[PDF] BNP Paribas Fortis SA - Rapport Annuel 2013

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3

Introduction

Le Rapport Annuel 2013 de BNP Paribas Fortis contient les états ?nanciers audités consolidés et non consolidés, précédés par le Rapport du Conseil d'Administration, la Déclaration du Conseil d'Administration et une section sur la Gouvernance d'entreprise, y compris la composition du Conseil d'Administration. Les états ?nanciers consolidés

2013 de BNP Paribas Fortis audités, ainsi que les chiffres comparatifs de 2012, préparés

conformément aux Normes Internationales d'Information Financière (IFRS) telles qu'adoptées par l'Union européenne, sont suivis par les états ?nanciers non consolidés

2013 de BNP Paribas Fortis audités, établis sur la base des règles ?xées dans l'Arrêté

Royal Belge du 23 septembre 1992 sur les comptes annuels des établissements de crédit.

RappoRt annuel de Bnp paRiBas FoRtis 2013

Table des matières

Introduction

3 Rapport annuel consolidé de Bnp paribas Fortis 2013 7

Rapport du Conseil d'Administration

8

Message du Président et du CEO 8

Solides performances commerciales et opérationnelles dans un environnement de marché dif?cile 10

Les activités clés 11

Déclaration du Conseil d'Administration

30

Déclaration de gouvernance d'entreprise

31
États ?nanciers consolidés 2013 de Bnp paribas Fortis 43

Compte de résultat de l'exercice 2013 44

État du résultat net et des variations d'actifs et de passifs comptabilisé es directe- ment en capitaux propres 45

Bilan au 31 décembre 2013 46

Tableaux de passage des capitaux propres, part du groupe, du 1 er janvier 2012 au

31 décembre 2013

47

Intérêts minoritaires du 1

er janvier 2012 au 31 décembre 2013 48
Tableau des ?ux de trésorerie relatifs à l'exercice 2013 49 notes annexes aux états ?nanciers consolidés 2013 51 1 Résumé des principes comptables appliqués par BNP Paribas Fortis 52 1.a

Normes comptables applicables 52

1.b

Information sectorielle 53

1.c

Principes de consolidation 53

1.d

Actifs et passifs ?nanciers 57

1.e Normes comptables propres aux activités d'assurance 67 1.f

Immobilisations

69
1.g

Contrats de location 70

1.h Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abando nnées 71 1.i

Avantages béné?ciant au personnel 71

1.j

Paiement à base d'actions 73

1.k

Provisions de passif 74

1.l

Impôt courant et différé 74

1.m

Tableau des ?ux de trésorerie 75

1.n Utilisation d'estimations dans la préparation des états ?nanciers 75

RappoRt annuel de Bnp paRiBas FoRtis 2013

2 Notes relatives au compte de résultat de l'exercice 2013 76 2.a

Marge d'intérêts 76

2.b

Produits et charges de commissions 77

2.c Gains (pertes) nets sur instruments ?nanciers évalués à la juste valeur par résultat 77 2.d Gains (pertes) nets sur actifs ?nanciers disponibles à la vente et autres actifs ?nanciers non évalués à la juste valeur 78
2.e

Produits et charges des autres activités 78

2.f

Coût du risque 79

2.g

Impôts sur les béné?ces 81

3

Information sectorielle 82

3.a

Secteurs d'activité 83

3.b

Informations par secteur d'activité 84

4 Gestion des risques et adéquation des fonds propres 85 4.a

Organisation de la gestion des risques 85

4.b

Mesure des risques et leurs catégories 87

4.c

Adéquation des fonds propres 89

4.d

Risque de crédit et de contrepartie 90

4.e

Risque de marché 104

4.f

Risque opérationnel 116

4.g Risque de non-conformité et de réputation 118 4.h

Risque de liquidité et de re?nancement 119

5 Notes relatives au bilan au 31 décembre 2013 121 5.a Actifs, passifs et instruments ?nanciers dérivés à la juste valeur par résultat 121 5.b Instruments ?nanciers dérivés à usage de couverture 125 5.c

Actifs ?nanciers disponibles à la vente 126

5.d Mesure de la juste valeur des instruments ?nanciers 128 5.e Instruments ?nanciers reclassés en prêts et créances 136 5.f Opérations interbancaires, créances et dettes sur établissements de crédit 136 5.g Prêts, créances et dettes sur la clientèle 137 5.h Dettes représentées par un titre et dettes subordonnées 140 5.i Actifs ?nanciers détenus jusqu'à l'échéance 141 5.j

Impôts courants et différés 141

5.k Comptes de régularisation, actifs et passifs divers 143 5.l Participations dans les sociétés mises en équivalence 143 5.m Immeubles de placement, immobilisations corporelles et incorporelles 145 5.n

Goodwill

147
5.o

Provisions pour risques et charges 149

5.p

Transferts des actifs ?nanciers 150

5.q

Compensation des actifs et passifs ?nanciers 151

6

Engagements de ?nancement et de garantie 153

6.a Engagements de ?nancement donnés ou reçus 153 6.b Engagements de garantie donnés par signature 153 6.c

Autres engagements de garantie 153

7 Rémunération et avantages consentis au personnel 155 7.a

Frais de personnel 155

7.b

Engagements sociaux 155

RappoRt annuel de Bnp paRiBas FoRtis 2013

8

Informations complémentaires 163

8.a

Périmètre de consolidation 163

8.b

Regroupement d'entreprises 171

8.c Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abando nnées 174 8.d Rémunérations et avantages sociaux béné?ciant aux mandata ires sociaux de BNP

Paribas Fortis

176
8.e

Relations avec les parties liées 179

8.f

Échéancier par maturité 181

8.g Instruments de crédit structurés BNP Paribas 182 8.h

Exposition aux risques des dettes souveraines 184

8.i Juste valeur des instruments ?nanciers comptabilisés au coût amorti 186 8.j

Actifs et passifs éventuels 188

8.k

Honoraires des Commissaires-reviseurs 190

8.l Réajustements dus à l'amendement de la norme IAS 19 Engagements sociaux 190 8.m Événements survenus après la période sous revue 192 8.n Informations supplémentaires relatives aux opérations de titrisation Bass et Esmée 193 Rapport du collège des Commissaires-reviseurs agréés 197
Rapport annuel 2013 de Bnp paribas Fortis (non consolidé) 201

Rapport du Conseil d'Administration

202

Proposition d'affectation du résultat de la

période 207
Information relative à l'article 523 du Code des sociétés 208
Informations relatives aux transactions entre parties liées 211
États ?nanciers 2013 de Bnp paribas Fortis (non consolidés) 213 Synthèse des principes comptables applicables aux états ?nanciers non consolidés 272
Rapport du collège des commissaires-reviseurs agréésquotesdbs_dbs44.pdfusesText_44

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