CIRCULAIRE N°
RESUME : Transmission des taux de conversion pour le 2ème trimestre 2011
Titre CIRCULAIRE N° 2010-04 du 25 mars 2010 Objet
25 mar. 2010 RESUME : Transmission des taux de conversion pour le 2ème trimestre 2010
Journal officiel C111
6 mai 2008 migrants — Taux de conversion des monnaies en application du règlement (CEE) no 574/72 du Conseil 11. INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS ...
Journal officiel C111
6 mai 2008 migrants — Taux de conversion des monnaies en application du règlement (CEE) no 574/72 du Conseil 11. INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS ...
C 35 Journal officiel
9 fév. 2012 migrants — Taux de conversion des monnaies en application du règlement (CEE) no 574/72 du Conseil 24. INFORMATIONS RELATIVES À L'ESPACE ...
C 35 Journal officiel
9 fév. 2012 ... pour la sécurité sociale des travailleurs migrants — Taux de conversion des monnaies en application du règlement (CEE) no 574/72 du ...
Journal officiel
10 juil. 2001 Il convient de modifier l'article 107 du règlement (CEE) no 574/72 à la suite de l'introduction de l'euro le 1er janvier 1999. (8). Pour ...
Journal officiel
19 nov. 1979 riz paddy converti au moyen du taux de conversion visé à l'article 1er du règlement n0 467/67/CEE. 3. Pour le riz blanchi
C384 I Journal officiel
12 nov. 2019 Champ d'application territorial. 1. Sauf disposition contraire du ... règlement (CEE) no 574/72 aux ressortissants de pays tiers qui ne sont ...
COMMISSION EUROPÉENNE Strasbourg le 13.12.2016 COM
13 déc. 2016 modifiant le règlement (CE) nº 883/2004 portant sur la ... peuvent se référer aux taux de conversion des monnaies publiés conformément à.
Coordination européenne des régimes d'indemnisation du chômage
Pièces jointes Valeur en euros pour le 2e trimestre 2021 des monnaies des Etats concernés Valeur de ces monnaies pour 1 euro au 2e trimestre 2021 Taux de conversion des monnaies en application du règlement (CEE) n° 574/72 du Conseil Circulaire n°2021-05 du 25/03/2021
Coordination européenne des régimes d'indemnisation du chômage
Valeur en euros pour le 4e trimestre 2021 des monnaies des Etats concernés Valeur de ces monnaies pour 1 euro au 4e trimestre 2021 Taux de conversion des monnaies en application du règlement (CEE) n° 574/72 du Conseil Circulaire n° 2021-12 du 05/10/2021
Coordination européenne des régimes d'indemnisation du chômage
Pièces jointes Valeur en euros pour le 1e trimestre 2023 des monnaies des Etats concernés Valeur de ces monnaies pour 1 euro au 1e trimestre 2023 Taux de conversion des monnaies en application du règlement (CEE) n° 574/72 du Conseil Circulaire n° 2022-13 du 14 12 2022
Origine Direction des Affaires Juridiques ACE-INSS0026 er
RESUME : er Transmission des taux de conversion pour le 1 trimestre 2011 des monnaies en application du règlement CEE n° 574/72 "Document émis pour action après validation par signature de la Direction de l'Unédic"
Taux de conversion : 2 trimestre 2011 Travailleurs migrants
RESUME : Transmission des taux de conversion pour le 2ème trimestre 2011 des monnaies en application du règlement CEE n° 574/72 "Document émis pour action après validation par signature de la Direction de l'Unédic"
Informations concernant la conversion des monnaies
Le taux de conversion utilisé pour établir en monnaie canadienne la valeur en douane des articles sera le cours du change publié périodiquement par la Banque du Canada Si le cours de la monnaie d'un pays exportateur n'a pas été indiqué selon cette procédure ou s'il existe des taux de change multiples le Ministre
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