Enjeux énergétiques et environnementaux
Les principaux vecteurs énergétiques sont actuellement: le pétrole le charbon et le gaz. Page 7. PAGE 7 SUR 18 – ENJEUX ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTAUX –
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énergétiques a été couverte par l'augmentation de la part du gaz dans le mix énergétique. Libye. • La consommation d'énergie primaire a reculé de 9 % entre.
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ÉNERGÉTIQUE. Pour le bénéfice économique environnemental et social de tous. Commission sur les enjeux énergétiques du Québec. Roger Lanoue.
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MAÎTRISER
NOTRE AVENIR
ÉNERGÉTIQUE
Pour le bénéficeéconomique, environnemental et social de tous Commission sur les enjeux énergétiques du QuébecRoger Lanoue
Normand Mousseau
Coprésidents
MAÎTRISER
NOTRE AVENIR
ÉNERGÉTIQUE
Pour le bénéficeéconomique, environnemental et social de tous Commission sur les enjeux énergétiques du QuébecRoger Lanoue
Normand Mousseau
Coprésidents
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Ministère des Ressources naturelles
Dépôt légal - Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2014ISBN imprimé
: 978-2-550-69790-9ISBN PDF
: 978-2-550-69785-5ISBN iPub
: 978-2-550-69786-2Photo de la couverture : iStockphoto Pour alléger le texte, La Commission sur les enjeux énergétiques du Québec est désignée par " la Commission » dans ce rapport. Sauf indication contraire, le genre masculin est utilisé pour se rapporter autant aux femmes qu"aux hommes en désignant un groupe de personnes et cette utilisation n"a aucune intention discriminatoire. Si on fait de l"argent et qu"on détruit la Terre, où va-t-on dépenser l"argentGrand Chef Algonquin Jérôme lors de la
consultation de la CEEQ, 5 décembre 2013LETTRE À LA MINISTRE DES RESSOURCES NATURELLES
Montréal, 20 janvier 2014
Madame Martine Ouellet
Ministre des Ressources naturelles
Madame la Ministre,
Le 4 juillet 2013, vous nous avez confié le mandatde dresser un tableau fidèle de l'approvisionnement, de la production, de la mise en valeur et de la consommation
des différentes formes d'énergie au Québec;d'effectuer une analyse des enjeux qui y sont associés en tenant compte, notamment, des expériences à l'extérieur du Québec;
de mener une vaste consultation dans toutes les régions du Québec auprès des personnes et des organismes
qui souhaitent intervenir sur les questions relatives à l'énergie dont celles liées à l'accessibilité des différentes
formes d'énergie, la fiabilité des approvisionnements, l'acceptabilité sociale et les impacts environnementaux de
l'exploitation, du transport et de la distribution des ressources énergétiques requises par les citoyens et les entreprises
québécoises;de produire un rapport de consultation pour le gouvernement, lequel devra contenir des recommandations
visant à définir des orientations en matière énergétique conformes aux principes de développement durable, aux
valeurs et à l'identité de la société québécoise. Ces recommandations devront permettre de répondre aux enjeux
liés aux changements climatiques, à la sécurité énergétique, à l'équité sociale et à l'atténuation des impacts
environnementaux locaux tout en soutenant la prospérité et la qualité de vie auxquelles aspirent les Québécois.
La Commission a tenu des séances de consultation publique dans 16 villes réparties dans 15 régions du
Québec. Nous avons reçu plus de 460 mémoires de toutes provenances et au total, plus de 800 personnes etorganisations se sont exprimées par l"un ou l"autre des moyens mis à leur disposition. Nous avons étudié avec
attention chacun des mémoires ainsi que l"abondante documentation recueillie auprès de votre ministère, des
distributeurs d"énergie, de l"École nationale d'administration publique
et d"autres organismes. Nous avons aussianalysé l"information disponible sur les réalités énergétiques nord-américaines et mondiales et nous avons
rencontré plusieurs groupes d"experts.Au terme de nos travaux, il ressort clairement que le principal défi énergétique du Québec n"est plus d"assurer
la sécurité d"approvisionnement. Notre société doit plutôt résolument mettre le cap sur la réduction de la
consommation d"hydrocarbures fossiles et sur une utilisation optimale des différentes formes d"énergies afin
d"en maximiser les avantages économiques pour la population, les entreprises et les régions, dans le respect des
principes du développement durable. Nous proposons une approche basée sur la maîtrise de l"énergie.
Puisse ce rapport inspirer une politique énergétique créatrice de qualité de vie et de développement
économique durable pour tous les Québécois.Les coprésidents de la Commission
sur les enjeux énergétiques du QuébecRoger LanoueNormand Mousseau
9Lettre à la ministre des Ressources naturelles
Résumé du rapport........................................................................ Lexique, Tables de conversion, Liste des acronymes et des sigles 31PARTIE I - LA COMMISSION, LA VISION, LES PRINCIPES ...................................................................37
Chapitre 1 - Le mandat et les travaux de la Commission .........391.1 Le mandat de la Commission ........................................................................
1.2 Les travaux de la Commission ........................................................................
1.3 La pertinence du mandat........................................................................
1.4 Les limites du mandat ........................................................................
Chapitre 2- Une vision cohérente de l"énergie au Québec ......452.1. Viser la réduction des émissions de gaz à effet de serre ........................................................................
452.2. Au-delà des changements climatiques, le monde change ...................................................................45
2.2.1 La fin de la croissance énergétique dans le monde développé .............................................45
2.2.2 L"hydroélectricité : un avantage compétitif qui disparaît .........................................................46
2.2.3 Le pétrole, une dépendance coûteuse ........................................................................
....................462.2.4 De nouvelles énergies renouvelables qui changent la donne ...............................................47
2.3 La maîtrise de l"énergie : vers un nouveau modèle de développement économique
pour le secteur énergétique ........................................................................
2.3.1 Construire des centrales : un modèle économique coûteux à revoir ...................................48
2.3.2 Viser la maîtrise de l"énergie : une direction adaptée à la réalité québécoise ..................50
2.3.3 Le financement et les retombées économiques de la maîtrise de l"énergie .....................51
2.4 Un virage historique dans nos priorités et dans nos perceptions ......................................................53
2.5 Une structure de gouvernance à construire ........................................................................
.......................53 Chapitre 3 - Les principes fondamentaux de la gestion de l"énergie3.1 Responsabilité ........................................................................
3.1.1 Soutenir le développement économique ........................................................................
..............553.1.2 Diminuer les gaz à effet de serre tout en se prémunissant contre les effets
des changements climatiques........................................................................ ....................................553.1.3 Soutenir l"utilisation de l"énergie de la manière la plus efficace ...........................................56
TABLEDES MATIÈRES
Rapport de la Commission sur les enjeux énergétiques du Québec. MAÎTRISER NOTRE AVENIR ÉNERGÉTIQUE
103.1.4 Optimiser les retombées de l"exploitation des ressources .......................................................56
3.1.5 Soutenir la recherche et le développement ........................................................................
..........563.1.6 Accepter de ne pas alourdir le fardeau fiscal global ..................................................................56
3.2 Respect ........................................................................
3.2.1 Respecter les principes du développement durable .................................................................57
3.2.2 Respecter les choix individuels ........................................................................
..................................573.2.3 Respecter les limites des pouvoirs constitutionnels du Québec ...........................................58
3.3 Cohérence ........................................................................
3.3.1 Planifier à long terme ........................................................................
3.3.2 Assurer une gestion transversale ........................................................................
..............................593.3.3 Travailler dans la continuité et l"efficacité ........................................................................
..............593.3.4 Fixer des objectifs plutôt que des moyens ........................................................................
............593.3.5 Mesurer et ajuster à intervalles réguliers : imposer la reddition de comptes ...................59
3.3.6 S"appuyer sur des données et des modèles de qualité et à jour ...........................................59
3.4 Transparence ........................................................................
3.4.1 Favoriser la participation de la population ........................................................................
............603.4.2 Établir des processus décisionnels ouverts ........................................................................
...........603.4.3 Assurer une information fiable et disponible pour tous ...........................................................60
3.5 Des principes intégrés ........................................................................
PARTIE II - L"ÉTAT DES LIEUX AU QUÉBEC ........................................................................
...........................63 Chapitre 4 - Bref historique de l"énergie et des politiques énergétiques du Québec .......................654.1 La naissance d"Hydro-Québec ........................................................................
4.2 La gestion des premiers surplus ........................................................................
4.3 La politique énergétique de 1996 ........................................................................
4.3.1 La Régie de l"énergie ........................................................................
4.3.2 L" Agence de l"efficacité énergétique ........................................................................
........................694.3.3 La " déréglementation » du marché de l"électricité ....................................................................69
4.4 La stratégie énergétique de 2006 ........................................................................
4.5 Quelques tendances historiques........................................................................
Chapitre 5 - La situation énergétique du Québec ........................735.1 Consommation ........................................................................
5.1.1 La consommation d"énergie par secteur ........................................................................
................755.2 Production et approvisionnement ........................................................................
5.2.1 Le pétrole ........................................................................
5.2.2 Le gaz naturel ........................................................................
5.2.3 L"électricité ........................................................................
5.3 Quelques fausses bonnes idées pour le Québec ........................................................................
..............82 11Table des matières
5.3.1 Le Québec devrait exporter son électricité et importer du gaz naturel
pour se chauffer ........................................................................5.3.2 Le chauffage électrique impose des coûts trop importants pour Hydro-Québec
à la pointe hivernale ........................................................................5.3.3 Instaurer des tarifs d"électricité qui varient en fonction de l"heure de la journée
permettrait des économies collectives ........................................................................
...................855.3.4 Les Québécois ne paient pas assez cher pour leur électricité ................................................85
5.3.5 Le soutien aux énergies renouvelables alternatives permet de réduire
les émissions de GES ........................................................................5.3.6 On doit importer les programmes d"efficacité énergétique des pays
où ça fonctionne bien. ........................................................................
5.4 Conclusion ........................................................................
PARTIE III - LA LUTTE CONTRE LE RÉCHAUFFEMENT CLIMATIQUE .........................................87
Chapitre 6 - Un nouveau paradigme est nécessaire dans le monde de l"énergie ................................896.1 Comment réduire les émissions de GES sans sacrifier le bien-être ?
Une problématique énergétique mondiale ........................................................................
........................916.2 Les objectifs convergent, les moyens varient ........................................................................
.....................916.3 Voir loin, planifier par étapes ........................................................................
6.4 Le défi est-il impossible à relever ?........................................................................
Chapitre 7 - La réduction des gaz à effet de serre au Québec7.1 État de la situation ........................................................................
7.2 L"atteinte de l"objectif de réduction des GES........................................................................
.......................967.3 Le WCI et le SPEDE ........................................................................
7.3.1 Inquiétudes des milieux d"affaires ........................................................................
............................987.3.2 Absence d"information de la population ........................................................................
................987.3.3 Une comptabilité des émissions de GES qui pénalise le producteur...................................99
7.4 Évaluation de la faisabilité des objectifs ........................................................................
...............................997.4.1 Référence pour l"analyse des objectifs dans le secteur énergétique ................................100
7.4.2 Le potentiel de réduction lié à la chauffe ........................................................................
............1007.4.3 Le secteur industriel ........................................................................
7.4.4 Réductions réalistes des émissions pour le secteur de l"énergie .......................................102
7.5 La nécessité d"une stratégie à long terme ........................................................................
........................102Recommandations
PARTIE IV -
CONSOMMER MIEUX : DE L"EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUEÀ LA MAÎTRISE DE L"ÉNERGIE ........................................................................
........................105Chapitre 8 - La maîtrise de l"énergie
: un chantier majeur ........................................................................ ....1078.1 Les succès à l"étranger ........................................................................
8.2 Les limites du modèle actuel au Québec ........................................................................
..........................108Rapport de la Commission sur les enjeux énergétiques du Québec. MAÎTRISER NOTRE AVENIR ÉNERGÉTIQUE
128.2.1 Le BEIÉ : une structure inadéquate ........................................................................
.........................1098.2.2 Des distributeurs en conflit d"intérêts ........................................................................
..................1098.2.3 Une administration lourde et des programmes gérés en silo, de manière
imprévisible ........................................................................8.2.4 Les produits pétroliers, une énergie négligée ........................................................................
...1108.3 Les conditions de réussite ........................................................................
8.3.1 Un effort permanent, aligné sur des objectifs de long terme .............................................111
8.3.2 Des moyens financiers conséquents ........................................................................
.....................1118.3.3 Le respect du libre choix des consommateurs ........................................................................
..1118.3.4 Une surcharge administrative minimale pour l"utilisateur ...................................................111
8.3.5 Un effort soutenu d"éducation, d"information, de sensibilisation, de participation
et de transparence ........................................................................8.3.6 Une reddition de comptes pour l"ensemble des programmes ...........................................112
8.4 Une structure de gouvernance à revoir ........................................................................
.............................112Recommandations
Chapitre 9 - L"aménagement du territoire
....................................1139.1 L"exemple des Power Centers ........................................................................
9.2 Une planification favorisant les promoteurs plutôt que les citoyens .............................................114
9.3 Une intégration avec la planification du transport ........................................................................
.......1149.3.1 Un projet à très long terme ........................................................................
9.4 Intégrer la maîtrise de l"énergie à l"aménagement du territoire ......................................................114
9.4.1 Une loi à revoir ........................................................................
9.4.2 Favoriser une planification intégrée et élargie ........................................................................
..1159.4.3 Faire payer le coût des infrastructures à ceux qui en profitent ...........................................115
9.4.4 Faciliter l"accès de l"ensemble des Québécois aux réseaux modernes
de communication........................................................................9.4.5 Les réseaux de chaleur ........................................................................
9.4.6 Prêcher par l"exemple ........................................................................
Recommandations
Chapitre 10 - Les bâtiments
..........11910.1 Innover dans le financement de la maîtrise de l"énergie ....................................................................119
10.1.1 Des retombées économiques accrues ........................................................................
.................11910.2 Normaliser les objectifs plutôt que des moyens ........................................................................
............12010.3 Des normes d"efficacité énergétique dépassées ou inexistantes ....................................................120
10.4 Certifier l"ensemble du bâti ........................................................................
10.5 Réduire la consommation d"énergies fossiles ........................................................................
.................12110.6 Mesures additionnelles par secteur ........................................................................
....................................121 13Table des matières
10.6.1 Le secteur résidentiel ........................................................................
10.6.2 Le secteur commercial et institutionnel ........................................................................
..............122Recommandations
Chapitre 11 - Le transport
..............12511.1 Le transport des personnes : priorité aux personnes plutôt qu"aux véhicules ............................126
11.1.1 Réduire l"utilisation des véhicules ........................................................................
..........................12611.1.2 Un nouveau paradigme ........................................................................
11.1.3 Réduire la consommation des véhicules ........................................................................
.............130Recommandations
11.2 Le transport des marchandises ........................................................................
11.2.1 Augmenter l"efficacité des camions et mieux planifier les déplacements
pour réduire la consommation ........................................................................
...............................13411.2.2 Le gaz naturel liquéfié et l"électrification pour réduire les GES ...........................................134
11.2.3 Relancer le cabotage sur les voies navigables du Québec ...................................................135
11.3 Incorporer la maîtrise de l"énergie à la politique de transport durable .........................................135
Recommandations
Chapitre 12 - La production industrielle et agricole ...............13712.1 La productivité énergétique ........................................................................
12.2 Une perspective plus large de l"efficacité énergétique ........................................................................
139Recommandations
PARTIE V - LES SOURCES D´ÉNERGIE ........................................................................
....................................141 Chapitre 13 - Répondre aux besoins d"aujourd"hui tout en préparant l"avenir .................................14313.1 Le pétrole ........................................................................
13.2 Le gaz naturel ........................................................................
13.3 L"énergie renouvelable de type chaleur ........................................................................
............................14413.3.1 La chaleur fatale ........................................................................
13.4 L"électricité ........................................................................
13.5 Un approvisionnement diversifié, mais coûteux ........................................................................
............145Chapitre 14 - La chaleur
..................14714.1 Le gaz naturel ........................................................................
14.1.1 Caractéristiques de la filière ........................................................................
.....................................14714.1.2 La production de gaz naturel ........................................................................
...................................14814.1.3 Le transport du gaz naturel ........................................................................
14.1.4 La distribution du gaz naturel liquéfié et comprimé ..............................................................150
Recommandations ........................................................................14.2 Les bioénergies renouvelables ........................................................................
14.2.1 Des retombées environnementales inégales ........................................................................
....151Rapport de la Commission sur les enjeux énergétiques du Québec. MAÎTRISER NOTRE AVENIR ÉNERGÉTIQUE
1414.2.2 Les ressources disponibles ........................................................................
14.2.3 Les biocombustibles solides pour la chauffe ........................................................................
.....15314.2.4 Les biocarburants liquides ........................................................................
14.2.5 Le biogaz et le biométhane ........................................................................
14.2.6 Viser le bon usage ........................................................................
Recommandations
14.3 La chaleur fatale ........................................................................
14.3.1 La chaleur fatale en milieu industriel ........................................................................
....................15814.3.2 La chaleur fatale en milieu domestique ........................................................................
...............158Recommandations
Chapitre 15 - Le pétrole
..................16115.1 Le rôle du pétrole dans l"économie québécoise ........................................................................
............16115.2 L"accès au pétrole de l"Ouest ........................................................................
15.3 Le transport du pétrole ........................................................................
15.3.1 Transport ferroviaire ........................................................................
15.3.2 Renversement de la ligne 9b Montréal-Sarnia de l"oléoduc d"Enbridge .........................163
15.3.3 Construction d"un nouvel oléoduc par TransCanada: l"Oléoduc Énergie Est .................164
15.3.4 Une compensation équitable ........................................................................
..................................16515.4 Exploration et exploitation du pétrole d"ici ........................................................................
......................16615.4.1 Permettre ou non l"exploration et l"exploitation ? ....................................................................166
15.4.2 Un cadre légal et réglementaire essentiel ........................................................................
...........16715.4.3 Quel modèle de développement adopter ? ........................................................................
.......16715.5 Les structures géologiques les plus prometteuses ........................................................................
.......16915.5.1 Le golfe du Saint-Laurent ........................................................................
15.5.2 L"île d"Anticosti ........................................................................
15.5.3 La péninsule gaspésienne ........................................................................
15.5.4 Le gaz de schiste dans la vallée du Saint-Laurent ....................................................................171
15.6 Conclusion ........................................................................
Recommandations
Chapitre 16 - L"électricité
................17516.1 Développement de la production au Québec ........................................................................
................17516.2 Les surplus d"Hydro-Québec ........................................................................
16.2.1 Les surplus d"Hydro-Québec Production : des réserves pour exportation .....................176
16.2.2 Les surplus d"Hydro Québec Distribution ........................................................................
...........17816.2.3 Prix accessible pour l"énergie renouvelable québécoise en surplus.................................179
16.3 Le Prix d"achat fixe selon les opportunités de marché (PASO) ..........................................................181
16.4 Une subvention de 1,2 milliard de dollars par année ........................................................................
...182 15Table des matières
16.4.1 Toute énergie en surplus, même renouvelable, coûte cher .................................................182
16.4.2 Le complexe de la Romaine ........................................................................
16.4.3 L"évaluation des projets de centrales dans l"intérêt des contribuables ............................184
16.4.4 L"autoproduction à petite échelle ........................................................................
..........................18516.5 Les réseaux et grands clients non reliés ........................................................................
............................18616.6 Trois autres questions au sujet de la production d"électricité ...........................................................186
16.6.1 La centrale nucléaire Gentilly-2 ........................................................................
...............................18616.6.2 Churchill Falls ........................................................................
16.6.3 La sauvegarde des rivières patrimoniales ........................................................................
...........18616.7 L"utilisation des tarifs dans le cadre des politiques industrielles ......................................................187
16.8 L"électrification des transports ........................................................................
16.9 L"interfinancement entre catégories tarifaires ........................................................................
................18816.10 Le transport et la distribution d"énergie ........................................................................
.........................18816.10.1 Les interconnexions avec les réseaux américains ................................................................189
16.10.2 La ligne Chamouchouane-Bout-de-l"Île ........................................................................
...........18916.10.3 Relancer une présence à l"international ........................................................................
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