Santé Protection sociale Solidarité PDF

ANALYSE PRATIQUE 2EME ANNEE - Cassia

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Identité • Compétence - IFSI DIJON

L’analyse de la pratique Construction de la professionnalité : ANALYSE PRATIQUE 2EME ANNEE - Cassia Author: Philippe Created Date: 9/11/2014 1:31:58 PM

L’analyse de la pratique - IFSI DIJON

L’analyse de la pratique Travail individuel Situation d’exercice de la profession Progressivité : • Du thème (l’attitude l’action le positionnement) • Du type d’analyse de rendu

15 décembre 2009

Ministère du travail, des relations sociales,

de la famille, de la solidarité et de la ville

Ministère de la santé et des sports

Plan de classement

Sommaire thématique

Sommaire chronologique

Concours et vacance de postes

Avis de concours

Avis de vacance de postes

Liste des textes parus auJournal officiel

Santé

Protection sociale

Solidarité

N°11 - 15 décembre 2009

DIRECTION

DES JOURNAUX

OFFICIELS

26, rue Desaix

75727 Paris Cedex 15

www.journal-officiel.gouv.fr Directeur de la publication : François Carayon - Rédactrice en ch ef : Catherine Baude Réalisation : Bureau de la politique documentaire

14, avenue Duquesne, 75350 Paris 07 SP - Tél. : 01-40-56-45-44

u ..Plan de classement

Administration

Administration gÈnÈrale

Administration centrale

Services dÈconcentrÈs

AutoritÈs administratives indÈpendantes et Ètablissements sous tutelle

SantÈ

Professions de santÈ

Etablissements de santÈ

SantÈ publique

Pharmacie

SolidaritÈs

Professions sociales

Etablissements sociaux et mÈdico-sociaux

Action sociale

Droits des femmes

Population, migrations

Protection sociale

SÈcuritÈ sociale : organisation, financement

Assurance maladie, maternitÈ, dÈcËs

Assurance vieillesse

Accidents du travail

Prestations familiales

Mutuelles

BO Santé - Protection sociales - Solidarités n° 11/2009 SOMTHE, Pages 1.

Sommaire thématique

Pages ___.

ADMINISTRATION

Administration gŽnŽrale

Administration centrale

AutoritŽs administratives indŽpendantes et Žtablissements sous tutelle Note de service DRH/DRH2B n° 2009-329 du 30 octobre 2009relative aux mesures à prendre pour

le maintien de l'activité des services (travail sur site et travail à distance) et la continuité du dialogue

social en cas de pandémie grippale et d'activation des plans de continuité des activités1

Arrêté du 14 octobre 2009portant modification de l'arrêté du 2 mai 2005 portant nomination des

représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire

de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités11

Arrêté du 28 octobre 2009portant modification de l'arrêté du 2 mai 2005 portant nomination des

représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire

de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, et du ministère de la santé et des solidarités.14

Décision du 10 novembre 2009portant modification de la décision du 30 septembre 2009 portant

désignation des membres de la commission locale de concertation de la délégation de l'information

et de la communication des ministères sociaux16

Arrêté du 12 octobre 2009modifiant l'arrêté du 27 novembre 2007 et l'arrêté du 28 mars 2008 portant

nomination à la Commission nationale des dispositifs médicaux auprès de l'Agence française de

sécurité sanitaire des produits de santé18

Arrêté du 19 octobre 2009 portant nomination au conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire19

Arrêté du 22 octobre 2009portant nomination des membres de l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière20

Décision du 7 août 2009portant agrément pour la pratique des activités de diagnostic prénatal en

application des dispositions de l'article L. 2131-4-2 du code de la santé publique (partie législative)21

Décision du 10 août 2009portant agrément pour la pratique des activités de diagnostic prénatal en

application des dispositions de l'article L. 2131-4-2 du code de la santé publique (partie législative)22

Décision du 11 août 2009portant agrément pour la pratique des activités de diagnostic prénatal en

application des dispositions de l'article L. 2131-4-2 du code de la santé publique (partie législative)23

Décision du 12 août 2009portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques

génétiques d'une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en

application des dispositions de l'article L. 1131-3 du code de la santé publique (partie législative)24

Décision DS n° 2009-47 du 18 août 2009portant délégation de signature à l'Etablissement français

du sang25

Décision DS n° 2009-48 du 18 août 2009portant délégation de signature à l'Etablissement français

du sang26 BO Santé - Protection sociales - Solidarités n° 11/2009 SOMTHE, Pages 2.

Décision du 18 août 2009portant agrément pour la pratique des activités de diagnostic prénatal en

application des dispositions de l'article L. 2131-4-2 du code de la santé publique (partie législative)27

Décision du 20 août 2009portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques

génétiques d'une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en

application des dispositions de l'article L. 1131-3 du code de la santé publique (partie législative)28

Décision du 20 août 2009portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques

génétiques d'une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en

application des dispositions de l'article L. 1131-3 du code de la santé publique (partie législative)29

Décision du 27 août 2009portant agrément pour la pratique des activités de diagnostic prénatal en

application des dispositions de l'article L. 2131-4-2 du code de la santé publique (partie législative)31

Décision du 31 août 2009portant agrément pour la pratique des activités de diagnostic prénatal en

application des dispositions de l'article L. 2131-4-2 du code de la santé publique (partie législative)32

Décision du 31 août 2009portant agrément pour la pratique des activités de diagnostic prénatal en

application des dispositions de l'article L. 2131-4-2 du code de la santé publique (partie législative)33

Décision du 1er septembre 2009portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques

génétiques d'une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en

application des dispositions de l'article L. 1131-3 du code de la santé publique (partie législative)34

Décision du 1er septembre 2009portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques

génétiques d'une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en

application des dispositions de l'article L. 1131-3 du code de la santé publique (partie législative)35

Décision du 2 septembre 2009portant agrément pour la pratique des activités de diagnostic prénatal

Décision du 4 septembre 2009portant agrément pour la pratique des activités de diagnostic prénatal

Décision du 14 septembre 2009portant agrément pour la pratique des activités de diagnostic prénatal

Décision du 15 septembre 2009portant agrément pour la pratique des activités de diagnostic prénatal

Décision DS n° 2009-49 du 17 septembre 2009portant délégation de pouvoir et de signature à

l'Etablissement français du sang41

Décision du 17 septembre 2009portant agrément pour la pratique des activités de diagnostic prénatal

Décision DS n° 2009-50 du 21 septembre 2009portant délégation de signature à l'Etablissement

français du sang43

Décision du 24 septembre 2009portant agrément pour la pratique des activités de diagnostic prénatal

Décision n° 2009-09-070-MJ du 30 septembre 2009modifiant la décision n° 2008-09-71 portant

nomination du président et des membres de la commission qualité et diffusion de l'information médicale46 sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux47

Décision n° 2009-23 du 12 octobre 2009fixant les périodes de dépôt des dossiers de demandes

d'autorisations prévues à l'article R. 2151-6 du code de la santé publique48 Décision DG n° 2009-218 du 12 octobre 2009portant nomination au comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé49

Décision DG n° 2009-219 du 12 octobre 2009portant nomination d'experts auprès du comité de

validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé50

sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches

Décision DG n° 2009-222 du 12 octobre 2009portant nomination à l'Agence française de sécurité

sanitaire des produits de santé52

Décision DG n° 2009-223 du 12 octobre 2009portant nomination à l'Agence française de sécurité

sanitaire des produits de santé53 BO Santé - Protection sociales - Solidarités n° 11/2009 SOMTHE, Pages 3.

Professions de santŽ

sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches

Décision DG n° 2009-214 du 16 octobre 2009portant nomination auprès du groupe de travail sur les

médicaments ayant des effets sur les capacités nécessaires à la conduite automobile de l'Agence

française de sécurité sanitaire des produits de santé55

sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches

Décision DG n° 2009-226 du 20 octobre 2009portant nomination à l'Agence française de sécurité

sanitaire des produits de santé57

Décision DG n° 2009-231 du 21 octobre 2009portant nomination à l'Agence française de sécurité

sanitaire des produits de santé58

Décision DG n° 2009-232 du 21 octobre 2009portant délégation de signature à l'Agence française de

sécurité sanitaire des produits de santé59

Décision DG n° 2009-234 du 23 octobre 2009portant nomination à l'Agence française de sécurité

sanitaire des produits de santé60

Décision DG n° 2009-235 du 27 octobre 2009portant nomination d'experts auprès de la Commission

nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux61

Décision DG n° 2009-227 du 6 novembre 2009portant création à l'Agence française de sécurité

sanitaire des produits de santé d'un groupe de travail " prophylaxie des infections conjonctivales

chez le nouveau-né »62

Décision DG n° 2009-228 du 6 novembre 2009portant nomination au groupe de travail " prophylaxie

des infections conjonctivales chez le nouveau-né » de l'Agence française de sécurité sanitaire des

produits de santé64

Décision DG n° 2009-229 du 6 novembre 2009portant création à l'Agence française de sécurité

sanitaire des produits de santé d'un groupe de travail " techniques d'injections intra-vitréennes des

médicaments en ophtalmologie »65 Décision DG n° 2009-230 du 6 novembre 2009portant nomination au groupe de travail " techniques

d'injections intra-vitréennes des médicaments en ophtalmologie » de l'Agence française de sécurité

sanitaire des produits de santé67

Décision DG n° 2009-233 du 6 novembre 2009portant nomination d'experts auprès du comité de

validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé68 Décision du 9 novembre 2009 portant délégation de signature70

Délégations de signature de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés73

Arrêté du 12 octobre 2009modifiant l'arrêté du 5 octobre 2009 portant affectation des internes ayant

médicales au titre de l'année universitaire 2009-201077

Arrêté du 12 octobre 2009modifiant l'arrêté du 5 octobre 2009 portant affectation des internes ayant

médicales au titre de l'année universitaire 2009-201078

Arrêté du 12 octobre 2009 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé79

2009-201080

Arrêté du 15 octobre 2009

portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en France82

Arrêté du 20 octobre 2009modifiant l'arrêté du 7 juillet 2008 portant nomination des membres du Haut

Conseil des professions paramédicales83

Arrêtédu 22octobre 2009portantnominationd'assesseursauconseilcentralde lasectionEdel'ordre des pharmaciens, section des assurances sociales84

Arrêté du 22 octobre 2009 portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en France85

Arrêté du 22 octobre 2009 portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en France86

Arrêté du 22 octobre 2009 portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en France87

BO Santé - Protection sociales - Solidarités n° 11/2009 SOMTHE, Pages 4.

Etablissements de santŽ

Arrêté du 22 octobre 2009 portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en France88

Arrêté du 23 octobre 2009 portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en France89

Arrêté du 23 octobre 2009 portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en France90

Arrêté du 23 octobre 2009 portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en France91

Arrêté du 23 octobre 2009fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession

de chirurgien-dentiste en application des dispositions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4141-3-1 du code de la santé publique92

Arrêté du 26 octobre 2009modifiant l'arrêté du 13 octobre 2009 portant affectation des internes en

odontologie au titre de l'année universitaire 2009-201093

Arrêté du 28 octobre 2009 portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en France94

Arrêté du 4 novembre 2009 portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en France95

Arrêté du 9 novembre 2009 portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en France96

Arrêté du 12 novembre 2009fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession

de médecin en application des dispositions de l'article 60 (1°),huitième et neuvième alinéa, de la loi

n° 99-641 du 27 juillet 1999 portant création d'une couverture maladie universelle97

Arrêté du 13 novembre 2009 portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en France98

Circulaire DREES/BPS n°2009-289 du 17 septembre 2009relative à l'enquête sur les établissements

de formation aux diplômes de la santé99

Arrêté du 1er janvier 2009portant nomination dans l'emploi de conseiller général des établissements

de santé103

Arrêté du 15 mai 2009portant renouvellement dans l'emploi de conseiller général des établissements

de santé104

Arrêté du 15 mai 2009portant renouvellement dans l'emploi de conseiller général des établissements

de santé105

Arrêté du 30 octobre 2009portant renouvellement dans les fonctions de directeur général du centre

de lutte contre le cancer de l'Institut Gustave-Roussy106

Arrêté du 2 novembre 2009fixant pour l'année 2009 le montant des dépenses prises en charge par

les régimes obligatoires d'assurance maladie au titre des activités de soins dispensés par l'établissement public de santé de Mayotte107 Arrêté du 5 novembre 2009relatif à la composition nominative du conseil d'administration de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris108

Arrêté du 5 novembre 2009fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au service de

santé des armées au titre de l'activité déclarée au mois d'août 2009109

Arrêté du 5 novembre 2009relatif à la composition nominative du conseil d'administration de l'Hôpital

national de Saint-Maurice111 Circulaire DHOS/E3/DGS/CORRUSS n° 2009-309 du 6 septembre 2009relative au recueil

d'informations " grippe » via les serveurs régionaux de veille et d'alerte de pandémie " grippe A »112

Circulaire DHOS/F2/CNAMTS n° 2009-295 du 23 septembre 2009relative à l'équilibre financier des

établissements de santé119

Circulaire DHOS/F4 n 2009-319 du 19 octobre 2009relative aux règles de facturation des soins dispensées dans les établissements de santé195 area - espace unique de paiement en euros)283 Circulaire DHOS/F1/ATIH n° 2009-324 du 26 octobre 2009relative au bilan des contrôles 2007 et

2008 et à des modalités organisationnelles nouvelles pour les contrôles 2009 réalisés dans le cadre

de la tarification à l'activité (T2A)285 Circulaire DHOS/F2/F3/F1/DSS/1A n° 2009-332 du 2 novembre 2009relative à la campagne tarifaire

2009 des établissements de santé297

Circulaire NDHOS/E2/F2 n° 2009-335 du 5 novembre 2009relative au financement par le fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés (FMESPP) des mesures d'intéressement prévues par les accords d'amélioration des pratiques hospitalières316 Instruction DHOS/MOPRC/E2 n° 2009-318 du 19 octobre 2009relative au programme de recherche en qualité hospitalière pour 2010322 BO Santé - Protection sociales - Solidarités n° 11/2009 SOMTHE, Pages 5.

Personnel

SantŽ publique

SantŽ environnementale

Professions sociales

Etablissements sociaux et mŽdico-sociaux

Arrêté du 13 octobre 2009fixant la composition des jurys du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2009)333

Arrêté du 15 octobre 2009modifiant l'arrêté du 31 mars 2008 modifié portant nomination de la

d'équivalence de diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière368

Arrêté du 19 octobre 2009relatif à la composition du jury de l'examen de fin de formation des élèves

directeurs et élèves directrices de classe normale au titre de l'année 2009369

Arrêté du 19 octobre 2009relatif à la liste des membres correcteurs participant avec les membres du

jury de fin de formation des élèves directeurs et élèves directrices de classe normale au titre de

l'année 2009370

Arrêté du 15 octobre 2009portant nomination à la section sanitaire et à la section sociale du Comité

national de l'organisation sanitaire et sociale et fixant la composition de la formation plénière371

Circulaire interministérielle DGS n° 2009-344 du 25 août 2009relative à la pandémie grippale A(H1

N1) : impact sur le milieu scolaire et conduite à tenir373

Circulaire interministérielle DGAS n° 2009-346 du 17 septembre 2009relative à la préparation du

secteur de l'enfance à la pandémie grippale379 Circulaire DGS/MC2 n° 2009-311 du 5 octobre 2009relative aux médicaments dans les centres de soins d'accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA)390

Circulaire DGS/MC1/DHOS/O1 n° 2009-304 du 6 octobre 2009relative à la pratique des interruptions

volontaires de grossesse (IVG) par voie médicamenteuse dans les centres de planification ou

d'éducation familiale et les centres de santé. Prévention des grossesses non désirées394

Instruction interministérielle DGS n° 2009-342 du 31 juillet 2009relative à la grippe A (H1N1) : mise

en oeuvre de mesures relatives aux lieux et structure d'hébergement touristique413

Instruction interministérielle DGS n° 2009-343 du 21 août 2009relative à la planification logistique

d'une campagne de vaccination contre le nouveau virus A (H1 N1)415

Instruction interministérielle DGS/DPSN/DJEPVA n° 2099-345 du 10 septembre 2009relative à la

gripe A (H1 N1) : mise en oeuvre des mesures relatives aux accueils collectifs de mineurs hors de la période estivale426

Circulaire interministérielle DGS/EA2 n° 2009-330 du 30 octobre 2009relative à la campagne 2009-

2010 de prévention et d'information sur les risques d'intoxication au monoxyde de carbone428

Arrêté du 10 novembre 2009portant nomination des membres du jury de l'examen organisé en 2010

pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion auprès des

personnes déficientes visuelles439 Circulaire DGAS/3B/5B n° 2009-310 du 9 octobre 2009relative à la campagne budgétaire des établissements et services d'aide par le travail pour l'exercice 2009440 BO Santé - Protection sociales - Solidarités n° 11/2009 SOMTHE, Pages 6.

Action sociale

Enfance et famille

Exclusion

PROTECTION SOCIALE

SŽcuritŽ sociale : organisation, financement

Mutuelles

Circulaire interministérielle DGAS/SD5/DSS n°2009-315 du 16 octobre 2009relative à la campagne

budgétaire pour l'année 2009 des établissements et services médico-sociaux accueillant des

personnes confrontées à des difficultés spécifiques : lits halte soins santé (LHSS), et lits d'accueil

médicalisés (LAM)452 du site " intervention précoce, soutien à la parentalité »463 Circulaire DGAS/1A n° 2009-306 du 14 octobre 2009relative aux mesures hivernales et d'accès au logement464

Arrêté du 20 octobre 2009modifiant l'arrêté du 9 février 2007 modifié portant nomination au comité

des carrières des agents de direction des organismes du régime général de la sécurité sociale et du

régime social des indépendants470

des agents de direction des organismes du régime général de la sécurité sociale et du régime social

des indépendants471 Circulaire DSS/SD4B n 2009-322 du 21 octobre 2009relative à l'élection des représentants du personnel dans les conseils de la CNAMTS et des CPAM472 Circulaire DSS/SD4B n° 2009-326 du 28 octobre 2009relative à la désignation des membres des conseils des caisses primaires d'assurance maladie478

Listedes agents de contrôle ayant reçu l'autorisation provisoire d'exercer ou l'agrément en application

des dispositions de l'arrêté du 18 décembre 2006 modifiant l'arrêté du 30 juillet 2004 fixant les

conditions d'agrément des agents des organismes de sécurité sociale chargés du contrôle de

l'application des législations de sécurité sociale visés aux articles L. 216-6 et L. 243-9 du code de la

sécurité sociale481 Circulaire DSS/SD1MCGR n°2009-308 du 8 octobre 2009relative à l'admission ou au renouvellement

Lettre interministérielle du 2 novembre 2009précisant les modalités d'application des nouveaux

montants d'ACS issus de la loi HPST488 BO Santé - Protection sociales - Solidarités n° 11/2009 SOMCHR, Pages 1.

Sommaire chronologique

Pages ___.

1er janvier 2009

15 mai 2009

31 juillet 2009

7 aožt 2009

10 aožt 2009

11 aožt 2009

12 aožt 2009

18 aožt 2009