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MODELE DE STATUTS POUR CLUB AFFILIE FFF _version au
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Statuts des associations sportives agréées
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C - MODELE DE STATUTS POUR ASSOCIATION SPORTIVE CIVILE
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EXEMPLE DE STATUTS1. Proposé aux associations déclarées par application de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. Cet exemple est à compléter
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Exemple de statuts commentés dassociation à direction collégiale
La loi du 1er juillet 1901 n'impose aucun modèle de statuts. Les statuts proposés ci-dessous constituent un exemple un outil de travail. Chaque association
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Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août.
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Il s'agit d'un exemple de statuts d'une association loi. 1901 fictive que nous appellerons “Section Airsoft Team”. Il comporte pour chaque article.
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