[PDF] ADMINISTRATIFS 26 nov. 2019 Schéma





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ArenIce Cergy-Pontoise

Cergy-Pontoise. Aren'Ice Cergy-Pontoise. Page 2. Le projet du GESPEL est la réponse à un programme d'équipement précurseur pour la promotion des sports de.



Règlement Intérieur ARENICE - PATINOIRES

L'Aren'Ice propose également aux usagers de louer des patins à glace du fait de la Communauté d'Agglomération de Cergy Pontoise ou de son exploitant.



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Cergy Pontoise. Program. Construction of 2 ice runways of the French Ice Hockey Federation Location. Cergy-Pontoise. Aren'Ice



ADMINISTRATIFS

26 nov. 2019 Schéma de mutualisation du territoire de Cergy-Pontoise – bilan ... 20191119-n°6 Délégation de service public ARENICE - Rapport annuel 2018.



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RECUEIL DES

ACTES

ADMINISTRATIFS

N° 1

5/2019

SOMMAIRE

ACTES

REGLEMENTAIRES

DELIBERATIONS

de la

COMMUNAUTE D"AGGLOMERATION

de CERGY-PONTOISE

Ce recueil contient

des tabl e s chronologiques

Ce recueil est

établi en application des articles L2131.1

- L5211.47 et R5211.41 du Code Général des Collectivités Territoriales. Il contient les actes administratifs à caractère réglementaire de la Communauté d"agglomération de Cergy-Pontoise.

En application de l"ar

ticle R311 -5 du Code de l"Urbanisme, les documents se rapportant aux

Zones d"Aménagement Concerté (ZAC) sont consultables à l"Hôtel d"agglomération, siège

de la Communauté d"agglomération de Cergy-Pontoise et dans les mairies des communes membres concernées par le projet.

Toutes annexes aux décisions et délibération du présent recueil, ainsi que tous documents

contractuels signés y afférents, sont consultables à l""Hôtel d"agglomération dans le respect des

dispositions du Livre III du Code des relations entre le public et l"administration. 1 2

TABLE CHRONOLOGIQUE

DECISIONS

Numéro OBJET PAGE

2019-088 Finances - Contrat de prêt conclu avec la Banque Postale 7

DELIBERATIONS

Numéro OBJET PAGE

20191119-n°1 Nouveau nom du "Pôle sportifs des Maradas. 10

20191119

-n°2 Rapport annuel 2019 sur la situation interne et territoriale en matière de Développement durable et 1er bilan de la mise en oeuvre du plan climat-agenda 21 13

20191119

-n°3 Rapport annuel sur la situation en matière dégalité femmes/hommes sur le territoire de la CACP 56

20191119

-n°4 Schéma de mutualisation du territoire de Cergy-Pontoise - bilan annuel 2019 86

20191119

-n°5 BUDGET PRIMITIF 2020 - Rapport sur les Orientations

Budgétaires

112

20191119-n°6 Délégation de service public ARENICE - Rapport annuel 2018 148

20191119

-n°7-1 Délégation de service public ARENICE - Avenant n°1 au Contrat et aux Conventions tripartites dusage conclues avec le

Hockey Club Cergy-Pontoise et le CSG

150

20191119-n°7-2 Délégation de service public ARENICE - Nouvelle Grille tarifaire 153

20191119

-n°8 Stationnement - Rapport annuel 2018 de la Délégation de

Service Public

158

20191119

-n°9 Eclairage public - Rapport annuel de Cylumine, titulaire du contrat de partenariat - Année 2018 160

20191119

-n°10 Chauffage Urbain - Rapport annuel du délégataire CYEL - exercice 2018 163

20191119

-n°11 Mise en conformité des statuts de la CACP : prise dune compétence optionnelle - consolidation matérielle des statuts 165

20191119

-n°12-1 Pôle déchanges multimodal de Cergy-Préfecture - Aménagement des équipements et espaces publics : Modification de programme, augmentation fiche financière. 180

20191119

-n°12-2 Pôle déchanges multimodal de Cergy-Préfecture - Aménagement des équipements et espaces publics : demande de subventions. 185
3

20191119-n°13

Grand Centre - Procédure dindemnisation des commerces impactés par des travaux publics, Rue des Galeries : montants accordés aux demandeurs. 188

20191119

-n°14 Construction de lEcole Nationale Supérieure dArts à Cergy : Lancement de lopération - Enveloppe Financière prévisionnelle cible, plan de financement, Convention de mandat entre lEtat et la CACP

20191119

-n°15 Foncier - Mise en place de baux ruraux sur les espaces agricoles en lieu et place des conventions précaires là où toute nouvelle urbanisation est exclue

20191119

-n°16 Equipements communaux - Saint Ouen lAumône - Travaux de mise en place de modulaires pour loffice de restauration de lécole Matisse : convention dattribution de fonds de concours 20

20191119

-n°17 Equipements communaux - Saint Ouen lAumône - Travaux dimplantation dun bâtiment modulaire pour lextension de deux salles de classe de lécole élémentaire Prévert 2

20191119

-n°18

Equipements communaux - Maurecourt- travaux de

construction dune école de musique : convention dattribution de fonds de concours 2

20191119

-n°19 Equipements communaux - Saint Ouen lAumône- Extension de loffice de restauration du groupe scolaire de Liesse 1 : programme - convention de maitrise douvrage désignée avec la commune 2

20191119

-n°20-1 Foncier - Cergy- Plaine des Linandes : Acquisition dun ensemble de parcelles appartenant à lEtablissement Public

Foncier dIle-de-France (EPFIF) 2

20191119

-n°20-2 Cergy - Plaine des Linandes : convention de mise à disposition de terrains à Dassault 2

20191119

-n°21 Osny - ZAC de la Demi Lieue - Autorisation donnée à Marianne Promotion de déposer des autorisations durbanisme sur des terrains appartenant à la CACP 2

20191119-n°22 Osny - ZAC de la Demi-Lieue - acquisition de la parcelle YC 252 2

20191119

-n°23 Foncier - Courdimanche - Autorisation donnée à la Commune de Courdimanche à commencer les travaux de réalisation du terrain de football et ses abords sur des parcelles appartenant

à la CACP 2

20191119

-n°24 Foncier - Saint Ouen lAumône - Requalification du Centre de Vie de lEquerre - acquisition de la parcelles AO 106 - Annule et remplace la délibération n°19-2 du 04 juin 2019 2

20191119-n°25 Osny-ZAC de la Demi-Lieue : cession du lot n°4 au groupe SOS 2

20191119

-n°26 DECHETS - contrat territorial avec Eco-Mobilier pour la collecte en déchèteries et la valorisation des déchets déléments dameublement pour la période 2019-2023 2

20191119

-n°27 Sport - Club Entente Agglomération Cergy-Pontoise Athlétisme (EACPA) : avance sur la subvention 2020 2

20191119

-n°28 Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR) : Conventions de partenariat 2019-2020 avec des acteurs culturels pour lorganisation conjointe de projets et de concerts 2 4

20191119-n°29

Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR) : Conventions de partenariat avec le Département du Val dOise pour le projet "En Scène !" danse et théâtre 2

20191119

-n°30 Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR) : Convention de partenariat 2019-2020 avec Cultures du coeur 2

20191119

-n°31 Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR)- convention pluriannuelle dobjectifs 2017-2019 avec le Département du Val dOise : Avenant n°2 2

20191119

-n°32 Scène des Musiques Actuelles et Amplifiées de Cergy-Pontoise - Convention d"Objectifs et de Moyens 2018, 2019, 2020 : avenant n°1 2

20191119

-n°33 Association Dallas : subvention 2020 - convention pluriannuelle dobjectifs 2020-2021 2

20191119-n°34 Expérimentation du travail occasionnel à distance 2

20191119

-n°35 Ressources Humaines - Créations et suppression - Budget principal et budget annexe Déchets 5

DECISIONS 6

Accusé de réception en préfecture

095-249500109-20191126-2019-088-AU

Date de télétransmission : 26/11/2019

Date de réception préfecture : 26/11/20197

Accusé de réception en préfecture

095-249500109-20191126-2019-088-AU

Date de télétransmission : 26/11/2019

Date de réception préfecture : 26/11/20198

DELIBERATIONS 9

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Accusé de réception en préfecture

095-249500109-20191119-lmc147839-DE-1-1

Date de télétransmission : 22/11/2019

Date de réception préfecture : 22/11/2019

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Accusé de réception en préfecture

09/-249/00109-20191119-lmc147484-DE-1-1

Date de télétransmission : 2/°11°2019

Date de réception préfecture : 2/°11°2019 15 16 17 18 19 20 21
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