[PDF] Règlement des études et de la scolarité en Licence et en Master





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(_Université_) _de_Strasbourg_))_) 1

3¼H1*2*39 )*8 ¹9J)*8 *9 )* 1F 8(41F7.9¹ *3 .(*3(* *9 *3 BF89*7 54J7 1ĿF33¹*

J3.;*78.9F.7* ŧťŧťįŧťŧŦ

Contenu

Contenu ............................................................................................................................................. 1

1. Préambule .......................................................................................................................................................... 2

2. Règles relatives à la Licence .................................................................................................................................. 2

2.1. Dispositions générales applicables au cursus de Licence .................................................................................... 2

2.1.1. Inscription administrative ............................................................................................................ 2

2.1.2. Inscription pédagogique .............................................................................................................. 3

2.1.3. Assiduité ................................................................................................................................... 3

2.1.4 Modalités de progression par semestre .......................................................................................... 4

ŧėŦėŪė \9J)*8 F((4251.*8 ¬ 1Ŀ¹97F3H*7 ..................................................................................................... 4

ŧėŦėūė 8F1.)F9.43 )ĿF(6J.8 ...................................................................................................................... 4

2.1.7. Jurys ......................................................................................................................................... 4

2.1.8. Compensation ............................................................................................................................ 5

2.1.9. Calcul de la moyenne générale en Licence ..................................................................................... 5

2.1.10. Diplôme intermédiaire de DEUG .................................................................................................. 6

ŧėŦėŦŦė 438*7;F9.43 )* 349*8 )ĿJ3* F33¹* ¬ 1ĿFJ97* ................................................................................ 6

2.1.12. Capitalisation ........................................................................................................................... 6

ŧėŧė 3¹H.2* )* 1Ŀ¹;F1JF9.43 (439.3J* .39¹H7F1* ........................................................................................................ 6

ŧėŧėŦė 17.3(.5* H¹3¹7F1 )* 1Ŀ¹;F1JF9.43 (439.3J* .39¹H7F1* ......................................................................... 6

ŧėŧėŧė 07HF3.8F9.43 )* 1Ŀ¹;F1JF9.43 (439.3J* .39¹H7F1* .............................................................................. 6

ŧėŧėŨė B4)F1.9¹8 )Ŀ¹;F1JF9.43 *9 7*89.9J9.43 5¹)FH4H.6J* FJ= ¹9J).F398...................................................... 7

2.2.4. Absence aux épreuves................................................................................................................. 7

2.3. Régime de contrôle terminal, combiné ou non avec un contrôle continu .............................................................. 8

ŧėŨėŦė 4*88.438 )Ŀ*=F2*38 .................................................................................................................... 8

2.3.2. Absence aux épreuves................................................................................................................. 8

2.3.4. Report de notes de la session principale à la session de rattrapage ................................................... 9

2.3.5. Organisation des épreuves ........................................................................................................... 9

3. Règles relatives au Master .................................................................................................................................... 9

3.1. Dispositions générales applicables au cursus de Master ..................................................................................... 9

3.1.1. Inscription administrative .......................................................................................................... 10

3.1.2. Inscription pédagogique ............................................................................................................ 10

3.1.3. Assiduité ................................................................................................................................. 10

3.1.4. Études ac(4251.*8 ¬ 1Ŀ¹97F3H*7 ................................................................................................... 10

ŨėŦėŪė 8F1.)F9.43 )ĿF(6J.8 .................................................................................................................... 11

3.1.6. Jurys ....................................................................................................................................... 11

3.1.7. Compensation .......................................................................................................................... 11

3.1.8. Calcul de la moyenne générale en Master .................................................................................... 11

3.1.9. Diplôme intermédiaire de Maîtrise .............................................................................................. 11

3.1.10. Report de notes de la session principale à la session de rattrapage ............................................... 11

ŨėŦėŦŦė 438*7;F9.43 )* 349*8 )ĿJ3* F33¹* ¬ 1ĿFJ97* .............................................................................. 12

(_Université_) _de_Strasbourg_))_) 2

Ũėŧė 3¹H.2* )* 1Ŀ¹;F1JF9.43 (439.3J* .39¹H7F1* ...................................................................................................... 12

3.2.1. Règles générales ...................................................................................................................... 12

Ũėŧėŧė F8 5F79.(J1.*7 )ĿJ3 2¹24.7* )* 7*(-*7(-* 4J )ĿJ3 7F55479 )* 89FH* .............................................. 12

3.3. Régime de contrôle terminal, combiné ou non avec un contrôle continu ............................................................ 12

3.3.1. Organisation des épreuves ......................................................................................................... 12

3.3.2. Absence aux épreuves terminales ............................................................................................... 12

1. Préambule

Les composantes soumettent à la CFVU (-F6J* F33¹*Ę ¬ J3* )F9* )¹9*72.3¹*Ę 1*J78 24)F1.9¹8 )Ŀ¹;F1JF9.43 )*8 ¹9J).F398 y compris

pour les enseignements mutualisés.

Lorsque sont proposées des dérogations aux règles générales inscrites dans le présent document, elles doivent être motivées. Les

composantes transmettent à la Direction des études et de la scolarité 1*J78 24)F1.9¹8 )Ŀ¹;F1JF9.43 )*8 ¹9J).F398Ę 1Ŀ*=97F.9 )* 1F

)¹1.G¹7F9.43 )* 1*J7 (438*.1Ę 1* 7¹8J19F9 )J ;49* *9 1F 1.89* )Ŀ¹2F7H*2*39 )*8 (438*.11*78ė *8 )4(J2*398 +439 +4. )*8 57¹8*3ces et

des débats. *8 24)F1.9¹8 )Ŀ¹;F1JF9.43 +*7439 1Ŀ4GI*9 )ĿJ3* .38truction par la DES et les vice-présidences Formation et

Transformation numérique et innovations pédagogiques et seront, le cas échéant, examinées par la commission de suivi des MECC

avant leur présentation à la CFVU.

Dans le respect des règles particulièr*8 6J. 8Ŀ.2548*39 FJ ).51Þ2*Ę 1*8 24)F1.9¹8 )J (4397Þ1* )*8 (433F.88F3(*8 et des compétences

)4.;*39 (425479*7 1Ŀ.3).(F9.43 )J 342G7* )*8 ¹57*J;*8Ę )* 1*J7 3F9J7*Ę )* 1*J7 )J7¹*Ę )* 1*J7 (4*++.(.*39, et le caractère de

1Ŀ¹57*J;* Ġévaluation continue, terminale, avec convocation, sans convocation).

2. Règles relatives à la Licence

Des dispositions générales sont applicables au cursus de Licence. Elles sont prévues au point 2.1 ci-après.

3 4J97*Ę 54J7 1ĿF33¹* J3.;*78.9F.7* 2019-2020, les composantes, en accord avec les Vice-présidences Formation et Transformation

numérique et innovations pédagogiques, F)459*39 1ĿJ3 )*8 )*J= 8L89¼2*8 8J.;F398 54J7 1Ŀ¹;F1JF9.43 )*8 ¹9J).F398 *3 .(*3(* :

- soit, dans les conditions figurant au point 2.2 ci-après, des modalités )Ŀ¹;F1JF9.43 (439.3J* .39¹H7F1*ė

- soit, dans les conditions figurant au point 2.3 ci-après, des modalités de contrôle terminal qui peuvent être combinées

avec un contrôle continuௗ;

2.1. Dispositions générales applicables au cursus de Licence

2.1.1. Inscription administrative

11* (438.89* ¬ .38(7.7* J3 ¹9J).F39 )F38 1ĿJ3* )*8 +472F9.438 574548¹*8 5F7 1ĿJ3.;*78.9¹ė * 574(*88J8 F33J*1 *9 4G1.HF94.7* implique

1F (411*(9* )*8 )433¹*8 F)2.3.897F9.;*8 3¹(*88F.7*8 (43(*73F39 1Ŀ¹9J).F39Ę 1* 5F.*2*39 )*8 )74its, la détermination du statut de

1Ŀ¹9J).F39 *9 )* 8F 8.9JF9.43 5F7 7F55479 ¬ 8F (4J;*79J7* 84(.F1*ė CJ1 3* 5*J9 º97* FJ947.8¹ ¬ F((¹)*7 FJ= F(9.;.9¹8 )Ŀ*38*.H3*2*39

*9 FJ= *=F2*38 8Ŀ.1 3Ŀ*89 5F8 7¹HJ1.¼7*2*39 .38(7.9ė

Ŀ.38(7.59.43 F)2.3.897F9.;* 8Ŀ*++*(tue conformément au calendrier adopté annuellement par le CA après avis de la CFVU.

Hors dispositif spécifique validé par la CFVU, tout ¹9J).F39 5*J9 F(6J¹7.7 1*8 J3.9¹8 )Ŀ*38*.H3*2*39 (4389.9J9.;*8 )* 843 (J78J8Ę )*

manière progressive, année après année, dans la limite de six inscriptions annuelles dans la même mention, dont trois dans la 1e

année de licence.

Au-)*1¬Ę 94J9* .38(7.59.43 8J551¹2*39F.7* *89 84J2.8* ¬ 1ĿFJ947.8F9.43 )J 7*85438FG1* )J 5F7(4J78 4J )J ).7*(9*J7 )*8 ¹9J)*8 Ġ4J

appellation équivalente) après consultation de la commission pédagogique ou du jury de diplôme, selon une procédure adoptée par

le Conseil de composante. (_Université_) _de_Strasbourg_))_) 3

*8 .38(7.59.438 8J551¹2*39F.7*8 574(¹)F39 )* 1Ŀ¹9F1*2*39 )*8 ¹9J)*8 5F7 (4397F9 5¹)FH4H.6J* 8439 *=(1J*8 )* (* )¹compte.

2.1.2. Inscription pédagogique

Ŀ.38(7.59.43 5¹)FH4H.6J* (438.89* 54J7 J3 ¹9J).F39 ¬ 8Ŀ.38(7.7* FJ= ).++¹7*398 *38*.H3*2*398 )* 1F +472F9.43 *3 +43(9.43 )* la

maquette, de ses souhaits et de ses acquis.

11* 8Ŀ*++*(9J* (43+472¹2*39 FJ (F1*3)7.*7 adopté annuellement par le CA après avis de la CFVU.

Elle est obligatoire. 3 )*-478 )* 1F 8.9JF9.43 )* (¹8J7*Ę 1Ŀ¹9J).F39 343 .38(7.9 5¹)FH4H.6J*2*39 *89 (438.)¹7¹ (422* 343 F88.)JĘ

et 3Ŀ*89 5F8 FJ947.8¹ ¬ 8* 57¹8*39*7 FJ= ¹57*J;*8 )Ŀ¹;F1JF9.43ė

2.1.3. Assiduité

73 (4397Þ1* )* 1ĿF88.)J.9¹ est instauréė ĿF88.)J.9¹ *89 349F22*39 4G1.HF94.7* )F38 1* (F)7* )*8 97F;FJ= ).7.H¹8 *9 )*8 97F;FJ=

pratiques. *8 24)F1.9¹8 F33J*11*8 )Ŀ¹;F1JF9.43 des composantes définissent : - les autres enseignements éventuellement concernés,

- 1*8 (43).9.438 )* 2.8* *3 AJ;7* )J (4397Þ1* : 1*8 24)F1.9¹8 )* IJ89.+.(F9.43 )ĿJ3* FG8*3(* *9 1* 8*J.1 )* )¹(1*3(-*2*39

)*8 (438¹6J*3(*8 5¹)FH4H.6J*8 )J )¹+FJ9 )ĿF88.)J.9¹ (4389F9¹ė

- 1*8 (438¹6J*3(*8 5¹)FH4H.6J*8 )ĿJ3 )¹+FJ9 )ĿF88.)J.9¹, ces co38¹6J*3(*8 3* )*;7439 8ĿF551.6J*7 6JĿ¬ 1Ŀ7 (43(*73¹*ė

1F7 )¹+FJ9Ę (*8 (438¹6J*3(*8 3* 8ĿF551.6J*39 6JĿ¬ 5F79.7 )* 1F Ũème FG8*3(* 343 IJ89.+.¹*ė 14J7 HF7F39.7 6JĿ*11*8 84.*39 ¬ 1F +4.8

proportionnées et respectueuses des spécificités disciplinaires, elles seront instruites par la DES et la vice-présidence puis

soumises à la commission de suivi des MECC de la CFVU avant leur présentation en séance.

* (4397Þ1* 8ĿFI4J9* FJ= 7¼H1*8 57¹;J*8 FJ= 54.398 ŧėŧėj *9 ŧėŨėŧ )J 57¹8*39 9*=9*ė

Les étudiants relevan9 )ĿJ3 profil spécifique1 F99*89¹ 5*J;*39 º97* ).85*38¹8 )ĿF88.)J.9¹ė

18 )4.;*39 *3 +F.7* 1F )*2F3)* FJ57¼8 )*

leur service de scolarité avant la fin du premier mois des enseignements ou dans les quinze jours suivants leur accès à ce profil

spécifique. +472F9.43 2*9 *3 51F(* F;*( 1Ŀ¹9J).F39 J3 (4397F9 5¹)FH4H.6J*ė

Cet accord, signé par les deux parties, adapte de façon détaillée, IJ89.+.¹* *9 5745479.433¹*Ę 1* )¹74J1*2*39 )J (J78J8 )* 1Ŀ¹9J).F39Ę

en tenant compte de sa situation et des nécessités du bon déroulement de la formation.

Il y est recouru notamment

formation relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur, les situations suivantes sont de nature à constituer un profil spécifique

" - étudiants autorisés à effectuer une période de césure ; - étudiants exerçant des responsabilités au sein du bureau d'une association ;

- étudiants accomplissant une activité militaire dans la réserve opérationnelle prévue au livre II de la quatrième partie du code de la défense ;

- étudiants réalisant une mission dans le cadre du service civique mentionné à l'article L. 120-1 du code du service national ou un volontariat militaire

prévu à l'article L. 121-1 du même code ; - étudiants exerçant une activité professionnelle ;

- ¹9J).F398 ¹1J8 )F38 1*8 (438*.18 )*8 ¹9FG1.88*2*398 *9 )*8 (*397*8 7¹H.43FJ= )*8 AJ;7*8 J3.;*78.9F.7*8 *9 8(41F.7*8 d

- étudiants chargés de famille ou considérés comme aidants familiaux ; - étudiants engagés dans plusieurs cursus ; - étudiants en situation de handicap ; - étudiants ayant des besoins éducatifs particuliers ; - étudiants en situation de longue maladie ; - grossesse ; - étudiants bénéficiant du statut d'artiste ou de sportif de haut niveau. »

1F7 F.11*J78 5*J9 ¹HF1*2*39 IJ89.+.*7 J3 F2¹3FH*2*39 )*8 4G1.HF9.438 )ĿF88.)J.9¹Ę 94J9* FJ97* 8.9JF9.43 5F79.(J1.¼7* 7*9*3J* par le directeur de la

(42548F39* F57¼8 F;.8 )* 1Ŀ¹6J.5* 5¹)FH4H.6J* (_Université_) _de_Strasbourg_))_) 4

- 54J7 F2¹3FH*7 1* 7L9-2* )* 8J.;. )* 1F +472F9.43Ę 1*8 *=.H*3(*8 )ĿF88iduité aux activités pédagogiques, les exigences de présence

aux évaluations, exceptionnellement les caractéristiques des évaluations,

- 54J7 7*(433F.97* *9Ĭ4J (43841.)*7 1*8 (425¹9*3(*8 ¬ F(6J¹7.7 54J7 1Ŀ4G9*39.43 )J ).51Þ2* 4J *3 8J551¹2*39 )J ).51Þ2*Ę par

1Ŀ4(974. )* (7¹).98 64ė

* (4397F9 5*J9 º97* 51J7.F33J*1ė 4*8 57¹;.8.438 8439 7¹*=F2.3¹*8Ę *9 ¹;*39J*11*2*39 F)F59¹*8Ę *3 +43(9.43 )* 1Ŀ¹;41J9.43 )* la

8.9JF9.43 )* 1Ŀ¹9J).F39 *9 )* 1F +472F9.43ė

2.1.4 Modalités de progression par semestre

La licence est organisée en année, semestres, et UE, dont certaines constituent des blocs de compétences.

En dehors de tout aménagement spécifique par contrat pédagogique, lF 574H7*88.43 )* 1Ŀ¹9J).F39 8* +F.9 (43+472¹2*39 ¬ 1F

maquette de la formation suivie à concurrence de 30 crédits ECTS pour chaque semestre. P4J7 F((¹)*7 ¬ 1ĿF33¹* 8J5¹7.*J7*Ę

1Ŀ¹9J).F39 )4.9 F;4.7 ;F1.)¹ 1*8 )*J= 8*2*897*8 )* 1ĿF33¹* *3 (4J78ė 64J9*+4.8Ę J3 ¹9J).F39 3ĿFLF39 5F8 ;F1.)¹ 843 F33¹*Ę 2F.s ayant

acquis au moins 24 crédits ECTS sur 3ť 54J7 (-F(J3 )*8 )*J= 8*2*897*8 *89 FJ947.8¹ ¬ 8Ŀ.38(7.7* *3 F33¹* 8J5¹7.*J7*ė ĿF(6J.8.9.43

)*8 ¹1¹2*398 *3 )*99* )F38 1ĿF33¹* 343 ;F1.)¹* *89 57.47.9F.7*ė

Par dérogation aux principes énoncés ci-dessus, 1Ŀ¹9J).F39 3ĿFLF39 5F8 ;F1.)¹ 843 F33¹* *9 FLF39 F(6J.8 24.38 )* ŧj (7¹).98 64

par semestre 5*J9 º97* FJ947.8¹ ¬ 8J.;7* 5F7 F39.(.5F9.43 )*8 ¹1¹2*398 5¹)FH4H.6J*8 )* 1ĿF33¹* 8J5¹7.*J7*ė

1 7*89* *=(1J8.;*2*39

.38(7.9 )F38 1ĿF33¹* 343 ;F1.)¹*Ę *9 1*8 ¹1¹2*398 5¹)FH4H.6J*8 8J.;.8 )F38 1ĿF33¹* 8J5¹7.*J7* sont inscrits dans le contrat

pédagogique. Dans ce cas, la somme totale en ECTS des UE suivies ne pourra pas, par défaut, excéder 30 ECTS par semestre. Le

responsable pédagogique informe le service de la scolarité des contrats établis. 478 )* 843 .38(7.59.43 5¹)FH4H.6J*Ę 1Ŀ¹9J).F39

présente obligatoirement le contrat pédagogique signé.

73 ¹9J).F39 3* 5*J9 *3 FJ(J3 (F8 º97* .38(7.9 *3 974.8.¼2* F33¹* )* 1.(*3(* 8Ŀ.1 3ĿF 5F8 ;F1.)¹ 1F 57*2.¼7* F33¹* )* 1.(*3(*ė

Dans le (F)7* )ĿJ3* 2F6J*99* 47HF3.8¹* *3 G14(8 )* (425¹9*3(*8Ę *9 *=(1J8.;*2*39 )F38 (* (F)7*Ę J3* 7 5*J9 º97* F88479.* )*

57¹7*6J.8 54J7 5*72*997* J3* 574H7*88.43 (4-¹7*39* )* 1Ŀ¹9J).F39 )F38 1* (J78J8ė 73 57¹7*6J.8 *89 J3 IF143 .3(4394J73FG1* )F3s

1ĿF(6J.8.9.43 574H7*88.;* )ĿJ3* (425¹9*3(* 4J )ĿJ3 G14( )* (425¹9*3(*8 (4389.9J9.+8 )J (AJ7 )* 1F +472F9.43Ę *9 6J* 1Ŀ¹9J).F39

)4.9 F;4.7 ;F1.)¹ 54J7 54J;4.7 º97* .38(7.9 5¹)FH4H.6J*2*39 ¬ 1Ŀ7 (43(*73¹*ė

2.1.5. É9J)*8 F((4251.*8 ¬ 1Ŀ¹97F3H*7

Les études accomplies à 1Ŀ¹97F3H*7Ę 8*143 J3 (4397F9 5¹)FH4H.6J* 2.8 *3 AJ;7* )F38 1* (F)7* )Ŀ¹(-F3H*8 .39*73F9.43FJ=

(43;*39.433¹8Ę 8439 .39¹H7¹*8 FJ (J78J8 )* 1Ŀ¹9J).F39Ę FJ 2º2* 9.97* 6J* 1*8 ¹9J)*8 F((4251.*8 ¬ 1Ŀ73.;*78.9¹ )* 497F8G4J7Hė

*8 24)F1.9¹8 )Ŀ¹;F1JF9.43 )* 1Ŀ¹9J)iant en mobilité sont précisées dans son contrat pédagogique, et les notes sont validées par un

IJ7L )* 8*2*897* *9Ĭ4J )ĿF33¹* )* 1Ŀ73.;*78.9¹ )* 497F8G4J7Hė

ŧėŦėūė 8F1.)F9.43 )ĿF(6J.8

Les commissions pédagogiques (régies par les articles D613-38 et suivan98 )J 4)* )* 1Ŀ¹)J(F9.43) sont chargées de la validation

des acquis. *8 ;F1.)F9.438 )ĿF(6J.8 574343(¹*8 5F7 1*8 (422.88.438 5¹)FH4H.6J*8 8* 97F)J.8*39 5F7 )*8 ).85*38*8 )* ).51Þ2*Ę )*

8*2*897*Ġ8ġĘ )ĿJ3* 4J 51J8.*J78 7 4J ¹1¹2*39Ġ8ġ (4389.9J9.+Ġ8ġ )Ŀ7ė

Ŀ¹9J).F39 G¹3¹+.(.F39 )ĿJ3* ;F1.)F9.43 )ĿF(6J.8 3* 5*J9 51J8 8* 57¹8*39*7 FJ= *=F2*38 (477*8543)F398ė

*8 8*2*897*8Ę 1*8 7 4J 1*8 ¹1¹2*398 (4389.9J9.+8 )ĿJ3* 7 FLF39 +F.9 1Ŀ4GI*9 )ĿJ3* ).85*38* )Ŀ¹9J)*8 3Ŀ*397*39 5F8 )F38 1* calcul du

résultat du diplôm*Ę )J 8*2*897* 4J )* 1Ŀ7ė

2.1.7. Jurys

Il est créé des jurys de semestre. Le jury de semestre est souverain pour prononcer la validation ou la non-;F1.)F9.43 )ĿJ3 8*2*897*ė

1 *89 (7¹¹ )*8 IJ7L8 )ĿF33¹* qui se prononcent sur la validation par compensation de deux semestres immédiatement consécutifs,

(_Université_) _de_Strasbourg_))_) 5

tels que définis au point 2.1.8 ci-après. Dans le cas du régime dit " contrôle terminal ĸĘ (*8 IJ7L8 8* 7¹J3.88*39 ¬ 1Ŀ.88J* )* (-F(J3*

)*8 )*J= 8*88.438 )Ŀ*=F2*3ė

Il est créé des jurys de diplôme. Le jury de diplôme prononce la délivrance du diplôme.

2.1.8. Compensation

Les établissements ont la responsabilité de définir leurs règles de compensation. Par défaut, les règles de compensation en

vigueur, précisées ci-)*884J8Ę 8ĿF551.6J*39 ¬ 94J9*8 1*8 +472F9.438 6J. 3Ŀ.3(1J*39 5F8 )* G14(8 )* (425¹9*3(*8ė

J 3.;*FJ )* 1Ŀ7 ę 1*8 349*8 6J.Ę F++*(9¹*8 )* 1*J78 (4*++.(.*398 7*85*(9.+8Ę *397*39 )F38 1* (F1(J1 )* 1F 349* )ĿJ3* 7 8*

compensent entre elles, sans note seuil. Les coefficients des UE sont proportionnels à leur valeur en ECTS. En Licence

générale, les coefficients des UE peuvent varier dans un rapport de 1 à 5 ; en licence professionnelle, les coefficients des

UE peuvent varier dans un rapport de 1 à 3. Ŀ7 *89 ;F1.)¹* )¼8 1478 6JĿJ3 ¹9J).F39 L 4G9.*39 une moyenne générale égale

ou supérieure à 10/20.

Au niveau du semestre ę 1*8 349*8 )*8 7 )ĿJ3 2º2* 8*2*897* se compensent entre elles, sans note seuil. Le semestre est

validé si la moyenne des UE le composant, affectées de leurs coefficients respectifs, est égale ou supérieure à 10/20.

3 (F8 )* ).85*38*Ę 1Ŀ7 3Ŀ*89 5F8 57.8* *3 (4259* )F38 1* (F1(J1 )J 8*2*897*ė

Au 3.;*FJ )*8 )*J= 8*2*897*8 )ĿJ3* 2º2* F33¹* )Ŀ¹9J)*8 : la compensation opère entre les moyennes obtenues aux

deux semestres immédiatement con8¹(J9.+8 )ĿJ3* 2º2* F33¹* )Ŀ¹9J)*8Ę (Ŀest-à-dire entre les semestres 1 et 2, ou entre

les semestres 3 et 4, ou entre les semestres 5 et 6.

Au niveau du diplôme : les semestres de la Licence ne se compensent pas entre eux, ¬ 1Ŀ*=(*59.43 )* )*J= 8*2*897*8

im2¹).F9*2*39 (438¹(J9.+8 )F38 J3* 2º2* F33¹* )Ŀ¹9J)*8Ę (Ŀ*89-à-dire entre les semestres 1 et 2, ou entre les

8*2*897*8 Ũ *9 jĘ 4J *397* 1*8 8*2*897*8 Ū *9 ūė Ŀ¹9J).F39 5*J9 )¹(1F7*7 7*343(*7 FJ G¹3¹+.(* )* 1F (425*38F9.43 *397*

les semestres 5 et 6 après 1F 9*3J* )J IJ7L )ĿF33¹*ė

L4786JĿJ3 8*J1 8*2*897* 3Ŀ*89 5F8 ;F1.)¹ *9 6J* 1F 24L*33* )*8 8.= 8*2*897*8 *89 ¹HF1* 4J 8J5¹7.*J7* ¬ ŦťĬŧťĘ le jury de

).51Þ2* F 1F 5488.G.1.9¹ )ĿF((47)*7 1F (425*38F9.43 )* (* 8*2*897* 343 ;F1.)¹ė Ŀ¹9J).F39 5*J9 )¹(1F7*7 7*34ncer au

bénéfice de cette compensation. Pour les formations qui incluent des blocs de compétences :

La définition de blocs de connaissances et de compétences vise à valider et à attester l'acquisition d'ensembles homogènes

et cohérents de compétences contribuant à l'exercice en autonomie d'une activité professionnelle. Elle renforce la

cohérence et la lisibilité des parcours au regard des objectifs visés et facilite l'insertion professionnelle. Elle fait de la

licence une formation plus adaptée aux besoins de la formation tout au long de la vie.

Dans le cadre de leurs MECC, les composantes peuvent identifier des UE correspondant à des blocs de compétences.

Les MECC de la composante pourront préciser que ces UE ne sont pas compensables. Cela devra être justifié par des

modalités dĿ¹;F1JF9.43 6J. 7*548*7439 *=(1J8.;*2*39 8J7 )*8 ¹;F1JF9.438 )* 1F 574H7*88.43 )* 1Ŀétudiant et à terme de la

certification de ses compétences.

Au sein )ĿJ3* 7 (477*8543)F39 ¬ J3 G14( )* (425¹9*3(* : les notes se compensent entre elles.

J 3.;*FJ )J 8*2*897*Ę )* 1ĿF33¹* *9 )J ).51Þ2* : Ces UE correspondant à des blocs de compétences ne sont pas

(425*38FG1*8 5F7 )ĿFJ97*8 7ė

2.1.9. Calcul de la moyenne générale en Licence

La moyenne générale obtenue en Licence est la moyenne des moyennes des six semestres, sans pondération des semestres.

En cas de dispense de semestre, la moyenne générale en Licence est la moyenne des moyennes des seuls semestres effectués à

1Ŀ73.;*78.9¹ )* Strasbourg.

*8 ¹9J)*8 F((4251.*8 ¬ 1Ŀ¹97F3H*7Ę 8*143 J3 (4397F9 5¹)FH4H.6J* 2.8 *3 AJ;7* )F38 1* (F)7* )Ŀ¹(-F3H*8 .39*73F9.43FJ=

(43;*39.433¹8Ę 8439 (438.)¹7¹*8 (422* )*8 ¹9J)*8 F((4251.*8 ¬ 1Ŀ73.;*78.9¹ )* 497F8G4J7Hė

(_Université_) _de_Strasbourg_))_) 6

*8 24)F1.9¹8 )Ŀ¹;F1JF9.43 )* 1Ŀ¹9udiant en mobilité sont précisées dans son contrat pédagogique.

En cas de réorientation, la moyenne générale obtenue au diplôme est la moyenne des moyennes des seuls semestres effectués

dans le diplôme terminal.

ĿF997.GJ9.43 )ĿJ3* 2*39.43 ĠF88*? G.*3 ŦŧĬŧ0ௗ; bien 14/20ௗ; très bien 16/20) est calculée sur la moyenne générale obtenue en

.(*3(*ė *8 54.398 )* IJ7L 5*J;*39 º97* F((47)¹8 54J7 1ĿF997.GJ9.43 )ĿJ3* 2*39.43ė

2.1.10. Diplôme intermédiaire de DEUG

La réussite au diplôme intermédiaire de DEUG repose sur la réussite aux quatre premiers semestres de Licence. Toutefois, la

compensation opère, sans note seuil, entre les semestres 1 et 2.

La moyenne générale obtenue au DEUG est la moyenne des quatre premiers semestres de Licence, sans pondération des semestres.

En cas de dispense de semestre, la moyenne obtenue au DEUG est la moyenne des moyennes des seuls semestres effectués à

1Ŀ73.;*78.9¹ )* 497F8G4J7Hė

ŧėŦėŦŦė 438*7;F9.43 )* 349*8 )ĿJ3* F33¹* ¬ 1ĿFJ97*

Par défaut, les notes supérieures ou égales à ŦťĬŧť 4G9*3J*8 ¬ )*8 ¹57*J;*8 )F38 )*8 7 343 F(6J.8*8 3* 8439 5F8 (438*7;¹*8 )ĿJ3*

F33¹* ¬ 1ĿFJ97*.

2.1.12. Capitalisation

ĿF(6J.8.9.43 )ĿJ3* 7 *25479* (*11* )*8 (7¹).98 ECTS correspondants.

*8 ¹1¹2*398 (4389.9J9.+8 )ĿJ3* 7 3* 8439 5F8 F++*(9¹8 .3).;iduellement de crédits ECTS.

73* 7 F(6J.8* 3* 5*J9 51J8 º97* 7*57¹8*39¹* ¬ J3 *=F2*3Ę 6J*1 6J* 84.9 1* 5F7(4J78 )Ŀ¹9J)*8 4ô *11* *89 .38(7.9*ė

73* 7 343 F(6J.8* F55F79*3F39 ¬ J3 8*2*897* ;F1.)¹ 3* 5*J9 5F8 º97* 7*57¹8*39¹* ¬ J3 *=F2*3 *3 ;J* )ĿF2¹1.47*7 la note de ce

semestre. Elle peut toutefois être représentée à un examen si elle est inscrite dans un autre diplôme (mention ou spécialité).

3 (F8 )* 7*)4JG1*2*39 4J )* 24).+.(F9.43 )* 1Ŀ4++7* )* +472F9.43Ę 1*8 7 F(6J.8*8 FJ 9.97* )ĿJ3* F33¹* J3.;*78.9F.re antérieure et

3* +.HJ7F39 51J8 FJ 574H7F22* )J ).51Þ2* +439 1Ŀ4GI*9 )* 2*8J7*8 97F38.94.7*8ė *8 2*8J7*8 97F38.94.7*8 57¹8*7;*39 1* 342G7* de

crédits ECTS F(6J.8 5F7 1Ŀ¹9J).F39ė F ;F1.)F9.43 )ĿJ3 8*2*897* *25479* 1ĿF(6J.8.9.43 )*8 Ũť (7¹).98 ECTS du semestre. F ;F1.)F9.43 )* 1F .(*3(* *25479* 1ĿF(6J.8.9.43 )*8 Ŧŭť (7¹).98 ECTS de la Licence. ŧėŧė 3¹H.2* )* 1Ŀ¹;F1JF9.43 (439.3J* .39¹H7F1* ŧėŧėŦė 17.3(.5* H¹3¹7F1 )* 1Ŀ¹;F1JF9.43 (439.3J* .39¹H7F1*

Ŀ¹;F1JF9.43 (439.3J* .39¹H7F1* (438.89* *3 J3* 51J7F1.9¹ )Ŀ¹;F1JF9.438 ).;*78.+.¹*8Ę 7¹5F79.*8 7¹HJ1.¼7*2*39 8J7 1Ŀ*38*2G1* )*8

semaines du semestre et pou7 1Ŀ*38*2G1* )*8 *38*.H3*2*398 )439 1Ŀ4GI*(9.+ *89 )* 7*3+47(*7 1F ).2*38.43 +472F9.;* )*8 ¹;F1JF9.438

et de conférer aux retours sur les évaluations un rôle important dans la progression des étudiants.

11* )4.9 5*72*997* ¬ 1Ŀ¹6J.5* 5¹)FH4H.6J* )ĿF99*89*7 6J* 1Ŀ¹9J).F39 2FÉ97.8* 1*8 (433F.88F3(*8 *9 (425¹9*3(*8 ;.8¹*8 )F38 J3e UE.

11* 3ĿF 5F8 3¹(*88F.7*2*39 54J7 4GI*(9.+ )Ŀ¹;F1J*7 94J8 1*8 (439*3J8 5¹)FH4H.6J*8 )ĿJ3* 7ė

*8 24)F1.9¹8 )Ŀ¹;F1JF9.43Ę F)459¹*8 *3 (438*.1 )* (42548F39* *9 84J2.8*8 ¬ 1F

87Ę 5*J;*39 9*3.7 (4259* )* 8.9JF9.438 4J )*

stratégies pédagogiques particulières. ŧėŧėŧė 07HF3.8F9.43 )* 1Ŀ¹;F1JF9.43 (439.3J* .39¹H7F1*

Ŀ47HF3.8F9.43 9*25orelle de toutes les évaluations ĠF;*( *9 8F38 (43;4(F9.43ġ *89 ¹9FG1.* )* +F²43 (43(*79¹* )F38 1Ŀ¹6J.5*

pédagogique de la formation. Le responsable du parcours ou de la spécialité concertée, ou le directeur des études (ou appellation

équivalente) si cette fonction est prévue par la composante porteuse de la formation est le responsable de ce calendrier, il a donc

FJ947.9¹ FJ 8*.3 )* 1Ŀ¹6J.5* 5¹)FH4H.6J* 54J7 HF7F39.7 1F 2*.11*J7* (447).3F9.43 5488.G1* *397* 1*8 ¹;F1JF9.438ė Ŀ47HF3.8F9.on

pratique est coor)433¹* 5F7 1Ŀ¹6J.5* 5¹)FH4H.6J* *9 1F 8(41F7.9¹ )* 1F (42548F39* *9 1F

(_Université_) _de_Strasbourg_))_) 7

La répartition régulière des évaluations peut être garantie par le recours systématique à des créneaux hebdomadaires identifiés

)F38 1Ŀ*2514. )J 9*258ė

Le planning des évaluations avec convocation est publié au cours des deux premières semaines du semestre. Si des modifications

doivent être apportées au planning des évaluations en cours de semestre pour des raisons impérieuses, elles devront être

communiquées 15 jours avant lĿévaluation.

*8 ¹;F1JF9.438 5*J;*39 ¹HF1*2*39 º97* 7¹F1.8¹*8 8F38 (43;4(F9.43 )F38 1*8 (7¹3*FJ= )Ŀ*38*.H3*2*39 )* 1Ŀ*2514. )J 9*258

(évaluations en TD et TP, par exemple). Pour ces dernières, des aménagements ou des dérogations sont accordés au profit des

étudiants à profil spécifique (étudiants salariés, sportifs ou musiciens de haut niveau, en situation de handicap, etc.).

2.2.3. B4)F1.9¹8 )Ŀ¹valuation et restitution pédagogique aux étudiants

LĿélément de base de lĿévaluation et de la compensation est lĿUE.

Ŀ¹;F1JF9.43 (439.3ue intégrale repose sur des évaluations multiples et de formes variées, comme des épreuves écrites, orales, des

activités pratiques, des rendus de travaux, des projets et des périodes de mise en situation. Elle doit donner lieu à des évaluations

6J. 5*72*99*39 )ĿF557¹(.*7 la progression des acquis des connaissances et compétences ;.8¹8 5F7 1Ŀ7 *9 574548*7 )Ŀ¹;*39J*11*8

7*2¹).F9.438 ¬ 1Ŀ¹9J).F39.

Chaque épreuve doit être corrigée dans un délai raisonnable, et en tout état de cause F;F39 1Ŀ¹;F1JF9.43 8J.;F39*ė 11* +F.9 1Ŀ4GI*9

)ĿJ3* (477*(9.43 8*143 )*8 24)F1.9¹8 1F.88¹*8 ¬ 1ĿF557¹(.F9.43 )*8 *38*.H3F398ė * (477.H¹ 7*3+47(* 1F ).2*38.43 +472F9.;* )* 1Ŀ7ė

En particulier, il est remis en perspective par rapport aux attendus (connais8F3(*8 *9 (425¹9*3(*8ġ )* 1Ŀ*38*.H3*2*39ė

Les évaluations doivent être en nombre suffisant pour respecter le principe de seconde chance. Le nombre global des notes est à

F557¹(.*7 *3 +43(9.43 )J 342G7* )Ŀ64 *9Ĭ4J )J 342G7* )Ŀenseignements qui composent lĿUE, ainsi que de la nature et de la durée

des épreuves. Aucune note ne peut contribuer pour plus de 50 % de la moyenne de lĿUE.

Un minimum de trois notes par UE est attendu et doit 5*72*997* J3* ;¹7.9FG1* 574H7*88.43 )* 1Ŀ¹9J).F39 et des remédiations entre

ces évaluations. *8 24)F1.9¹8 )Ŀ¹;F1JF9.43Ę F)459¹*8 *3 (438*.1 )* (42548F39* *9 84J2.8*8 ¬ 1F

87Ę 5*J;*39 9*3.7 (4259* )* 8.9JF9.438 4J )*

stratégies pédagogiques particulières ou expérimentales qui +*7439 1Ŀ4GI*9 )ĿJ3* .3897J(9.43 5F7 1F 4 *9 1F vice-présidence et

seront, le cas échéant, examinées par la commission de suivi des MECC avant leur présentation à la CFVU

2.2.4. Absence aux épreuves

F 57¹8*3(* FJ= ¹57*J;*8 F;*( *9 8F38 (43;4(F9.43 *89 4G1.HF94.7*Ę 8FJ+ )F38 1*8 (F8 )ĿF2¹3FH*2*39 )Ŀ¹9J)*8ė

3 (F8 )ĿFG8*3(* ¬ J3* ¹57*J;* F;*( (43;4(F9.43Ę 1Ŀ¹9J).F39 doit présenter une justification au service de scolarité dans un délai

de rigueur de sept jours ouvrés, sauf cas de force majeure. Seul un certificat original est recevable.

Une épreuve de substitution est alors 47HF3.8¹*ė Ŀ*38*.H3F39 7*85438FG1* )* 1Ŀ*=F2*3 .3.9.F1Ę *3 (447).3F9.43 F;*( 1* 7*85438FG1*

du semestre, en définit le calendrier et les modalités d *11*8 5*J;*39 º97* ).++¹7*39*8 )* (*11*8 )* 1Ŀ¹57*J;* .3.9.F1*ė

En revanche, en (F8 )ĿFG8*3(* .3IJ89.+.¹*Ę 1Ŀ¹9J).F39 *89 )¹(1F7¹ )¹+F.11F39ė

3 (F8 )ĿFG8*3(* ¬ J3* ¹57*J;* 8F38 (43;4(F9.43Ę 1Ŀ¹9J).F39 )4.9 57¹8*39*7 J3* IJ89.+.(F9.43 FJ 8*7;.(* )* 8(41F7.9¹ )F38 J3 )¹1F. )*

rigueur de sept jours ouvrés, sauf cas de force majeure. Seul un certificat original est recevable.

La note est alors neutralisée par le président de jury.

En revanche, en (F8 )ĿFG8*3(* .3IJ89.+.¹*Ę 1Ŀ¹9J).F39 *89 8F3(9.433¹ 5F7 1F 349* ?¹74 ¬ (*99* ¹57*J;*ė

Une dispense totale ou partielle de présence aux épreuves sans convocation peut être accordée dans les conditions suivantes.

- *8 ¹9J).F398 7*1*;F39 )ĿJ3 profil spécifique 5*J;*39 G¹3¹+.(.*7 )ĿJ3* ).85*38* 949F1* )* 57¹8*3(* FJ= ¹57*J;*8 8F38

convocation. Ils doivent en faire la demande auprès de leur service de scolarité avant la fin du premier mois des

enseignements ou dans les quinze jours suivants leur accession à ce profil spécifique. (_Université_) _de_Strasbourg_))_) 8

- Une dispense partielle de présence aux épreuves sans convocation peut être accordée pour des raisons jugées recevables.

Ŀ¹9J).F39 )4.9 *3 +F.7* 1F )*2F3)* *9 574)J.7* 1*8 IJ89.+.(F9.+8 FJ57¼8 )* 843 8*7;.(* )* 8(41F7.9¹ F;F39 1Ŀ¹57*J;* 4JĘ *3

(F8 )Ŀ¹;¹3*2*39 .257¹;JĘ FJ 51J8 9F7) 8*59 I4J78 F57¼8 1Ŀ¹57*J;*ė 73* ¹57*J;* )* 7*251F(*2*39 5*J9 1J. º97* 574548¹*

5F7 1Ŀ*38*.H3F39 7*85438FG1* )* 1Ŀ¹57*J;* .3.9.F1*Ę 6J. *3 )¹+.3.9 1*8 24)F1.9¹8ௗ; elles peuvent être différentes de celles de

1Ŀ¹57*J;* .3.9.F1*ė À )¹+FJ9Ę .1 3Ŀ*89 5F8 9*3J (4259* )* 1F 349* 2F36JF39*ė

Pour les épreuves avec et sans convocation, sont considérées comme des justifications recevables :

- une convocation à un concours de recrutement de la fonction publiqueௗ; la convocation doit être déposée au moins trois

jours avant les épreuves auprès du service de scolarité.

- 73 *25º(-*2*39 8JG.9 *9 H7F;*Ę .3)¹5*3)F39 )* 1F ;41439¹ )* 1Ŀ¹9J).F39 *9 F99*89¹ FJ57¼8 )J 8*7;.(* )* 8(41F7.9¹ 5F7 J3

IJ89.+.(F9.+ 47.H.3F1 )F38 J3 )¹1F. 3Ŀ*=(¹)F39 5F8 8*59 I4J78 4J;7¹8 F57¼8 1*8 ¹57*J;*8 (43(*73¹*8ė 73 F((.)*39Ę J3*

maladie obligeant à J3 F77º9Ę J3* -485.9F1.8F9.43Ę 1* )¹(¼8 )ĿJ3 574(-* (4389.9J*39 )*8 (F8 7*(*;FG1*8 )F38 (*99*

circonstance.

*8 24)F1.9¹8 )Ŀ¹;F1JF9.43Ę F)459¹*8 *3 (438*.1 )* (42548F39* *9 84J2.8*8 ¬ 1F

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