Apprenez à votre enfant la Règle «On ne touche pas ici».
«On ne touche pas ici». Près d'un enfant sur cinq est victime de violence sexuelle y compris d'abus sexuels. Vous pouvez empêcher que cela arrive à votre
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On ne touche pas ici ». Près d'un enfant sur cinq est victime de violence sexuelle y compris d'abus sexuels. Vous pouvez empêcher que cela.
KIKO ET LA MAIN
mais je ne sais pas de quoi » dit Kiko. Je peux toucher ta main ? » demande la main. ... C'est la règle “On ne touche pas ici”. ».
KIKO ET LA MAIN
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*Prévention des violences sexuelles - comment en parler à des
corps t'appartient on ne touche pas ici
TOUCHE PAS À MA TERRE
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Lépidémie de la tordeuse des bourgeons de lépinette et mon boisé
15 déc. 2014 Malgré cela les forêts continuent d'être productives
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Le plagiat ne se limite pas au matériel écrit : il touche tout emprunt Il ne s'agit pas ici de plagiat à proprement parler puisque aucun des étudiants ...
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Apprenez à votre enfant la règle on ne touche pas ici
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On ne touche pas ici Kiko et la main
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Par exemple si quelqu'un touche les fesses d'un enfant (ou lui demande de toucher ses parties intimes) et lui dit de ne le dire à personne l'enfant ne doit
1CommentairessurledocumentREGDOC-1.6.2Élaborationetmiseenoeuvred'unprogrammederadioprotectionefficacepourlespermisdesubstancesnucléairesetd'appareilsàrayonnement.4005,Lavoisier,Suite101,Boisbriand,Qc.J7H1N11-855-649-5213https://radioprotection.qc.ca3janvier2020IntroductionRadioprotectionInc.appréciel'opportunitédecommentercesujetprimordialàlaradioprotectionappliquéeenmilieude travai ltantinstitutionnelqu'industriel.N ousvouspart ageonsnoscommentairescommetitulair edepermisdelaCom missioncanadiennedesûreténucléa ireet commeconsultantactifenradioprotectiondepuisplusde37ansauCanadaavecuneéquipede5physiciensenradioprotectionetdeuxingénieurs-physiciens.Nousavonspriscetexercicederévisionetdequestionnementàcoeur,carnousavonsdéjàétéresponsablesdelaradioprotection(RRP)d'unprogrammecomplexederadioprotectionpendant16ans,noussommesaussitoujoursRRPpourdesprogrammesderadioprotectionvariés.Nousavonsforméplusde700responsablesdelaradioprotectionaucoursdenosannéesd'existenceetdevronsenformerbiend'autres.NousaidonsbonnombredetitulairesdepermisàrépondreauxexigencesrèglementairesdelaCCSN.NoussommeségalementactifsenradioprotectiondesrayonsX.etlefaitquelasour cedephoton soitdifférentenechangepasl'approched'unprogrammederadioprotectionefficace.AppréciationgénéraledudocumentLedocumentREGDOC-1.6.2aideracertainementlesresponsablesdelaradioprotection(RRP)etlestitulairesdepermisdelaCCSNàmieuxcomprendrelerôled'unprogrammederadioprotection(PRP)etsurtout del'a ppliquerdeconcer tavecleursautr esresponsabilité s.Ce document estnécessaire,carjustementlesRRPquiinvestissent100%deleurtempsauxactivitésduPRPsontuneminoritéetl'efficacitéduprogrammeestalorsunélémentessentieldusuccèsduPRPetduRRP.Nousa pprécionsced ocumentquitémoigned'unebonnevolonté delaCCSN,commeorganismerègleme ntaire,d'augmenterleniveaudesprogr ammesdes estitulairesd epermis.L'approchedeconsultatione tlep artagedétaillédesattentesdoiventêt resouligné s,car
2l'investissementdanscetteapprocherapporteradupointdevueconformité,silesattentessontclairesetcomprisesdetoutesetsurtout,sichaquepartieprenanteal'occasiond'yajoutersonpointdevue.Nousajoutonsnotrecontributiondefaçongénéraleetparlasuite,nousvousdétailleronscertainsélémentsdansledocumentspécifiquement.• CaractèreefficaceduprogrammederadioprotectionLecaractère"efficace»d'unPRPn'estpasdéfinidansREGDOC-1.6.2.Mêmedanslasection"1.1Objet»onnem entionnep aslecaractère"efficace»d'unPRPcomme leti tredudo cumentl'annonceetla"section1:introduction»n'enparlepas.Ondoitattendreensection4.Cetteomissionnepermetdoncpasdequalifiercequ'estunPRPefficace.Àquoijuge-t-onl'efficacitéduPRP?N ous espéronsquel aréponsen'estpasdanslacon formitéuniquement.Nousrecommandonsplutôtdelierl'effi cac itéduPRPauxattei ntesdespri ncipesdeba sesdelaradioprotectiontelsquedéfinisparlaCIPR:lajustification,l'optimisationetlalimitation.BienquelaCCSNainclusdanssalégislation,leconceptd'optimisation(ALARA),ilseraitbonderevenirauxautresconceptsetd'établirunecertainehiérarchiedesapproches,lajustificationenpremieretlalimitationentoutefin.Àlasection4,ilsembleyavoirdespistesdedéfinition.Nouscomprenonsdefaçonassezfond amentale,quepour unorganismerèglementaire,unPRP effica cerépondàsalégislation.Maiscommenouslesavons,lalégislationestsouventenretardsurlesbonnespratiquesetsurt out,lalégislationauCana dacomporteunobstacledepl us:le sjuridictions fédéralesetprovinciales.NousproposonsquelePRPefficacesoitunPRPenévolutionconstante,quiutiliselesmeilleurespratiquesexistantes,quiestquestionnéparlestravailleurs(ausensdelaCCSN),lespartiesprenantesincluantbiensûr,touslesorganismesderéglementationensanté-sécurité(passeulementlaCCSN).LePRPefficacedoitpermettreauxtravailleursderéaliserleurstâchesentoutesécuritéetaussienconformité.IlimporteaussidementionnerquelePRPefficacepasseparlacommunicationetlatransparence(voirlepointsurlacommunication).• Caractèrecomplexed'unPRPDanslemêmeordred'idéequeladéfinitionducaractèreefficace,danslasection"1.2Portée»onparledePRPcomplexe.Iln'estpasclairpourlelecteurdecequ'estunPRPcomplexe.Est-celefaitquel'onabesoind'uncomitéderadioprotection(annexeBmiseenréférence)?Est-celefaitquel'onaplusieu rsemp lacements,un permisc onsolidéouplusieurspermispourunemême organisationouemplacement?Incluons-nousletypederisque,modéréàélevé?Est-celecumuldespointse xprimésparles pucesàlasection1.2ouunou plusieursde cespoints?N ous comprenonsqu'unpermisconsolidépuisseêtrecomplexed'unpointdevuegestionoudeparlanaturemêmedel'autorisationrèglementaire,commeunpermisdecatégorieII,maisnousavonsconstatéqu'unper misdejaugesportat ivestouch antplusieurssitespeut s'avérertoutaussi complexeselonlaperspectived'exposition,decontrôledessources,d'interactionaveclepublicetdeconformité.Laprocéduredegestiondesentréesenespaceclosprésentantdesjaugesnucléairesestdevenue,depuisl'accidentde2014,trèscomplexetoutcommelemaintiend'unpérimètredesécuritédegammagraphieindustrielle.Àcettecomplexités'ajoutelefaitquelesRRPdespermisconsolidésouceuxdecatégorieIIsontsouventplusexpérimentés,ilssontmêmetestés(catégorieII)etpeuventavoiruneformationacadémiqueetprofessionnelleenliendirectavecleursfonctions,contrairementàbiendesRRPdontlesapplicationsutilisentlessubstancesnucléairescommeonutiliseunautremarteauoutourne-vis.Onserappelleiciquel'onpeutseblesseravecdesoutilsde
3basedontl'utilisationestbanalisée.Nouspensonsqu'ilfaudraitdonnerdesexemplesconcretsdeprogrammescomplexesetinclureleplusdetitulairesdepermispossibledanslaportéedecedocumentpuisquel'efficacitéduPRPtoucheetinfluencetouslesprogrammes.LesintentionsdelaCCSNaveccedocumentnesontpasclairesencequiconcernel'inclusiondestitulairesdepermis.• LerôleduresponsabledelademandeUneautreomissionimportanteànotreavistoucheleresponsabledelademandeetsonrôledansl'atteinteduPRPefficace.Onnedéfinitpasassezsonrôleetsoninteractiondanslasection"2.Responsabilité»,surtoutqueparlasuite,onluiattribuedifférentesresponsabilités(section3.1,et5.2.3).Lerôledur esponsabledelademande,qui devrait s'appe ler,selond'autresdoc umentsrécentsdelaCCSN,"lemandatairedudemandeuretdutitulairedepermis»devraitclairementêtreliéàlaculturedesécuritéexplicitéeen5.1.Laproblématiquequenousobservonsdanscertainsprogrammesderadioprotection(corroboréparlarécenteévaluationdelaCCSNsurlerôleduRRP)netouchepasdirectementleRRPquiestassezencadréparlaCCSN,maisconcerneunmanqued'appuidelapartduresponsabledelademandequiparfois,neconnaîtpasassezl'étenduetlaportéeduPRPdutitulai rede permis qu'il représente.LaCCSN devrait, danscettesection, promouvoirdesexemplesdeco mportementsouh aitablesdelapartdesr esponsables delademandesurquil'efficacitéduPRPcomplexereposeparlesmoyens(tempsetressources)qu'ilouelleattribueraauRRPdanssesfonctionsquotidiennes.• Communicationetcomparaisonàlasanté-sécuritéLepoint précédentrévèle unedernièreomissiondudocume ntREGDOC-1.6.2:Le voletde lacommunication.LePRPestavanttoutunprogrammespécialisédesanté-sécuritéautravail.Parconséquent,sonefficacitéetsonsuccèstiendrontdufaitqu'ildoitêtrebiencommuniquéetcomprispartoutes lespartiesintére sséesduPRP.Lase ction2doit précise runerespo nsabilitédecommunicationduprogramme,desutilisateurs(travailleursausensdelaCCSN)aumandatairedutitulairedepermisenpassantparleoulesRRP.IlseraitintéressantpourlaCCSNdereconnaîtrecetélément,derecommanderlatenuedepetitesréunionsdesécuritéquotidiennesenradioprotectioncommeonlefai tdansd' autresdo maines,de recommanderaussil'intégrati ondecertainesprocéduresderadioprotectionauxprocéduresgénérales.Leportdegantsestaussirequispourlaprotectionfaceàd'autresagents(chimiques,biologiques),laprocéduredecadenassages'appliqueautantauxjaugesnucléairesfixesqu'àunmoteurderéservoirdemélange.Nousobservonsquelesindustriesquiutilisentuneapprocheholistiqueàlasanté-sécurité(radioprotectioncommeundesnombreuxfacteursderi squesetappl icationduprogrammeselonlanatureet l'import ancedurisque)semblentparveniràunemeilleurecompréhensionetapplicationduPRPcomplexechezlestravailleursquelesindustriesquifonctionnentensilo(santé-sécuritégénéralevsradioprotection).Nousnepouvonsnousprononcerclairementsurlesinstitutionsdesanté,maispensonsquelamêmeapprochepourraits'appliquer,carnousobservonsaussidessilosdanscesinstitutions.Lepointdelacommunicationestd'autantplusimportantquelaCCSNdanscedocumentREGDOC-1.6.2rappelleleconceptdelaculturedesûretéquinepeutexistersansunecommunicationefficacedeladirectionauxtravailleursetdestravailleursàladirection,sanscompterquelaCCSNs'attenddansunPRP, àune"...maitrisedesméthodesdet ravailparl adirection...»(R èglementsurlaradioprotection).Pourcesraisons,unedéfinitionplusprécisedesattentesdelaCCSNfaceàunresponsabledelademandeetlesapprochesdecommunications"efficace»sontdesélémentsàrenforcerdansledocumentREGDOC-1.6.2.
4CommentairesetobservationsspécifiquesNousrapportonsicilesobservationsetlescommentairessurdifférentspointsdudocument.Section1IntroductionDernierparagraphe:"...lesresponsabilitésduresponsabledelaradioprotection(RRP),qu iestchargédesuperviserlePRP.»Nousproposons:"...quiestchargédegérer...»LeRRPestbeaucoupplusqu'unsuperviseur,ilestlegestionnaireprincipalduPRP.Nousvousproposonsaussidedéfiniricil'idéed'unPRPefficacedèscettesection,enintroduction,puisquec'estletitredudocument.(voirlescommentairesgénérauxprécédents).• 1.1ObjectNousproposon sd'ajouterlemot"efficace»à lafin delaphr asepourfai reécho autitred udocument.• 1.2PortéeIlmanqueunboutdephraseàlapremièrephase,ouuneponctuation.Pasclair.SVPrelirelaphrase.Ilfaudraitclarifiercequ'estunPRPcomplexeetdonnerdesexemplesclairs.Section2ResponsabilitésenmatièrederadioprotectionSecondephrase:"Leresponsabledelademandeoccupe...»nedevrait-onpasremplacercetermepar"mandatairedudemandeuroudutitulairedepermiscommelaCCSNutilisemaintenantdanscertainesdesespublicationspourréférerautermerèglementaireofficiel?Sinonmentionnerquepourfaciliterletexteonutiliseletermeconnu"responsabledelademande».Secondparagraphe:"RRPest ladésignati oncoura mmentattribuéeàunspécialistedelaradioprotectionquiadministreunPRPauquotidien.»Est-cequelaCCSNadéfinicequ'estun"spécialistedelaradioprotection»?Etquellesformation,certificationethabiletéssontrequisespourêtreun "spécialistedelar adioprotecti on»?Certainesdisciplinescommel 'ingénierieencadrentl'emploiduterme"spécialiste».IlsemblequelaCCSNavaitentêtedesPRPcomplexesbienprécispourparlerdespécialiste.NousobservonsquebiendesRRPsonteffectivementtrèsqualifiés,maisbienpeupeuventprétendreauterme"spécialiste».Nousproposons:"RRPest ladésignat ioncoura mmentattribuéeàunepersonneform éeenradioprotectionquiadministre...ouencorefaireuneprécision "RRPest ladésignat ionattribuéeàunepersonn eforméeenradioprotection...danslecasdesprogrammesdecatégorieII,cespersonnessontsouventdesspécialistesenradioprotectionoudesphysiciensmédicaux.»Troisièmeparagraphe:"Leresponsabledelademandedevraits'assurerquedesressources...»Nousproposonsderemplacer"devrait»par"doit»,cequiestenlienaveclasection3,1etinsistesurledevoirduresponsabledelademande.
5Danslespucesquisuivent,nousproposonsd'ajoutersuruneligneàpart,bienenévidence:"Leresponsabledelademandedoitétablir,promouvoiretmainteniruneculturedesûretédanssonorganisation.»Section3ResponsabledelaradioprotectionNousproposon sicioua udébutde lasectio n3.6,unor ganigrammequirésumeraitce rtainesstructuresdesprogrammesde radioprote ctionrencontrés.Cetorgan igrammeillustrebiendespointsdecettesectionetlelecteurmoinsexpérimentépeutseretrouveretsereconnaîtredanslastructuredegestionillustrée.VouspourriezalorspréciservosattentespourchaquetypedeRRPàpartirdecegraphique.3.1FonctionsParsoucide clarté,ilsem blema nquerun3.6.xquiexprimeraitce qu'estunRRP principaloud'entreprise(cequeplusieursappellentRRPcorporatif).Lesexigencesdevraientêtreassezclairesetdevraientpermettrel'intégrationduPRPd'entreprisedanschaquesite.UnRRPprincipalestleRRPquiréunitlespointssuivants:• LienofficieldutitulairedepermisetdelaCCSN• GestionduPRPd'entrepriseadaptéeàchaquesiteconcerné• Évaluationdesperformancesd echaquesit eparrapportàdesattentescommunes d'entreprise(analysedesvariationsd'unsiteàl'autre,promotiondesbonnespratiques,etc.)• Expert,référenced' entrepriseetcontactpourlesR RPdesiteenc equicon cernela radioprotectionNousvoussuggéronsaussid'expliciterletypedestructuredepermisquelaCCSNrecommandepourcetypedeprogramme,carunPRPetunRRPd'entreprisepeuventêtreinstituéspourdesraisonsd'économied'échelle(unprogrammeuniquepourplusieurssites),maisonpeutdéciderdedemanderàlaCCSNunpe rmisp arsite pourlimit erla responsabilitédupermis àunsitepar
RRPsuppléant(3.6.1)
6exemple.Qu'elleestl'a pprocheenvisagée/suggérée/préconiséeparlaCCS Ndansce casdeprogrammed'entreprise?Lesec ondparagraphe(pratiqueexemplaire)n'es tpassouventobservédanslapratique desprogrammesderadioprotection,t antcomplex esquesimplesàmoinsqueleresponsabledelademandesoitlesupérieurhiérarchiqueduRRP.Noussommesd'accordaveclesprincipesénoncésdansceparagraphe,maisnousnelestrouvonspasréalistes.SicetteapprocheestsouhaitéeparlaCCSN,noussuggéronsquelerôleduresponsabledelademandesoitpartagéaveclesupérieurhiérarchiqueduRRP.Ledernierparagraphedecettesection(avantdernièrephrase):"Pourlasupervisiond'unPRPcomplexe,lefardeaudelaréglementationdevraitêtreassuméparunRRPàtempsplein.»Cettephraseporteàconfusion:• Qu'est-cequ'unPRPcomplexe(voirnoscommentairesprécédents)?• Qu'est-cequelefardeaudelaréglementation?• Pourquoilaréglementationuniquementcommeresponsabilité?• UnRRPàtempspleinsignifie-t-ilque100%dutempsdetravailduRRPestassignéauPRP?• Quid'autrequeleRRPassumelefardeaudegestionduPRPsicen'estpasassuméàtempsplein?Noustrouvonsquecettephrasedevraitêtreprécisée.LePRPestplusquedelaréglementation,etc'estd'ailleursunedesraisonspourlesquelleslesPRPsontcomplexes!Deplus,commelaCCSNpermetdesconsultantscommeRRP,cettesectionsembleunpeucontredirecettepossibilité,carpeudeconsultantssontRRPàtempspleindansuneinstitutionouentreprise.3.2PouvoirsduRRPCettesectionaucompletesttrèsimportanteetdevraitfairepartieduPRP.Deplus,cettesectiondevraitaussiêtrecopiéeintégralementdansleformulairededésignationduresponsabledelademande.3.3QualificationsNouspensonsquecettesectiondevraitfairel'objetd'undéveloppementplusapprofondietbienpluséclairantdelapartdelaCCSN.LaCCSNresteencoretrèsvaguesurlesujetdesqualificationsdesRRPetmetencorelepoidsdesvérificationssurlesRRPetlestitulairesdepermis.LaCCSNnevérifiepaslesquali ficationsdesR RPquinesont pasRRPde progra mmesde catégorieI I.Parconséquent,laCCSNdevraitêtreclairesursesattentesdequalification.Deplus,noussommesdéçus,maispasétonnésdevoirqueparmilesbonnesconnaissancesdesRRP,onneretrouvequedeshabiletésrèglementairesdanslespucesprésentéesdanscettesectionalorsqueleRRPn'estpasseulementunexpertendroit.Noussuggéronsenpremièreplacedanslasectionsuivantlesecondparagraphe(pucesdeconnaissances):"• principesfondamentauxderadioprotectiondelaCIPR• principesphysiquesdebaseenradioprotectionetenradiobiologie• principededosimétrie,instrumentationadéquateetpertinente• LaLSRNetlesrèglementsconnexes...etc.»
7Deplus,noussommessurprisdelirequ'unfournisseurdeformationpuisseêtreévaluéparlescommentairesd'anciensclients.Bienquecetteapprocheestàl'imagedesmédiassociauxetdel'appréciationinstantanéedesservicessurlabased'unéchantillonplusoumoinsreprésentatif,nousencourageonsicilaCCSN àinvestirce secte uretàévaluerelle-mêmelesfo rmationsdisponiblessurlemarché.LemodèlefrançaiscertifieleRRPetlesformateurs.Noussuggéronsdecommencerparcertifierlesformateursetleurprogrammedeformation.Dansl'autresectiondepucesdesautresconnaissances:Noussuggéronsqueladernièrepuce:• "lagest ionetl'utilisationsécu ritaires dessubstancesnucléairesetdesapp areilsàrayonnement,ycompris...»soitremplacéepar2pucespourbienindiquerl'importancedelaconnaissanceintrinsèquedesautresélémentsdesanté-sécuritéquisontprésentsdanscertainsprogrammesderadioprotection:• "...lagest ionetl'utilisationsécu ritaires dessubstancesnucléairesetdesa ppareilsà rayonnement• "lagestiondesprocéduressécuritairesd'entréeenespaceclos,decadenassagedessourcesd'énergie,degestiondesutilisationsdeproduitsbiologiquesouchimiquesainsiquetouslesélémentsdegestiondelasanté-sécuritépropreàvotreinstallationcommel'instaurationdepérimètresdesécuritéfonctionnels,lesutilisationsadéquatesd'équipementpersonneldeprotection,etc.»Noussuggéronscesajoutsdansl'optiquequecedocuments'adresseaussiautypedeprogrammecomplexequepeutreprésenterl'industriel.3.5.Formationcontinue3eparagraphe:"Laformationderecyclagedevraitêtreofferteaumoinstousles5ans...»Nousn'avonspasobservédePRPquipeuventdépasserunefréquencede5anspourlerecyclagedeRRP.LaCCSNdemandedefaçonassezcatégoriquelorsdesrenouvellementsdepermis,unefréquencede5anspourlesRRPetde3anspourlesautrestravailleurs.Ilseraitplusjustealorsderemplacer"devrait»par"doit»,sinon,parsoucid'équité,depréciserici,lescasouraisonsquipermettentàunPRPdedépasserunefréquencede5ans.3.6.DotationdesRRPLeprincipeestclair,lePRPdoitfonctionnerentouttemps,mêmesileRRPprincipalestabsent.Cequiestmoinsclairestleprincipedesuppléance.Iln'estpasindiquédanslePRPbiensouventetlesattentesdelaCCSNdevraientêtreclarifiéesdanscettesection.Unequestionn'apasétérépondue:est-cequelaCCSNs'attendàavoirun"RRPprincipal»entouttempspourlesPRPcomplexes?3.6.1.RRPsuppléantLaCCSNfaitunedifférenceentrelesabsencesdecourtesduréesetdelonguesduréesetsuggèremêmed'êtreavertiedurantlesabsencesdecourtedurée.SilaqualificationdePRPcomplexeestimportantepourlaCCSN,nousproposonsqu'aucunedifférenceentrelacourteduréeetlalongueduréenesoitfaite,carsilePRPestcomplexe,unincidentouunaccidentcomplexepeutarriverautantpendantuneabsencedequelquessemainesquependantuneabsencedequelquesmois.Sinon,laCCSNdevraitpréciserdanssonexemple,laduréesuggéréequidemanderalemêmeniveau
8deconnais sanceduRRPsuppléantparrap portau RRPprinci pal.Nousprécisonsquecettesuggestions'appliqueicipuisquel'onparledeprogrammescomplexesdansceREGDOC.L'impactdecettepropositiondenepa sfair ededifférenc edansladuréeestd'avoir systématiquementunsuppléantforméselonlesmêmescritèresqueleRRPprincipal.Parcontre,noussommesconscientsquelaproblématiquedesdernièresannéesdelafaibledisponibilitéetdelagrandemobilitédelamain-d'oeuvredansplusieurssecteursinstitutionnelsetindustrielsseraunenjeuimportant.No usvoyonscepe ndantunavantageimmédiatauxRRP suppléantsquideviendraientpardéfinitiondesRRPadjoints:ilspermettentunpartagedestâchesduPRPs'ilssecomplètentaujourlejourtelqu'indiquédanslepremierparagraphe(RRPadjoint).NousobservonsqueplusieursRRPd'institutionssontprésentementsurmenésetpourraientbénéficierd'unpartagedestâches,d'autantplusquelerôledeRRPn'estsouventpasleuruniquefonction.CommelaCCSNpermetlesconsultants(section3.6.3),lasuppléanceparunconsultantdevraitêtreuneapprocheasseznaturelledanscecas.3.6.2RRPdesite"LeRRP desitedevraitfairerapportauRRP d'entre prise...»L' utilisationdu"doit»est conséquenteaurôledeRRPdesiteetdeRRPd'entreprise.SiaucunecommunicationnesefaitentreleRRPd'entrepriseetleRRPdesite,lastructurenefonctionnerapasetdesécartsdeperformancesontàprévoirentrelesdifférentssites."IldevraitêtreclairqueleRRPd'entreprisedemeurelapersonneresponsabledelasupervisiondel'ensembleduPRP...»NoussuggéronsàlaCCSNdeparlerde"gestion»aulieudesupervision.UnPRPcomplexeetconsolidéenprogrammecorporatifdemandeunegestion(cequiinclutlasupervision).Etcetypedephrasedevraitseretrouverdanslasectionquin'existepas,3.6.xRRPd'entreprise.3.6.3ConsultantLaCCSNdoitexplicitercequiestattendud'unRRPconsultant,carellesembledemandermoinsqu'unRRPprovenantdutitulairedepermis.Parexemple,pourunPRPcomplexe,laCCSNsuggèreen3.1queleRRPsoitàtempsplein.Commentjustifierl'écartentreuntempspleinetuntempspartieltrèsvariabledanslecasd'unconsultant?EtcommeleRRPconsultantdoitavoirlesmêmesqualifications,est-ceque ceconsultant doit êtreforméaux5ansouavoiru neformati onéquivalente?Laphrase"...letitulairedepermisdoits'assurerqueleconsultantpeutpassersuffisammentdetempsàl'emplacement...»estassezvagueetn'engagepaslaCCSN,maisbienletitulairedepermis.LeprésentdocumentdevraitéclaircirlesattentesdelaCCSN.En5.1,onparleradelaculturedesûreté.Est-cequ'unconsultanttemporaireestàmêmedebiensaisirlaculturedesûretéd'uneentrepriseoud'uneinstitution?Probablement,maisilfautymettredutempssurleslieuxettisserlesliensd econfianceetd 'échange nécessaires.MaislaCCSN neprésen tepasicide critères d'évaluationpouraiderletitulairedepermisàjugerdelapertinenceduRRPconsultantdanslecadred'unprogrammecomplexe.DepluslaCCSNdevraitrappelericiqueletitulairedepermisrestetoujoursresponsableultimementduPRPetladélégationderesponsabilitén'estpaspossible.Section4Élaborationetmiseenoeuvred'unPRPefficaceNoussuggéronsiciquelaCCSNrappellecequ'estunPRPefficacetelquedéfinidèsl'introduction.
9Section5SystèmedegestionDernierparagraphe:"Lessous-sectionsquisuiventdécriventquatrecomposantesimportantesdusyst èmedegestionquidevraientêtreinclus esdanslePRP...»S ans surprise,nous voussuggéronsderemplacer"devraient»par"doivent»puisquecesélémentssontessentielspourunPRPefficace(surtoutlesPRPcomplexes!)5.1CulturedesûretéNousapprécionsdevoircetélémentenpremièreposition.IRPA,laCIPR,l'AIEAetbiend'autresorganismesinternationauxsepenchentdepuisdesannéessurceconcept.Parcontrenousvoussuggéronsfortementderemplacerl'élémentsuivantdanslaphrase:3eparagraphe:"Unesaineculturedesûretéévolueàpartirdel'élaborationdel'applicationd'uneattitudedequestionnementàtouslesniveauxdel'organisation,ycomprisladirection.»Remplacer"ycompris»par"encommençantpar».Dansuneinstitutionouuneentreprise,lesleadersmontrentl'exempleetinitientleschangementssouhaités.Ladirectiondoitreprésenterlechangement,passeulementenfairepartie.NotrecommentairesurlapertinencedesresponsablesdelademandedansunPRPcomplexes'inscritaveccepointsurlaculturedesûreté.L'évaluationrécentedelaCCSN(octobre2019)surlerôledesRRPprésentequelesRRPsontcompétentsetvolontaires,maisquelesressour cesetl'appuis emblentmanquer.LaCCSNdoitsoutenirlesRRPenpromouvantclairementlerôleactifdesresponsablesdelademandedanslesuccèsdelacult uredesûret éenradi oprotection,commedan slasanté -sécuritéengénéral.Ladernièrephrasedeceparagraphedoitlemontrer:"Ons'attendàcequetouslesmembresdel'organisationcontribuentàfavoriseretàsoutenircetteculture.»Noussuggéronssimplement,pourêtrecompatiblesaveccequenousvenonsd'écrire:"Touslesmembresdel'organisationdoiventfavoriseretsoutenircetteculture.»Commenousparlonsde"culture»,leschangementsdoiventvenirdespartiesintéressées,maislaCCSNdoitinitierlechangementaubesoin.5.2ÉvaluationduPRPPremierparagraph e:"LePRP devraitindiquerdesmoyensd' évaluerpério diquementlerendementduprogramme»replacer"devrait»par"doit».N'est-cepas uneexigence delaCCSN d'avoirdanslePRPune sectionp ermettant d'évaluerle rendement?Nouscomprenonsquel'ontouchedans lasectionD 19delademan dedepermissurtoutàlaconform ité(i nspection vsaudit),maislaCCSN devrait alorsenleverd ansles22exemplesquisuivent,lesitemsquirelèventplusdel'inspectionquedel'audit.Ousimplementexigeruneévaluationdurendementminimalementàchaquerenouvellementdepermis.5.2.1Auto-évaluationSecondparagraphe:mêmeremar que,remplacer"devrait»pa r"doit»:"LePRP devraitpréciserlafréquence...»Noussuggéronsaussid'arrimerlesactivitésd'auto-évaluationavec,minimalement,l'exigencedeproductiondurapportannuelde conform ité.Cetélémentd evraitêtre apportéici ,carlafaible
10pertinenceduRACestsouventrapportéeparmilestitulairesdepermisquin'yvoitqu'uneexigenceadministrativedeplus.5.2.2.ÉvaluationindépendanteDernierparagraphe:Nousnecompr enonspa slaphrase:"Lesévaluation sindépendantesdevraientêtrefondéessurl esrésultatsdes auto-évaluations.»E st-ceque l'évaluation estindépendantesionl'appuiesurdesrésultatsdesauto-évaluations?Est-cequelaCCSNiciveutdirequelesrésultatsdesauto-évaluationssontundesélémentsvérifiés?Lorsdu6eateliersurlac ulturede sûreté(IRPA/IOMP/OMS/HPS,février2019),uné lémentimportantapportéétaitle"peerreview»sansfairel 'unanimité,carperson nen'apprécieuneévaluationexterne!Cependant,pourchangeruneculturedesûretémoinsperformante,noussuggéronsquelaCCSNencouragel'approchedel'évaluationexternepassantparuneévaluationvolontairepardespairsouparunorganismedeconsultationexternecommelaCCSNlepréciseici.Cetteévaluationdoitimpliquerle/laRRPetnedoitpasseulementêtreinitiéeàpartirdesauto-évaluationscommelesuggèrelaCCSN.Ellepeu taussifaire partied'unproce ssusd'entreprise/institutioncommec'estdéjàlecaspourplusieursentr eprisesetprogram mescorporatifs.Lesrésultatsdoiventêtrecommuniquésouvertement,àtouteslespartiesprenantes(voirpoints4,5,et6,page10)delaculturedesûretédansledocumentprésent.5.2.3ExamensdegestionCettepratiqueestuneexcellentepratique,carlePRPestaussiunprogrammedegestion,maisnousdoutonsquetouslesresponsablesdedemandesoientenmesured'effectuercetypedevérification.Noussuggéronsunajoutdanslapremièrephrase:Premierparagraphe:"Lesexamens delagest ionsonteffectuésparle responsablede lademande...»par"Lesexamens delagest ionsonteffectuésparle responsabledela demandeou sonreprésentant...»Cetélémen tconfirmeencorelepointq ueleresponsable delade mandedansunpro grammecomplexedoitêtrebienchoisietquelaCCSNdoitpouvoirtrouveruneapprochequipermetladésignationd'unresponsabledelademandeplusprèsdesactivitésduPRPcomplexe.5.3EnquêtesurunévénementNousproposonsd'yajouterunélémentdecommunicationdesrésultatsdel'enquêteauxpartiesintéressées,danslamesuredupossib le,pourconvertirletrav aild'enquêteenopportunitédecommunication,d'informationetd'appren tissage.L'enquêtesurunévénement permetdefaç onconcrètedetémoignerdelanécessitédecertainesmesuresdanslePRPetaussidefavoriserlatransparencedansleprogramme.
115.4DocumentationNousvousproposonsdeparlerdel'aliénationdesdocumentsselonlesexigencesdelaCCSN.Aussi,leterme"manuelderadioprotection»,bienquetrèsconnudanscertainsPRPcomplexes,n'estpastoujoursuneréalitépourtous.Parexemple,est-ilattenduquelePRPseretrouveentièrementdansunmanuelderadioprotection?Lemanuelestparfoisdématérialiséetdéconstruitenunensembledeprocéduresquirépondentàlademandedepermis.Ladocumentationdevraitaussicontenirlesélémentsdegestionduprogrammequiaideàsonintégrationavecleprogrammeplusgénéraldesanté-sécurité.ANNEXEA:FonctionsduRRPNoussuggéronsqu'unephraseendébutdel'annexementionnelerôlecollaboratifentreleRRP,leresponsabledelademandeetlesautresmembresdel'équipedegestiond'untitulairedepermis,carle/laRRPned isposep asdutempsetdesconna issancespo urgérer seul(e),touslesDSR mentionnésSantéetsécuritéclassiqueNoussommess atisfaitsdevoirqu ecetélémentestrapportéenpr emier.Leprogramme deradioprotectionestunepartiespécialiséedel asanté-sécurité.Noussuggéronsune phrasequisuggèrel'homogénéisationetl'intégrationduPRPdansleprogrammedesanté-sécuritéclassiquelorsqu'applicables.Cetteapprochepermetunemeilleurecompréhensionpourletravailleuroulatravailleusequidoitconciliertouslesélémentsd'unprogrammedesanté-sécurité,passeulementlaradioprotection.Noussuggéron s:"LeRRP veillera,lors qu'applicable,àfairelelie nentrelesexigencesdelaradioprotectionetlesexigencesdelasanté-sécuritéclassique.Parexemple:• Lecadenassaged'unesourced'énergietoucheautantunmoteurqu'unejaugenucléaire• L'évaluationdesrayonnementsen franchissan tleseuild'unespaceclossuit lamê melogiquequeladéterminationd'ungaztoxique,asphyxiantouexplosif• leportdegantslorsdelamanutentionderadionucléidesoud'autresproduitsdangereuxenlimitel'incorporation• Laventilationoulafiltrationd'unesubstancevolatileradioactivesuitlemêmeconceptqueceluid'unesubstancevolatilenonradioactive,etc.GestiondelaperformancehumaineNousnesavonspass'ilyauneimportancedansl'ordre,maisceDSRdevraitarriverensecondetlaRadioprotectionentroisième,carlarad ioprotectionestcequi distingueun PRPd'unautreprogrammedesanté-sécurité.ANNEXEB:ComitéderadioprotectionNoussuggéron sd'inscrirequelecomitéde radioprotectionsoit,danssas tructure,autantquepossible,partieprenanteousous-comitéducomitédesanté-sécuritéd'uneinstitutionoud'uneentreprise.LeCRPnedevraitpastravaillerensilo,maisévoluerauseinduprogrammegénéraldesanté-sécurité.AinsileCRPpourunPRPcomplexedevraitêtrereprésentéauseinducomitédesanté-sécurité,carcertainesréalitésdesanté-sécuritésontcommunesàlabiosécurité,àlasécurité
12des produits chimiques ou des procédés à risques.La CCSN indique déjà que la santé-sécuritédevraitfairepartieduCRPàlasectionB2.Pareillestructureestsouhaitableetpermetunesynergiedesacteursensanté-sécuritéetunemeilleureallocationdesressourcespourdesproblématiquescommunes. Nous précision ici que la santé-sécurité et la radioprotection pourraientavantageusementinclurelagestionenvironnementale,surtoutpourlesPRPdesourcesnonscelléesquipeuventêtrevolatilesouévacuéesdanslessystèmesdedéchetsdomestiquesousanitaires.Encoreunefois,unautreitemdecommunicationdoitêtrebiensouligné:lesprocès-verbauxduCPRdevraientêtredistribuésàtouteslespartiesprenantesetêtreaccessibleàtoussiapplicable.Latransparenceestunfacteurdesuccèsenradioprotection.ConclusionNous avons offert nos commentaires basés sur l'expérience de terrain, lesobservations,laparticipation à des groupes de travailetau moins24ans en gestion de programmes deradioprotection.Ledocumentque la CCSN a demandé de commenterseraune source derenseignementsimportantepourlestitulairesdepermis,lesresponsablesdelademandeetlesRRP.LeREGDOC-1.6.2compréhensifpourraitdeveniraussipratiquequeleREGDOC-1.6.1l'estpourlestitulairesdepermisetlesRRP.NousespéronsquelescommentairesreçusparlaCCSNserontaussinombreuxquediversifiés,carce sujetestfondamental, le PRP "efficace», soutenu par un RRP compétent sont les pierresangulairesdesperformancesd'untitulairedepermisetungagedesécuritépourtouteslespartiesprenantes.LeplusrécentRapportdesurveillancerèglementairedelaCCSN(ébauche,octobre2019)faisait état d'une baisse marquée des performances de certains programmes institutionnelsetindustriels.Nouscroyonsquedanslesannées20,ledéfiserajustementd'adopterunprogrammeefficace en radioprotectionpouvant concilier les exigences règlementaires et les exigencesopérationnellesdestitulairesdepermisentenantcomptedelaréalitédesressourceshumainesetfinancièresplusrares.Enpubliantundocumentclairetprécis,enénumérantdesexigencesoudesattentes sans ambiguïtébaséessur des échanges avec des titulaires de permis, la CCSN aiderasûrementlestitulairesdepermisetlestravailleursàréaliserl'objectifcommundetravaillerdefaçonsécuritaireetoptimaleaveclessubstancesnucléaires.C'estaveccetobjectifentêtequenousvousavonsproposécescommentaires.StéphaneJean-François,Ing.,M.Env,CHPSpécialistecertifiéenradioprotection,Président,RadioprotectionInc.information personnelle suprimée
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