Les casques de protection
Rappelons toutefois que le port de la jugulaire est obligatoire lorsque le salarié est susceptible de perdre son casque sans possibilité de le récupérer
HYGIENE / ENVIRONNEMENT / SIGNALISATION / STOCKAGE
PORT DU CASQUE OBLIGATOIRE - CHANTIER INTERDIT AU PUBLIC. NOV3306484060309. DEFENSE DE STATIONNER. NOV3306484060101. SENS INTERDIT. NOV3306484064277. CASQUE DE
SIGNALISATION TEMPORAIRE DE CHANTIER TI S NALISATION
Ainsi le port de chaussures de sécurité est obligatoire sur les chantiers. Le port du casque de chantier
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Votre santé en dépend. Protection. Sur un chantier… le port du casque est obligatoire. Le casque est composé de deux
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Un bilan qui explique pourquoi le casque de protection est obligatoire sur les chantiers et dans les Le port du casque de protection n'est pas obligatoire.
GUIDE EPI
31 janv. 2020 leur port soit obligatoire : □ Coiffe. □ Masque d'hygiène. □ Gants ... □ Casque de chantier. Type : ……………………………………… Réf. : ………………… Taille ...
DÉCRYPTAGES
casque de chantier Oscar 2.0 (lire l'article page 74) Colas Rhône-Alpes Instauration du port du casque obligatoire avant que ce ne soit une obligation ...
2001 protocole de sécurité clients JANVIER 2021 simplifié - 7p
Respectez le sens de circulation. ▫ Manœuvrer avec prudence. ▫ Port du casque de chantier des chaussures de sécurité obligatoire et du gilet jaune rétro
Exigences relatives aux travaux exécutés pour RE et RES par des
Le port du casque est obligatoire sur tous les chantiers dans les postes ne se fera qu'après avoir obtenu l'autorisation du responsable de chantier et sur ...
Les casques de protection
casque. C'est à l'utilisateur de la prévoir en fonction de son évaluation des risques. Rappelons toutefois que le port de la jugulaire est obligatoire
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porter et ajuster votre casque à chaque fois. Votre santé en dépend. Protection. Sur un chantier… le port du casque est obligatoire.
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27 nov. 2018 Le port d'un casque de sécurité ou d'une casquette antichoc (« bump cap ») est obligatoire pour tout travailleur exposé à un risque d'impact ...
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du casque de protection. Le signal d'obligation approprié doit caractériser les secteurs (zones postes de travail) où le port d'EPI est obligatoire en
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10 sept. 2019 Note de service en cas de non port des EPI . ... Port de PICB obligatoire ... Casque de chantier si risque de heurt (également pour le ...
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Rappelons toutefois que le port de la jugulaire est obligatoire lorsque le salarié est susceptible de perdre son casque sans possibilité de le récupérer
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Port du casque Sur un chantier le casque doit être mis à la disposition du personnel par l'employeur Il est obligatoire de porter un casque lors de :
Le Port du Casque sur chantier - Cours BTP
15 jan 2023 · Le port du casque de sécurité est obligatoire sur les chantiers de construction pour protéger les travailleurs contre les risques de
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Sur chantier pour être toujours visible le port du baudrier ou du gilet haute visibilité est obligatoire Le chantier est un milieu difficile et dangereux
[PDF] Équipement de protection individuelle Le casque - Bureau Preventicas
Par ailleurs le décret du 8 janvier 1965 rend le port du casque obligatoire dans plusieurs circonstances : – utilisation d'une poulie de levage lorsque
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individuelle et la prescription obligatoire de port en cas de risque résiduel et s'applique aux équipements de protection individuelle (EPI) : Casque
[PDF] SANTÉ SÉCURITÉ - pour chantiers au Maroc GUIDE
Le port des EPI est strictement obligatoire pour toute personne accédant au chantier Il comprend : • Casque de sécurité (avec jugulaire si travaux en hauteur)
[PDF] fr_nprf_EPI002_v1-Le casque de protection - Building Your Learning
Le port d'un casque de protection sur le chantier peut dès lors être obligatoire (p ex travaux de peinture à l'intérieur) il faut tenir compte de la
Quand le port du casque est obligatoire sur chantier ?
Le port du casque de protection n'est pas obligatoire si la situation ne présente pas de risque de chute d'objets. En revanche, le Code du Travail précise que celui-ci est obligatoire dans les cas suivants : Chantiers de démolition (Art. R.Pourquoi le port du casque est obligatoire chantier ?
Le casque de chantier : une protection indispensable pour le crâne. Les casques sont des équipements de travail pratiques et nécessaires. Il s'agit d'EPI (équipement de protection individuelle) efficace pour protéger le crâne contre les chutes d'objets, le choc contre une machine ou contre une chute tout court.Les casques sont-ils obligatoires ?
S'il n'y a aucun risque de blessure à la tête, les casques de sécurité ne sont pas requis par la loi .- Normes relatives aux casques de sécurité : L'OSHA a deux normes qui réglementent les exigences relatives aux casques de sécurité : 29 CFR 1910.135 : régit les exigences relatives aux casques de sécurité pour les travailleurs de l'industrie générale. 29 CFR 1926.100 : fait référence aux exigences de protection de la tête pour les travailleurs de la construction, de la démolition et de la rénovation.
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Pôle Prévention GUIDE EPI
Fiche pratique
/ modèle v2 ± 10/09/2019Nb pages : 42
SOMMAIRE
GÉNÉRALITÉS ............................................................................................................ 2
Définition ............................................................................................................ 2
Réglementation ................................................................................................... 3
Caractéristiques des EPI ....................................................................................... 4
Formation / Information ....................................................................................... 5
Vérification .......................................................................................................... 5
En cas de non-port des EPI .................................................................................. 6
Focus sur les sanctions disciplinaires ..................................................................... 7
TYPES DE PROTECTION .............................................................................................. 8
Protection de la tête ............................................................................................ 8
Protection des yeux / du visage .......................................................................... 10
Protection respiratoire ........................................................................................ 12
Protection auditive ............................................................................................. 14
Protection du corps ............................................................................................ 16
Protection des mains .......................................................................................... 19
Protection des pieds .......................................................................................... 22
Protection contre la chute de hauteur .................................................................. 24
MODÈLES DE DOCUMENTS ........................................................................................ 30
Fiche métier n°1 : Agent du bâtiment .................................................................. 30
Fiche métier n°2 : Agent de collecte de déchets ................................................... 31
Fiche métier n°5 : Agent des espaces verts ......................................................... 34
Fiche métier n°6 : Mécanicien (parc auto) ........................................................... 35
Fiche métier n°7 : Agent de petite enfance / ATSEM............................................. 36
Fiche métier n°8 : Agent de restauration collective ............................................... 37
Fiche métier n°10 : Agent de voirie ..................................................................... 39
Consigne / Fiche de vie EPI ................................................................................ 40
Note de service en cas de non port des EPI ......................................................... 41
POUR ALLER PLUS LOIN ............................................................................................ 42
Bibliographie ..................................................................................................... 42
Guide EPI ± 10/09/2019 ± v2
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GÉNÉRALITÉS
Individuelle (EPI) en fonction des risques professionnels auxquels ils sont exposés. Le types et leur adéquation en fonction des activités rencontrées au sein des collectivitésterritoriales. Des modèles de " fiches métier » pré-remplies sont également disponibles dans
de fiche de dotation / remise aux agents.Définition
en vue de la protéger contre un ou plusieurs risques susceptibles de menacer sa santé ou sa sécurité. Code du travail, art. R4311-8 à 13 (règles générales sur les EPI) De la tête aux pieds, on peut citer par exemple les casques, lunettes, masques, combinaisons, gants, chaussures de sécurité, etc. Attention, ne pas confondre EPI et tenue de travail :Un vêtement de travail est destiné à éviter les salissures liées au travail et/ou à
identifier une profession donnée ; Un vêtement de protection est un type de tenue de travail qui a pour but de protégerGuide EPI ± 10/09/2019 ± v2
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Réglementation
la sécurité et à la protection de la santé des agents placés sous leur autorité »
Décret 85-603 du 10 juin 1985 modifié, art. 2-1 | Code du travail, art. L4121-11) Évaluer les risques sur chaque poste (via le document unique) et, si la protection
collective est impossible ou insuffisante, déterminer les EPI à porter ;2) Les fournir gratuitement aux agents. Ce ne sont pas des avantages en nature ;
4) Former les agents à leur utilisation ;
5) Veiller à leur utilisation effective ;
6) Veiller à leur stockage convenable ;
7) Assurer leur entretien et leur contrôle ;
8) Les remplacer quand cela est nécessaire.
Code du travail, art. R4321-4 et 5 (mise à disposition), R4323-91 à 106 (utilisation) les risques ou les supprimer (méthode de travail, technique utilisée, moyen de protection ou en complément, que les EPI appropriés peuvent alors être mis en place.Code du travail, art. L4121-2
fonction de sa formation et selon ses possibilités, de sa sécurité, et de sa santé ainsi que
de celles des autres personnes concernées du fait de ses actes ou de ses omissions. »Code du travail, art. L4122-1
sont confiées ["] il doit se conformer aux prescriptions de son supérieur hiérarchique. »
Loi du 13 juillet 1983
sanctions ; Signaler et ne plus utiliser les EPI défectueux ou périmés.respect des règles de santé-sécurité au sein de leur équipe, car ils donnent les directives
aux agents sur le terrain, mettent en place les actions de prévention préconisées etGuide EPI ± 10/09/2019 ± v2
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Caractéristiques des EPI
collectivité doit vérifier 3 éléments :1) Le marquage CE
2) La déclaration ou
certificat de conformité (à conserver)3) La documentation technique
(à conserver) Code du travail, art. R4313-1 à 6 (formalités administratives)Arrêté du 11 mars 2008
Il existe 3 catégories d'EPI selon la gravité des risques encourus.Catégorie I Catégorie II Catégorie III
Protège contre les risques
faibles susceptibles de provoquer des lésions superficiellesProtège contre les risques
intermédiaires susceptibles de provoquer des lésions gravesProtège contre les risques
susceptibles de provoquer des lésions irréversibles ou mortellesExemple : chaussures de
sécurité, gants, lunettes deVROHLO"
Exemple : casques,
OXQHPPHV GH VpŃXULPp"
Exemple : EPI antichute,
casques antibruit, masquesGH SURPHŃPLRQ UHVSLUMPRLUH"
Règlement (UE) 2016/425 du 9 mars 2016
Les critères de choix des EPI :
Ils doivent être appropriés aux risques ;
Exemple : des gants anti-coupure trop larges induisant une perte de dextérité et ne permettant pas de saisir fermement des tôles glissantes peuvent occasionner leur chute, la rigidité de certaines chaussures munies de semelles anti-perforation Ils sont réservés à un usage professionnel ;Ils doivent être compatibles entre eux ;
Exemple : masque respiratoire + lunettes = buéeIls sont les plus confortables possibles ;
Exemple : un masque de protection respiratoire jetable avec soupape améliore le confort comparé à un masque sans soupape. Code du travail, art. R4321-4 et 5 (mise à disposition), R4323-91 à 106 (utilisation)Guide EPI ± 10/09/2019 ± v2
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Formation / Information
Les risques contre lesquels l'EPI les protège ; réservé ; Les instructions ou consignes concernant les EPI ;Les conditions de mise à disposition des EPI.
entrainement au port, et renouvelée aussi souvent que nécessaire ; harnais antichute, gilets de sauvetage, appareils de protection respiratoire.Code du travail, art. R4323-104 à 106
Vérification
Il existe différents contrôles obligatoires des EPI : Une vérification visuelle avant chaque utilisation Î Signaler et faire renouveler les EPI défectueux ou périmés ; GH GpPpULRUMPLRQ XVXUH GHV ŃRPSRVMQPV" la date / le délai de péremption, etc.La réglementation fixe la nature et la périodicité de certaines VGP. Pour les autres,
VGP est par exemple obligatoire annuellement pour les EPI suivants : Appareils de protection respiratoire et équipements complets destinés à des interventions accidentelles en milieu hostile ;Gilets de sauvetage gonflables ;
Système de protection individuelle contre les chutes de hauteur ; Stocks de cartouches filtrantes antiǦgaz pour appareils de protection respiratoire. Ces VGP doivent être réalisées par des personnes qualifiées appartenant ou non à la connaissant les dispositions réglementaires concernant le EPI. Les résultats doivent être consignés sur le registre de sécurité. Code du travail, art. R4323-99 à 103 | Arrêté du 19 mars 1993Guide EPI ± 10/09/2019 ± v2
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En cas de non-port des EPI
Si un agent ne porte pas ses EPI, cela peut être pour différentes raisons :9 Risque faible et maitrisé
9 Résistance au changement
9 Aspect esthétique
9 Incompatible avec un autre EPI
9 Contre-indication médicale
9 Empêche la réalisation de la tâche
9 Absence de confort
9 Non adapté aux conditions
climatiques9 EPI déjà utilisé par un collègue
Il existe différentes pistes de solutions, au fur et à mesure de la démarche :2) Associer les agents au choix de leurs EPI LQŃOXUH OH ŃULPqUH HVPOpPLTXH" ;
rangement...) ; poste ;5) Sensibiliser les agents au port des EPI ;
6) Procéder à un rappel des obligations par note de service ;
7) En dernier recours, prendre des mesures disciplinaires.
Code du travail, art. R4323-104 à 106
Et en cas de problème médical spécifique ?1) Vérifier que le certificat de contre-indication médicale est émis par le médecin de
2) Si oui, fournir des EPI plus adaptés à la personne ;
3) Si impossible, aménager le poste ou opter pour un reclassement ;
4) Si impossible, lancement de la procédure de mise en retraite pour invalidité ou
licenciement pour inaptitude physique. En effet, si un EPI est imposé sur un poste de travail, aucun agent ne peut y déroger.CAA Nancy 3ème chambre 20 mars 2014
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Focus sur les sanctions disciplinaires
Afin de donner des éléments complémentaires quant aux conséquences possibles du non port des EPI au travail, le tableau suivant donne quelques exemples de sanctions disciplinaires appliquées dans le régime général :Sanctions Exemples de situations
Amende
+ Prison avec sursis d'emprisonnement avec sursis et 1 500 euros d'amende + condamnation de la société à 15 000 euros d'amende, suite à mois, au motif que des casques de protection étaient à disposition effectif du port de ces E.P.I. Cour de cassation, Chambre criminelle, 26 avril 2006, pourvoi n°05-83407Licenciement
Chef de chantier licencié pour faute grave après avoir refusé de manière réitérée de porter un casque de sécurité alors que la situation de travail le justifiait. Cour de cassation, Chambre sociale, 23 mars 2005, pourvoi n°03-42404 Pour rappel, voici les types de sanctions existantes dans la fonction publique territoriale, pour les titulaires :Groupe Exemples de sanctions
1erAvertissement
Blâme
Exclusion temporaire de 3 jours
Exclusion temporaire de 4 à 15 jours
3ème Rétrogradation
Exclusion temporaire de 16 jours à 2 ans
4ème Révocation
Loi n°84-53 du 26 janvier 1984, art. 89
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TYPES DE PROTECTION
rappel des risques contre lesquels il protège, puis ses caractéristiques techniques détaillées,
notamment dans les normes.Protection de la tête
Nature des risques :
Électrique NMVVH PHQVLRQ pOHŃPULTXH"
Conséquences sur la santé :
Lésions du crâne, cerveau
Fractures, plaies du cuir chevelu
Situations de travail :
Chantiers (bâtiments et travaux publics...)
Manutention mécanique de charges (magasinier, ports...) Galeries techniques, milieux exigus (tunnels, égouts...) Travaux extérieurs forestiers et routiers (tronçonnage, élagage, pose de canalisations...)Incendie et secours (pompiers, secouristes...)
Installations électriques (postes de transformation, poteaux, pylônes et lignes...)Circulation routière (motocyclistes...)
Pratiques sportives (cyclisme, équitation, escalade...)Comment protéger la tête ?
Casquettes anti-
heurtNorme NF EN 812
" Casquette anti-heurt pourCasques de protection
Exemples de normes :
NF EN 14052 " Casque de protection haute performance pourNF EN 50365 " Casque isolant basse tension »
NF EN 16473 " Casques de sapeurs-pompiers ± Casques pour les opérations de secours technique » Les casques de protection haute performance assurent une protection optimale contreles chutes d'objets, les chocs hors du sommet du crâne et la pénétration de masse
percutante à lame plate. Attention, les casques de moto ne relèvent pas de la réglementation EPI : ils font l'objet Gêtre utilisés sur route.
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Protection de la tête (suite)
Informations techniques notées sur le casque :
La durée de vie des casques de sécurité est liée aux matériaux qui les constituent, à leurs
plus résistants aux produits chimiques, aux UV, aux déformations thermiques ou au vieillissement Î Voir notice du fabricant + pastille " durée de vie »36 mois (3 ans) Polyéthylène
48 mois (4 ans) Polyamide
ABS60 mois (5 ans) Phénol-Textile
Polyester renforcé fibre de verre
Entretien des casques :
Contrôler et nettoyer régulièrement le casque exposer derrière un pare-brise) ILVVXUHV GpIRUPMPLRQV" ou de dépassement de sa date de péremption Ne jamais le modifier (accessoires non prévues par le fabricant) Ne pas appliquer de peinture, solvants, étiquettes autocollantes (sauf recommandations du fabricant)Accessoires :
Lunette / Écran
Coquilles antibruit /
MicroJugulaire / Lampe
frontaleNorme de référence Date de fabrication
Plage de
tailleMarquage CE
Fabricant
Matériau constitutif
de la calotteà basses températures
Modèle
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Protection des yeux / du visage
Nature des risques :
Thermique SURÓHŃPLRQV GH OLTXLGHV ŃOMXGV JM] YMSHXUV MpURVROV" Chimique ou biologique SURÓHŃPLRQV GH OLTXLGHV JM] YMSHXUV MpURVROV"Rayonnement VRXGMJH pOHŃPULTXH MX JM]"
Électrique ŃRQPMŃP pOHŃPULTXH GLUHŃP"Comment protéger les yeux ?
Type de
protectionLunettes à
branches et à coques latéralesLunettes masque
Écran facial
Étanchéité
avec milieu ambiantNon Oui
(antibuée) NonProtections
communes Rayonnement UV, infrarouge, laser, solaireAutres
protectionsChocs à basse
énergie
Chocs à basse et
moyenne énergieProjection de solides
chauds GazFines et grosses
poussièresGouttelettes liquides
Chocs à basse,
moyenne et hauteénergie
Projection de
solides chaudsArcs électriques de
court-circuitProjection de
liquidesUtilisation
soudage Gaz Arc et gazNF EN 166 " Spécifications
générales » optiques »NF EN 169 " Filtres pour le soudage »
NF EN 170 " Filtres pour Ultraviolet »
NF EN 171 " Filtres pour Infrarouge »
NF EN 172 " Filtres de protection solaire à usage industriel » NF EN 12312-1 " Protection des yeux et du visage - Lunettes de soleil et articles de lunetterie associés »Guide EPI ± 10/09/2019 ± v2
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Protection des yeux / du visage (suite)
Marquage des oculaires et montures :
Type de filtre (protection) :
2, 2C ou 3 = Ultraviolets (UV)
4 = Infrarouges (IR)
5 ou 6 = Solaire
1,7 à 7 = Filtre de soudage si aucun n° de teinte
1,2 = Incolore ou jaune
1,7 = Orange, Minimizer ou I/O
2,5 = Bronze ou gris
3,1 = Gris foncé, bronze foncé, miroité bleu ou
rougeClasse optique :
1 = port permanent
2 = port intermittent
3 = port exceptionnel
Résistance mécanique :
A(T) = Impact à forte énergie (190 m/s)
Î Polycarbonate
B(T) = Impact à moyenne énergie (120 m/s)
Î Polycarbonate ± acétate
F(T) = Impact à faible énergie (45 m/s)
Î Polycarbonate ± acétate
S = Solidité renforcée (12 m/s)
Î CR39 ± minéral trempé
extrêmes (-5°C / +55°C)Autres spécifications (pour les
(pour les montures) :3 = Liquides (goutelettes
= lunette masque, projections = visière)4 = Grosses particules de
poussière (> 5 NjP ± lunette masque5 = Gaz et fines particules de
poussière (< 5 NjP ± lunette masque8 = Arc électrique de court-circuit
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