PortNet Guichet Unique des Procédures du Commerce Extérieur
Pour ce faire il faut suivre les étapes mentionnées dans le guide utilisateur importateur (pages 35 et 36). NB : Vous pouvez annuler un Titre d'Importation
Guide Utilisateur PortNet : Licence dExportation
PORTNET. Guide Utilisateur Exportateur (Licence d'Exportation). Sommaire PortNet.ma depuis votre navigateur internet et renseigner sur le.
Guide des procédures dimportation et dexportation
afférents les exportateurs et les importateurs sont tenus de s'abonner à PortNet pour la souscription électronique des titres d'importation et de la
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Procédures du Commerce Extérieur « PortNet » en tant que plateforme Lien pour le téléchargement des guides utilisateurs : www.portnet.ma/.
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GUIDE UTILISATEUR PORTNET : LICENCE
DXPORTATION
EXPORTATEUR DECLARANT
2015PORTNET
Guide Utilisateur Exportateur (Licence d̓Exportation)Sommaire
1. Introduction ........................................................................................................ 3
2. Démarrage & Authentification .......................................................................... 4
............................................... 5 .................................................................. 11 ................................................... 124.2 Exporter ...................................................................................................... 14
4.3 Demande de VISA MCE ............................................................................. 14
...................................................... 15 ........................................................... 17 .................................... 196. Portail Web PORTNET ..................................................................................... 21
7. Support et assistance ..................................................................................... 22
PORTNET
Guide Utilisateur Exportateur (Licence d̓Exportation)1. Introduction
Ce guide s'adresse aux Utilisateurs : Déclarants/Exportateurs qui souhaitent utiliser la plateforme PortNet, pour différentes fonctionnalités :Créer une nouvelle Licence portation,
Gérer les Licenceportation,
Consulter les Licenceportation
PORTNET
Guide Utilisateur Exportateur (Licence d̓Exportation)2. Démarrage & Authentification
Pour accéder à votre espace personnel sur le Guichet Unique PortNet, il vous suffira de www.PortNet.ma depuis votre navigateur internet et renseigner sur le entification : le mot de passeCliquez à présent sur " Accéder ».
Figure 1: Formulaire d'authentification
Portail Web PortNet.
Guide utilisateur
PortNet.
Procédure
Guichet Unique et la procédure associée.
HelpDesk : Pour contacter le service support HelpDesk. NB :PORTNET
Guide Utilisateur Exportateur (Licence d̓Exportation)3. Licence Exportation
portation, traitant un ensemble de tâches : Souscription de la Licence
Visa de la Licence
Imputation douanière
de la
Licence
La Licence :
Modification
Annulation
" Nouveau Licence portation », vous êtes invités à suivre les étapes comme illustré sur la figure ci-dessous :Figure 2: une Licence
Depuis le menu de navigation :
Cliquez sur Exportation AE Licence et Documents AE Nouveau Licence ExportationIdentification avec Code Pin (Id opérateur) :
Figure 3: Identification avec Code Pin
PORTNET
Guide Utilisateur Exportateur (Licence d̓Exportation) Figure 4 : Création d'une Licence d'exportation1. Renseignez les données de la Licence dportation :
Destinataire : destinataire de la marchandise (Facultatif)Catégorie de la Licence
Montant total : Montant de la marchandise
Devise : devise de règlement.
Régime douanier : sélectionnez le régime douanier depuis la liste déroulante. Bureau douanier : sélectionnez le bureau douanier depuis la liste déroulante. Modalité de paiement : Vente ferme (Par défaut).Incoterm : sélectionnez depuis
fournisseur.2. Cliquez ensuite sur " Créer » pour créer la Licence ou sur " Retour » pour revenir à
la page précédente. Une fois la Licence créé, de nouvelles sections seront accessibles donnant accès aux différentes rubriques relatives au Licence savoir : les pays de destination, les factures, les documents ainsi que la marchandise.PORTNET
Guide Utilisateur Exportateur (Licence d̓Exportation) Figure 5: Réponse à une demande de domiciliation1. PortNet une fois que
la Licence xportation est créé. de la Licence.2. Cliquez sur la zone " Pays de destination » pour spécifier ces derniers
Figure 6: Pays de destination
Sélectionnez depuis la liste déroulante le pays et cliquez sur " Ajouter » pour valider ou sur " Effacer » pour réinitialiser. NB destination doit être renseigné. Vous avez le drque vous voulez.1. Cliquez sur la zone " Les Factures» (information requise)
Figure 7: Factures
Montant : montant de la facture
Date : date de la facture
Sélectionner : joindre, la facture scannée en cliquant sur le bouton " Sélectionner »PORTNET
Guide Utilisateur Exportateur (Licence d̓Exportation) Les documents scannés autorisés par PortNet sont de type (PDF, JPEG, JPG, PNG) NB : Notez que le champ " Devise » est figé. La valeur indiquée est celle renseignée au moment de la création de la Licence (au moins une facture doit être ajoutée) Enfin, cliquez sur " Ajouter » pour valider ou sur " Effacer » pour réinitialiser1. Cliquez sur la zone " Les documents» pour joindre tout document supplémentaire
qui pourrait accentuer votre demande (information facultative)Figure 8: partage de documents supplémentaires
Renseignez à présent :
Type du document : Sélectionnez depuis la liste déroulante le type du document. Description : Renseignez une (brève) description du document (la Licence)Date :
Nom du fichier : Joindre ensuite, le document en cliquant sur le bouton " Sélectionner ». de la " facture », excepté le choix du document. Vous pouvez attacher autant de documents que vous so1. Cliquez sur la zone " Marchandises» pour indiquer les marchandises à exporter
(information requise)Figure 9: Marchandises à Exporter
Renseignez à présent :
Désignation commerciale : désignation commerciale de la marchandise : choisir le pays dans la liste déroulanteQuantité : Quantité de la marchandise
PORTNET
Guide Utilisateur Exportateur (Licence d̓Exportation)Poids net : Poids de la marchandise
Unités complémentaires : En kilogramme
Nomenclature douanière
La liste des nomenclatures douanières est accessible via la loupe qui donne accès àFigure 10: Nomenclature douanière
Une fois les données renseignées et la nomenclature douanière sélectionnée, cliquez sur
" Ajouter Marchandise » pour valider ou sur " Effacer » pour réinitialiser. NB : vous devez ajouter autant de marchandise que vous souhaitez exporter (au moins une marchandise est requise) Une fois les précédentes étapes réalisées, la Licence autres boutons seront activés automatiquement. Exemple " Envoyer » : Figure 11 : Souscription de la Licence d'exportationCliquez par la suite sur :
PORTNET
Guide Utilisateur Exportateur (Licence d̓Exportation) " Soumettre pour visa » pour envoyer la demande de souscription " Annuler » pour annuler la souscription de la Licence " Enregistrer " Retour » pour revenir à la page précédente.PORTNET
Guide Utilisateur Exportateur (Licence d̓Exportation)4. Gérer les Licencexportation
On entend dire par " Gestion des LicenceExportation possibles à effectuer par les opérateurs. Ces fonctionnalités sont :Rechercher une Licence xportation
Souscription de la Licence xportation
Demande de VISA MCE,
de la Licence. Ces fonctionnalités sont détaillées dans ce qui suit. " Gestion des Licenceportation », vous êtes invités à suivre les étapes comme illustré sur la figure ci-dessous : Figure 12 : Accès à la Gestion des LicenceortationDepuis le menu de navigation :
Cliquez sur Exportation AE Licence et Documents AE Gestion des Licences portation4.1 Rechercher une Licence portation
En accédant à la " Gestion des Licenceportation », PORTNET affiche par défaut les10 derniers Licences.
Figure 13 : Recherche des Licences (1/2)
Toutefois, vous pouvez utiliser le formulaire de recherche pour retrouver une Licence plus ancien.Figure 14 : Recherche des Licenceportation (2/2)
Ce formulaire présente un nombre de champs vous permettant de filtrer les résultats de votre recherche.Remarque :
Les icones qui apparaissent dans colonne " Opérations » fonctionnalité particulière.Icone Signification
de la Licence.Modifier la Licence.
PORTNET
Guide Utilisateur Exportateur (Licence d̓Exportation)Cliquez à présent sur la case opération pour effectuer les opérations nécessaires. Vous
pouvez :1. Consulter de la Licence en cliquant sur vous verrez
la Licence :Figure 15 : Licence
2. Modifier la Licence en cliquant sur , u
de la Licence Ci-après la liste des opérations possibles :Souscription de la Licence portation
Demande de VISA MCE
de la Licence.PORTNET
Guide Utilisateur Exportateur (Licence d̓Exportation)4.2 Exporter
En consultant de la Licence
historique sous format Excel en bas du tableau.Figure 16:
4.3 Demande de VISA MCE
Pour exporter certaines marchandises soumises à des licences et nécessitant une autorisation du Ministère du Commerce Extérieur, toutes les informations de la sousportation sont transmises instantanément au MCE afin de solliciter son autorisation. Toujours dans la section " Gestion des Licenceportation », vous pouvez retrouver vos Licences soumis pour Visa MCE.PORTNET
Guide Utilisateur Exportateur (Licence d̓Exportation)Figure 17 : Licence soumis pour VISA MCE
Remarque : Une fois la Licence soumis pour Visa MCE, aucune modification ne pourrait être apportée au Licence avant le retour du MCE.4.4 de la Licence
Vous pouvez annuler une Licence portation tant que celui- (Toujours dans la section " Gestion des Licenceportation »)Figure 18 : Annuler une Licence 1/2)
PORTNET
Guide Utilisateur Exportateur (Licence d̓Exportation) une Licence souscrite, en renseignant le motifFigure 19 : Annuler une Licence (2/2)
PORTNET
Guide Utilisateur Exportateur (Licence d̓Exportation)5. Consulter les LicenceExportation
Différence entre " Gestion des Licences » et " Consultation des Licences » :Licence de la Licence
la Licence à qui de droit, ajouter des marchandises, joindre des factures et des documents etc. Contrairement à la gestion des Licences, le menu " Consulter des LicencesLicences mais avec un niveau
de restriction assez élevé (Impossible de changer les données de la Licence ni la Licence etc.) Vous pouvez consulter tous les Licence portation depuis PortNet. Pour ce faire, rendez-vous sur la section " Consulter des Licenceportation » depuis le menu de navigation, comme illustré sur la figure ci-dessous : Figure 20 : Accès à la section consultation des Licences d'ExportationDepuis le menu de navigation :
Cliquez sur Exportation AE Licence et Documents AE Consulter des Licences portation10 récents Licences
portation ayant été actionnés (soumis pour Visa MCE, Visé, etc.) sur PortNet Ce formulaire présente un nombre de champs vous permettant de filtrer les résultats de votre de recherche Figure 21 : Formulaire de recherche des Licences d'ExportationPORTNET
Guide Utilisateur Exportateur (Licence d̓Exportation)La manipulation est identique à celle détaillée dans la partie " Gestion des Licences
portation ». Sélectionnez la Licence souhaité parmi les résultats pour pouvoir le visualiser, comme illustré sur la figure ci-dessous.Figure 22: Résultats de la recherche
Rappel : Les icones qui apparaissent dans colonne " opérations » une fonctionnalité particulière. Ces opérations sont détaillées dans ce qui suit.Icone Signification
de la Licence.Consulter le détail de la Licence.
PORTNET
Guide Utilisateur Exportateur (Licence d̓Exportation)5.1 Consulter le détail dune Licence portation
de consultation du détail de la Licence, vous aurez accès à la Licence -dessous : Figure 23 : Consultation des détails de la Licence d'Exportation Pour imprimer la Licence, il suffit de cliquer sur le bouton " Imprimer ». Ci-dessous unPORTNET
Guide Utilisateur Exportateur (Licence d̓Exportation)Figure 24 : Impression de la Licence
PORTNET
Guide Utilisateur Exportateur (Licence d̓Exportation)6. Portail Web PORTNET
Vous pouvez accéder au portail web en cliquant sur : " Portail WebPortNet (Voir figure ci- :
www.PortNet.ma/portailFigure 25: Portail Web
PORTNET
Guide Utilisateur Exportateur (Licence d̓Exportation)7. Support et assistance
Une équipe dédiée est à votre service pour tout besoin de support et/ niveau de PortNet. Quel que soit votre demande, la cellule HelpDesk de PortNet reste à votre disposition via : Téléphone : (+212) 5 22 44 89 18 / (+212) 5 22 30 86 45Outil : http://reclamation.portnet.ma
NB : PortNet
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