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?rire une bonne chronique littéraire
1Décrivez l'intrigue. Pour commencer, vos lecteurs. 2Évitez des spoilers. 3Tenez compte des "Content warnings" 4Trouvez l'accroche. 5Exprimez votre opinion clairement. 6Trouvez votre voix. 7Système de notation. 8Prenez en compte les chroniques que vous avez lues.Comment structurer une chronique ?
Adopter une structure linguistique simple (grammaire, syntaxe) Ne pas trop s'éloigner de l'indicatif présent, du passé composé et du futur simple. Rédiger un texte facile à lire pour favoriser la respiration et le rythme. Aller à l'essentiel (format court)- L'information doit être comprise du premier coup. Chaque phrase ne développe qu'une idée en trouvant les mots justes et simples. Les phrases seront courtes et de type « Sujet – Verbe - Complément ». On évite les phrases à rallonge avec tous les connecteurs compliqués (en effet, parce que…).
![Les genres du prétoire: chronique judiciaire et littérature au XIXe Les genres du prétoire: chronique judiciaire et littérature au XIXe](https://pdfprof.com/Listes/17/30992-17document.pdf.jpg)
Préparée au sein de l'école doctorale 58
Et de l'unité de recherche RIRRA21
Spécialité : LITTÉRATURE FRANÇAISE
Présentée par AMÉLIE CHABRIER
Soutenue le 13 Novembre 2013 devant le jury composé de M. Paul Aron, Professeur des Universités, ULB Pré-rapporteurM. Dominique Kalifa, Professeur des
Universités, Paris I, Panthéon-Sorbonne
Mme Corinne Saminadayar-Perrin, Professeur
des Universités, Montpellier III, Paul ValéryPrésidente du Jury
Mme Marie-Ève Thérenty, Professeur des
Universités, Montpellier III, Paul Valéry
Directrice de thèse
Mme Adeline Wrona, Professeur des
Universités, Université Paris-Sorbonne,
CELSAPré-rapporteur
LES GENRES DU PRÉTOIRE : CHRONIQUE
JUDICIAIRE ET LITTÉRATURE AU XIXE
SIÈCLE
RÉSUMÉ
LES GENRES DU PRÉTOIRE: CHRONIQUE JUDICIAIRE ET LITTÉRATURE AU XIX e SIÈCLEAu XIX
e siècle, différents genres du prétoire apparaissent pour représenter les procès, devenus publics avec la Révolution. À partir de 1825 avec le premier quotidien judiciaire, la Gazette des tribunaux, cette médiatisation du tribunal ne cesse de prendre de l'importance, aussi bien dans les journaux politiques que plus tard dans la presse bon marché et en 1887 le Syndicat de la Presse Judiciaire est fondé. Le genre journalistique repose sur deux prototypes : le grand compte rendu sténographique pour la cour d'assises et la petite chronique comique pour les débats de police correctionnelle. Non dépourvu de potentialitéslittéraires, celles-ci sont développées au cours du siècle dans des avatars de l'article venant
enrichir sa poétique. Une presse spécialisée non quotidienne avec des titres comme
L'Audience (1839) ou Le Tribunal illustré (1879) se révèle particulièrement innovante. De
plus l'influence d'autres genres se fait sentir : la " cause célèbre du jour » désigne la chaîne
médiatique entre fait divers et compte rendu qui se forme lors de procès retentissants, la " nouvelle chronique judiciaire » des années 1880 naît au confluent du compte rendu et du reportage, tandis que des rubriques comme les " souvenirs judiciaires » oscillent entre histoireet fiction. Enfin la rencontre des trois champs, littéraire, médiatique et judiciaire entraîne la
création de " fictions du prétoire », prenant à la fois le procès pour objet et structure. On
retrouve celles-ci dans différents domaines, la littérature panoramique, le roman mais aussi le
théâtre. Mots clés : chronique judiciaire, procès, justice, littérature SUMMARY: COURT GENRES: COURT CHRONICLES AND LITERATURE IN THE19TH CENTURY
In the 19
th Century, new Court genres appeared to represent trials, which became public after the Revolution. Since 1825 when the first Court newspaper the Gazette des tribunaux was created, the popularization through the media of the Court became more and more successful, first in political newspapers, then later at the end of the century in cheap newspapers and in1887 when the Court Press Union was founded. The newspaper genre is based on two
prototypes: the stenographic report of the Crown Court and the comic little chronicle for the debates of the magistrate's Court. They contained literary qualities, which were developed during the century in some changes of the article, which enriched her poetics. A specialized press, which was not daily, entitled L'Audience (1839) or Le Tribunal illustré (1879) turnedout to be very innovative. But other genres were also influential: the " cause célèbre du jour"
was a media chain between a "fait divers" and a report created during resounding trials; the new " Court chronicle " of the 1880s appeared between a review and a report and some columns like " les souvenirs judiciaires » were situated between History and Fiction. Finally, when the literary, media, and Court fields met, it created the " court fictions », in which trial was at the same time the main subject and the structure. We find them in different fields: in panoramic literature, in novels and also in plays. Key words: court chronicle, process, justice, literatureUniversité Paul Valéry - Montpellier III
RIRRA 21
Thèse de doctorat
Littérature française
Amélie CHABRIER
LES GENRES DU PRÉTOIRE :
CHRONIQUE JUDICIAIRE ET LITTÉRATURE AU
XIX e SIÈCLESous la direction de Marie-Ève THÉRENTY
Soutenance le 13 novembre 2013
JURYM. Paul ARON
M. Dominique KALIFA
Mme Corinne SAMINADAYAR-PERRIN
Mme Marie-Ève THÉRENTY
Mme Adeline WRONA
Volume 1
LETRIBUNAL
Illustration de couverture : Georges Courteline, Pierre Veber, L'Affaire champignon, fantaisie judiciaire en un acte, tirée des Tribunaux comiques de Jules Moinaux, [Paris, théâtre de la Scala, 8 septembre 1899], illustré par seize simili gravures, Paris, Flammarion, N°30, 1899.TABLE DES MATIÈRES
INTRODUCTION.................................................................................p. 17. PREMIÈRE PARTIE : DANS LA MATRICE DE LA GAZETTE DESTRIBUNAUX.....................................................................................................................p. 45.
CHAPITRE I L'INVENTION DE L'ACTUALITÉ JUDICIAIRE......................p. 51.I. Le premier quotidien judiciaire.................................................................p. 54.
1. Les innovations de la Gazette des tribunaux............................................p. 54.
2. Docere... ...............................................................................................................p. 57.
3 ... Sed etiam placere................................................................................................p. 63.
II. Les enjeux de l'actualité des tribunaux......................................................................p. 69.
1. Émergence d'une presse spécialisée......................................................................p. 69.
2. La rubrique des tribunaux......................................................................................p. 77.
III. Le compte rendu dit " sténographique » .................................................................p. 83.
1. Devant la loi...........................................................................................................p. 84.
2. " Véritable » sténographie contre sténographie " prétendue » ............................p. 86.
a. Le modèle du compte rendu parlementaire...................................................p. 87.
b. La sténographie judiciaire " professionnelle » ............................................p. 88.
3. Profils du journaliste sténographe.........................................................................p. 91.
a. Les avocats journalistes.................................................................................p. 91
b. Les tribunaliers - camarillistes ....................................................................p. 95.
c. Les hommes de lettres ..................................................................................p. 99.
CHAPITRE II LE GRAND COMPTE RENDU D'AUDIENCE................................p. 103.I. Un patchwork discursif................................................................................................p. 105.
1. Noter et retranscrire.............................................................................................p. 106.
2. " réviser » - réécrire.............................................................................................p. 109.
a. Acte d'accusation........................................................................................p. 110.
b. Les débats d'audience.................................................................................p. 115.
3. Copier/Couper/Coller...........................................................................................p. 118.
II. L'ombre du rédacteur................................................................................................p. 126.
1. Aux portes du Palais.............................................................................................p. 126.
2. Au cours des débats..............................................................................................p. 137.
3. Verdict..................................................................................................................p. 143.
4.Un travail à plusieurs mains..................................................................................p.145.
8III. Prototype et modulations.........................................................................................p. 148.
1. Le prototype (P 1) : temps judiciaire = temps médiatique...................................p. 148.
2. P-1 : Temps médiatique inférieur au temps judiciaire.........................................p. 151.
3. P +1 : Temps médiatique supérieur au temps judiciaire.....................................p. 153.
CHAPITRE III LA PETITE CHRONIQUE DES TRIBUNAUX..............................p. 163.I. Origines et évolution....................................................................................................p. 165.
1. Les " causes grasses »..........................................................................................p. 166.
2. La rubrique " Chronique » de la Gazette des tribunaux......................................p. 169.
3. Succès des " tribunaux comiques » .....................................................................p. 171.
II. " Un conservatoire d'écrivains humoristes »...........................................................p. 176.
1. Wollis, le " spirituel avocat »...............................................................................p. 177.
2. James Rousseau, " le compère de Romieu »........................................................p. 178.
3. Le vaudevilliste Marc Michel...............................................................................p. 180.
4. Jules Moinaux, prince des tribunaux comiques...................................................p. 181.
III. Poétique (P2)..............................................................................................................p. 182.
1. La pré-audience....................................................................................................p. 184.
2. L'audience............................................................................................................p. 186.
3. Le verdict..............................................................................................................p. 191.
4. Postures du rédacteur...........................................................................................p. 193.
5. Vision du monde...................................................................................................p. 196.
PARTIE II : LA CARTE ET LE TERRITOIRE DU GENRE...................................p. 201. CHAPITRE IV " QUE LA FICTION VOUS SERVE DE GUIDE DANS CE PAYS DESRÉALITÉS
»....................................................................................................................p. 207.
I. Ut varietur : diversification de la petite chronique....................................................p. 208.
1. Dérouter, amuser le lecteur : l'appât du titre......................................................p. 208.
2. Les jugements de Salomon (intertextualité).........................................................p. 211.
3. Théâtralisation.....................................................................................................p. 213.
4. " Effet de parole vive »........................................................................................p. 224.
5. Effets de mise en page..........................................................................................p. 229.
II Un avatar : la brève de prétoire.................................................................................p. 233.
1. L'écho des chroniques : un reflet déformé de l'actualité.....................................p. 235.
2. Bruits de couloir...................................................................................................p. 237.
3. Ca fuse (toujours) au prétoire !............................................................................p. 240.
III Les tribunaux étrangers.....................................................................p. 244.
1. Des fictions déguisées ?........................................................................................p. 245.
2. Stupeur et tremblements.......................................................................................p. 245.
93. Une machine à récits............................................................................................p. 258.
CHAPITRE V " LE VASTE RECUEIL DES CAUSES CÉLÈBRES DE NOSJOURS ».............................................................................................p. 264.
I. Entrée des causes célèbres dans " l'ère médiatique »...............................................p. 268.
1. Entretenir la mémoire judiciaire........................................................................p. 268.
2. Une sérieuse concurrente...................................................................................p. 272.
3. Actualisation des recueils traditionnels.............................................................p. 276.
II. Le creuset du journal.................................................................................................p. 282.
1. Les souvenirs judiciaires : ambiguïté d'une rubrique..........................................p. 284.
2. Feuilleton judiciaire : des causes célèbres au roman judiciaire...........................p. 289
III. Effets retour...............................................................................................................p. 295.
1. Du roman judiciaire à la cause célèbre...............................................................p. 295.
2. Du roman judiciaire au compte rendu.................................................................p. 299.
CHAPITRE VI " VOUS N'ÊTES PAS DES STÉNOGRAPHES » :LITTÉRARISATION DU COMPTE RENDU.............................................................p. 307.
I. Chaîne médiatique : fabrication d'une cause célèbre au jour le jour................p. 311.
1. Le fait divers EST le compte rendu......................................................................p. 311.
2. Le fait divers ET PUIS le compte rendu..............................................................p. 313.
3. Le compte rendu devient-il du fait divers ?..........................................................p. 315.
II. Étoilement médiatique autour de la " cause célèbre du jour ».......................p. 319.
1. La " chronique » judiciaire..................................................................................p. 319.
2. Du " reportage judiciaire »..................................................................................p. 324.
3. " Excroissances ».................................................................................................p. 330.
III. Le territoire du genre...............................................................................................p. 335.
1. " Chroniqueur judiciaire, et pas Rouletabille »...................................................p. 335.
2. " Retrouver intacts les battements furieux de la vie du Palais » .........................p. 344.
PARTIE III : LES " FICTIONS DU PRÉTOIRE » SUR LA SELLETTE............p. 357. CHAPITRE VII LA LANTERNE MAGIQUE DU PROCÈS....................................p. 363.I. Dans le panorama social..............................................................................................p. 365.
1. Physiologie du palais...........................................................................................p. 366.
2. Physiologie d'une cause célèbre..........................................................................p. 370.
3 Physiologies de la presse judiciaire......................................................................p. 377.
10II. Un outil d'exploration sociologique..........................................................................p. 382.
1. Physiologie du criminel ?...................................................................................p. 384.
2. Croquer les moeurs.............................................................................................p. 386.
3. Caricaturer les vices..........................................................................................p. 394.
III. Dans la littérature panoramique : les fictions du prétoire....................................p. 396.
1. La Correctionnelle de Gavarni.............................................................................p. 398.
2. Autres recueils......................................................................................................p. 412.
CHAPITRE VIII COUPS DE FOUDRE SUR L'AUDIENCE...................................p. 415.I. Le modèle du roman populaire...................................................................................p. 417.
1. Un rôle structurant...............................................................................................p. 417.
2. Le spectacle de la justice......................................................................................p. 419.
3. Des incidents aux catastrophes d'audience.........................................................p. 423.
4. Voir derrière le masque........................................................................................p. 430.
5. Le miroir de la presse...........................................................................................p. 437.
II Le procès comme tribune............................................................................................p. 437.
1. Fonction démonstrative........................................................................................p. 437.
2. La sombre scène des assises.................................................................................p. 440.
3. Le goût du " document vrai »...............................................................................p. 444.
III. Les romans judiciaires..............................................................................................p. 446.
1. Une scène structurante ?......................................................................................p. 447.
2. Interférences avec le compte rendu ?...................................................................p. 449.
IV. Existe-t-il des " romans du prétoire » ?...................................................................p. 458.
1. Le roman du prétoire : une case aveugle ?..........................................................p. 459.
2. Les " contes du prétoire »....................................................................................p. 466.
CHAPITRE IX " ON SE CROIT CHEZ THÉMIS AU SPECTACLE GRATIS »..p. 473.I. Sur scène.......................................................................................................................p. 476.
1. Le procès en filigrane...........................................................................................p. 476.
2. Le procès élidé......................................................................................................p. 479.
3. " Mesdames et Messieurs, la Cour ! ».................................................................p. 484.
4. " Thémis Palace »................................................................................................p. 490.
II. Le Procès représenté...................................................................................................p. 496.
1. Tableau de la justice.............................................................................................p. 497.
2. Comédie de la justice............................................................................................p. 498.
3. Le procès farfelu...................................................................................................p. 501.
III. Les fantaisies judiciaires...........................................................................................p. 507.
1. Entre la presse et la scène, Les Tribunaux comiques..........................................p. 508.
2. Les pièces-procès..................................................................................................p. 513.
113. Le procès impossible............................................................................................p. 516.
CONCLUSION................................................................................................................p. 531.
BIBLIOGRAPHIE..........................................................................................................p. 543.
INDEX..............................................................................................................................p. 581.
SOMMAIRE....................................................................................................................p. 585.
VOLUME 2 ANNEXES " LES PIÈCES DU PROCÈS » p. I à p. CVIREMERCIEMENTS
C'est une vie qui me convient, une vie comme en attente. [...] Pour l'instant, je profite de cet état d'apesanteur. C'est une époque enchantée, et uniquement parce qu'elle doit se terminer un jour.Martin Page, L'Apiculture selon Samuel Beckett.
MERCI à ma directrice de thèse Marie-Ève Thérenty, pour TOUT, et plus encore. Un grand merci à mon cortège de relectrices, Doumidia, ma mère, Julie et Camille, qui ont sacrifié un peu de leur été à la science... Au moment de mettre un point final, mes pensées émues vont vers ceux qui ont dépensé uneénergie folle à m'assurer que " mais si, j'y arriverai (soupirs) ». Marion, Julie, Julien, Marie,
Priscila, Maman, Papa, et tous les " brigands » de Montpellier : merci d'être (toujours) là.
Enfin je salue toutes les belles rencontres, de Paris à Montpellier, de Mexico à Tadoussac : sans vous ces quatre années n'auraient pas été aussi colorées.À ma famille
INTRODUCTION
Nombreux sont les mediums à avoir traité de la matière judiciaire, donnant naissance àde multiples genres. Dès le cinquième siècle avant J-C, Eschyle dans la tragédie Les
Euménides met en scène le premier procès humain devant l'aréopage. La farce du Moyen Âge
fait du simulacre de tribunal une scène topique. Pour se divertir, les avocats inventent des" causes grasses » ; au XXe siècle, des magazines spécialisés comme le Nouveau Détective
invitent les lecteurs à devenir jurés et à deviner le verdict d'anciennes affaires1. La télévision
permet de rejouer de grands procès, avec l'émission " En votre âme et conscience2 » quipropose à d'anciens avocats ou procureurs de participer à la reconstitution ; aux États-Unis,
plusieurs chaînes diffusent en continu des procès. Certains feuilletons accordent une place majeure au tribunal, à l'image de " Cas de divorce3 » dont chaque épisode est une nouvelle
audience. Le cinéma s'est également beaucoup servi du cadre du prétoire, de La Vérité de
Clouzot, reprenant une véritable affaire, à Raymond Depardon avec le film documentaire 10ème chambre, instants d'audience, ou encore aux très récents procès fictifs Cleveland contre
Wall Street et Bamako. Aux États-Unis, on parle même des " films de procès » comme d'un genre, dont Sidney Lumet serait l'un des principaux réalisateurs avec Douze Hommes en colère ou Jugez-moi coupable4. Internet a aussi permis des expériences innovantes comme lelive blogging, utilisé dans le procès Véronique Courjault par la Nouvelle République de
Tours 5. Cet ouvrage entend donc se pencher sur les genres issus du prétoire qui ont façonnél'imaginaire collectif par leur représentation autant qu'eux-mêmes ont été informés par le
1 Voir les rubriques " Crimes du temps passé » et " En votre âme et conscience » analysées par Annick Dubied
dans Les Dits et les scènes du fait divers, Genève, Droz, 2004, p. 36-37.2 En votre âme et conscience, émission télévisée judiciaire créée par Pierre Desgraupes, Pierre Dumayet et
Claude Barma, diffusée entre 1956 et 1969 sur la RTF. Sur la fascination qu'exercent les plaidoiries et leur usage
médiatique, voir André Rauch et Myriam Tsikounas (dir.), L'historien, le juge et l'assassin, Paris, Publications
de la Sorbonne, 2012, 286 p.3 Cas de divorce, série française réalisée par Claude Abbe et Ariane Gil, AB Productions, diffusée à partir de
1991 et adaptée de la série américaine Divorce Court, 1957.
4 Henri Georges Clouzot, La Vérité, drame, France, Italie, 1960 ; Raymond Depardon, 10ème Chambre, instants
d'audiences, documentaire, France, 2004 ; Abderrahmane Sissako, Bamako, drame, France, Mali, 2006 ; Jean-
Stéphane Bron, Cleveland contre Wall Street, documentaire, France, Suisse, 2010 ; Sidney Lumet, Douze
hommes en colère, film, USA, 1957 ; Id., Jugez-moi coupable, film, USA, 2006.5 Les comptes rendus étaient postés en direct sur le site du journal du 9 au 16 juin 2006 durant le procès de
Véronique Courjault. http://www.lanouvellerepublique.fr/dossiers 18 moule judiciaire. Il commence à l'aube du XIXe siècle, avec les bouleversements radicaux apportés à l'ancien système de Justice par la Révolution 6. Un procès est selon le Littré " une instance devant un juge, sur un différend entre deux ou plusieurs parties ». Ce sens juridique attesté depuis le XII e siècle, dérivé du latin processus, du verbe procedere, vient de l'idée de marche, de progression, ou dedéveloppement que suit une affaire devant une juridiction. Ainsi quand Alceste déclare " être
en procès », quand la comtesse de Pimbesche se plaint qu'il ne lui en " reste que quatre ou cinq petits », c'est toute la procédure qui est désignée. Dans les cas mineurs, " procès » désigne simplement une audience devant un juge. Le procès du chien Citron dans Les Plaideurs de Racine, celui de Figaro et Marceline dans LeMariage de Figaro en offrent deux représentations théâtrales7. Au XVIIIe siècle, ce moment
est aussi désigné par le terme de " cause » : signifiant au départ le " motif pour lequel une
action est intentée en justice », il va par métonymie (la cause pour l'effet) désigner un
" procès qui se plaide à l'audience ». Gayot de Pitaval, inventeur des recueils de " causes célèbres », confirme cette spécialisation du terme :Au reste, je dois rendre raison pourquoi j'ai donné à cet ouvrage le titre de Causes. Je n'ignore
pas que, si l'on veut se rendre esclave de l'exactitude, cause ne convient qu'à un plaidoyer, et ne
s'applique pas à un procès par écrit, telles que le sont la plupart des affaires qui entrent dans cet
ouvrage. Mais voulant passer pour un exact praticien, n'aurais-je pas déplu, si j'avais appelémon livre Procès célèbres et intéressants ? [...] D'ailleurs le beau monde applique le mot de
cause à toutes sortes de procès. Les avocats eux-mêmes [...] emploient ces phrases dans des procès par écrit ainsi que dans des procès d'audience 8. Pour éviter la cacophonie et ménager l'oreille de ses lecteurs, Gayot sacrifie donc àl'exactitude lexicale. Or le succès et les reprises de sa collection pérennisent l'usage de
" cause célèbre » pour désigner l'ensemble d'une " affaire », jusqu'à former une locution
figée, attestée notamment dans le Trésor de la langue française.6 Nous empruntons des éléments à différentes histoires de la justice : Gérard Jugnot, Histoire de la justice
française de l'époque franque à nos jours, Paris, Ellipses, coll. " Universités - Droit », 2011, p. 45 ; Benoît
Garnot Histoire de la Justice, France, XVIe-XXIe siècle, Paris, Gallimard, coll. " folioHistoire », 2009, p. 382 ; Frédéric Chauvaud, Jacques-Guy Petit, Jean-Jacques Yvorel, L'Histoire de la justice
française de la Révolution à nos jours, Rennes, PUR, coll. " Didact Histoire », 2007, 248 p.
7 Racine, Les Plaideurs, comédie en 3 actes, Paris, Bordas, (1668) 1985 ; Beaumarchais, La Folle Journée ou Le
Mariage de Figaro, Paris, Librio Théâtre, (1778) 2004.8 Gayot de Pitaval, " Avertissement », Causes célèbres et intéressantes, avec les jugements qui les ont décidées,
recueillies par M. ***, avocat au Parlement, Paris, Legras Théodore, Tome 1, 1734, p. XXV-XXVII. 19 Au contraire, le terme de " procès » dans l'usage courant semble avoir pris le sens restreint de débats ou d'audience publique :Le terme de procès relève davantage de la sociologie que du droit : il désigne, dans le langage
courant, le moment où les juges procèdent publiquement à l'instruction contradictoire des faits
afin de pouvoir trancher en toute connaissance de cause. En réalité, ce qu'on nomme procès ne
se résume pas à ce moment de l'audience publique, mais se rapporte au contraire à la totalité de
l'instance 9. Cette évolution de la langue ne figure pas dans le Dictionnaire d'Alain Rey et il est donc impossible de la dater. Cependant on peut penser avec le juriste Antoine Garapon" qu'avant qu'il y ait des lois, des juges, des palais de justice, il y avait un rituel10 », et que le
procès est " l'enracinement premier du droit dans la vie » et " l'expérience esthétique de la
justice11 ». Ainsi au-delà des différentes procédures des différentes époques, l'essence du
procès ou son image archétypale est celle " d'un tiers légitime (pour le groupe, juridique ou
non) devant régler un litige, selon une procédure respectant les garanties fondamentales du procès équitable12. » Le procès est le socle de la dimension humaine de la justice.
Comparaître devant un tiers est le premier pas pour s'affranchir d'une justice personnelle. Cesont les images d'Épinal du Jugement de Salomon ou de saint Louis sous le chêne de
Vincennes
13, - ou de Sancho Pança sur son île. Cette structure atemporelle trouve une
incarnation privilégiée dans la procédure de chaque époque. Pour la justice d'ancien régime,
le terme de procès est associé à l'idée d'un jugement secret et sévère, celui de la procédure
dite " à l'exceptionnelle » qui a lieu à la Tournelle, alors même que, comme son nom
l'indique, elle est loin d'être la plus employée. Pour forger ces images stéréotypiques, il existe
des genres de discours adaptés à cette ancienne procédure. Avant la Révolution, la grande majorité des cas est jugée au civil. Plusieurs causes se succèdent, l'essentiel se tenant à l'audience. Les deux parties, le demandeur qui assigne enjustice et le défendeur, sont traitées également : les deux ont droit à un procureur pour les
représenter et plaider, peuvent produire des témoins, des preuves, afin de convaincre le juge qui joue le rôle passif d'arbitre. C'est une procédure accusatoire et la sentence est souventimmédiate. Cependant certaines affaires se déroulent sur plusieurs audiences : les parties sont
invitées à produire leurs arguments par écrit, lorsque le cas est complexe. C'est l'occasion
9 http://www.vie-publique.fr/decouverte-institutions/justice/definition/application-lois/qu-est-ce-qu-proces.html
10 Antoine Garapon, Bien juger. Essai sur le rituel judiciaire, Paris, Odile Jacob, coll. " Opus », 1997, 351 p.
11 Id., p. 19.
12 Loïc Cadiet, " Le Procès », dans Dictionnaire de la justice, Cadiet Loïc (dir.), Paris, PUF, 2012, p. 1088.
13 Jean de Joinville, Livre des saintes paroles et des bons faits notre roi saint Louis, chapitre XII " Comment il
rendait justice », écrit au début du XIIe siècle. Consultable en ligne http://users.skynet.be/antoine.mechelynck/chroniq/joinv/JV000.htm 20" de faire rédiger et répandre dans le public des mémoires ou factums, qui sont des plaidoiries
écrites », de sorte que se mêlent ici instruction orale, plaidoyers et possibilité de recours à un
échange de pièces écrites. Les affaires sur plus de trois audiences sont rares mais peuvent se
prolonger longtemps. La procédure pénale contraste fortement avec cette dernière, que l'on a
donc vue majoritairement orale et publique. Appelée aussi " à l'exceptionnelle », ou du " grand criminel »14, elle concerne les cas
les plus graves. Elle est inquisitoire, secrète, non-contradictoire et écrite. Comme l'écrit
Nicole Castan, elle est une " procédure terrible et secrète faite pour intimider et 'faire peur
aux méchants'15. »
Celle-ci commence par la phase d'information ayant pour but de parvenir à la véritépar l'établissement des faits. Des témoins sont entendus séparément et dans le secret par le
juge, aucune pièce n'est communiquée aux accusés. S'il y a des charges retenues contre cesderniers, cela donne lieu à la mise en accusation. Cités ou prisonniers, ils subissent ensuite un
interrogatoire, devant le juge seul et son greffier. L'Ordonnance de 1670 interdit l'assistancedes conseils, les accusés doivent répondre par leur bouche, pendant tout le cours de
l'instruction. Ensuite l'interrogatoire est communiqué à la partie publique (procureur du roi) et à la partie civile (accusation). S'il y a aveu, le juge prononce un " jugement en l'état » et la procédure s'arrête ; celle-ci peut également s'interrompre, faute de preuves. À ce stade les parties peuvent aussi demander un jugement ordinaire, c'est-à-dire passer en procédure civile. Ces trois cas sont majoritaires et ce n'est qu'exceptionnellement que la procédure se poursuit jusqu'à la fin. Dans ce cas, les témoins sont entendus de nouveau et confrontés aux accusés. Pour finir lejuge rédige son rapport. Le sac du procès qui contient toutes les pièces (preuves, témoignages)
est confié au procureur du roi, pour qu'il prenne ses conclusions définitives qui sont soitl'application de la peine, soit l'application de la torture, soit la preuve par les faits justificatifs.
Viennent ensuite les audiences à huis clos : " Personne autre que les juges n'assistait àla visite du procès16. » Toutes les pièces sont examinées par des magistrats qui ne connaissent
pas l'affaire. C'est le rapporteur qui leur expose les résultats de l'instruction, avant la lecture
des conclusions du ministère public. Avant de passer au jugement, l'accusé comparaît pour un
14 Voir Benoît Garnot, Histoire de la Justice, France, XVIe-XXIe siècle, op. cit., " Tableau 5 : les étapes de la
procédure inquisitoire. (Ancien régime) », p. 389.15 Nicole Castan, Justice et répression en Languedoc à l'époque des Lumières, Paris, Flammarion, 1980, cité
dans Frédéric Chauvaud, Histoire de la justice, op. cit., p. 21.16 Adhémar Esmein, Histoire de la procédure criminelle en France, et spécialement de la procédure inquisitoire,
depuis le XIIIe siècle jusqu'à nos jours, Paris, Éditions Panthéon-Assas, coll. " Introuvables », 2010
(1882), p. 238. 21dernier interrogatoire. C'est la première fois qu'il intervient en chair et en os. Si le ministère
public requiert une peine afflictive, l'interrogatoire a lieu sur la sellette, sinon à la barre. Un
abus consiste à n'entendre l'accusé que lorsque la conclusion tend à une peine afflictive ce
qui veut dire que le conseil ne voit jamais l'accusé et que ce dernier ne paraît pas à sonprocès. Si après cet interrogatoire ultime, le juge reconnaît que la preuve est insuffisante, il
peut ordonner la torture, non comme peine mais comme moyen d'obtenir des renseignements,quand il pense un accusé coupable, ou le cas inverse, admettre l'accusé à ses faits justificatifs.
Enfin vient le jugement.
La jurisprudence française au XVIII
e siècle est la plus sévère des grands Étatseuropéens. Ce système est très défavorable à la défense. L'ordonnance de 1670 fait du secret
une règle inflexible, dont les différents genres qui représentent la scène judiciaire sont
nécessairement tributaires17. Ainsi lorsqu'un premier hebdomadaire spécialisé est créé entre
1775 et 1788, la Gazette des tribunaux18 de Simon-Pierre Mars, la phase qui se déroule devant
les juges est absente : les affaires récentes sont rapportées à travers les pièces écrites, extraits
de mémoires d'avocats, rapports, et arrêts19. La partie consacrée aux faits est minoritaire, le
principal étant les " moyens » juridiques des parties. Des récits d'exécution sont en revanche
publiés, montrant une justice efficace dans la résolution du conflit. L'absence d'audiences revient à nier l'existence d'une opposition, et renforce l'absolutisme du pouvoir en place. La publicité des arrestations et des exécutions est une arme dans les mains du pouvoir royal pourmontrer son invulnérabilité, sa toute puissance. Les audiences du procès proprement dites sont
donc " loin d'occuper une place centrale dans le dispositif ordinaire de publication du procès criminel20 ».
Les premières gazettes d'information rapportent également " beaucoup de procès à sensation et avec enthousiasme » selon Sarah Maza. Elles annoncent qu'une affaire a éclatéou qu'une autre va être jugée et reproduisent aussi des arrêts rendus de la cour du Parlement.
17 Dans les faits, certains documents circulent de façon non officielle. Avec de l'argent, on peut assister à un
jugement ou obtenir les pièces d'un procès, afin de les communiquer hors du cercle restreint du tribunal. Ainsi le
secret n'est pas forcément maintenu.18 Hervé Guénot, Notice n° 0550, " Gazette des tribunaux », Dictionnaire des journaux, 1600-1789, Édition
électronique revue, corrigée et augmentée, dirigée par Jean Sgard. Cette gazette se compose d'un cahier de seize
pages in-8° (119 x 196) et comprend des rubriques variables et d'autres fixes, si l'on se réfère aux numéros
33, 34 et 35 contenus dans le sixième volume datant de 1778.
19 Cette gazette possède un ancêtre dans un Journal du palais créé à Paris deux ans après l'Ordonnance de 1670.
Voir Eugène Hatin, Histoire politique et littéraire de la presse en France : avec une introduction historique sur
les origines du journal et la bibliographie générale des journaux depuis leur origine, Paris, Poulet-Malassis et
de Broise, 1859-1861, p. 218. Jean Sgard dans son Dictionnaire des journaux recense huit journaux de justice ou
de législation durant l'Ancien Régime.20 Hélène Fernandez, " Représenter un procès politique au XVIIe siècle », dans C. Biet, L. Schifano,
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