[PDF] Guide du Pensionné Régime des Pensions Civiles





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CONDITIONS DADMISSION EN CYCLE INGENIEUR

Conditions requises pour le dépôt du dossier de candidature : Les titulaires d'une licence Sciences et Techniques ou équivalent : Avoir obtenu au moins deux 



Conditions daccès ??????? ?????? ??????? Dossier de candidature

Note : la date de dépôt des dossiers de candidature sera précisée sur le site de Tel : 0524340125 – Fax : 0524342287 SiteWeb : www.ens-marrakech.ac.ma ...



Guide du Pensionné Régime des Pensions Civiles

Circuit du dossier de retraite. 8. 10. Révision de la pension. 8. II- REMBOURSEMENT DES RETENUES. 1. Conditions de bénéfice du remboursement des retenues.



ROYAUME DU MAROC Ministère de lEducation Nationale de l

Début 2008 le Conseil Supérieur de l'Enseignement (CSE) rend public un document majeur : le premier rapport national sur l'état de l'Ecole et ses 



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Objectifs : Cette formation pluridisciplinaire a pour but de : - préparer les étudiants à la communication professionnelle en langues étrangères vivantes et.



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avons choisi le travail dans le contexte du centre universitaire hospitalier Mohammed VI dans la région Marrakech-Safi qui ne cesse plus de fournir des sessions 



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Ecole Normale Supérieure de Marrakech DÉCLARATION SUR L

Déclare sur l'honneur que les renseignements reportés ci-dessous sont exacts : formation dans un autre établissement et qu'aucun retrait du dossier.



Textes Législatifs et Réglementaires Relatifs à lEnseignement

Il est ouvert à tous les citoyens remplissant les conditions requises sur la tenue et de la conservation des documents rapports

1

Guide du Pensionné

Régime des Pensions

Civiles

CAISSE

MAROCAINE DES

RETRAITES

2 3 {haa!Lw9 4

I. LA PENSION DE RETRAITE

1. Services pris en considération dans le calcul de la pension

2. Conditions de bénéfice de la pension par motif de radiations des cadres

5

1 Si l'intéressé cesse sa fonction d'ambassadeur entre l'âge de 63 ans et 65 ans, la date de mise à la retraite est la date fin

de sa mission. 6

3. Le salaire de référence

4. Annuités liquidables

5. Calcul du montant de la pension

7

6. Pension minimale et plafond

▪ 0" ¥®£

7. Date de jouissance de la pension de retraite

8

8. Situation de cumul

9. Circuit du dossier de retraite :

10. Révision de la pension

9

1. Conditions de bénéfice du remboursement des retenues

2. Circuit du dossier de remboursement des retenues

n'est opposée aux enfants qui sont incapables de travailler suite à une infirmité.

L'allocation familiale est allouée à concurrence de 6 enfants sans considération de leur rang. Les

taux mensuels de cette allocation ğsont fixés à compter du 1er juillet 2008 comme suit : ğ200 dirhams par enfant, jusqu"à concurrence de trois enfants ; • 36 dirhams par enfant, au titre des autres enfants. 10 )6ȁ 0%.3)/. $Ȍ).6!,)$)4% 11

6ȁ ,%3 $2/)43 $%3 !9!.43ȃ#!53%

déchu de ses droits. 12 13 14quotesdbs_dbs23.pdfusesText_29
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