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COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL. DU 25 SEPTEMBRE 2014. Le Conseil Municipal réuni en séance publique le 25 septembre 2014.
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE
25 sept. 2014 Le jeudi 25 septembre 2014 à 20 heures
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL du 25
25 sept. 2014 du 25 septembre 2014 ... Le Conseil Municipal convoqué le 12/09/14 suivant les dispositions des ... COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU 26/06/2014.
Ville dAubière - Conseil Municipal du 25 septembre 2014
25 sept. 2014 Ville d'Aubière - Conseil Municipal du 25 septembre 2014 ... Nous nous sommes rendu compte que sur le cadastre
SÉANCE DU 25 SEPTEMBRE 2014
2 oct. 2014 Le Conseil Municipal a pris acte du rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes Nord-Pas-De-Calais Picardie (second.
Autorisation de signer lavenant n° 3 au contrat Enfance Jeunesse
22 sept. 2014 SEANCE DU 22 SEPTEMBRE 2014. COMPTE RENDU AFFICHE LE : 25 SEPTEMBRE 2014. DATE DE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 15 SEPTEMBRE 2014.
Remise gracieuse de dettes.
22 sept. 2014 SEANCE DU 22 SEPTEMBRE 2014. COMPTE RENDU AFFICHE LE : 25 SEPTEMBRE 2014. DATE DE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 15 SEPTEMBRE 2014.
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 25 SEPTEMBRE 2014 17 h
Le Rapporteur donne connaissance au Conseil Municipal des décisions ci-dessous prises par Monsieur le Maire depuis la Séance du 24 juillet 2014 en
Mairie de VERCHAIX
Compte-rendu n°6. Conseil Municipal du 25 septembre 2014 à 20 h. L'an deux mil quatorze Compte rendu d'exercice de délégations du conseil au Maire:.
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25 sept. 2014 Séance du 25 septembre 2014. COMPTE-RENDU SYNTHETIQUE. L'an deux mil quatorze le vingt-cinq septembre
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25
Le 25 septembre 2014 à 20 heures le CONSEIL MUNICIPAL convoqué le 19 septembre 2014 s’est réuni sous la Présidence de M Jean-Yves SENANT ETAIENT PRESENTS : M SENANT M LE BOURHIS Mme BERGEROL M MEDAN Mme ROLLAND M COLIN Mme COTTENCEAU M SERIN Mme SANSY
COMPTE-RENDU SUCCINCT DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU JEUDI 25
seance du jeudi 25 septembre 2014 (Article L 2121-25 du code Général des Collectivités Territoriales) L'an deux mil quatorze levingt-cinq septembre les membres composant le Conseil municipal
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU JEUDI 25 SEPTEMBRE
seance du jeudi 25 septembre 2014 a 18h30 Lan deux mil quatorze le vingt-cinq septembre à dix-huit heures trente le Conseil Municipal de la commune de TULLINS régulièrement convoqué s¶est réuni dans la salle habituelle des séances
COMPTE-RENDU SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2014
COMPTE-RENDU SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2014 ----- Le 25 Septembre 2014 à 20 h 30 le Conseil Municipal de la Commune d’OBJAT (dûment convoqué le 18 Septembre 2014) s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de M Philippe VIDAU Maire
Compte rendu CM du 25 septembre 2014 - villeperros-guireccom
2 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 20 juin 2014 Bernard ERNOT 3-5 Pour information du Conseil Municipal Décision prise par Monsieur le Maire en vertu de la délégation d'attributions du Conseil Municipal conformément à l'article L 2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités Publiques LE MAIRE
Conseil municipal du 25 septembre 2014 - Commune de Quédillac
1 Élection du secrétaire de séance 2 Compte-rendu du Conseil Municipal du 17 juillet 2014 3 Service technique : création d’un poste permanent 4 Salle polyvalente : proposition de l’entreprise CARRÉ 5 Lotissement Les Forges : décision modificative n°1 6 Restauration scolaire St Méen : participation aux frais de repas 7
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L’an deux mille quatorze le jeudi 25 septembre le Conseil municipal de Brétigny-sur- Orge dûment convoqué en date du vendredi 19 septembre 2014 s’est réuni en séance ordinaire salle Maison Neuve sous la présidence de M Nicolas MÉARY Maire
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