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Vers la massification de la rénovation énergétique des copropriétés
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Le programme « Règles de l'Art Grenelle Environnement 2012 » a pour adaptées aux principaux besoins qui diffèrent selon le type de bâti-.
Préconisations relatives au tri et à la conservation des archives
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Plan Hôpital 2012 – dossier-type SI à transmettre pour la validation nationale COMPOSITION DU DOSSIER 1 DIAGNOSTIC FINANCIER ET D’ACTIVITE DE DEPART 2 OPPORTUNITE DU PROJET 3 MAITRISE DU PROJET 4 MUTUALISATION (le cas échéant) 5 ANALYSE DE LA VALEUR DU PROJET 6 PLAN DE FINANCEMENT 7 POSITION DE L’ARH 8
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Résumé: procédure de validation par la DHOS des projets régionaux du plan Hôpital 2012- Dossier type à constituer pour la validation des projets dans le plan- Mots-clés:– méthode de validation- calendrier de validation- Liste récapitulative des projets régionaux
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