RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°75-2020-182
12 juin 2020 nouvelle manifestation à Paris le samedi 13 juin prochain à partir de 14h30 avec comme lieu envisagé de rassemblement et de départ du ...
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Arrêté n° 2020-00477 portant rejet d'une demande d'autorisation pour une manifestation à vélo devant se tenir le samedi 13 juin 2020. Le préfet de police.
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Lors de l'inscription d'un agent de l'Université Paris 13 à une manifestation il est nécessaire d'obtenir de la part de l'organisateur
Planning des manifestations
30 juin 2022 Manifestations pilotées/organisées par Campus France Paris. Focus de recrutement par ... Paris. France. 13 septembre. Un repas en famille.
VÉHICULES LOURDS
5 janv. 2022 agricoles n'ont pas le droit de circuler du samedi 22 heures au dimanche 22 heures. ... Autoroute A13 du boulevard périphérique de Paris.
Journée déchanges et de réflexions entre les assistants maternels
samedi 13 novembre 2021. ASIEM · 6 rue Albert de Lapparent · 75007 Paris (métro Ségur) radiation définitive des manifestations UFNAFAAM. Article 9.
La liberté de manifester et ses limites : perspective de droit comparé
de police de Paris le 20 novembre 2015 (Article 1er de l'arrêté interdisant les manifestations sur la voie publique dans les départements de la zone de défense
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Arrêté n° 2020-00634. Portant interdiction des parcours déposés d'une manifestation déclarée sur la voie publique à Paris le samedi 8 août 2020.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°75-2022-601
11 août 2022 personne au sein ou aux abords immédiats d'une manifestation sur la voie ... Considérant les déclarations déposées à Paris du samedi 13 au ...
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de la manifestation devant se tenir le samedi 13 juin 2020 à l'appel de Mme Assa du 29 avril 2004 susvisé le préfet de police a la charge
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