[PDF] RÈGLEMENTS ACADÉMIQUES 14 sept. 2021 ouverture marqué

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RÈGLEMENTS

ACADÉMIQUES

BRUSSELS SCHOOL

Journalism

& Communication

2021-2022

SOMMAIRE

RÈGLEMENT ORGANIQUE DE HEG 4

PROJET PÉDAGOGIQUE, SOCIAL

ET CULTUREL

(PPSC) 12

RÈGLEMENT GÉNÉRAL DES ÉTUDES

ET DES EXAMENS

RGEE) 22

PARTIE I

RÈGLEMENT GÉNÉRAL DES ÉTUDES

28

PARTIE II

RÈGLEMENT GENERAL DES EXAMENS

ET FONCTIONNEMENT DES JURYS

44

ANNEXE 1 : GRILLES DE PROGRAMME 52

ANNEXE 2 : CALENDRIERS ACADÉMIQUES 62

ANNEXE 3 : FRAIS D'ÉTUDE 63

ANNEXE 4 : NOTE ADITIONNELLE SUR LE PLAGIAT 64

ANNEXE 5 : FORMULAIRE DE DEMANDE -

ENSEIGNEMENT INCLUSIF

66
ANNEXE 6 : CIRCULAIRE SUR LA FRAUDE À L'INSCRIPTION ET FRAUDE AUX ÉVALUATIONS VISÉES PAR L'ARTICLE 96, 1°

DU DÉCRET DU 7 NOVEMBRE 2013 DÉFINISSANT DE

L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET L'ORGANISATION

ACADÉMIQUE DES ÉTUDES

71

ANNEXE 7 : ÉTUDIANT-ENTREPRENEUR ANNÉE

ACADÉMIQUE 2020-2021

73

RÈGLEMENT D'ORDRE INTÉRIEUR DE L'IHECS 74

RÈGLEMENT SPÉCIFIQUE DES EXAMENS

DE L' IHECS 90

RÈGLEMENT DES MÉMOIRES DE FIN D'ÉTUDES

DE L' IHECS 98

RÈGLEMENT DES STAGES DE L'IHECS 112

RÈGLEMENT DU CHOIX DE LA PRÉ-ORIENTATION,

DU MASTER, DE LA SPÉCIALISATION,

ET DES COURS À CHOIX DE L'

IHECS 118

RÈGLEMENT DES LABORATOIRES ET STUDIOS 122

RÈGLEMENT ORGANIQUE DE HEG

EN VIGUEUR AU 14 SEPTEMBRE 2021

RÈGLEMENT

ORGANIQUE DE HEG

7

PRÉAMBULE

l'instar de la législation dont ils s'inspirent, le Règlement sur la féminisation des noms de métier, et n'atténue en rien la nauté française, instituant un plafonnement des droits et frais française, déterminant les modèles des diplômes et de leur étrangers aux diplômes d'enseignement supérieur de type

RÈGLEMENTS

ACADÉMIQUES

8

SECTION 1

GÉNÉRALITÉS

Art 1. -

Art. 2. -

Art. 3. -

Art. 4. -

Art. 5.

§ 1. - -

§ 2. -

signés par ses différents départements ou, en son nom propre,

SECTION 2

STRUCTURES DE DÉCISION ET DE GESTION

Art. 6. - Assemblée générale (AG)

Art. 7. - Autorités de la Haute École

tuées sous forme de personnes morales, soit statutairement,

Art. 8. - Conseil d'administration (CA)

§ 1. - Composition

1. sept personnes, proposées par le département dont elles 2. 3. 4.

§ 2. - Compétences

RÈGLEMENT

ORGANIQUE DE HEG

9

§ 3. - Modalités décisionnelles

Art. 9. - Collège de Direction (CDIR)

§ 1. - Composition

§ 2. - Compétences

§ 3. - Modalités décisionnelles

Art. 10. - Directeur-président (article 70 du Décret du 5 août 95)

Le directeur-président :

Art. 11. - Directeur de département (art. 71 du décret du 5 août 1995) a un mandat d'animation au sein de son département selon le du personnel de son département, dans les limites de son

RÈGLEMENTS

ACADÉMIQUES

10

SECTION 3

STRUCTURES DE PARTICIPATION ET DE CONCERTATION

(ART. 69, 71-77 DU DÉCRET DU 5 AOÛT 1995)

Art. 12. - Conseil Pédagogique (CPéda)

§ 1. -

§ 2. -

§ 3. -

Art. 13. - Conseil Social (CSoc)

§ 1. -

§ 2. -

§ 3. -

Art. 14. - Conseil de Département (CDep)

§ 1. -

§ 2. -

Art. 15. - Conseil des Étudiants (CEHEG)

§ 1. -

nommés gestionnaires du CEHEG pour une durée d'un an sans

§ 2. -

Le CEHEG a pour missions (

1995

Haute É

§ 3. -

§ 4. -

§ 5. -

PROJET PÉDAGOGIQUE, SOCIAL ET CULTUREL (PPSC)

EN VIGUEUR AU 14 SEPTEMBRE 2021

RÈGLEMENT

ORGANIQUE DE HEG

13

SECTION 4

PROTECTION CONTRE LA VIOLENCE ET LE HARCÈLEMENT AU TRAVAIL

Art. 16. -

Art. 17. -

Art. 17bis. -

Denis BOSSE

Marie-Noëlle BOUCQUEY

Françoise GELEYN

Tugba CALISIR

Luca COPETTI

Dominique MELANGE

Isabelle RUIDANT

Alain LANGLET

Direction régionale de Bruxelles

RÈGLEMENTS

ACADÉMIQUES

14

1. DESCRIPTION DES MOYENS MIS EN ŒUVRE PAR

LA HAUTE ÉCOLE POUR INTÉGRER LES OBJECTIFS

GÉNÉRAUX ET LES MISSIONS DE L'ENSEIGNEMENT

SUPÉRIEUR VISÉS AU TITRE I

ER

DU DÉCRET DU

7 NOVEMBRE 2013 DÉFINISSANT LE PAYSAGE DE

L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET L'ORGANISATION

ACADÉMIQUE DES ÉTUDES

Accompagnement des étudiants dans leur rôle de citoyens responsables,

Type lon g :

Promotion de l'autonomie et de l'épanouissement des étu- diants,

Type long

Transmission,

des valeurs

Garantie d'une formation au plus haut niveau,

tant générale

Préambule

La réalisation du projet ci-dessous et ses développements futurs dépendent notamment des moyens mis à la disposition de la Haute

École.

PROJET PÉDAGOGIQUE,

SOCIAL ET CULTUREL

15

Type long

Développement de compétences pointues dans la durée, assu-

Type long : -

Inscription des formations initiales et complémentaires dans une perspective d'ouverture - promotion de la dimension européenne et internationale dans

Type long

-Enseignement intensif des langues tout au long du pro- sur les attentes ou les demandes des milieux institutionnels ou

RÈGLEMENTS

ACADÉMIQUES

16 2.

DÉFINITION DES MISSIONS DE LA HAUTE

ÉCOLE, DE L'ARTICULATION DE CES MISSIONS

ENTRE ELLES ET DE LA DISPONIBILITÉ DES

ACTEURS, NOTAMMENT LES ENSEIGNANTS,

DANS LE CADRE DE CES MISSIONS

La formation de base

La formation continuée

La recherche appliquée

Le service à la société

Disponibilité des acteurs

3. DÉFINITION DES SPÉCIFICITÉS

DE L'ENSEIGNEMENT DE TYPE COURT ET DE

TYPE LONG DISPENSÉ PAR LA HAUTE ÉCOLE

L'enseignement supérieur de type long (ESTL)

universi- taire par projet, langues et expression, stages d'insertion pro- appliquée Le deuxième axe est la vocation professionnelle de la for- -Rappelons que l'IHECS organise également de la formation vocation sociale

PROJET PÉDAGOGIQUE,

SOCIAL ET CULTUREL

17 créativité, l'ima- gination, l'armation de la personnalité BAC1 BAC2

BAC3 Contextualiser les pratiques

MA1

MA2 Construire l'identité professionnelle

Enseignement supérieur de type court

(ESTC) L'opérationnalité immédiate et rééchie des diplômés repose sur formation académique exi- geante et les stages 4.

DÉFINITION DES SPÉCIFICITÉS DE

L'ENSEIGNEMENT LIÉES AU CARACTÈRE DE

LA HAUTE ÉCOLE ET LES MOYENS MIS EN

ŒUVRE POUR MAINTENIR CES SPÉCIFICITÉS

texte fondateur promulgué par l'AG et partie intégrante des

Charte de la Haute

École

Insérés dans Bruxelles, ville à vocation européenne, les par- tenaires de la Haute École déclarent privilégier dans leur association et considérer comme des valeurs 1. la vision personnaliste de l'Homme, qu'il soit dispensateur ou bénéciaire du savoir, dès lors, la réexion éthique sous- jacente aux grandes questions sociétales 2. la liberté ; en conséquence, le pluralisme des convictions et des façons de vivre 3. la transmission du message du Christ Jésus, considéré principalement comme libération des absolutismes et des conformismes, ouverture à la vie intérieure, sens du pardon, accueil des pauvres, des blessés de la vie et des marginalisés de la société 4. l'esprit de collaboration, de participation, de solidarité, à tous les niveaux de l'institution ; en même temps, le respect des cultures spéciques à chacun des départements, sections ou types qui la composent, ainsi que la responsabilisation et l'autonomie de chacun des partenaires 5. l'accompagnement de chaque étudiant dans l'appropriation des apprentissages de sa formation ; en même temps, le res- pect de son individualité 6. la recherche d'excellence ; cette n, ils considèrent comme appropriés au moins les moyens suivants 1. la spécicité des types long et court ; dès lors, la nécessité pour le type long de se maintenir au niveau universitaire, tout en s'en tenant à la recherche appliquée plutôt que la recherche fonda- mentale ; la nécessité pour le type court de garantir et continuer à faire reconnaître son professionnalisme aigu ; la nécessité pour tous d'assurer aux étudiants un enseignement de carac- tère supérieur ;

2. la diversité des formations dispensées ;

3. l'insertion des enseignements dans un environne-

ment multiculturel visant à apporter des réponses appropriées aux besoins diérenciés des secteurs et des types Sur cette base, ils prendront, sans perdre leur nom propre, le nom collectif de "HAUTE

ÉCOLE

GALILÉE" (sigle HEG), eu

égard aux connotations attachées à ce mot : l' "Homme" Gali- lée, la Renaissance, le savoir contre l'obscurantisme, la prise en compte des rapports de force sans abdication de l'esprit ("Eppur se muove"), le relativisme, la célébrité ; et en même temps, "la" Galilée, berceau du christianisme.

RÈGLEMENTS

ACADÉMIQUES

18 5.

DESCRIPTION DES MOYENS MIS EN ŒUVRE

POUR PROMOUVOIR LA RÉUSSITE ET LUTTER

CONTRE L'ÉCHEC

çaise, la Haute

diants de 1

ère

la promotion d'une meilleure intégration entre les mondes du

Type long

les formules de parrainage ou de monitorat (étudiants-moni-

6. DESCRIPTION DES MOYENS MIS EN ŒUVRE POUR ASSURER LA MOBILITÉ ÉTUDIANTE ET ENSEIGNANTE AVEC LES AUTRES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR BELGES OU ÉTRANGERS

La mobilité ponctuelle ou d'opportunité

La mobilité académique

L'IHECS

Mobilité étudiante

Mobilité enseignante

PROJET PÉDAGOGIQUE,

SOCIAL ET CULTUREL

19

ECSEDI-ISALT

Mobilité étudiante

3 e 3 e ISSIG

Mobilité étudiante

Mobilité enseignante

ISPG

Mobilité étudiante

7. DÉFINITION DES MODALITÉS D'ORGANISATION DE LA PARTICIPATION DES ACTEURS DE LA COMMUNAUTÉ ÉDUCATIVE AU SEIN DE LA HAUTE ÉCOLE ET DE CIRCULATION DE L'INFORMATION RELATIVE NOTAMMENT AUX DÉCISIONS DES AUTORITÉS DE LA HAUTE ÉCOLE

1. La participation au sein de la Haute École se

fait par le biais des organes légalement prévus.

Conseil d'administration (CA) organe de gestion

1. Composition

1. sept personnes, proposées par le département dont elles 2. 3. 4.

2. Compétences

Collège de direction (CDIR)

1. Composition

2. Compétences

RÈGLEMENTS

ACADÉMIQUES

20

Conseil pédagogique (CPEDA)

1. Composition

2. Compétences

Conseil social (CSOC)

1. Composition

2. Compétences

Conseil de département (CDEP)

1. Composition

2. Compétences

Type long

: le Conseil de département y est le lieu de ren-

Conseil des étudiants (CEHEG)

1. Composition

2. Représentativité

3. Compétences

2. Circulation de l'information

PROJET PÉDAGOGIQUE,

SOCIAL ET CULTUREL

21
8.

DESCRIPTION DES MOYENS MIS EN ŒUVRE POUR INTÉGRER LA HAUTE ÉCOLE DANS SON ENVIRONNEMENT SOCIAL, ÉCONOMIQUE ET CULTUREL

Intégration, au sein des autorités de la HE, des personnes I 9. MODALITÉS DE MISE EN ŒUVRE DU CONTRÔLE DE QUALITÉ AU SEIN DE LA HE 10.

DESCRIPTION DES MOYENS MIS EN ŒUVRE PAR LA HAUTE ÉCOLE POUR FAVORISER L'INTERDISCIPLINARITÉ AU SEIN D'UN DÉPARTEMENT D'ENSEIGNEMENT OU ENTRE LES DÉPARTEMENTS D'ENSEIGNEMENTS DISPENSÉS PAR LA HAUTE ÉCOLE

RÈGLEMENTS

ACADÉMIQUES

22
| 23

RÈGLEMENT GÉNÉRAL

DES ÉTUDES ET DES EXAMENS

RÈGLEMENT GÉNÉRAL DES ÉTUDES ET DES EXAMENS (RGEE)

EN VIGUEUR AU 14 SEPTEMBRE 2021

| 25

RÈGLEMENT GÉNÉRAL

DES ÉTUDES ET DES EXAMENS

PRÉAMBULE

Partie I

Partie II

RÈGLEMENTS

ACADÉMIQUES

26

TABLEAU SYNOPTIQUE

PARTIE I Règlement général des études28 SECTION 1 - RÈGLEMENT GÉNÉRAL DES ÉTUDES 28

SOUS-SECTION 1 -

OBJECTIFS POURSUIVIS DANS CHAQUE

DÉPARTEMENT ET POUR CHAQUE PROGRAMME D'ÉTUDES28 28
28
29
29
30

SOUS-SECTION 2 -

DESCRIPTION DES PROGRAMMES D'ÉTUDES30

Dispositions générales30

30
31
31
31

SOUS-SECTION 3 -

ACCÈS DE PLEIN DROIT AUX ÉTUDES

31
31
32
33
33

SOUS-SECTION 4 -

VALORISATION ET OCTROI DE CRÉDITS33

SOUS-SECTION 5 -

34

Base légale34

SOUS-SECTION 6 -

INSCRIPTION34

Dispositions générales34

35
35
36
36

SOUS-SECTION 7 -

FRAIS LIÉS À L'INSCRIPTION

quotesdbs_dbs43.pdfusesText_43

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