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Boisbriand (Québec) J7H 1N7 – Tél. : 450 434-0306 / 1 800 363-2864. France : Sodis 128
Ce document a été réalisé grâce et à la collaboration du comité d
L'Institut de technologie des emballages et du génie alimentaire (ITEGA6) membre de Trans-tech (le réseau CCTT7 au Québec) a pour mission d'aider les.
Prise en charge de lhypertension artérielle de ladulte
La prévalence de l'HTA en France a fait l'objet de nombreuses études. simplification du schéma thérapeutique ; ... Collège des médecins du Québec.
![Loption de la relocalisation des activités et des biens face aux Loption de la relocalisation des activités et des biens face aux](https://pdfprof.com/Listes/16/31795-16document.pdf.jpg)
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Résumé : L'option de la relocalisation des activités et des biens face aux risques côtiers :
stratégies et enjeux territoriaux en France et au Québec.Depuis 2012, le gouvernement français porte une stratégie nationale de gestion intégrée du trait de
côte tournée vers la relocalisation des enjeux bâtis, associée à un projet de territoire. Au Québec, une
est abordée en France et au Québec. Un premier bilan des expériences passées révèle que la
gouvernements et les acteurs institutionnels, qui sont à relier à des différences fondamentales de
repose sur une idée impopulaire et relève du long terme. Les intérêts portés à différentes échelles
territoire intégrant la relocalisation. Néanmoins, une proposition de loi en France et une évolution
gouvernance, articulation échelle locale/globale, France, Québec Abstract: Opting for relocation of assets exposed to coastal risks :
strategies and territorial issues in France and Québec Since 2012, the French government has carried out a national strategy for the integrated coastlinemanagement that promotes managed retreat (or relocation) included in a territorial project. In
Quebec, such a strategy has not been developed, but houses are occasionally displaced or destroyed. This PhD focuses on how managed retreat is tackled in France and in Quebec. A first assessment of past experiences reveals that relocation has rarely been materialized as the French governmentconceives it. The aim of this research is to confront the ideas supported by governments through their
public policy with the ground and to identify the obstacles and the possibilities of implementingrelocation. To reach this goal, we have gathered the opinion of institutional stakeholders through semi-
directive interviews. Two polls have also been carried out to get inhabitants point of view. Thesesurveys reveal dissimilarities in the approaches taken by governments and institutional actors in France
and Quebec. It reflects fundamental differences in public policy in both territories. Moreover, the implementation of relocation raises many common issues, financial, land management and socialacceptability issues. Major constraints concern governance of relocation project, which is based on an
unpopular idea and is a long term challenge. Interests at different scales seem to be sufficientlyantagonistic to compromise the emergence of a territorial project integrating relocation. Nevertheless,
a law proposal in France and a recent evolution of the Quebec government's action open up new perspectives. Keywords: relocation, managed retreat, coastal risks, erosion, submersion, perception, governance, local/global scale, France, QuébecRemerciements
Il est temps de les écrire ces remerciements ! La thèse aura été un exercice extrêmement
cette thèse par leur implication ou leur soutien. financements suffisants pour que je puisse travailler dans de bonnes conditions et me déplacer sur le terrain. Je vous suis particulièrement reconnaissante pour le temps que vous faille. Lydie GOELDNER-GIANELLA et Philippe DEBOUDT qui en sont les deux rapporteurs, ainsi que Patrick PIGEON, Pascal BERNATCHEZ, et en tant que membre invité, Paul GINGRAS. Je remercie également les membres de mon comité de thèse : Brice TROUILLET, PascalBERNATCHEZ, Hélène MARTIN-BRELOT et en particulier Hélène REY-VALETTE. Je te suis très
Je souhaite également remercier tous les membres des laboratoires LETG UMR 6554 CNRS etLDGIZC.
À Géomer, je suis particulièrement reconnaissante envers Laurence DAVID pour son soutien MESCOFF à qui je demandais des ordres de mission sans fin, multidestinations. Merci aussi àrien, je garderai un bon souvenir de longues journées studieuses entre " Petits Bâtards ! » et
Au Lab de côtier, je remercie Susan DREJZA et Sylvio DEMERS, pour leur aide et leur amitié.Je suis reconnaissante à ceux qui ont participé à la relecture: Marie, Lucille, Nina, Adeline, Félix
et ma mère. qui ont traversé avec moi ces dernières années. Les remerciements se feront de vive voix. prépa. Un grand merci à Félix, Justine et Anne pour leur soutien des derniers moments. Je tiens ta générosité et tout ce que tu as fait pour moi. confitures de framboises).Avant-propos
Occidentale (UBO).
CFQCU ont permis de couvrir la majorité des frais de (nombreuses) missions en France et auQuébec. Enfin, pour les deux séjours effectués au Québec, ils ont été complétés par des
au titre duquatre mois et ayant pour sujet ͗ͨരComparaison des politiques de prévention des risques
côtiers en France et au Québecര» (Mineo-Kleiner, 2013). Il a été réalisé en partenariat entre le
sous la direction de Guillaume Marie et Catherine Meur-Ferec.Sauf précision contraire, les éléments cartographiques ont été conçus et réalisés par Laurence
réalisés par Laurence David.Sommaire
Remerciements ................................................................................................................. 4
Avant-propos .................................................................................................................... 6
Sommaire ......................................................................................................................... 7
Sigles et abréviations .......................................................................................................10
Introduction .....................................................................................................................12
1. Partie 1 ʹ La relocalisation dans le contexte de la gestion des risques en France et
au Québec .......................................................................................................................17
1.1. Le littoral, un espace convoité ....................................................................................... 18
1.1.1.
Le littoral français, du " territoire du vide » au " désir de rivage » .................................................... 18
1.1.2.
1.2. Les politiques publiques de prévention des risques en France et au Québec ................... 28
1.2.1.
Organisation administrative des deux territoires ................................................................................ 28
1.2.2.
Le premier objectif de la gestion des risques : assurer la sécurité de la population .......................... 31
1.2.3.
Informer et préparer la population face aux risques........................................................................... 32
1.2.5.
Des soutiens financiers aux habitants en situation de sinistre imminent inégaux ............................. 35
1.2.6.
Consolider les protections contre la mer ............................................................................................. 37
1.2.7.
1.2.8.
1.3. Des exemples rares et peu documentés de recul anticipé en France et au Québec .......... 46
1.3.1.
La relocalisation, essai de clarification du terme ................................................................................. 46
1.3.2.
1.3.3.
1.3.4.
1.4. Conclusion de la partie 1 ............................................................................................... 68
2. Partie 2 ʹméthode ..............................................................................................71
2.1. Connaitre les positions des acteurs institutionnels sur la relocalisation par des entretiens
semi-directifs ............................................................................................................... 72
2.1.1.
Comparer la vision des acteurs institutionnels .................................................................................... 72
2.1.2.
Analyse thématique des entretiens ..................................................................................................... 73
2.1.3.
Catégories des acteurs enquêtés ......................................................................................................... 74
2.1.4.
Bilan des entretiens réalisés ................................................................................................................. 75
2.1.5.
Déroulé des entretiens ......................................................................................................................... 76
2.1.6.
Limites ................................................................................................................................................... 77
2.2. Approcher les perceptions des risques et les préférences de gestion des habitants par
questionnaires ............................................................................................................. 78
2.2.2.
Construction du questionnaire ............................................................................................................. 81
2.2.3.
Population ciblée .................................................................................................................................. 84
2.2.4.
Passation des questionnaires ............................................................................................................... 85
2.2.5.
Analyse des résultats ............................................................................................................................ 85
2.2.6.
Difficultés et limites .............................................................................................................................. 87
2.3.1.
Présentation des sites étudiés en France............................................................................................. 90
2.3.2.
Présentation des sites étudiés au Québec ......................................................................................... 105
3. Partie 3 : Résultats des entretiens menées auprès des acteurs institutionnels .... 115
3.1. Points de vue des acteurs institutionnels en France ...................................................... 116
3.1.1.
Des conceptions variables de la relocalisation .................................................................................. 116
3.1.2.
Relocalisation et échelles temporelles ............................................................................................... 117
3.1.3.
Relocalisation et échelles spatiales .................................................................................................... 120
3.1.4.
Les aspects fonciers et financiers ....................................................................................................... 123
3.1.5.
Les relations entre acteurs ................................................................................................................. 130
3.2. Points de vue des acteurs institutionnels au Québec ..................................................... 137
3.2.1.
3.2.2.
Relocalisation et échelles temporelles ............................................................................................... 140
3.2.3.
Relocalisation et échelles spatiales .................................................................................................... 143
3.2.4.
Les aspects fonciers et financiers ....................................................................................................... 145
3.2.5.
Les relations entre acteurs ................................................................................................................. 152
3.3. Conclusion de la partie 3 : regards comparatifs France/Québec ..................................... 162
4.1. Contexte des enquêtes ................................................................................................. 168
4.1.1.
Ault, un climat sous tensions .............................................................................................................. 168
4.1.2.
4.2. Analyse ........................................................................................................................ 171
4.2.1.
Caractérisation des deux échantillons de population enquêtée....................................................... 171
4.2.2.
Perception des risques ........................................................................................................................ 184
4.2.3.
Préférences en termes de gestion des risques .................................................................................. 197
4.2.4.
La relocalisation .................................................................................................................................. 206
4.2.5.
Aspects financiers de la relocalisation ............................................................................................... 216
4.2.6.
Réimplantation et gestion des espaces libérés .................................................................................. 225
4.3. Conclusion de la partie 4 .............................................................................................. 232
5. Partie 5 ʹ Discussion ......................................................................................... 235
5.1. Des politiques nationales de recul des enjeux qui reflètent des différences fondamentales
5.1.1.
5.1.2.
5.2.1.
Un portage local pour une approche territoriale intégrée, co-construite et acceptée .................... 244
5.2.2.
Les limites du local .............................................................................................................................. 249
5.2.3.
Une articulation des échelles de gouvernance indispensable .......................................................... 255
5.3. Les habitants en première ligne .................................................................................... 256
5.3.1.
Des habitants conscients, mais peu inquiets ..................................................................................... 256
5.3.2.
Des habitants qui se sentent privilégiés ............................................................................................. 257
5.3.3.
5.3.4.
Mais un État-providence pour se relever de la crise ......................................................................... 258
5.4. Le recul, une option à anticiper .................................................................................... 261
5.4.1.
5.4.2.
Des propositions pour inscrire le recul dans le temps ....................................................................... 261
5.5. Des pistes pour avancer ............................................................................................... 265
5.5.1.
5.5.2.
Des innovations juridiques pour faciliter la gestion du foncier ......................................................... 271
5.6. Conclusion de la partie 5 .............................................................................................. 274
6. Conclusion générale .......................................................................................... 275
Bibliographie ................................................................................................................. 280
Liste de figures ............................................................................................................... 309
Liste des tableaux .......................................................................................................... 311
Table des matières détaillée........................................................................................... 312
Annexes ......................................................................................................................... 318
Sigles et abréviations
ACB : Analyse Coûts/Bénéfices
ACA : Analyse Coûts/Avantages
ARK : Administration Régionale Kativik
(Québec)ARUC : Alliance de Recherche Universités
Communautés (Québec)
ARUC-DCC : Alliance de Recherche Universités
Communautés ʹ Défis ces CommunautésLaurent (Québec)
BRGM : Bureau de Recherches Géologiques et
Minières (France)
BRILI : Bail Réel immobilier (France)
BSL : Bas-Saint-Laurent (France)
CatNat : régime des catastrophes naturelles (France) CEPRI : Centre Européen de Prévention du et Fluviale, devenu CEREMA (France) CEREMA : Centre d'Études et d'Expertise sur lesRisques, l'Environnement, la Mobilité et
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