QUELS PAPIERS CONSERVER ET DUREE DE CONSERVATION ?
Le délai de conservation des papiers varie selon leur nature. Il s'agit de durées minimales pendant lesquelles il est possible de faire valoir un droit ou de
Pendant combien de temps faut-il conserver ses documents
Le délai de conservation des documents indépendamment de leur format
Module 5 - section 1 : Gestion des documents pour les administrations
Jan 4 2015 4.0.4 Déterminer des délais de conservation selon les types de documents. ... De plus
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RECUEIL DES RÈGLES DE CONSERVATION DES DOCUMENTS
Ajout des types de documents et Ajout d'un délai 01 avec le délai de conservation Ensemble des documents quelle que soit leur date ou leur nature
Cycle de vie des documents issus des marchés publics : référentiel
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Programme National dImmunisation
favorable aux vaccins le Ministère de la Santé a pu conserver des taux Envelopper le vaccin PENTA
Conserver des documents numériques
Cela signifie qu'elle est programmée à l'avance selon un planning établi en fonction de la nature des supports de leur âge et de leur durée de vie supposée.
QUELS SONT LES DELAIS DE CONSERVATION DES
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