[PDF] Dispositifs médicaux : évolutions de la M21 et conseils





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Association pour la Classification des Dispositifs Médicaux Association pour la Classification des Dispositifs Médicaux

• La nomenclature définie sans ambiguïté les objets que l'on étudie. • Deux objets rangés sous la même dénominations M.VENTURA – maurice.ventura@cladimed.com.



CLASSIFICATION DISPOSITIFS MEDICAUX CLADIMED

Ensemble des mots techniques appartenant à une science un art



La nomenclature européenne des dispositifs médicaux - EMDN La nomenclature européenne des dispositifs médicaux - EMDN

En France cette terminologie est destinée à se substituer à Cladimed (dernière publication en 2021) avec laquelle elle est alignée pour faciliter la transition.



Les évolutions du plan de comptes M21 relatives aux dispositifs Les évolutions du plan de comptes M21 relatives aux dispositifs

nomenclature comptable. Une matrice de passage de Cladimed (classification la dispositif médical de la nomenclature Cladimed est donc associé un compte de la.



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23 mars 2022 Nomenclature Achat et Cladimed. Page 29. 23/03/2022. Copyright 2022 ... Données agrégées au code CIOdm : LPP Cladimed



CLADIMED : classification des dispositifs médicaux

▫ La nomenclature a pour fonction de donner un nom à tous les objets d'un ▫ La nomenclature décrit les dispositifs médicaux. ▫ Les classifications ...



Mode demploi dossier dinformation Euro Pharmat

Code Nomenclature : Non renseigné. A ce jour EURO PHARMAT ne s·est pas déterminé sur le choix d·une nomenclature. Code CLADIMED : A renseigner si possible.



Groupe de travail Politique de bon usage des DM

28 nov. 2013 médicaux selon la nomenclature CLADIMED. (classification française des dispositifs médicaux). -numérateur : nombre de DM posés codés selon la.



REFERENCE : SP-01G/SP-02G/SP-03G 1. Renseignements

3 juin 2015 Code nomenclature CLADIMED / CLADIMED nomenclature code: G64AA02. 2.4. Code LPPR* (ex TIPS si applicable) : N/A. 2.5. Classe dispositif médical ...



Présentation PowerPoint

4 avr. 2023 nomenclature achat. 80% des codes. Cladimed ont une correspondance dans la nomenclature achat. Nomenclature Achat et Cladimed. Page 29. 04/04 ...



CLASSIFICATION DISPOSITIFS MEDICAUX CLADIMED

NOMENCLATURE. Le petit Robert : du latin « nomenclatura ». « action d'appeler (calare) par le nom (nomen) ». Ensemble des termes employés dans une science 



Dispositifs médicaux : évolutions de la M21 et conseils

dispositif médical de la nomenclature Cladimed est donc associé un compte de la. M21 ;. ? De valider le contenu précis de chacun des postes comptables.



Association pour la Classification des Dispositifs Médicaux

Salarié VIDAL SA. M.VENTURA – maurice.ventura@cladimed.com La nomenclature définie sans ambiguïté les ... Une nomenclature est une classification.





CLADIMED : classification des dispositifs médicaux

13 févr. 2019 La nomenclature a pour fonction de donner un nom à tous les objets d'un domaine. ? Dictionnaire des termes représentant l'ensemble.



CLADIMED Association for the Classification of Medical Devices

Nomenclature : System of terms that is elaborated according to pre-established naming rules for describing and identifying.



REFERENCE : SP-01G/SP-02G/SP-03G 1. Renseignements

3 juin 2015 Code nomenclature CLADIMED / CLADIMED nomenclature code: G64AA02. 2.4. Code LPPR* (ex TIPS si applicable) : N/A.



COMMISSION TECHNIQUE

14 mai 2013 2.3 Inscription selon la nomenclature Cladimed. 2.4 Code LPPR* (ex TIPS si applicable) : 2.5 Classe du DM : Classe I Stérile.



Présentation PowerPoint

23 mars 2022 Codes GMDN/CLADIMED ... Code Achat ? « D » + Code Cladimed (e.g. DF52GA01 n'existe pas) ... Nomenclature Achat et Cladimed ...



CLADIMED : classification des dispositifs médicaux

Utilisation préférentielle des familles ATC. ? Usage d'une terminologie standardisée. ? Médicale (CIM 10). ? LPPR. ? Global Medical Device Nomenclature 



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NOMENCLATURES existantes Pour les médicaments : DCI • Dénomination Commune Internationale • universelle Pour les dispositifs médicaux :



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La nomenclature a pour fonction de donner un nom à tous les objets d'un domaine ? Dictionnaire des termes représentant l'ensemble des objets d'un domaine



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Utilisation préférentielle des familles ATC ? Usage d'une terminologie standardisée ? Médicale (CIM 10) ? LPPR ? Global Medical Device Nomenclature 



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L'évolution de la nomenclature comptable et budgétaire des dispositifs médicaux a fait l'objet d'un arrêté le 18 décembre 20121 Afin d'assurer une transition 



La classification CLADIMED : état des lieux en 2016 lors de la mise

Contrairement au médicament il n'existe encore actuellement aucune nomenclature harmonisée des dispositifs médicaux (DM) au niveau international



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Nomenclature : System of terms that is elaborated according to pre-established naming rules for describing and identifying things (medical devices) in an 



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23 mar 2022 · Code Achat ? « D » + Code Cladimed (e g DF52GA01 n'existe pas) Nomenclature Achat et Cladimed e- C3 A9change_V1_Juin-2021 pdf  



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Alignement avec la Cladimed (https://smt esante gouv fr/terminologie-cladimed/) en cours 5 ACCES AUX DONNEES ET OUTIL(S) DISPONIBLE(S) La classification EMDN 



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28 nov 2013 · médicaux selon la nomenclature CLADIMED (classification française des dispositifs médicaux) -numérateur : nombre de DM posés codés selon 

:

Direction générale

de l"offre de soins

Dispositifs

médicaux :

évolutions de la M21

et conseils méthodologiques de comptabilisation 1

Les évolutions du plan de comptes M21

relatives aux dispositifs médicaux (DM) visent à mieux gérer ce poste de dépenses de près de 3 milliards d"euros annuels

Malgré la taille importante de ce marché pour les établissements publics de santé, le plan de

comptes M21 était, jusqu"en 2012, insuffisamment détaillé concernant les dispositifs médicaux

(DM). Dans une optique de meilleur suivi des impacts financiers associés aux DM, la direction

générale de l"offre de soins (DGOS) a souhaité faire évoluer la nomenclature comptable M21

avec l"aide de la direction générale des finances publiques (DGFiP) afin :

Sur le plan national et régional :

De détailler de façon homogène les dépenses relatives aux dispositifs médicaux pour permettre les analyses sur un marché dynamique ; D"aider les établissements à développer des regroupements de commande à l"échelon territorial, dans le cadre notamment du programme PHARE.

Au niveau des établissements :

De permettre aux établissements de se comparer facilement entre eux et identifier ainsi les bonnes pratiques pour in fine mieux gérer les dispositifs médicaux ; De faciliter la mise en oeuvre d"un Plan d"Action Achat, notamment les étapes de cartographie des dépenses, d"identification des segments à plus forts enjeux et de définition du juste besoin au travers du dialogue prescripteur-acheteur. Des outils opérationnels mis en place pour faciliter la mise en oeuvre de la nouvelle nomenclature au sein des établissements

Afin de répondre à ces différents objectifs, la DGOS a modifié la nomenclature comptable au 1er

janvier 2013 en y ajoutant des comptes spécifiques et, dans un souci de simplification, en

effectuant des regroupements ou des suppressions de comptes préalablement existants.

L"évolution de la nomenclature comptable et budgétaire des dispositifs médicaux a fait l"objet

d"un arrêté le 18 décembre 2012 1. Afin d"assurer une transition réussie vers les nouveaux modes de comptabilisation des dispositifs médicaux, la DGOS et la DGFiP ont mis en place courant 2013 un groupe de travail composé de

représentants de la fédération hospitalière de France (FHF), de syndicats de pharmaciens, de la

Conférence des directeurs des affaires financières de CHU, de centres hospitaliers et de

représentants de la DGFiP.

Ce groupe de travail a permis :

De détailler les modalités de passage des référentiels pharmaceutiques vers la

nomenclature comptable. Une matrice de passage de Cladimed (classification la

1 Arrêté du 18 décembre 2012 portant modification de l"arrêté du 17 octobre 2007 fixant la nomenclature des comptes obligatoirement

ouverts dans l"état des prévisions de recettes et de dépenses et dans la comptabilité des établissements publics de santé.

2 plus couramment utilisée par les établissements de santé) vers les nouveaux comptes de la M21 est ainsi proposée (annexe 3) afin de faciliter leur alimentation sur une base claire et homogène entre tous les établissements : à chaque dispositif médical de la nomenclature Cladimed est donc associé un compte de la M21 ; De valider le contenu précis de chacun des postes comptables. Certains postes sont renommés au 1er janvier 2014, sans que le contenu comptable en soit modifié par rapport à la nomenclature en vigueur en 2013, ce qui entraînera la prise d"un arrêté modificatif avant la fin de l"année 2013. Le détail du compte 6022 est fourni en annexes 1 et 2. 3 Annexe 1 : M21 au 1er janvier 2013 sur le compte 6022

N° compte 2013 Libellé 2013

60221 Petit matériel médico-chirurgical non stérile, ligatures, sutures, pansements

60222 Dispositifs médicaux d'abord

602221 parentéral

602222 digestif

602223 génito-urinaire

602224 respiratoire

602225 autres abords

60223 Matériel et fournitures médico-chirurgicales à usage unique stérile

60224 Fournitures pour laboratoires

60225 Fournitures d'endoscopie

602251 Fournitures d'endoscopie hors coelioscopie

602252 Fournitures de coelioscopie

60226 Appareils et fournitures de prothèses et d'orthopédie

602261 DMI (dispositifs médicaux implantables) figurant sur la liste mentionnée à

l'article L.162-22-7 du CSS

602268 Autres appareils et fournitures de prothèses et d'orthopédie

60227 Fournitures de dialyse

60228 Autres fournitures médicales

Annexe 2 : M21 au 1er janvier 2014 sur le compte 6022

N° compte 2014 Libellé 2014

60221 Dispositifs médicaux non stériles, non stériles à usage unique, pansements,

ligatures

60222 Dispositifs médicaux stériles d'abord

602221 parentéral

602222 digestif

602223 génito-urinaire

602224 respiratoire

602225 autres abords

60223 Dispositifs médicaux stériles autres

60224 Fournitures pour laboratoire et dispositifs de diagnostic in vitro

60225 Dispositifs médicaux d'endoscopie

60226 Dispositifs médicaux implantables

602261 DMI figurant sur la liste mentionnée à l'article L.162-22-7 du CSS

602268 Autres DMI

60227 Dispositifs médicaux pour dialyse

60228 Autres dispositifs médicaux

4 Annexe 3 : Table de passage de Cladimed V7 vers les comptes 6022x F S F

G SG N5 Code Libelle

A A TRACTUS DIGESTIF ET METABOLISME

A 5

0 A50 TRACTUS DIGESTIF ALIMENTATION ENTERALE

602222 A 5

0 B A50B NUTRITION VOIE ENTERALE

602222 A 5

0 B A A50BA NUTRITION ENTERALE SONDE STANDARD

602222 A 5

0 B A 1 A50BA01 SONDE NUTRITION COURTE DUREE STANDARD

602222 A 5

0 B A 2 A50BA02 SONDE NUTRITION LONGUE DUREE STANDARD

602222 A 5

0 B B A50BB NUTRITION ENTERALE SONDE SECURISEE

602222 A 5

0 B B 1 A50BB01 SONDE NUTRITION COURTE DUREE SECURISEE

602222 A 5

0 B C A50BC NUTRITION ENTERALE MANDRIN

602222 A 5

0 B C 1 A50BC01 NUTRITION ENTERALE MANDRIN

602222 A 5

0 C A50C NUTRITION ENTERALE VOIE PERCUTANEE

602222 A 5

0 C A A50CA NUTRITION ENTERALE DISPOSITIF POUR GASTROSTOMIE

602222 A 5

0 C A 1 A50CA01 NUTRITION ENTERALE SET GPE

602222 A 5

0 C A 2 A50CA02 NUTRITION ENTERALE SONDE GASTROSTOMIE

602222 A 5

0 C A 3 A50CA03 NUTRITION ENTERALE BOUTON GASTROSTOMIE

602222 A 5

0 C A 98 A50CA98 NUTRITION ENTERALE VOIE PERCUTANEE COMPLEMENT

602222 A 5

0 C B A50CB NUTRITION ENTERALE DISPOSITIF POUR JEJUNOSTOMIE

602222 A 5

0 C B 1 A50CB01 NUTRITION ENTERALE SET JEJUNOSTOMIE

602222 A 5

0 C B 2 A50CB02 NUTRITION ENTERALE SONDE JEJUNOSTOMIE

602222 A 5

0 C B 3 A50CB03 NUTRITION ENTERALE BOUTON JEJUNOSTOMIE

602222 A 5

0 C B 98 A50CB98 NUTRITION ENTERALE DISPOSITIF POUR JEJUNOSTOMIE COMPLEMENT

602222 A 5

0 D A50D NUTRITION ENTERALE ACCESSOIRE STANDARD

602222 A 5

0 D A A50DA NUTRITION ENTERALE SERINGUE A GAVAGE STANDARD

602222 A 5

0 D A 1 A50DA01 SERINGUE 3 PIECES EMBOUT SONDE STANDARD

602222 A 5

0 D B A50DB NUTRITION ENTERALE TUBULURE STANDARD

602222 A 5

0 D B 1 A50DB01 TUBULURE STANDARD

602222 A 5

0 D C A50DC NUTRITION ENTERALE POMPE STANDARD

602222 A 5

0 D C 1 A50DC01 POMPE NUTRITION ENTERALE STANDARD

602222 A 5

0 D D A50DD NUTRITION ENTERALE POCHE STANDARD

602222 A 5

0 D D 1 A50DD01 POCHE HYDRATATION STANDARD

602222 A 5

0 D D 2 A50DD02 POCHE NUTRIMENTS STANDARD

602222 A 5

0 D D 98 A50DD98 NUTRITION ENTERALE POCHE STANDARD COMPLEMENT

602222 A 5

0 D D 99 A50DD99 NUTRITION ENTERALE POCHE STANDARD AUTRE

602222 A 5

0 D Z A50DZ NUTRITION ENTERALE ACCESSOIRE STANDARD AUTRE

5 602222

A 5

0 D Z 99 A50DZ99 NUTRITION ENTERALE ACCESSOIRE STANDARD AUTRE

602222 A 5

0 E A50E NUTRITION ENTERALE SECURISEE ACCESSOIRE

602222 A 5

0 E A A50EA NUTRITION ENTERALE SERINGUE GAVAGE SECURISEE

602222 A 5

0 E A 1 A50EA01 SERINGUE 3 PIECES EMBOUT SONDE SECURISEE

602222 A 5

0 E B A50EB NUTRITION ENTERALE TUBULURE SECURISEE

602222 A 5

0 E B 1 A50EB01 NUTRITION ENTERALE TUBULURE SECURISEE

602222 A 5

0 E Z A50EZ NUTRITION ENTERALE ACCESSOIRE SECURISE AUTRE

602222 A 5

0 E Z 99 A50EZ99 NUTRITION ENTERALE ACCESSOIRE SECURISE AUTRE

602222 A 5

0 Z A50Z NUTRITION ENTERALE AUTRE

602222 A 5

0 Z Z A50ZZ NUTRITION ENTERALE AUTRE

602222 A 5

0 Z Z 99 A50ZZ99 NUTRITION ENTERALE AUTRE

602222 A 5

1 A51 TRACTUS DIGESTIF HEMOSTASE

602222 A 5

1 A A51A TRACTUS DIGESTIF HEMOSTASE PAR COMPRESSION

602222 A 5

1 A A A51AA HEMOSTASE PAR SONDE BALLON

602222 A 5

1 A A 1 A51AA01 SONDE COMPRESSION 1 BALLON VARICE OESOPHAGE

602222 A 5

1 A A 2 A51AA02 SONDE COMPRESSION 2 BALLONS VARICE OESOPHAGE

602222 A 5

1 B A51B TRACTUS DIGESTIF HEMOSTASE PAR SCLEROSE

602222 A 5

1 B A A51BA HEMOSTASE PAR SCLEROSE VARICE

602222 A 5

1 B A 1 A51BA01 AIGUILLE SCLEROSE VARICE OESOPHAGE

602222 A 5

1 B A 2 A51BA02 AIGUILLE SCLEROSE VARICE COLON

602222 A 5

1 B A 3 A51BA03 AIGUILLE SCLEROSE VARICE ET INJECTION

602222 A 5

1 B Z A51BZ HEMOSTASE PAR SCLEROSE DIVERS

602222 A 5

1 B Z 1 A51BZ01 ALLONGE DE SERINGUE SCLEROSE HEMORROIDE

602222 A 5

1 C A51C TRACTUS DIGESTIF HEMOSTASE PAR LIGATURE

602222 A 5

1 C A A51CA HEMOSTASE PAR LIGATURE VARICE

602222 A 5

1 C A 1 A51CA01 LIGATURE VARICE DIGESTIVE

602222 A 5

1 C B A51CB HEMOSTASE PAR LIGATURE POLYPE

602222 A 5

1 C B 1 A51CB01 LIGATURE POLYPE DIGESTIF

602222 A 5

1 C D A51CD HEMOSTASE PAR LIGATURE HEMORROIDE

602222 A 5

1 C D 1 A51CD01 LIGATURE HEMORROIDE

602222 A 5

1 D A51D TRACTUS DIGESTIF HEMOSTASE PAR CLIP

602222 A 5

1 D A A51DA HEMOSTASE PAR CLIP VARICE

602222 A 5

1 D A 1 A51DA01 CLIP VARICE DIGESTIVE

602222 A 5

1 D A 2 A51DA02 APPLICATEUR CLIP VARICE DIGESTIVE

602222 A 5

1 Z A51Z TRACTUS DIGESTIF HEMOSTASE AUTRE TECHNIQUE

602222 A 5

1 Z Z A51ZZ TRACTUS DIGESTIF HEMOSTASE AUTRE TECHNIQUE

602222 A 5

1 Z Z 99 A51ZZ99 TRACTUS DIGESTIF HEMOSTASE AUTRE TECHNIQUE

602222 A 5

2 A52 TRACTUS DIGESTIF ASPIRATION IRRIGATION

602222 A 5

2 A A52A ASPIRATION IRRIGATION ABORD GASTRODUODENAL

602222 A 5 A A A52AA SONDE GASTRODUODENALE

6 2

602222 A 5

2 A A 1 A52AA01 SONDE GASTRODUODENALE SIMPLE COURANT

602222 A 5

2 A A 2 A52AA02 SONDE GASTRODUODENALE DOUBLE COURANT

602222 A 5

2 A A 3 A52AA03 SONDE GASTRODUODENALE SIMPLE COURANT AIMANTEE EXTREMITE

FERMEE

602222 A 5

2 A A 4 A52AA04 SONDE GASTRODUODENALE SIMPLE COURANT AIMANTEE EXTREMITE

OUVERTE

602222 A 5

2 A C A52AC TUBE LAVAGE GASTRIQUE (TUBE DE FAUCHER )

602222 A 5

2 A C 1 A52AC01 TUBE LAVAGE GASTRIQUE

602222 A 5

2 A D A52AD SONDE INTESTINALE

602222 A 5

2 A D 1 A52AD01 SONDE INTESTINALE

602222 A 5

2 D A52D ASPIRATION IRRIGATION ABORD RECTAL

602222 A 5

2 D A A52DA SONDE RECTALE

602222 A 5

2 D A 1 A52DA01 SONDE RECTALE

602222 A 5

2 D B A52DB SET A LAVEMENT

602222 A 5

2 D B 1 A52DB01 SET A LAVEMENT

602222 A 5

2 Z A52Z TRACTUS DIGESTIF ASPIRATION IRRIGATION AUTRE

602222 A 5

2 Z Z A52ZZ TRACTUS DIGESTIF ASPIRATION IRRIGATION AUTRE

602222 A 5

2 Z Z 99 A52ZZ99 TRACTUS DIGESTIF ASPIRATION IRRIGATION AUTRE

602222 A 5

3 A53 TRACTUS DIGESTIF DRAINAGE

602222 A 5

3 A A53A DRAINAGE HEPATIQUE ABORD CHIRURGICAL

602222 A 5

3 A A A53AA DRAINAGE HEPATIQUE DRAIN BILIAIRE CHIRURGICAL

602222 A 5

3 A A 1 A53AA01 DRAIN BILIAIRE CHIRURGICAL

602222 A 5

3 A A 2 A53AA02 DRAIN BILIAIRE CHIRURGICAL AVEC MANDRIN

602222 A 5

3 A B A53AB DRAINAGE HEPATIQUE DISPOSITIF DE RECUEIL

602222 A 5

3 A B 2 A53AB02 FLACON DRAINAGE CHIRURGICAL DRAIN TUBULURE

602222 A 5

3 A B 3 A53AB03 FLACON DRAINAGE CHIRURGICAL TUBULURE

602222 A 5

3 A B 4 A53AB04 FLACON DRAINAGE CHIRURGICAL

602222 A 5

3 A C A53AC POCHE ASPIRATION DRAINAGE HEPATIQUE CHIRURGICAL

602222 A 5

3 A C 1 A53AC01 POCHE ASPIRATION DRAINAGE HEPATIQUE CHIRURGICAL

602222 A 5

3 A D A53AD DRAINAGE HEPATIQUE ACCESSOIRE

602222 A 5

3 A D 1 A53AD01 DRAINAGE HEPATIQUE ACCESSOIRE

602222 A 5

3 Z A53Z TRACTUS DIGESTIF DRAINAGE AUTRE

602222 A 5

3 Z Z A53ZZ TRACTUS DIGESTIF DRAINAGE AUTRE

602222 A 5

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