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2007 › 2008. Série. Annales officielles. SUJETS • CORRIGÉS. BAC +2 admission en 1re année d'ESC. BAC +3/4 admission en 2e année d'ESC. Le concours.



DECRETS

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 03. 12 Moharram 1429. 20 janvier 2008. DECRETS. Décret exécutif nA 08-04 du 11 Moharram 1429.



? ?

du 31.07.2008. Ar. n°1329.08 du 10.07.2008 Algérie. B.O.N° 5729 du 27.04.2009. Ar n°649.09 du 13.03.2009 ... Les cours de la 7ème Math spéciale.



RAPPORT ANNUEL ANNÉE 2007-2008 SERVICE RÉGIONAL D

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Renault Group

ACTIONNARIAT DE RENAULT AU 31 DÉCEMBRE 2008 dans la Région Euromed : en Roumanie au Maroc



Couv supp 665

May 21 2008 Questions-réponses : convocations au bac 2008. • Mutations intra 2008 ... bac français en1998. ... dissement en maths et en français.



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2008-2017 Qualification aux fonctions de Maître de conférences. 2002-2007 Baccalauréat en sciences exactes -équivalent du BAC S Math- (Algérie).



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Oct 28 2016 Algérie. Sciences de la santé. Biologie moléculaire. D. GILIS - ULB. A.REFOUFI - Université M´Hamed. Bougara de Boumerdès. 2008.



AVANT PROPOS

Nov 8 2008 la décision d'ouvrir

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2008

SOMMAIRE

RENAULT ET LE GROUPE 3

1.1 Présentation de Renault et du Groupe 4

1.2 Les facteurs de risques 24

1.3 L"alliance Renault-Nissan 26

LE RAPPORT DE GESTION 43

2.1 Le rapport d"activité 44

2.2 La Recherche et Développement 63

2.3 La gestion des risques 69

LE DÉVELOPPEMENT DURABLE 85

3.1 Performances sociales 86

3.2 Performances environnementales 103

3.3 Actions sociétales 118

3.4 Renault, une entreprise responsable 130

3.5 Tableaux des objectifs sociaux,

environnementaux et sociétaux 132

GOUVERNEMENT D"ENTREPRISE 137

4.1 Le Conseil d"administration 138

4.2 Les organes de direction au 1

er mars 2009 148

4.3 Le contrôle des comptes 151

4.4 Intérêt des dirigeants 152

4.5 Rapport du Président du Conseil

en application de l"art. L. 225-37 du Code de commerce 158

4.6 Rapport des Commissaires aux comptes sur

le Rapport du Président 165 0 1 02 03 04

RENAULT ET SES ACTIONNAIRES 167

5.1 Renseignements à caractère général 168

5.2 Renseignements concernant le capital 170

5.3 Marché des titres de Renault 174

5.4 Politique d"information 178

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE

DU 6 MAI 2009 - PRÉSENTATION

DES RÉSOLUTIONS 181

Le Conseil propose, en premier lieu,

l"adoption de onze résolutions par l"Assemblée générale ordinaire 182

Neuf résolutions relèvent

ensuite de la compétence de l"Assemblée générale extraordinaire 184

LES COMPTES 189

7.1 Rapport des Commissaires aux comptes sur

les comptes consolidés 190

7.2 Comptes consolidés 192

7.3 Les rapports des Commissaires

aux comptes 255

7.4 Les comptes sociaux 258

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 277

8.1 Attestation du responsable du Document 278

8.2 Informations historiques sur les exercices

2006 et 2007 279

8.3 Règles internes de gouvernance 280

8.4 Annexes sur l"environnement 286

8.5 Tables de concordance 292

06 07 0805

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

Le présent Document de référence a été déposé auprès de l"Autorité des marchés fi nanciers le 11 mars 2009, sous le

n° de dépôt D.09-113 , conformément à l"article 212-13 du Règlement Général de l"Autorité des marchés fi nanciers. Il pourra

être utilisé à l"appui d"une opération fi nancière s"il est complété par une note d"opération visée par l"AMF.

Ce Document de référence est en ligne sur le site Internet de Renault www.renault.com et sur le site de l"AMF www.amf-france.org.

2008
INCLUANT LE RAPPORT DE GESTION APPROUVÉ PAR LE CONSEIL D"ADMINISTRATION DU 11 FÉVRIER 2009 Renseignements sur le site www.renault.comDocument de référence Renault 20082 01 1 2 3 4 5 6 7 8 sommaire ? Directives de la Global Reporting Initiative (GRI)Document de référence Renault 20083 01

RENAULT

ET LE GROUPE

1.1 PRÉSENTATION DE RENAULT ET DU

GROUPE 4

1.1.1 Chiffres clés 4

1.1.2 Historique et faits marquants 5

1.1.3 Principales activités du Groupe 7

1.1.4 Renseignements sur les principales filiales

et organigramme détaillé du Groupe 19

1.2 LES FACTEURS DE RISQUES 24

1.2.1 Risques financiers 24

1.2.2 Risques opérationnels 25

1.2.3 Autres risques 25

1.3 L"ALLIANCE RENAULT-NISSAN 26

1.3.1 Objectifs de l"Alliance 26

1.3.2 Mode de fonctionnement de l"Alliance 30

1.3.3 Évolution des synergies 33

1.3.4 Stratégie et résultats de Nissan en 2008 37

1.3.5 Performance commerciale globale et indicateurs

financiers de l"Alliance 39 1 2 3 4 5 6 7 8 sommaire Renseignements sur le site www.renault.comDocument de référence Renault 20084 01

RENAULT ET LE GROUPE

PRÉSENTATION DE RENAULT ET DU GROUPE

1.1 PRÉSENTATION DE RENAULT ET DU GROUPE

1.1.1 CHIFFRES CLÉS ?

PRINCIPAUX CHIFFRES CONSOLIDÉS SUR TROIS ANS - DONNÉES PUBLIÉES (1) (en millions d"euros)20082007 2006

Chiffre d"affaires37 791 40 682 41 528

Marge opérationnelle212 1 354 1 063

Part dans le résultat de Nissan Motors345 1 288 1 789 (2)

Résultat net - part du Groupe571 2 669 2 869

Résultat net par action (en euros)2,23 10,32 11,17

Capital1 086 1 086 1 086

Capitaux propres19 416 22 069 21 201

TOTAL DE BILAN63 831 68 198 68 766

Dividende (en euros)0

(3)

3,8 3,1

Capacité d"autofinancement de l"Automobile 3 061 4 552 4 313 Endettement financier net de l"Automobile 7 944 2 088 2 414

Effectif total au 31/12 (hors CASA - cessation d"activité des salariés âgés) 129 068 130 179 128 893

(1) Ces données sont communiquées pour information telles qu"elles ont été publiées, mais elles ne sont pas toujours directement comparables d"une année sur l"autre, car elles peuvent intégrer des écarts de

périmètre et/ou d"évolution de traitement comptable. Cf. chap. 7 note 3 de l"annexe aux comptes consolidés.

(2) Hors produits non récurrents de 82 millions d"euros en 2006. Cf. chap. 7 note 13 de l"annexe aux comptes consolidés.

(3) Proposition qui sera soumise à l"AGM du 6 mai 2009.

ACTIONNARIAT DE RENAULT AU 31 DÉCEMBRE 2008

RÉPARTITION DU CAPITAL EN % DES ACTIONS

Cf. chap. 5.2.6.

RÉPARTITION DU CAPITAL EN % DES DROITS DE VOTE

Cf. chap. 5.2.1 à 5.2.5.

1 2 3 4 5 6 7 8 sommaire ? Directives de la Global Reporting Initiative (GRI)Document de référence Renault 20085

RENAULT ET LE GROUPE

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PRÉSENTATION DE RENAULT ET DU GROUPE

1.1.2 HISTORIQUE ET FAITS MARQUANTS

1898
La Société Renault Frères est créée pour fabriquer des véhicules automobiles et exploiter des brevets d"invention relatifs à l"automobile, tels que la 1 re boîte de vitesses à prise directe. Installée à Billancourt (France), elle acquiert une notoriété internationale grâce à ses victoires sportives et se spécialise d"abord dans la construction de véhicules particuliers et de taxis. Durant la première guerre mondiale, elle produit de nombreux camions, chars légers et moteurs d"avions. 1922
Renault, qui s"est fortement développé dans le domaine des véhicules particuliers et industriels et a établi de nombreux centres de production en France et à l"étranger, devient Société anonyme. La marque Renault arrive progressivement en tête du marché français. 1945
Nationalisée en janvier, l"entreprise prend le nom de Régie Nationale des Usines Renault et concentre sa production sur la 4 CV. 1972
La Renault 5 reste un des plus grands succès commerciaux du Groupe.

LES ANNÉES 1980

Jusqu"au milieu des années 1980, Renault déploie une stratégie de diversifi cation de ses activités dans les domaines industriel, fi nancier et de services, parallèlement à une expansion internationale de ses implantations industrielles et commerciales. La crise traversée par l"entreprise en 1984 est suivie d"une période de restructuration et de recentrage sur ses métiers de base. En 1987, l"entreprise renoue avec les bénéfi ces.

LES ANNÉES 1990

Renault redevient une Société anonyme en 1990. Cette même année, un accord de coopération étroite est signé avec le groupe Volvo. Les deux groupes procéderont en 1991 à des échanges de participations dans leurs activités automobiles et poids lourds. À la suite de l"abandon du projet de fusion à la fi n

de l"année 1993, ces participations seront progressivement dénouées.Le 17 novembre 1994, l"État procède à une ouverture partielle du capital de

Renault, étape vers la privatisation qui sera effective en juillet 1996. L"année de son centenaire, en 1998, Renault inaugure le Technocentre de Guyancourt, qui regroupe ingénierie et design, et l"usine de carrosserie- montage de Curitiba au Brésil.

1999 marque une nouvelle dimension de Renault par la signature le 27 mars

à Tokyo d"une alliance historique avec Nissan. Elle est également celle de l"acquisition d"une nouvelle marque par la prise de participation de 51 % dans le capital du constructeur automobile roumain Dacia. 2000
Renault porte sa participation dans Dacia à 80,1 % et acquiert une nouvelle marque Samsung en Corée du Sud. 2001
Renault et Volvo réunissent leurs forces dans le poids lourd pour former le 2 e acteur mondial. Renault devient l"actionnaire principal du groupe Volvo avec 20 % de son capital, après lui avoir cédé 100 % du groupe Renault

V.I./Mack.

2002
Deuxième étape de l"Alliance, Renault et Nissan renforcent leurs liens capitalistiques et créent un centre stratégique commun. Renault porte sa participation dans le capital de Nissan de 36,8 % à 44,4 %, Nissan entrant à hauteur de 15 % dans le capital de Renault. L"État français réduit sa participation dans le capital de Renault à 25,9 %, puis à 15,7 % en 2003 après une nouvelle opération de cession sur le marché et aux salariés. 2003
C"est l"année Mégane II. Avec cinq carrosseries (Scénic II, Grand Scénic, Mégane coupé-cabriolet, Mégane berline 4 portes et Mégane Estate) complétant les deux modèles lancés en 2002, ce sont sept modèles qui ont été lancés en 17 mois. Le succès remporté par Mégane II en fait le modèle le plus vendu en Europe. 1 2 3 4 5 6 7 8 sommaire Renseignements sur le site www.renault.comDocument de référence Renault 20086 01

RENAULT ET LE GROUPE

PRÉSENTATION DE RENAULT ET DU GROUPE

2004
Cette année est marquée par deux événements produits majeurs : Modus, monospace d"entrée de gamme de Renault, 1 re application de la plate-forme B partagée avec Nissan, 1 er de sa catégorie à obtenir 5 étoiles Euro NCAP, et Logan, développée par Renault, fabriquée et commercialisée par Dacia, excellent rapport prix-prestations, au succès incontestable dès son lancement, tant sur son marché national, la Roumanie, qu"à l"exportation. Logan sera l"un des fers de lance de l"internationalisation de Renault dans les années

à venir.

2005
Lors de l"Assemblée générale, le 29 avril, Carlos Ghosn se voit confi er la Direction Générale de Renault, Louis Schweitzer conservant la présidence du Conseil d"administration. Le Groupe poursuit son internationalisation avec le déploiement industriel de Logan en Russie, en Colombie et au Maroc. Renault signe avec Mahindra & Mahindra un accord de fabrication et de vente de Logan en Inde à partir de 2007. Renault lance deux produits majeurs : Clio III, huitième véhicule 5 étoiles Euro NCAP, élue " Voiture de l"année 2006 », et le moteur 2.0 dCi, 1 er diesel de l"Alliance. Renault F1 Team devient double

Champion du monde Constructeurs et Pilotes.

2006
Carlos Ghosn annonce le 9 février le plan Renault Contrat 2009 qui s"articule autour de trois engagements majeurs : la qualité, la rentabilité et la croissance, afi n de positionner Renault comme le constructeur généraliste européen le plus rentable. Pour la 2 e année consécutive, Renault F1 Team, avec la nouvelle R26, est double Champion du monde Constructeurs et Pilotes. À l"occasion du Mondial de l"Automobile , ont été dévoilés le show car Twingo Concept et le Koleos Concept, 1 er futur cross-over de la gamme. 2007
L"offensive produit a démarré avec la commercialisation en mai de Nouvelle Twingo (fabriquée en Slovénie) et en octobre de Nouvelle Laguna (fabriquée en France) visant les meilleurs niveaux de qualité et de fi abilité. En Corée, Renault Samsung Motors a lancé la fabrication du cross-over QM5 (dérivé du Koleos), conçu et dessiné par Renault, développé par Nissan, dont la moitié de la production est destinée à l"exportation. La présence de Renault à l"international s"est renforcée par la création de fi liales en Irlande et en Scandinavie, l"augmentation des capacités de production en Russie et la signature d"un protocole pour l"implantation d"un futur complexe industriel au Maroc. En mai, a été lancée la signature Renault eco 2 pour les véhicules écologiques et économiques fabriqués dans des usines certifi ées, émettant moins de de CO 2 ou fonctionnant au biocarburant et constitués d"au moins 5 % de plastique recyclé, tout en étant recyclables à 95 %. 2008
L"économie mondiale s"est trouvée confrontée à une crise fi nancière et économique à la fois brutale et d"une ampleur exceptionnelle. Dès juillet, Renault a mis en place un plan d"action additionnel basé notamment sur la maîtrise des stocks et la réduction des coûts et des investissements, pour s"adapter au plus vite à la nouvelle réalité des marchés. Les projets d"implantation de l"alliance Renault-Nissan sont retardés à Tanger (Maroc) et gelés à Chennai (Inde). Afi n de tirer parti du potentiel de croissance du marché russe, Renault s"appuie sur sa fi liale Avtoframos, qui produit Logan et vend une gamme de voitures Renault importées, et sur son partenariat stratégique avec AvtoVAZ. Plusieurs accords de commercialisation de véhicules

électriques sont signés (dont le 1

er en Israël avec Project Better Place, puis au Danemark, au Portugal, etc.). En octobre, la nomination de Patrick Pélata, en tant que Directeur Général délégué, correspond à la volonté de Carlos Ghosn de renforcer le management opérationnel de l"entreprise, d"assurer une gestion au plus près du terrain et de garantir des prises de décisions extrêmement rapides. 100 % des sites industriels de Renault sont certifi és ISO 14001. Les gammes se renouvellent : lancement de Nouvelle Mégane,

Kangoo, Koléos, Sandero.

1 2 3 4 5 6 7 8 sommaire ? Directives de la Global Reporting Initiative (GRI)Document de référence Renault 20087

RENAULT ET LE GROUPE

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PRÉSENTATION DE RENAULT ET DU GROUPE

1.1.3 PRINCIPALES ACTIVITÉS DU GROUPE

Depuis l"accord défi nitif signé le 2 janvier 2001 avec Volvo, les activités du Groupe sont réparties en deux branches principales : l"Automobile ; le Financement des ventes. ? Par ailleurs, trois participations viennent compléter ces deux branches d"activités : la participation de Renault dans le capital d"AB Volvo ; la participation de Renault dans Nissan ; ? la participation de Renault dans AvtoVAZ. ? Ces participations sont mises en équivalence dans les comptes du Groupe.

STRUCTURE DU GROUPE RENAULT ?

ORGANIGRAMME SIMPLIFIÉ AU 31/12/08 (EN % DES ACTIONS ÉMISES)

1.1.3.1 L"AUTOMOBILE

Renault conçoit, fabrique et commercialise des véhicules particuliers et utilitaires. Avec l"acquisition du constructeur roumain Dacia, puis la reprise des actifs opérationnels de la société sud-coréenne Samsung Motors, Renault exploite trois marques automobiles, Renault, Dacia et Samsung.

LES GAMMES DU GROUPE RENAULT ?

Marque Renault

Depuis plus de cent ans, Renault fait partie des marques qui écrivent l"Histoire de l"automobile. Si la passion de la mécanique, du design et du progrès technologique anime les équipes, la vision de Renault se traduit avant tout par une attention particulière portée à l"Homme, avec la conviction que ce n"est pas à l"Homme de s"adapter à l"automobile, c"est à l"automobile de s"adapter à l"Homme. Le progrès ne vaut que s"il peut être partagé par tous. C"est pourquoi toutes les Renault répondent à des critères de qualité, de confort, de tenue de route,quotesdbs_dbs50.pdfusesText_50
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