[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°33-2016-089

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1GIRONDERECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N°33-2016-089

PUBLIÉ LE 15 SEPTEMBRE 2016

Sommaire

CHU DE BORDEAUX

33-2016-09-14-001 - DECISION CONCOURS SUR TITRES DIETETICIEN 2016 (1

page)Page 3 DIRECTION DEPARTEMENTALE DELEGUEE DE LA COHESION SOCIALE DE

LA GIRONDE

33-2016-09-08-004 - Arrêté modificatif CDAPH (2 pages)Page 5

33-2016-09-13-005 - Arrêté modificatif n°2 CDAPH (2 pages)Page 8

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES ALPC ET DU

DEPARTEMENT DE LA GIRONDE

33-2016-09-05-009 - Arrêté de délégation de signature de Didier MERIAUX, responsable

du Service des impôts des Particuliers de BORDEAUX AVAL à ses agents (3 pages)Page 11

33-2016-09-06-002 - Arrêté de délégation de signature de Dominique HARAMBOURE

comptable responsable du Service des impôts des Particuliers de LANGON à ses agents (3 pages)Page 15

33-2016-09-05-008 - Arreté de délégation de signature de Michel PLA, responsable du

Service des Impôts des Particuliers de BORDEAUX CENTRE à ses agents (4 pages)Page 19

33-2016-09-02-006 - Décision de délégation de signature et de pouvoir de Roland

PATIES, comptable public en charge de la trésorerie de CENON à ses agents (4 pages)Page 24 Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse (DTPJJ) Aquitaine Nord

33-2016-09-12-010 - Arrêté en date du 12 septembre 2016 portant fixation de la dotation

globale de financement, au titre de l'exercice 2016, pour le Centre Educatif Fermé "Saint

Eulalie" (3 pages)Page 29

PREFECTURE DE LA GIRONDE

33-2016-09-13-003 - Arrêté du 13 septembre 2016 accordant la médaille d'honneur

agricole à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2016. (14 pages)Page 33

33-2016-09-13-001 - Arrêté du 13 septembre 2016 accordant la médaille d'honneur du

travail à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2016. (202 pages)Page 48

33-2016-09-13-002 - Arrêté du 13 septembre 2016 accordant la médaille d'honneur

régionale, départementale, et communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2016. (40 pages)Page 251

33-2016-09-13-004 - Arrêté temporaire pour travaux de fauchage sur les bretelles de

l'autoroute A10 durant les nuits du 19 au 22 septembre inclus 2016 (2 pages)Page 292

33-2016-09-02-007 - Convention d'utilisation 033-2016-0208 (8 pages)Page 295

2

CHU DE BORDEAUX

33-2016-09-14-001

DECISION CONCOURS SUR TITRES DIETETICIEN

2016
CHU DE BORDEAUX - 33-2016-09-14-001 - DECISION CONCOURS SUR TITRES DIETETICIEN 20163 CHU DE BORDEAUX - 33-2016-09-14-001 - DECISION CONCOURS SUR TITRES DIETETICIEN 20164

DIRECTION DEPARTEMENTALE DELEGUEE DE LA

COHESION SOCIALE DE LA GIRONDE

33-2016-09-08-004

Arrêté modificatif CDAPH

Arrêté modificatif n°1 de l'arrêté fixant la composition des droits et de l'autonomie des personnes

handicapées de la Gironde en date du 24 avril 2015

DIRECTION DEPARTEMENTALE DELEGUEE DE LA COHESION SOCIALE DE LA GIRONDE - 33-2016-09-08-004 - Arrêté modificatif CDAPH5

DIRECTION DEPARTEMENTALE DELEGUEE DE LA COHESION SOCIALE DE LA GIRONDE - 33-2016-09-08-004 - Arrêté modificatif CDAPH6

DIRECTION DEPARTEMENTALE DELEGUEE DE LA COHESION SOCIALE DE LA GIRONDE - 33-2016-09-08-004 - Arrêté modificatif CDAPH7

DIRECTION DEPARTEMENTALE DELEGUEE DE LA

COHESION SOCIALE DE LA GIRONDE

33-2016-09-13-005

Arrêté modificatif n°2 CDAPH

Arrêté modificatif n° 2 de l'arrêté fixant la composition des droits et de l'autonomie des personnes

handicapées de la Gironde

DIRECTION DEPARTEMENTALE DELEGUEE DE LA COHESION SOCIALE DE LA GIRONDE - 33-2016-09-13-005 - Arrêté modificatif n°2 CDAPH8

DIRECTION DEPARTEMENTALE DELEGUEE DE LA COHESION SOCIALE DE LA GIRONDE - 33-2016-09-13-005 - Arrêté modificatif n°2 CDAPH9

DIRECTION DEPARTEMENTALE DELEGUEE DE LA COHESION SOCIALE DE LA GIRONDE - 33-2016-09-13-005 - Arrêté modificatif n°2 CDAPH10

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES

PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA

GIRONDE

33-2016-09-05-009

Arrêté de délégation de signature de Didier MERIAUX, responsable du Service des impôts des Particuliers de

BORDEAUX AVAL à ses agents

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - 33-2016-09-05-009 - Arrêté de délégation de

signature de Didier MERIAUX, responsable du Service des impôts des Particuliers de BORDEAUX AVAL à ses agents11

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - 33-2016-09-05-009 - Arrêté de délégation de

signature de Didier MERIAUX, responsable du Service des impôts des Particuliers de BORDEAUX AVAL à ses agents12

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - 33-2016-09-05-009 - Arrêté de délégation de

signature de Didier MERIAUX, responsable du Service des impôts des Particuliers de BORDEAUX AVAL à ses agents13

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - 33-2016-09-05-009 - Arrêté de délégation de

signature de Didier MERIAUX, responsable du Service des impôts des Particuliers de BORDEAUX AVAL à ses agents14

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES

PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA

GIRONDE

33-2016-09-06-002

Arrêté de délégation de signature de Dominique

HARAMBOURE comptable responsable du Service des

impôts des Particuliers de LANGON à ses agents

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - 33-2016-09-06-002 - Arrêté de délégation de

signature de Dominique HARAMBOURE comptable responsable du Service des impôts des Particuliers de LANGON à ses agents15

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - 33-2016-09-06-002 - Arrêté de délégation de

signature de Dominique HARAMBOURE comptable responsable du Service des impôts des Particuliers de LANGON à ses agents16

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - 33-2016-09-06-002 - Arrêté de délégation de

signature de Dominique HARAMBOURE comptable responsable du Service des impôts des Particuliers de LANGON à ses agents17

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - 33-2016-09-06-002 - Arrêté de délégation de

signature de Dominique HARAMBOURE comptable responsable du Service des impôts des Particuliers de LANGON à ses agents18

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES

PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA

GIRONDE

33-2016-09-05-008

Arreté de délégation de signature de Michel PLA, responsable du Service des Impôts des Particuliers de

BORDEAUX CENTRE à ses agents

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - 33-2016-09-05-008 - Arreté de délégation de

signature de Michel PLA, responsable du Service des Impôts des Particuliers de BORDEAUX CENTRE à ses agents19

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - 33-2016-09-05-008 - Arreté de délégation de

signature de Michel PLA, responsable du Service des Impôts des Particuliers de BORDEAUX CENTRE à ses agents20

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - 33-2016-09-05-008 - Arreté de délégation de

signature de Michel PLA, responsable du Service des Impôts des Particuliers de BORDEAUX CENTRE à ses agents21

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - 33-2016-09-05-008 - Arreté de délégation de

signature de Michel PLA, responsable du Service des Impôts des Particuliers de BORDEAUX CENTRE à ses agents22

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - 33-2016-09-05-008 - Arreté de délégation de

signature de Michel PLA, responsable du Service des Impôts des Particuliers de BORDEAUX CENTRE à ses agents23

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES

PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA

GIRONDE

33-2016-09-02-006

Décision de délégation de signature et de pouvoir de

Roland PATIES, comptable public en charge de la

trésorerie de CENON à ses agents

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - 33-2016-09-02-006 - Décision de délégation

de signature et de pouvoir de Roland PATIES, comptable public en charge de la trésorerie de CENON à ses agents24

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - 33-2016-09-02-006 - Décision de délégation

de signature et de pouvoir de Roland PATIES, comptable public en charge de la trésorerie de CENON à ses agents25

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - 33-2016-09-02-006 - Décision de délégation

de signature et de pouvoir de Roland PATIES, comptable public en charge de la trésorerie de CENON à ses agents26

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - 33-2016-09-02-006 - Décision de délégation

de signature et de pouvoir de Roland PATIES, comptable public en charge de la trésorerie de CENON à ses agents27

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES ALPC ET DU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - 33-2016-09-02-006 - Décision de délégation

de signature et de pouvoir de Roland PATIES, comptable public en charge de la trésorerie de CENON à ses agents28

Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse (DTPJJ) Aquitaine Nord

33-2016-09-12-010

Arrêté en date du 12 septembre 2016 portant fixation de la dotation globale de financement, au titre de l'exercice

2016, pour le Centre Educatif Fermé "Saint Eulalie"Arrêté portant fixation de la DGF 2016, du CEF "Sainte Eulalie" géré par l'Association OREAG,

annule et remplace pour cause d'erreur matérielle l'arrêté N° 33-2016-08-12-007 signé en date du

12 août 2016 portant fixation de la DGF 2016 du CEF "Sainte Eulalie"

Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse (DTPJJ) Aquitaine Nord - 33-2016-09-12-010 - Arrêté en date du 12 septembre 2016 portant

fixation de la dotation globale de financement, au titre de l'exercice 2016, pour le Centre Educatif Fermé "Saint Eulalie"29

Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse (DTPJJ) Aquitaine Nord - 33-2016-09-12-010 - Arrêté en date du 12 septembre 2016 portant

fixation de la dotation globale de financement, au titre de l'exercice 2016, pour le Centre Educatif Fermé "Saint Eulalie"30

Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse (DTPJJ) Aquitaine Nord - 33-2016-09-12-010 - Arrêté en date du 12 septembre 2016 portant

fixation de la dotation globale de financement, au titre de l'exercice 2016, pour le Centre Educatif Fermé "Saint Eulalie"31

Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse (DTPJJ) Aquitaine Nord - 33-2016-09-12-010 - Arrêté en date du 12 septembre 2016 portant

fixation de la dotation globale de financement, au titre de l'exercice 2016, pour le Centre Educatif Fermé "Saint Eulalie"32

PREFECTURE DE LA GIRONDE

33-2016-09-13-003

Arrêté du 13 septembre 2016 accordant la médaille d'honneur agricole à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2016.

PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2016-09-13-003 - Arrêté du 13 septembre 2016 accordant la médaille d'honneur agricole à l'occasion de la promotion du

14 juillet 2016.33

PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2016-09-13-003 - Arrêté du 13 septembre 2016 accordant la médaille d'honneur agricole à l'occasion de la promotion du

14 juillet 2016.34

PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2016-09-13-003 - Arrêté du 13 septembre 2016 accordant la médaille d'honneur agricole à l'occasion de la promotion du

14 juillet 2016.35

- Madame FRUGIER Françoise

Ouvrière agricole, DE LAMBERT, LIBOURNE

demeurant à LIBOURNE - Monsieur GAJDEK Brett Ingénieur études, CREDIT AGRICOLE TECHNOLOGIES & SERVICES, ANNECY demeurant à TALENCE - Madame GAYOUT Corinne

Analyste, MSA GIRONDE, BORDEAUX

demeurant à SAINT-ANDRE-DE-CUBZAC - Madame GRIFFOUL Béatrice

Conseillère, MSA GIRONDE, BORDEAUX

demeurant à SAINT-PIERRE-DE-MONS - Monsieur GUYONNET Bruno

Expert, MSA GIRONDE, BORDEAUX

demeurant à SAINT-MORILLON - Monsieur GUYOT Eric Informaticien, CREDIT AGRICOLE TECHNOLOGIES & SERVICES, ANNECY demeurant à MIOS - Madame LABADIE Hélène Responsable agence bancaire, CREDIT AGRICOLE AQUITAINE, BORDEAUX demeurant à TALENCE - Monsieur LABARBE Michel Jardinier, SOCIETE CIVILE DE CHATEAU LAFITE ROTHSCHILD, PARIS 8EME demeurant à CISSAC-MEDOC - Madame LABARBE Michèle Ouvrière agricole, SOCIETE CIVILE DE CHATEAU LAFITE ROTHSCHILD, PARIS 8EME demeurant à CISSAC-MEDOC - Monsieur LABORDE Frédéric

OEnologue, DE LAMBERT, LIBOURNE

demeurant à LIBOURNE - Monsieur LAMBROT Franck Ouvrier d'entretien, LES VIGNOBLES ANDRE LURTON, GREZILLAC demeurant à GREZILLAC - Monsieur LANTIGNAC Bertrand

Technicien, MSA GIRONDE, BORDEAUX

demeurant à BORDEAUX - Monsieur LAROUMAGNE Olivier Ouvrier agricole, CHATEAU FLEUR CARDINALE, SAINT-ETIENNE-DE-LISSE demeurant à SAINT-GENES-DE-CASTILLON - Monsieur LARRIEU Hervé Responsable développement commercial, Prédica - Assurances de personnes, Paris demeurant à PESSAC - Madame LARTIGUE Myriam

Technicien, MSA GIRONDE, BORDEAUX

demeurant à ARTIGUES-PRES-BORDEAUX

PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2016-09-13-003 - Arrêté du 13 septembre 2016 accordant la médaille d'honneur agricole à l'occasion de la promotion du

14 juillet 2016.36

- Madame LATOURNERIE Céline Agent logistique et approvisionnements, SMURFIT KAPPA, PESSAC demeurant à SALLES - Madame LAVAUX Isabelle Intendante, SOCIETE CIVILE DE CHATEAU LAFITE ROTHSCHILD, PARIS 8EME demeurant à PAUILLAC - Madame LIMBERGER Marie-France Vigneronne, SOC CIVILE CHATEAU DUHART MILON, PAUILLAC demeurant à PAUILLAC - Madame LUSSET Nathalie demeurant à MOULON - Madame MACARY Marie

Ouvrière agricole, DE LAMBERT, LIBOURNE

demeurant à SABLONS - Madame MAILLOT Nathalie

Expert, MSA GIRONDE, BORDEAUX

demeurant à BUDOS - Madame MAXIMO Adélaïde Césaltina

Ouvrière agricole, DE LAMBERT, LIBOURNE

demeurant à LIBOURNE - Monsieur MAXIMO Armenio

Ouvrier agricole, DE LAMBERT, LIBOURNE

demeurant à SAINT-DENIS-DE-PILE - Madame MAXIMO Cesaltina

Ouvrière agricole, DE LAMBERT, LIBOURNE

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