Conditions générales de vente et dutilisation du service Parking PDF

Untitled

Le forfait Améthyste est chargé sur une carte Navigo rigoureusement personnelle Les modalités de renouvellement du forfait Améthyste à expiration de sa ...

CONDITIONS GENERALES DE DELIVRANCE ET DUTILISATION

1 juil. 2020 celles du passe Navigo et de celles des forfaits Navigo Navigo Gratuité

CONDITIONS GENERALES DE DELIVRANCE ET DUTILISATION

1 avr. 2021 du passe Navigo et de celles des forfaits Navigo Navigo Gratuité

CONDITIONS GENERALES DE DELIVRANCE ET DUTILISATION

1 nov. 2018 2.2 L'usager doit disposer d'une carte Navigo personnalisée à ses ... 6 - EXPIRATION ET RENOUVELLEMENT DES DROITS A TARIFICATION SOLIDARITE.

CONDITIONS GENERALES DE DELIVRANCE ET DUTILISATION

16 juil. 2021 2.2 Le volontaire doit disposer d'un passe Navigo personnalisé à ses ... 4 - EXPIRATION ET RENOUVELLEMENT DES DROITS A LA « REDUCTION 50% ».

demande dabonnement annuel forfait améthyste 4-5 pour les

ou bénéficiaire de l'AAH. Votre forfait expire le : 2. 0. ? Madame ? Monsieur. N° DE CARTE NAVIGO (OBLIGATOIRE) : N° de dossier : .

Tarifs Réduits : Liste des pièces justificatives à fournir

Le titulaire d'un contrat Navigo Liberté + dispose par défaut d'un profil Plein Tarif. date d'expiration et au plus tard

CONDITIONS GENERALES DE DELIVRANCE ET DUTILISATION

1 mars 2013 2-2 Le bénéficiaire doit disposer d'un passe Navigo personnalisé à ses nom ... 6 - EXPIRATION ET RENOUVELLEMENT DES DROITS.

Conditions générales de vente et dutilisation du service Parking

19 avr. 2022 Pour les titulaires de passes Navigo n'étant pas abonnés à un forfait annuel ... Si le Service a été utilisé avant l'expiration du délai de ...

Untitled

Votre forfait expire le : N° DE CARTE NAVIGO (OBLIGATOIRE) : ... 1 photocopie de la carte Navigo [Attention les nom et prénom[s] doivent correspondre.

[PDF] Conditions générales de vente et dutilisation du service Parking