[PDF] ??? ??????? ?? ????? ????? - Demande dindemnité pour perte demploi





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????? ???????? ?? ????? ? ??? ????????? ??????? Avis dinterruption de travail

d'arrêt de travail pour accouchement et qu'elle soit résidente au Maroc. RIB ou spécimen de chèque (si le dépôt n'est pas fait auparavant à la CNSS) ;.



CNSS - SE 350-17

Ce formulaire est établi par l'institution auprès de laquelle l'intéressé a le numéro d'identité (CIN) pour une personne de nationalité marocaine.



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18 mar. 2020 doivent être présentées à la CNSS dans les deux mois qui ??? ????? ?? ????? ??? ?? ... L'obligation de remboursement prise par la CNSS est.



??? ??????? ?? ????? ????? - Demande dindemnité pour perte demploi

8 déc. 2014 et m'engage à aviser la CNSS en cas de reprise d'activité dans les huit jours qui suivent. . ???? ???? ???? ???? ??? ??????.



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18 mar. 2020 La feuille de soins ainsi que les pièces justificatives doivent être présentées à la CNSS dans les deux mois qui suivent le premier acte médical ...



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Copie de la Carte CNSS. ????? ??????? ?? ??????? ?????? ?????? ????????. RIB comportant le nom et le prénom de l'assuré. ??? ?????? ?????? ????.



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Page 1.



Formulaire dinscription au service Télépaiement de DAMANCOM.pdf

signataire à la CNSS. La banque s'interdit de répondre à toute demande d'annulation de la présente autorisation de prélèvement qui n'aurait pas fait l'objet 



??? ???? ?? ?????? Demande de pension de vieillesse

ance maladie auprès d'un organisme autre que la CNSS Maroc. - Pièce d'identité bancaire spécifiant l'IBAN et le code BIC.



CONVENTION DE SECURITE SOCIALE ENTRE LE MAROC ET LE

ENTRE LE MAROC ET LE CANADA. Formulaire. CAN -MAR1. INSTRUCTION D'UNE DEMANDE DE : Pension de vieillesse. Pension de survivants.



Téléchargement La Caisse Nationale de Sécurité Sociale - CNSS

Formulaires employeurs · DEMANDE D'INSCRIPTION AU SERVICE DE TELEPAIEMENT DES COTISATIONS SOCIALES ET AUTORISATION DE PRELEVEMENT BANCAIRE (Réf · DEMANDE D' 



????? ????????? La Caisse Nationale de Sécurité Sociale - CNSS

????? ????????? · ???????? ???? ????????? · ???????? ?????? ? ?????? ??????? · ???????? ???? ??????????? ??????? · ???????? ???? ????????? · ???????? ???? 



[PDF] 610-1-02_1pdf - CNSS

18 mar 2020 · La feuille de soins ainsi que les pièces justificatives doivent être présentées à la CNSS dans les deux mois qui suivent le premier acte médical 



[PDF] [PDF] Demande dadhésion aux services DAMANCOM - CNSS

Demande d'adhésion aux services DAMANCOM Réf : 212-1-15 Compte Simple Le demandeur N° d'affiliation à la CNSS Nom ou raison sociale



[PDF] 451-4-42 v04 Feuille de soins RC(2)pdf - CNSS

Maroc: Nombre depièces jointes Reference de l'attestation d'ouverture de droit f formulaire Declaration du Medecin traitant Bénéficiaire de soins



[PDF] 310-1-45 Déclaration sur lhonneur dinactivité du conjointpdf - CNSS

????? ?????? ???? ?????? ????? )?( ? ? ???? ? ??? ?? ???? Déclaration sur l'honneur d'inactivité du conjoint ??? ????????? Pôle Prestations



[PDF] ????? ???????? ?? ????? ? ??? ????????? ??????? Avis dinterruption de travail

(3) ou N° Passeport / N° Carte Résidence (4) AT/MP Accident de travail Maladie Professionnelle Les traitements des données à caractère personnel sont 



[PDF] Formulaire dinscription au service Télépaiement de DAMANCOMpdf

signataire à la CNSS La banque s'interdit de répondre à toute demande d'annulation de la présente autorisation de prélèvement qui n'aurait pas fait l'objet 



[PDF] ??? ???? ?? ?????? Demande de pension de vieillesse - CNSS

Demande formulée dans le cadre de Demande formulée par un(e) assuré(e) Maroc - Pièce d'identité bancaire spécifiant l'IBAN et le code BIC



[PDF] ???????????? ???????????????????????????????? Demande dimmatriculation - CNSS

Demande d'immatriculation Référence : 321-1-06 N° Dossier ??? ????? Réservé à l'employeur ????? ???????????????? Numéro d'affiliation

  • Comment télécharger la déclaration CNSS ?

    Le portail DAMANCOM vous offre la possibilité de demander vos attestations en ligne. Accédez à la rubrique « Demande d'attestation », cliquez sur « Nouvelle demande », sélectionnez l'attestation dont vous avez besoin, précisez le mode de récupération qui vous convient et validez votre demande.

  • Comment faire la déclaration CNSS en ligne ?

    En mode EDI : Téléchargez le préétabli, alimentez le fichier par les données de la paie via votre logiciel et déposez le fichier de la déclaration des salaires. En mode EFI : « Préparez » la télé-déclaration en saisissant les informations de la déclaration des salaires, contrôlez votre saisie et validez la déclaration.

  • Comment telecharger fiche comptable CNSS ?

    A partir de votre espace privé, accédez à « Plus de services », puis « Fiche comptable ». Précisez l'intervalle de la période souhaité et cliquez ensuite sur valider. Le portail envoi votre demande au système d'information de la CNSS pour préparer la situation.

  • Quelles sont les pi?s à fournir pour la déclaration de mon

    ?Présenter une pi? d'identité de l'assuré en mentionnant son numéro CNSS;Copie conforme de l'acte de mariage ;Attestation d'activité ou d'inactivité ;Copie de la CIN du conjoint.

Pôle Prestations

Direction des Prestations Familiales et Sociales

Date de dépôt

N° Affiliation : ρ΍ήΨϧϻ΍Ϣϗέ

N° téléphone (1) : ϒΗΎϬϟ΍Ϣϗέ(1)

Déclare que le salarié ci-haut

identifié a perdu son emploi le :

Suite à (2) :

Démission .

Départ volontaire ΔϴϋϮσΓέΩΎϐϣ

Abandon de poste

Des circonstances indépendantes de sa volonté

A préciser :

(1) facultatif (2) Cochez la case correspondante

1ϱέΎϴΘΧ΍

Réf. : 310-1-26

Indice de révision : 01

Visa et Cachet de

l

Voir au verso les informations concernant les

de droit.

N° : ϞϴΠδΘϟ΍Ϣϗέ

Nom : ϲϠ΋Ύόϟ΍Ϣγϻ΍ Prénom : ϲμΨθϟ΍Ϣγϻ΍

N° de CNI :

N° téléphone : ϒΗΎϬϟ΍Ϣϗέ Adresse Email : ϲϧϭήΘϜϟϹ΍ΪϳήΒϟ΍

Adressepersonnelle :

en date du : et , dans les huit jours qui suivent.

1- Cumul de 780 jours de déclarations de salaires

pendant les 36 derniers mois précédant la date de derniers mois précédant cette date. 1

2- Peremploi suite à des circonstances

indépendantes de 2

3- Dépôt de

dans un délai ne dépassant pas 60 jours à 3 4 de

Réf. : 310-1-26

Indice de révision : 01

quotesdbs_dbs10.pdfusesText_16
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