[PDF] DSCG 4 - Numilog Thèmes : Consolidation • Diagnostic financier •

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ÉTUDES DE CAS

DSCG 4

Comptabilité

et audit

Robert OBERT

Agrégé des techniques économiques de gestion

Docteur en sciences de gestion

Diplômé dexpertise comptableMarie-Pierre MAIRESSE

Agrégée d"économie et de gestion

Diplômée dexpertise comptable

Professeur des universités

à lIAE de Valenciennes

5 e

édition

Arnaud DESENFANS

Agrégé d"économie et de gestionDiplômé dexpertise comptable

Co-responsable du master CCA

de lIAE de Valenciennes289199PTF_OBERT.book Page I Mardi, 26. septembre 2017 1:41 13Retrouver ce titre sur Numilog.com

© Dunod, 2017

11 rue Paul Bert, 92240 Malakoff

www.dunod.com

ISBN 978-2-10-076324-5

ISSN 1269-8792

289199PTF_OBERT.book Page II Mardi, 26. septembre 2017 1:41 13Retrouver ce titre sur Numilog.com

III © Dunod - Toute reproduction non autorisée est un délit.

Sommaire

Pour réussir le DCG et le DSCGV

Programme de l"épreuve n° 4 du DSCG Comptabilité et auditVI

Tableau synoptique des thèmes proposésVIII

Avant-proposIX

1 - ÉTUDE DE CASSociété Pneumatique international1

Thèmes : Analyse financière • Évaluation d"une unité de production € Retraitements de consolidation € Audit légal - contrôle interne

2 - ÉTUDE DE CASSociété des Forges de Mastaing25

Thèmes : Analyse financière • Fusion • Retraitements de consolidation € Commissariat aux comptes

3 - ÉTUDE DE CASSociété Electricos59

Thèmes : Communication financière • Fusion € Consolidation € Commissariat aux comptes et infractions pénales

4 - ÉTUDE DE CASGroupe Octobre81

Thèmes : Communication financière • Fusions € Retraitements de consolidation € Organisation de la mission daudit

5 - ÉTUDE DE CASSociété Hannibal113

Thèmes : Fusion : régime fiscal • Retraitements de consolidation € Écarts de première consolidation € Commissariat aux comptes

6 - ÉTUDE DE CASSociété Valencia135

Thèmes : Périmètre de consolidation • Fusion € Commissariat aux comptes

7 - ÉTUDE DE CASSociété Carré dAs161

Thèmes : Scission et apport partiel d"actif

€ Emprunt, augmentation de capital et mise en équivalence € Contrôle interne € Système dinformation

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IV

Sommaire

8 - ÉTUDE DE CASCabinet Focus195

Thèmes : Comptes combinés • Fusion

€ Commissariat aux comptes € Déontologie

9 - ÉTUDE DE CASÉnergie France Noordzee221

Thèmes : Information comptable et management

financier € Opérations de fusion € Comptes de groupe € Contrôle interne et audit

10 - ÉTUDE DE CASThibault le Bobil245

Thèmes : Évaluation - Fusion aspects comptables et fiscaux € Consolidation en normes IFRS € Commissariat aux comptes

11 - ANNALESSujet 2016 : Nacilor295

Thèmes : Consolidation • Diagnostic financier • Fusion € Commissariat aux comptes

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Pour réussir le DCG et le DSCG

Le cursus des études conduisant à lexpertise comptable est un cursus dexcellence, pluridis-

ciplinaire, vers lequel se dirigent, à raison, de plus en plus détudiants.

Dunod dispose depuis de très nombreuses années dune expérience confirmée dans la prépa-

ration de ces études et offre aux étudiants comme aux enseignants une gamme complète douvrages de cours, dentraînement et de révision qui font référence.

Ces ouvrages sont entièrement adaptés aux épreuves, à leur esprit comme à leur programme,

avec une qualité toujours constante. Ils sont tous régulièrement actualisés pour correspondre

le plus exactement possible aux exigences des disciplines traitées.

La collection Expert Sup propose aujourdhui :

... des manuels complets mais concis, strictement conformes aux programmes, comportant

des exemples permettant lacquisition immédiate des notions exposées, complétés dun

choix dapplications permettant lentraînement et la synthèse ;

... des ouvrages dentraînement originaux, avec la série " Tout-en-Un », spécialement conçue

pour la mise en pratique et la maîtrise du programme du DCG, et la série " Études de cas »,

qui propose des sujets originaux dont lensemble permet de travailler la totalité du pro- gramme du DSCG.

Elle est complétée dun ensemble doutils pratiques de révision, avec la collection Express

DCG, ou de mémorisation et de synthèse avec les " Petits » (Petit fiscal, Petit social, Petit

Compta, Petit Droit des sociétés...).

Ces ouvrages ont été conçus par des enseignants confirmés ayant une expérience reconnue

dans la préparation des examens de lexpertise comptable.

Ils espèrent mettre ainsi à la disposition des étudiants les meilleurs outils pour aborder leurs

études et leur assurer une pleine réussite.

Jacques Saraf

Directeur de collection

289199PTF_OBERT.book Page V Mardi, 26. septembre 2017 1:41 13Retrouver ce titre sur Numilog.com

VI

Programme de l"épreuve n° 4

du DSCG Comptabilité et audit

Durée

de lenseignement

Nature de lÉpreuveDuréeCoefficient

(à titre indicatif)

180 heures

20 crédits européens

Épreuve écrite portant sur létude dun cas ou de situations pratiques pouvant être accompa- gnées de commentaires dun ou plusieurs documents et/ou dune ou plusieurs questions

4heures 1,5

ThèmesSens et portée de létudeNotions et contenus

1. Information comptable et management financier (30 heures)

1.1. Diagnostic

financier des sociétés et des groupes

Exprimer et justifier une opi-

nion sur les comptes analy- sés en cernant les contours de lentité. Contexte et méthodologie du diagnostic financier des sociétés et des groupes Rentabilité et profitabilité de lentité

Structure financière de lentité

Génération des flux de lentité

1.2. Évaluation

financière des sociétés et des groupes en normes IAS/ IFRS

Développer une réflexion

sur la valeur à partir de la théorie économique et la transposer dans le domaine comptable. Relations entre valeur comptable, valeur de marché et juste valeur

Évaluation à la valeur comptable

Évaluation à la valeur de marché des éléments Évaluation par actualisation des flux prévisionnels et méthode de détermination des taux dactualisation pertinents

1.3. Communi-

cation financière

Faire le lien entre le diagnos-

tic financier, lingénierie financière, les contraintes

économiques et juridiques et

léquilibre du pouvoir.

Communication financière et actionnariat

Communication financière et gouvernance

Communication financière et marchés financiers (introduction en bourse, émission de titres)

2. Opérations de fusion (30 heures)

2. Opérations

de fusion

Analyser et représenter

les conséquences compta- bles de lagrégation financière de plusieurs entités.

Contexte juridique : fusion création, fusion

absorption, scission, apport partiel dactif Modalités financières du traité de fusion : évaluation des éléments apportés, critères de choix de la méthode dévaluation, parité déchange

Rétroactivité des fusions

Comptabilisation des différentes opérations

de restructuration Incidences comptables du régime fiscal des fusions

3. Comptes de groupe (60 heures)

3.1. Principes

de consolidation

Définition des groupes

Pourcentages dintérêts et de contrôle Cadre réglementaire et légal national et normes comp- tables internationales (IFRS)

289199PTF_OBERT.book Page VI Mardi, 26. septembre 2017 1:41 13Retrouver ce titre sur Numilog.com

VII

Programme de l"épreuve n° 4, DSCG

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Informations complémentaires

2. Les cas particuliers des fusions entre sociétés comportant des participations préalables

(simple ou croisées) doivent être étudiés.

3.2. Les retraitements de consolidation concernent : les retraitements dhomogénéité, les

retraitements pour des raisons dordre fiscal, les retraitements des différences temporaires,

lajustement des comptes réciproques, la conversion des comptes des sociétés étrangères.

3.2. Processus

délaboration des comptes de groupe

Comprendre l"incidence

comptable de la définition dune entité et de son péri- mètre (le périmètre doit-ilquotesdbs_dbs12.pdfusesText_18

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