[PDF] Demande dadhésion à lAssurance Maladie Obligatoire.pdf





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18 mar. 2020 Enfant. Etablissement de soins. ?????. ???????? ????? ??????? ??????. I __T_T_I. Direction de l'Assurance Maladie. Obligatoire.



Demande dadhésion à lAssurance Maladie Obligatoire.pdf

(1) Prière de procéder à la déclaration à la CNSS



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LE RÉGIME DE SÉCURITÉ SOCIALE DU SECTEUR PRIVÉ 1961

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Rapport statistique de lAssurance Maladie Obligatoire des salariés

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Recueil des textes législatifs et réglementaires

La Caisse nationale de sécurité sociale (C.N.S.S.) est dotée de la relative au régime de l'assurance maladie obligatoire de base pour les catégories des.



SOMMAIRE

Les différentes pensions servies par la CNSS Assurance maladie obligatoire ... tout moment au site de votre caisse de sécurité sociale : www.cnss.ma.

Demande d'Adhésion à l'Assurance Maladie

Obligatoire (1)

Direction des Affiliés

Réf . : 325-1-07

Identification de l'Affilié

Numéro d'affiliation :

Nom ou Raison sociale : ...................................................... Activité Principale : ...................................................... Adresse du Siège Social : ...................................................... N° téléphone : ...................................................... N° Fax : ........................................................

E-mail :

Nombre de salariés : Nombre salariés célibataires : Nombre sa lariés mariés :

Couverture précédente

Identification de l'assureur précédent : ......................................................

N° de police :

Date de premier effet du contrat :

Taux de cotisation des prestations maladie :

Couverture du personnel retraité :

(2) oui (2) non

Plafond annuel contractuel :

Motif de la fin de couverture : (2) Arrivée de l'échéance (2) Résiliation

Date de l'échéance de la police :

Motif de la résiliation : ........................................................

Raisons justifiant le choix de l'AMO

Signature du responsable de l'entreprise Cachet de l'Affilié

(1) Prière de procéder à la déclaration, à la CNSS, des conjoints et des enfants de vos salariés et ce afin de les faire bénéficier des prestations servies dans le cadre l'AMO.

(2) Cocher la case correspondante

Indice de révision : 01

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