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Assemblée Générale

Assemblée Générale

Vendredi 17 mai 2019

Exercice 2018

Assemblée Générale du 17 mai 2019 du CREAI Aquitaine - Exercice 2018 - 2 -

Année 2018

Perspectives

Année 2019

Assemblée Générale du 17 mai 2019 du CREAI Aquitaine - Exercice 2018 - 3 - Assemblée Générale du 17 mai 2019 du CREAI Aquitaine - Exercice 2018 - 4 -

Sommaire

I - La vie du CREAI Aquitaine en 2018 6

1. La vie associative 6

1.1 'Assemblée Générale Ordinaire 6

1.3 Le Bureau 7

2. La participation du CREAI aux instances de concertation 7

3.1 Les salariés permanents 8

3.2 Les salariés temporaires 8

II - Rapport Moral 10

1. Observation / Etudes / Recherche 20

1.1 Les études terminées en 2018 20

1.2 Les études débutées en 2018 et en cours de réalisation en 2019 22

2. Formations 29

2.1 Les conventions terminées en 2018 29

2.2 Les conventions encore en cours en 2019 30

3.1 Les conventions terminées en 2018 32

4. Conseil & Expertise 37

4.1 Conseil Technique 37

4.1.1 Les conventions terminées en 2018 37

4.1.2 Les conventions encore en cours en 2019 37

4.3 Plateformes informatiques 38

5. Autres activités 42

6. Information et communication 43

6.1 Documentation ʹ Accueil 43

6.2 Site Internet : www.creai-aquitaine.org 43

7.1 Pôle Observation / Etude / Recherche 44

7.2 Pôle Formation 44

7.3 Pôle Conseil Technique 45

7.4 Pôle Animation 45

IV - Rapport financier 46

ANNEXES 48

Assemblée Générale du 17 mai 2019 du CREAI Aquitaine - Exercice 2018 - 5 - Assemblée Générale du 17 mai 2019 du CREAI Aquitaine - Exercice 2018 - 6 -

I - La vie du CREAI Aquitaine en 2018

1. La vie associative

et des personnes physiques a été renouvelé.

Ont été élus :

Collège des personnes morales

TITULAIRE SUPPLEANT

ADGESSA

30 rue du fils ʹ 33000 Bordeaux

Représentant : M. Guitton

UGECAM Aquitaine

Rue de la Tour de Gassiesʹ 33523 Bruges Cedex

Représentante : Mme Le Meur

FAM Les Fontaines de Monjous

9 rue des Fontaines de Monjous ʹ 33170 Gradignan

Représentant : M. Ventejou

CHIC Ribérac Dronne Double

24 600 Ribérac

Représentant : Mme Delibie

ADC/ENSP Aquitaine

Représentant : M. David

Papillons Blancs de Bergerac

6 avenue Paul Painlevé ʹ 24112 Bergerac Cedex

Représentant : M. Mondejar

Solidarité-Autisme Gironde

11 rue R. Belleau - 33400 Talence

Représentante : Mme Quoix

ASAEL

15 bd de Candau ʹ BP 311 ʹ 40011 Mont de

Marsan

Représentant : M. Hegoburu

Institution Régionale des Sourds et Aveugles

156 bd Président Wilson - 33000 Bordeaux

Représentant : M. Balagi

Collège des personnes physiques

TITULAIRE SUPPLEANT

Mme Céline Sansébastian-Olaizola

64500 Saint Jean de Luz

M. Manuel Nabais-Ramos

2 rue du Général Guillaumat

33600 Pessac

M. Jean-Rémi Rousseaux

5 impasse Bellevue

40000 Mont de Marsan

Assemblée Générale du 17 mai 2019 du CREAI Aquitaine - Exercice 2018 - 7 - Les réunions du Conseil d'Administration en 2018 - le vendredi 23 mars, - le vendredi 6 avril, - le vendredi 29 juin, - le vendredi 23 novembre.

Séminaire de réflexion

Un séminaire de réflexion a été organisé le 15 octobre. aux différentes transformations de notre secteur.

Le séminaire a validé des objectifs stratégiques et opérationnels ; les participants ont réfléchi aux

1.3 Le Bureau

La Composition du Bureau

Président : Maître Jean-Pierre DEPOND ʹ Association GARDERA (33) Vice-Président : Monsieur Marcel MONDEJARD ʹ Papillons Blancs de Bergerac (24)

2ème Vice-Président : Madame Danielle QUOIX - Sésame Autisme Aquitaine (33)

Secrétaire Général : Monsieur Hervé LAULHAU ʹ AOL de Périgueux (24) Secrétaire Général Adjoint : Monsieur Thierry PERRIGAUD ʹ Association RENOVATION (33) Trésorier : Monsieur Eddie BALAGI ʹ IRSA (33) Trésorière Adjointe : Madame Maryse DELIBIE ʹ CHICRD (24) Assesseurs : Monsieur Daniel HEGOBURU ʹ ASAEL (40)

Monsieur Guillaume SCALABRE ʹ ALGEEI (47)

Madame Isabelle MORENO ʹ ARIMOC du Béarn (64)

Monsieur Bruno NADIN (64)

Les réunions du bureau en 2018

- Le vendredi 12 janvier, - Le vendredi 12 février, - Le vendredi 23 mars, - Le vendredi 25 mai, - Le vendredi 29 juin, - Le vendredi 21 septembre, - Le lundi 15 octobre, - Le vendredi 23 novembre, - Le vendredi 21 décembre.

2. La participation du CREAI aux instances de concertation

Le CREAI Aquitaine est :

Danielle QUOIX

Thierry DIMBOUR est membre du :

- Comité restreint du GCS Télésanté Aquitaine. Assemblée Générale du 17 mai 2019 du CREAI Aquitaine - Exercice 2018 - 8 -

3.1 Les salariés permanents

- Thierry DIMBOUR, Directeur (1 ETP) - Nadia ECALLE, Assistante de Direction (1 ETP)

- Patricia FIACRE, Conseillère Technique des Pôles Etudes et Formation, Antenne de Poitiers (0,8

ETP) - Antoine LOTZ, Informaticien (1 ETP) - Bénédicte MARABET, Responsable du Pôle Etudes & Observation (1 ETP) - Marianne SCHMITT, Conseillère Technique des Pôles Formation et Etudes (0,75 ETP) - Agathe SOUBIE, Conseillère Technique des Pôles Formation et Etudes (0,6 ETP du 01/03 au

31/03 puis 0,8 ETP à compter du 01/04)

- Alexandra STRUK, Conseillère Technique (1 ETP, 0,5 ETP à compter du 08/01, démission le

31/05)

3.2 Les salariés temporaires

- Amélie SOUBIE, Agent de bureau (1ETP en CDD le 11/04) - Chloé COULAIS, Conseillère Technique (0,8 ETP en CDD du 03/09 au 31/12) - Coline DIMBOUR, Agent de bureau (1 ETP en CDD du 11/12 au 12/12)

1 Au 31 décembre 2017

Assemblée Générale du 17 mai 2019 du CREAI Aquitaine - Exercice 2018 - 9 - Assemblée Générale du 17 mai 2019 du CREAI Aquitaine - Exercice 2018 - 10 -

II - Rapport Moral

Rédigé par Monsieur Hervé LAULHAU

Secrétaire Général du CREAI Aquitaine

Monsieur le Président,

Chers Administrateurs,

Chers Adhérents,

Mesdames, Messieurs,

Mon propos traitera des sujets qui ont fortement mobilisé les instances politiques du CREAI, son Bureau

évolution statutaire et du devenir de son modèle économique.

menées et les travaux conduits en 2017 pour préparer la fusion des 2 CREAI sont restés sans

prolongement en 2018. Nos collègues du Limousin ont dû finir de régler la situation de leur CREAI

immobilier) sans en maîtriser tous les leviers. En effet, plusieurs arbitrages ne sont pas de leur ressort, et

leur calendrier, qui relève des instances administratives, leur complique la tâche et empêche la

Assemblée Générale du 28 mars dernier, pouvoir clôturer son activité fin 2019. Nous avons redit à cette

fassent bénéficier le prochain CREAI Nouvelle-Aquitaine de leur engagement et de leur mobilisation.

Après quelques avancées en 2018, les instances du CREAI vont travailler cette année pour finaliser la

structuration et le déploiement stratégique du CREAI Nouvelle-Aquitaine. Comme rappelé dans le

dirigeante représentative de chaque territoire et de tous les secteurs relevant de notre domaine de

compétences.

lieu et la date afin de rassembler le plus grand nombre de participants du Limousin et du Poitou-Charentes.

Pour rappel, les axes stratégiques revisités dans le cadre de ces travaux sont en totale conformité avec le

La proximité territoriale, avec la prise en compte de chaque territoire

La transversalité des missions du CREAI

en situation de vulnérabilité. Assemblée Générale du 17 mai 2019 du CREAI Aquitaine - Exercice 2018 - 11 - séminaire :

Faut-il conserver deux collèges ?

Doit-on assurer une représentation équilibrée (par territoire, par secteur) ? si oui comment ?

pour chaque siège ou chaque personne morale désigne-t-elle un titulaire et un suppléant ?

Nos démarches pour définir un nouveau projet stratégique et repenser nos statuts en conséquence

Alors que le contexte général, avec ses nombreuses évolutions et mutations annoncées ou en cours,

Fragile pour les raisons structurelles évoquées lors de nos différentes réunions plénières, avec un statut

économique non lucratif toujours sous le risque de la requalification commerciale ; fragile pour des

raisons de forte dépendance financière aux commanditaires institutionnels (ARS, DRDJSCS) ; menacé

enfin par le défaut de cohérence entre les orientations et les stratégies déployées par chaque CREAI et le

pourtant le cas depuis le 22 octobre 2018. Sans trop entrer dans les détails, rappelons que le CREAI

auprès des différents Conseils départementaux. Plusieurs CREAI avaient conventionné à ce titre avec le

CREAI Auvergne Rhône-Alpes. Depuis la mise en service de son nouveau référentiel, le CREAI Auvergne

concrètement pour notre CREAI, qui vient de voir le Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques,

départemental.

Nous en sommes de notre côté à étudier avec trois autres CREAI (Bourgogne-Franche-Comté, Bretagne,

même démarche pour ce qui nous concerne vis-à-vis du Conseil départemental des Pyrénées-

Atlantiques.

Cette situation est désolante mais surtout très inquiétante.

Elle attise une rivalité entre CREAI sur nos missions premières, faisant fi de toute logique territoriale et

renforçant à court terme le risque de requalification commerciale de nos activités. Elle empêche de ce

Par-delà ces turbulences, le CREAI Nouvelle-Aquitaine va poursuivre ses chantiers avec détermination,

encouragé et renforcé par les réussites de son service pour cette année 2018. Assemblée Générale du 17 mai 2019 du CREAI Aquitaine - Exercice 2018 - 12 -

Nous sommes convaincus que les orientations choisies sont les bonnes et que le développement et la

diversification des formations, des outils et des animations vont dans le bon sens, portés par la richesse de

CREAI.

Assemblée Générale du 17 mai 2019 du CREAI Aquitaine - Exercice 2018 - 13 -

Présenté par Monsieur Thierry DIMBOUR

Directeur du CREAI Aquitaine

Le département des Etudes dirigé par Bénédicte MARABET, bien renforcé par les compétences de

Patricia FIACRE à Poitiers, a généré une activité record, supérieure de 30 % à notre budget prévisionnel,

national).

Cette activité " conjoncturelle », portée avec efficacité par Nadia ECALLE, est amenée, au cours des

la préparation des journées nationales des SESSAD qui se dérouleront en novembre 2020 à Bordeaux.

Globalement, ce sont les efforts soutenus de notre équipe technique qui ont permis de générer un

Cette année 2018 a également été marquée par la relance des travaux initiaux avec le CREAI Limousin

et sans préjuger de la forme et du fond de notre futur CREAI Nouvelle-Aquitaine, chacun a compris que

Aquitaine » officiel.

Concernant nos relations et les travaux conduits en lien avec la fédération ANCREAI et nos collègues

CREAI, cette année restera marquée par une montée progressive et ininterrompue des tensions avec le

CREAI Auvergne Rhône-Alpes autour du conflit introduit par le référentiel ESOPPE. Avec des

Permettez-moi de revenir sur un certain nombre de dossiers emblématiques qui ont porté notre activité

structurantes, au caractère pérenne et pluriannuel pour notre CREAI. Etablissements et Services Médico-sociaux, approchait les 500 licences vendues fin décembre 2018.

Santé (HAS).

spécificités (Missions locales, Centres Ressources Autisme, Protection Judiciaire de la Jeunesse,

Assemblée Générale du 17 mai 2019 du CREAI Aquitaine - Exercice 2018 - 14 -

La méthode ARSENE de conduite de la démarche qualité au sein des ESMS assure également un

accompagnements aux structures et gestionnaires (liaison entre diagnostic CPOM et Plan - HANDIDONNEES, le panorama régional des données sur le handicap

régional avec la mise en place de deux nouveaux sites régionaux : Grand Est et Ile de France. Ces

deux CREAI sont soutenus par leur ARS pour produire des données (quantitatives/qualitatives)

Notre projet a encore des difficultés pour être porté au niveau national, dans une dimension

financement) de leur ARS pour rejoindre notre projet. Sa dimension récurrente en termes de financement au sein de notre convention annuelle avec

améliorations et des évolutions permanentes du site. Une démarche coordonnée, au niveau de

faisons régulièrement des propositions pour faire évoluer la gouvernance pratique de ce projet,

qui sont discutées avec notre commanditaire ARS. - TSARA, le serious-game en faveur des aidants de personnes autistes : avec des perspectives à professionnels ; le développement de nouveaux mondes dans le jeu (La nounou et la petite enfance). dans une version fonctionnelle, conforme à la RGPD, au sein du CRA Ile de France, BASIL aurait demeure intacte.

structures médico-sociales, dans de nouvelles applications dédiées au secteur des vulnérabilités ou dans

essentielle pour les acteurs régionaux du secteur social et médico-social. Assemblée Générale du 17 mai 2019 du CREAI Aquitaine - Exercice 2018 - 15 - % / Objectif annuel

Janvier 6,98

Février 12,20

Mars 19,80

Avril 27,91

Mai 36,77

Juin 45,02

Juillet/août 56,67

Septembre 65,96

Octobre 81,32

Novembre 93,82

Décembre 106,63

Assemblée Générale du 17 mai 2019 du CREAI Aquitaine - Exercice 2018 - 16 - % / Objectif annuel

Janvier 7,44

Février 12,67

Mars 21,19

Avril 30,24

Mai 42,30

Juin 54,91

Juillet/août 72,47

Septembre 85,41

Octobre 100,90

Novembre 116,93

Décembre 130,05

Assemblée Générale du 17 mai 2019 du CREAI Aquitaine - Exercice 2018 - 17 - % / Objectif annuel

Janvier 6,92

Février 14,02

Mars 22,67

Avril 29,71

Mai 35,48

Juin 42,31

Juillet/août 56,73

Septembre 63,34

Octobre 75,18

Novembre 85,41

Décembre 95,43

Assemblée Générale du 17 mai 2019 du CREAI Aquitaine - Exercice 2018 - 18 - % / Objectif annuel

Janvier 6,22

Février 11,95

Mars 21,20

Avril 35,22

Mai 37,28

Juin 43,49

Juillet/août 45,03

Septembre 57,70

Octobre 90,83

Novembre 108,69

Décembre 118,55

Assemblée Générale du 17 mai 2019 du CREAI Aquitaine - Exercice 2018 - 19 - % / Objectif annuel

Janvier 6,71

Février 6,71

Mars 6,71

Avril 6,71

Mai 22,11

Juin 22,94

Juillet/août 22,94

Septembre 22,94

Octobre 22,94

Novembre 22,94

Décembre 45,41

Assemblée Générale du 17 mai 2019 du CREAI Aquitaine - Exercice 2018 - 20 -

Handicap

Personnes âgées dépendantes

Inclusion sociale

Qualité innovation / Soutien aux acteurs

Assemblée Générale du 17 mai 2019 du CREAI Aquitaine - Exercice 2018 - 21 -

1. Observation / Etudes / Recherche

1.1 Les études terminées en 2018

Travaux réalisés dans le cadre de la convention ARS 2017 Handi-données : panorama des données du handicap en Nouvelle-Aquitaine

structurer et mettre à disposition des éléments sur le handicap pour constituer un socle de

connaissances commun et contribuer à la définition des orientations du projet régional de santé.

Les indicateurs départementaux suivants sont réactualisés annuellement en fonction des

producteurs de données, en particulier : - Scolarisation des enfants handicapés ; - Emploi et insertion professionnelle des personnes handicapées ; https://handidonnees.fr/ Réalisation : Bénédicte Marabet, Antoine Lotz et Lot-et-Garonne : état des lieux, besoins, attentes et perspectives et le Lot-et-Garonne) ainsi que leur adéquation avec les besoins.

prenant en considération les attentes des jeunes concernés, de leur famille et des professionnels.

- Mieux connaitre la population des jeunes déficients auditifs de Gironde, des Landes et du Lot-

et-Garonne, leurs caractéristiques et leurs besoins sociaux, sanitaires, médico-sociaux et

scolaires ; de dégager les problématiques liées à ces prises en charge ;

Réalisation : Bénédicte Marabet, Agathe Soubie, Nadia Ecalle, Marianne Schmitt (cartographie)

Enquête sur les agréments des ESMS accueillant des personnes handicapées

particulier le dispositif " Une réponse accompagnée pour tous » et la révision de la nomenclature

de handicap. Aquitaine. Celui-ci était structuré en deux parties : national des établissements sanitaires et sociaux). certains aspects du fonctionnement des structures et sur les pratiques en matière de coordination des interventions. Huit rapports régionaux ont été réalisés : - quatre dans le champ enfants (déficience intellectuelle et autisme, troubles du comportement, handicap moteur et polyhandicap, déficiences sensorielles) ; - quatre dans le champ adultes (ESAT et CRP, SAVS et SAMSAH, FAM et MAS, foyers Réalisation : Bénédicte Marabet, Nadia Ecalle, Antoine Lotz Assemblée Générale du 17 mai 2019 du CREAI Aquitaine - Exercice 2018 - 22 -

Demandes relatives au suivi du PRS

régional polyhandicap piloté par la DOSA.

Réalisation : Bénédicte Marabet

cérébrolésés en Nouvelle-Aquitaine ainsi que des cartographies. Réalisation : Bénédicte Marabet et Marianne Schmitt

région. Cette étude vise à établir un état des lieux des organisations actuelles, des actions mises en

place pour se conformer au nouveau cahier des charges de 2016 en identifiant les difficultés

rencontrées mais aussi les bonnes pratiques à conforter.

Cette étude concerne :

- Les adhérents et membres des GEM, - Les animateurs, salariés et bénévoles, des GEM, - Les organismes gestionnaires et parrains des GEM. Ces différents acteurs ont pu faire remonter leurs attentes en remplissant des questionnaires en

ligne et en participant à des réunions territoriales en juin 2018 pour apporter leurs éclairages sur

les modes de fonctionnement des GEM et exprimer leurs attentes.

Une journée régionale " Les GEM en Nouvelle-Aquitaine : ça marche ! » aura lieu le mardi 28 mai

2019 à Bordeaux.

Réalisation : Bénédicte Marabet, Patricia Fiacre, Agathe Soubie, Nadia Ecalle Les Centres Médico Psycho Pédagogiques en Nouvelle-Aquitaine, " Activité et public accompagné » La Nouvelle-Aquitaine compte 61 implantations de CMPP (antennes comprises). En 2014, près

de 19 000 enfants ont été vus par ces dispositifs. Toutefois, leur activité et les caractéristiques des

place dans la construction des parcours des enfants en situation de handicap sont également peu visibles. Réalisation : Bénédicte Marabet, Fanny Rougier, Marianne Schmitt (cartographie) connaissance des publics et des besoins apportée par ces indicateurs. Réalisation : Chloé Coulais, Agathe Soubie, Bénédicte Marabet Assemblée Générale du 17 mai 2019 du CREAI Aquitaine - Exercice 2018 - 23 - Travaux réalisés dans le cadre de la convention ARS 2018 Etude sur la formation au CNC en Nouvelle-Aquitaine (DRJSCS)

En 2018, une étude a été réalisée sur la formation au Certificat national de compétences de

mandataire judiciaire à la protection des majeurs en Nouvelle-Aquitaine. Cette étude a permis validation de la formation et la délivrance du CNC.

Réalisation : Bénédicte Marabet

Réalisation : Bénédicte Marabet, Patricia Fiacre, Agathe Soubie Les CMPP en Nouvelle-Aquitaine, activité et public accompagné commencée en 2017. Réalisation : Bénédicte Marabet, Marianne Schmitt (cartographie) Schéma enfance famille du Département du Lot

Aquitaine de lui apporter son appui pour cette démarche en particulier pour la phase de

concertation et la rédaction des fiches-actions et de newsletters. Réalisation : Bénédicte Marabet, Agathe Soubie, Nadia Ecalle

familiaux à laquelle a participé le CREAI. Un travail complémentaire a été demandé en vue de la

Réalisation : Alexandra Struk et Aurélie Brulavoine (CREAI Hauts-de-France)

1.2 Les études débutées en 2018 et en cours de réalisation en 2019

Travaux réalisés dans le cadre de la convention ARS 2018 Observatoire de la Protection Juridique en Nouvelle-Aquitaine : publics, professionnels, mesures - Tableaux de bord 2018 (DRDJSCS)

La Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS) de la Nouvelle-

Aquitaine, dans son schéma des mandataires judiciaires des majeurs protégés et des délégués aux

prestations familiales, a décidé de mettre en place un Observatoire régional de la Protection

protection des majeurs et des familles.

Dans ce cadre, des tableaux de bord, mis à jour annuellement, présentent des indicateurs dans les

12 départements de Nouvelle-Aquitaine autour :

- des publics en situation de vulnérabilité, - des mesures de protection judiciaires ou administratives et des personnes protégées, individuels et préposés. Les tableaux de bord 2018 en constituent la 3ème édition. Retrouvez les tableaux de bord 2018 sur www.creai-aquitaine.org/MJPM Assemblée Générale du 17 mai 2019 du CREAI Aquitaine - Exercice 2018 - 24 - Réalisation : Bénédicte Marabet, Nadia Ecalle, Marianne Schmitt (cartographie) leur projet de vie

Les lois des années 2000 et, en particulier la Loi du 5 mars 2007 portant réforme de la protection

juridique des majeurs, ont été fondatrices et structurantes pour tous les acteurs intervenant auprès

nécessaire participation aux mesures et aux projets qui les concernent.

personnes protégées ? Comment les professionnels se sont-ils appropriés les RBPP en la matière ?

Quelles pratiques en Nouvelle-Aquitaine ? Quelles sont les avancées et les limites ?

faire un état des pratiques favorisant la participation des personnes protégées en Nouvelle-Aquitaine à

partir duquel pourront être formulées des recommandations pour continuer le déploiement de ces

pratiques. Réalisation : Bénédicte Marabet, Agathe Soubie Handi-données : panorama des données du handicap en Nouvelle-Aquitaine

Poursuite du travail initié en 2016, mise à jour des données déjà en ligne, alimentation du site

https://handidonnees.fr/ Réalisation : Bénédicte Marabet, Antoine Lotz et a permis de recueillir un ensemble de données sur : adultes, - Leurs projets pour faire évoluer cette offre, - Les partenariats et pratiques en matière de coordination des interventions.

les agréments des ESMS accueillant des personnes handicapées). Une approche départementale a

échelon géographique et servir de référence aux décideurs/financeurs et promoteurs de projets.

En outre, une compilation des fiches-réponses des ESMS sur leur projet pour mieux adapter leur adultes). Réalisation : Bénédicte Marabet, Nadia Ecalle pas anticipé un risque de rupture dans le parcours de la personne en situation de handicap. - des jeunes sous amendement Creton en Nouvelle-Aquitaine, handicap du secteur enfance vers le secteur adultes, et de répondre aux préoccupations plus particulières de : - La Creuse autour des besoins des jeunes adultes avec autisme/TED ; - Les Landes autour des ruptures/fractures dans le parcours. Réalisation : Bénédicte Marabet, Patricia Fiacre, Agathe Soubiequotesdbs_dbs29.pdfusesText_35
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