VOYAGEZ TRANQUILLE;Guide des formalités douanières
des tabacs alcools
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Romontours - RÈGLEMENT DES DOUANES DANS LES PAYS
Alcool. Devises. Divers. ESPAGNE. Majorque. Ibiza. Grande Canarie. Teneriffe. Fuerteventura 430- EUR par avion ou bateau ... 3 bouteilles d'alcool.
Guide des débits de boissons
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Guide sur le transport des matières dangereuses - édition 2019
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Réglementation pour le transport des marchandises dangereuses
les parfums et eaux de Cologne et les médicaments contenant de l'alcool; dont le réservoir et/ou la bouteille est vide (voir 2.3.2.5 pour plus de ...
PROTOCOLE DUTILISATION DU MEOPA
Sep 5 2012 Modalités d'arrimage bouteille de MEOPA dans véhicule HAD ... sprays ou flacons pressurisés
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Oui à condition de pouvoir présenter un billet d'avion dûment payé ainsi que des franchises d'alcools soit 1 litre de vin et 1 litre d'alcool fort ou 1 ...
Conditions générales de transport (PASSAGERS ET BAGAGES)
de l'équipage transportée ou devant être transportée par avion avec un billet. physique ou mental
COMMENT RECONNAITRE UNE MARCHANDISE DANGEREUSE
peuvent contenir un pourcentage d'alcool en volume supérieur à 24% peuvent comprendre des bouteilles d'air ou d'oxygène comprimé des.
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Transporter de l'alcool et du tabac lorsqu'on voyage au sein de l'UE ; Cigares 200 ; Tabac 1 kg ; Spiritueux (whisky ou gin par ex ) 10 litres ; Vin fortifié (
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Quelle quantité d'alcool est autorisée à bord de l'avion ?
Les boissons alcoolisées dont la teneur en alcool est inférieure à 24% : aucune restriction. Les boissons alcoolisées dont la teneur en alcool se situe entre 24% et 70% : 5L par personne hors UE ou 10L dans l'UE.Quelle quantité d'alcool Peut-on transporter ?
Vous pouvez ramener 4 litres de vin + 16 litres de bières + 1 litre de whisky. Ou 4 litres de vin + 16 litres de bières + 2 litres de Porto. Ou encore 4 litres de vin + 16 litres de bières + 0,5 litre de whisky + 1 litre de Porto. il s'agit de quantités par personne et non par véhicule.18 mai 2022Quelle quantité d'alcool Peut-on ramener au Maroc ?
- une bouteille de vin d'un litre, - une bouteille de spiritueux d'un litre ou un autre alcool de même contenance. - 200 grammes de tabacs manufacturés.- Les douanes autorisent l'importation au Maroc des biens suivants sans formalité déclarative : les vêtements personnels. le tabac (limité au choix et par personne à 200 cigarettes ; 100 cigarillos ; 25 cigares) l'alcool (limité par personne à une bouteille de vin, 1 bouteille de spiritueux ou alcool fort)
revised edition
Édition 2019
GUIDE sur le transportDES MATIÈRES DANGEREUSES
Édition 2019
GUIDE sur le transportDES MATIÈRES DANGEREUSES
Cette publication a été réalisée par la Direction géné rale de la sécurité et du camionnage et éditée par la Direction des communications du ministère des Transports. Le contenu de cette publication se trouve sur le site Web du Ministère à l'adresse suivante : transports.gouv.qc.ca This publication is also available in English under the titleTransportation of dangerous substances guide
Pour obtenir des renseignements, on peut :
511transports.gouv.qc.ca
Direction des communications
Ministère des Transports
500, boul. René-Lévesque Ouest, bureau 4.010
Montréal (Qc) H2Z 1W7
Soucieux de protéger l'environnement, le Ministère favorise l' utilisation de papier fabriqué à partir de fibres recyclées pour la production de ses imprimés et encourage le té léchargement de cette publication.Imprimé sur du papier Rolland Enviro100 contenant 100 % de fibres recyclées postconsommation, certifié
Éco-Logo, procédé sans chlore, FSC recyclé et fabriqué à partir d'énergie biogaz.
© Gouvernement du Québec, ministère des Transports, 2019.ISBN 978-2-550-83454-0 (imprimé)
ISBN 978-2-550-83455-7 (PDF)
Dépôt légal - 2019
Bibliothèque et Archives nationales du Québec Tous droits réservés. Reproduction à des fins commerciales par q uelque procédé que ce soit et traduction, même partielles, interdites sans l'autorisation écrite des Publications duQuébec.
Table des matières
Avertissement ........................................................................Introduction
.......................5CLASS 1 - Explosifs
.....7 CLASS 2 - Gaz........................................................................CLASS 3 - Liquides inflammables
................................8 CL ASS 4 - Solides inflammables, matières sujettes à l'inflamma tion spontanéeet matières hydroréactives ........................................................................
.........................9 CL ASS 5 - Matières comburantes et peroxydes organiques CL ASS 6 - Matières toxiques et matières infectieuses CLASS 7 - Matières radioactives
..................................10 CLASS 8 - Matières corrosives
.....................................10 CL ASS 9 - Produits, matières ou organismes diversDocumentation
..............11Exemple de document d'expédition
...........................12 Rangement et emplacement du document d'expédition lors du transpor t .........................13 Cont enants .......................14 Petits contenants........................................................................Grands contenants
......14Grands récipients pour le vrac
Camions-citernes
.........15Sols contaminés
............16Produits pétroliers
.......16Règles concernant le camion-citerne
..........................17 Règles concernant le conducteur d'un camion-citerneRègles par
ticulières concernant des contenants de produits pétroliers .................................19Gaz liquifiés de pétrole
Règles concernant le camion-citerne
..........................20 Règles concernant le conducteur d'un camion-citerneRègles par
ticulières concernant des contenants de gaz liquéfiés de pét role ......................21Indications de danger
P etit contenant........................................................................ Grand contenant ........................................................................Signes et marques
......27Exigences
........................27Exemple d'un certificat de formation
..........................29 Rejet .....................................30Tunnels
...............................31Règles de circulation dans les tunnels
........................31 P assages à niveau ........33 Exemptions ........................................................................Exemption pour une masse brute de 15
0 kg et moins
Exemption pour une masse brute de 5
00 kg et moins
Exemption pour les quantités limitées
......................37Exemption pour un appareil ou un ar
ticle médical 38Exemption pour une masse brute de 1 5
00 kg et moins transportée à bord
d'un véhicule agricole Exemption pour une masse brute de 3 000 kg et moins vendue au détail et destinée à des fins agricoles ..40 Exemption pour un moyen de transport réservé aux interventions d'urgence ...................41 Exemption pour les matières dangereuses servant au fonctionnement d'un moyen de transpor t ou au maintien des conditions à l'intérieur d'un contenant ....41 Exemption pour les résidus de matières dangereuses dans un fûtExemption pour cer
tains types de gaz........................................................................ ........................43 Exemption pour la classe 3 (liquides inflammables)Exemptions pour les solutions alcoolisées
................44Exemption pour le carburant diesel (U
N1202) et l'essence (UN1203)
..............................45 Exemption pour la classe 6.2 (matières infectieuses) de la catég orie B ...............................45Exemption pour les produits biolog
iques ..................46Exemption pour les spécimens d'orig
ine humaine ou animale Exemption pour les tissus ou les organes destinés à la transplanta tion ................................47Exemption pour le sang et les composants sanguins
Exemptions diverses
...47Normes et règles de sécurité
......................................48Arrimage
..........................48Camion-citerne train double
T rain routier ....................49Camion-citerne de matières inflammables
...............49 T ransport transfrontalier T ransport vers les États-Unis T ransport en provenance des États-Unis ...................51 T ransport intermodal ..52 Réexpédition de matières dangereuses au CanadaMesures de sécurité et de sûreté
..............................53 A vant le départ .............53Pendant le transport
...53 Suggestions visant à assurer une plus grande sûretéAnnexe
................................56Tableaux de conversion
Réper
toire téléphonique 5Avertissement
La présente publication a pour objet de fournir de l'information r elative au Règlement sur le transport des matières dangereuses du ministère des Transports. Ces renseignements ne constituent pas une interprétation juridique duRèglement
et ne libèrent donc en aucun cas les conducteurs, expéditeurs, tra nsporteurs et propriétaires de véhicules de l'obligation de connaître et d e respecter les normes relatives à leurs activités de transport. Il est par ailleurs à noter que le terme transpor teur » employé dans le présent guide englobe également la notion d'exploitant, au sens de la Loi concernant les propriétaires, les exploitants et les conducteurs de véhicules lourds (RLRQ, chapitreP-30.3).
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