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1

SUMER 2016-2017

REG Autonome SAUT

Service SV Interentreprise SIEN

Méde

cin MED Autre (ex : centre de gestion) SPRE

Le numéro de service est laissé au choix des régions et des ministères : voir guide de collecte.

Type de tirage au sort des salariés :

Tirage A PRIORI

3

5 TYPETIR

Date de l'enquête :

......................................................................... J J / M M / A A

DATENQ

Date du dernier examen médical périodique

J J / M M / A A

DDVIS Si la date (du dernier examen périodique) n'est pas connue du service, nombre approximatif de mois écoulés depuis le dernier examen

périodique (d'après le salarié) ................................................................................

DDVIS2

Date théorique de la prochaine convocation

J J / M M / A A

DVISPRO

Vu l"avis favorable du Conseil National de l"Information Statistique, cette enquête est reconnue d"intérêt général et de qualité statistique sans avoir de caractère obligatoire.

Visa n° 2016X711TV du Ministre du travail, de l"emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, du Ministre des fi nances et des comptes publics et du Ministre de l"économie, de l"industrie et du numérique, valable

pour les années 2016 et 2017.

En application de la loi n°51-711 du 7 juin 1951 modifi ée, les réponses à ce questionnaire sont protégées par le secret statistique et destinées à la Dares.

La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifi ée relative à l"informatique, aux fi chiers et aux libertés, s"applique aux réponses faites à la présente enquête. Elle garantit aux personnes concernées un droit d"accès et de rectifi cation pour

les données les concernant. Ce droit peut être exercé auprès de l"Inspection Médicale du Travail ou des Médecins coordonnateurs. Questionnaire renseigné sur internet

Oui Non

REG Autonome SAUT

Spécimen

REG Autonome SAUT

SV Interentreprise

Spécimen

SV Interentreprise

MED Autre (ex : centre de gestion) SPRE

Spécimen

MED Autre (ex : centre de gestion) SPRE

Le numéro de service est laissé au choix des régions et des ministères : voir guide de collecte.

Spécimen

Le numéro de service est laissé au choix des régions et des ministères : voir guide de collecte.

Spécimen

Spécimen

2 Le salarié est-il en surveillance médicale renforcée ? Le salarié fait-il l'objet d'une restriction d'aptitude ?

Cette visite est : .............................................................................................................................

Le salarié répond-il à l'enquête ?

Si NON, quel est le motif de cette non-réponse

Le salarié interrogé est-il bien celui tiré au sort/convoqué pour l'enquête Sumer ?

Code de l'activité principale de l'établissement (après la révision de 2008)................ NAF08

En l'absence d'un code NAF08, décrire l'activité principale de l'établissement employeur

(en clair et en lettres capitales)....................................................................................................................

..................................................................................................................................................................... NAFCL

Nature de l'employeur :

1. Entreprise (SAS, SARL, EURL, SCP, entreprise individuelle,...)

et technologique, établissements publics d'enseignement,...) ....................................................

Nature de la structure administrative

Structure administrative particulière (Uniquement pour les employeurs concernés par les consignes données en formation) ...................................... STRUC

Uniquement pour la fonction publique de l'État

CARACTÉRISTIQUES DE L'ÉTABLISSEMENT EMPLOYEUR

Spécimen

3. Impossible de répondre (ne parle pas français,...)

4. Salarié vu trop récemment (tiré au sort mais non convoqué)

Le salarié interrogé est-il bien celui tiré au sort/convoqué pour l'enquête Sumer ?

Spécimen

Le salarié interrogé est-il bien celui tiré au sort/convoqué pour l'enquête Sumer ?

SpécimenSpécimen

Code de l'activité principale de l'établissement (après la révision de 2008)

Spécimen

Code de l'activité principale de l'établissement (après la révision de 2008) En l'absence d'un code NAF08, décrire l'activité principale de l'établissement employeur

Spécimen

En l'absence d'un code NAF08, décrire l'activité principale de l'établissement employeur

Spécimen

Spécimen

CARACTÉRISTIQUES DE L'ÉTABLISSEMENT EMPLOYEUR

Spécimen

CARACTÉRISTIQUES DE L'ÉTABLISSEMENT EMPLOYEUR 3

CARACTERISTIQUES DU SALARIÉ

Nombre approximatif de salariés

(hors sous-traitance et intérim) dans l'établissement (site)

Pour les employeurs hors fonction publique :

Nombre approximatif de salariés dans l'entreprise (composée de un ou plusieurs établissements) Sexe

Nationalité :

Année de naissance :

...................................................................................................... NAIS

Statut de l'emploi : (cochez une seule case)

Ancienneté dans l'entreprise

(pour les salariés hors fonction publique) ou dans la fonction publique (pour les agents de la fonction publique)

Temps de travail

Avez-vous choisi ce temps de travail ? (y compris pour les temps complets) 4 (hors apprentis ou stagiaires) ? Lieu de travail : au cours de la dernière semaine, votre activité a majoritairement eu lieu (une seule réponse possible) :

Code de la profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS 2003) ............................... PCS03

En l'absence d'un code PCS, indiquer la profession exercée (en clair, lettres capitales) :

............................................................................................................................................................ PROFCL

Fonction principale (cochez une seule case)

(cochez une seule case) Si la personne interrogée est un agent du public, est-elle ? : Pour les intérimaires, précisez en clair l'activité principale de l'établissement

où s'effectuait la mission de la semaine précédente décrite ici : ..............................

........................................................................................................................................... NAFINT

......................................................................................................................... METIE

Spécimen

5Caractéristiques du temps de travail

100 Quel nombre d'heures de travail avez-vous effectué la dernière semaine travaillée ? ...... HH

1

01 En général, combien d'heures êtes-vous absent de chez vous du fait

de votre travail lors d'une journée ?............................................................................... AMPLITUD

102 Votre travail vous oblige-t-il à dormir hors de chez vous ?

103 Travaillez-vous en équipes (travail posté) ?

Si oui :

104 Travaillez-vous le dimanche ou les jours fériés, même occasionnellement

(entre 0h et 24h) ?

Si oui :

Combien de jours par an ?................................................................................ NBDIFER

105 Travaillez-vous le samedi, même occasionnellement

(entre 0h et 24h) ?

Si oui :

Combien de samedis par an ? ......................................................................... NBSAM

106 Travaillez-vous la nuit (entre minuit et 5 heures) même occasionnellement ?

Si oui :

Combien de fois par an ? ............................................................................ NBNUIT

107 Travaillez-vous le soir

(entre 20 heures et minuit) même occasionnellement ?

Si oui :

Combien de fois par an ? ........................................................................... NBSOIR

108 Vos horaires sont-ils les mêmes tous les jours (ou à peu près) ?

109 Avez-vous habituellement plusieurs périodes de travail dans votre journée (ou nuit) ?

S'il y a eu au moins trois heures d'interruption, on considère qu'il y a deux périodes

CONTRAINTES ORGANISATIONNELLES ET RELATIONNELLES

Cette partie se réfère à la situation habituelle de travail

Poser toutes les questions au salarié

et transcrire sa réponse sans l'interpréter

Spécimen

104 Travaillez-vous le dimanche ou les jours fériés, même occasionnellement

Spécimen

104 Travaillez-vous le dimanche ou les jours fériés, même occasionnellement

Spécimen

Combien de jours par an ?

105 Travaillez-vous le samedi, même occasionnellement

Spécimen

105 Travaillez-vous le samedi, même occasionnellement

Spécimen

6

110 Connaissez-vous l'horaire de travail que vous aurez à effectuer

a - Demain ? b - La semaine prochaine ? c - Dans le mois à venir ?

111 Vous arrive-t-il de travailler certains jours ou certaines semaines plus longtemps

112 En général, disposez-vous d'au moins 48 heures consécutives de repos,

au cours d'une semaine ?

113 Devez-vous effectuer des astreintes dans le cadre de votre travail ?

Si Oui :

Combien de fois au cours des 12 derniers mois ? ................................................ NBASTRE

Contraintes de rythme de travail

114 Votre rythme de travail vous est-il imposé par :

a - Le déplacement automatique d'un produit ou d'une pièce ? b - La cadence automatique d'une machine ? c - D'autres contraintes techniques ? d - La dépendance immédiate vis-à-vis du travail d'un ou plusieurs collègues ? e - Des normes de production ou des délais à respecter en une heure au plus ? f - Des normes de production ou des délais à respecter en une journée au plus ? g - Une demande extérieure obligeant à une réponse immédiate ? (public, clients, donneurs d'ordre)

113 Devez-vous effectuer des astreintes dans le cadre de votre travail ?

Spécimen

113 Devez-vous effectuer des astreintes dans le cadre de votre travail ?

Contraintes de rythme de travail

Spécimen

Contraintes de rythme de travail

114 Votre rythme de travail vous est-il imposé par :

Spécimen

114 Votre rythme de travail vous est-il imposé par :

a - Le déplacement automatique d'un produit ou d'une pièce ?

Spécimen

a - Le déplacement automatique d'un produit ou d'une pièce ? 7 (ou au moins quotidiens) exercés par la hiérarchie ? i - Un contrôle ou un suivi informatisé ?

115 Pouvez-vous interrompre momentanément votre travail quand vous le souhaitez ?

Si oui cette interruption nécessite-t-elle que vous vous fassiez remplacer ?

116 Êtes-vous obligé de vous dépêcher pour faire votre travail ?

117 En raison de votre charge de travail, devez-vous emporter du travail chez vous ?

118 Pratiquez-vous le télétravail ?

119 Quand vous n'êtes pas sur votre lieu de travail, en dehors de vos horaires habituels

de travail, devez-vous accéder : a - votre boite à lettres électronique professionnelle ? b - Au système informatique de votre établissement ou organisation ?

120 Devez-vous fréquemment interrompre une tâche que vous êtes en train de faire

pour en effectuer une autre non prévue? Si oui, diriez-vous que cette interruption d'activité :

117 En raison de votre charge de travail, devez-vous emporter du travail chez vous ?

Spécimen

117 En raison de votre charge de travail, devez-vous emporter du travail chez vous ?

119 Quand vous n'êtes pas sur votre lieu de travail, en dehors de vos horaires habituels

Spécimen

119 Quand vous n'êtes pas sur votre lieu de travail, en dehors de vos horaires habituels

accéder :

Spécimen

accéder : votre boite à lettres électronique professionnelle ?

Spécimen

votre boite à lettres électronique professionnelle ? 8

121 Occupez-vous différents postes ou fonctions (polyvalence) ?

Autonomie et marges d'initiative

122 Quand au cours de votre travail, il se produit quelque chose d'anormal, est-ce que :

123 Avez-vous la possibilité de changer l'ordre des tâches à accomplir

pour mener à bien votre travail ?

Collectif de travail

pouvez-vous en discuter : a - A vec vos collègues ? b - A vec vos supérieurs hiérarchiques ?

126 Pour effectuer correctement votre travail, avez-vous en général :

c - La possibilité de coopérer ? (échanges d'informations, entraide)

Spécimen

b - A vec vos supérieurs hiérarchiques ?

Spécimen

b - A vec vos supérieurs hiérarchiques ? 9

127 Avez-vous un ou plusieurs salariés sous vos ordres ou votre responsabilité ?

Contact avec le public

128 Êtes-vous en contact direct avec le public ? (usagers, patients, voyageurs, clients, etc.)

SI oui

S'agit-il d'un contact :

De vive voix ?

Par téléphone ?

V ivez-vous des situations de tension dans vos rapports avec le public ?

Normes et évaluation

129 Devez-vous suivre des procédures de qualité strictes

130 Devez-vous atteindre des objectifs chiffrés, précis ?

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