Tome 1 pollution (15 juillet) PDF 15 juil. 2022 au nom

15 avr. 2010 Spécialité : Géographie Humaine et Environnementale ... CHAPITRE II : LA GESTION DES DECHETS MENAGERS FACE A UNE LEGISLATION. COMPLEXE .

CADRE EUROPEEN COMMUN DE REFERENCE POUR LES

Le contrôle de ces activités par les interlocuteurs conduit au renforcement ou à la modification des compétences. CHAPITRE 2. APPROCHE RETENUE.

GUIDE DE RÉDACTION ET DE PRÉSENTATION DES RAPPORTS

PARTIE 2 LE CONTENU DU RAPPORT DE RECHERCHE DU MÉMOIRE OU DE. LA THÈSE Prénom et nom

BASES DE DONNÉES ET MODÈLES DE CALCUL

CHAPITRE 2 • INTRODUCTION 9.10.2 Un exemple de schéma de classes en UML ... par un enregistrement qui reprend son nom et son prénom ainsi que ses ...

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CHAPITRE 2 : DEFINITION DES CLASSES DE DANGER ET DES. CLASSES DE RISQUE - MODES DE DETERMINATION en indiquant toutefois l'ancien nom entre parenthèses.

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(Professeur ou Maitre de conférences Classe A ou B). Titre Nom & Prénom. Coordonnées. Page 2. Proposition de Canevas Cursus Master

Tome 1 pollution (15 juillet)

15 juil. 2022 au nom de la commission d'enquête (1) sur le coût économique et ... 2. L'émergence progressive de la pollution de l'air comme concept à part ...

Programme dhistoire-géographie de terminale générale

Capacités travaillées et méthodes acquises en histoire et en géographie. Histoire. L'enseignement de l'histoire au lycée. Classe terminale : « Les relations

NOM : …………………………………..Prénom

EVALUATION DE COMPETENCES : « Les consignes en Histoire-Géographie »: /10 2. Présente les documents 1 et 2 en complétant le tableau ci-dessous :.

Quels sont les prénoms classiques qui nous renvoient à la géographie ?
Charlotte, Adélaïde, Madeleine, Florence… sont autant de prénoms classiques qui nous renvoient à la géographie. Depuis quelques années, de nombreuses célébrités s’inspirent en outre de cités connues pour donner un prénom à leur bébé ( découvrez ici 8 stars qui ont nommé leur enfant selon un lieu géographique ).
Quelle est la maternelle des prénoms ?
La Maternelle des Prénoms. Décidément, c'est l'année des listes puisqu'on vous présente la dernière venue: la liste de classe, toute simple, mais qui n’était pas encore disponible. C’est désormais chose faite avec une belle liste qui vous permet d’afficher le prénom, le nom, la date de naissance, l’âge et le genre de l’élève.
Où trouver les formes de noms géographiques ?
Ces formes figurent dans le Répertoire géographique du Canada, que le Comité permanent canadien des noms géographiques publie pour les provinces et les territoires à l’exception du Québec, et dans le Répertoire toponymique du Québec, que publie la Commission de toponymie du Québec.

N° 610

SÉNAT

SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2014-2015

Rapport remis à Monsieur le Président du Sénat le 8 juillet 2015 Enregistré à la Présidence du Sénat le 8 juillet 2015 Dépôt publié au Journal Officiel - Édition des Lois et Décrets du 9 juillet 2015

RAPPORT

FAIT au nom de la commission d"enquête (1) sur le coût économique et financier de la pollution de l"air,

Président

M. Jean-François HUSSON,

Rapporteure

Sénateurs.

Tome I : Rapport

(1) Cette commission d"enquête est composée de : M. Jean-François Husson, président ; Mme Leila Aïchi,

rapporteure ; MM. Martial Bourquin, Jacques Chiron, Mme Evelyne Didier, MM. François Fortassin, Loïc Hervé, Mme Fabienne

Keller, vice-présidents ; Mme Aline Archimbaud, MM. Gérard César, François Grosdidier, Mme Christiane Hummel, MM. Louis

Nègre, Yves Pozzo di Borgo, Charles Revet, Mme Nelly Tocqueville, M. Maurice Vincent.

1. Odeurs et fumées comme autant de nuisances faisant initialement l'objet de

réglementations ponctuelles ................................................................................................. 22

2. L'émergence progressive de la pollution de l'air comme concept à part entière ...................... "

3. Une réglementation avant tout locale et limitée dans ses ambitions ...................................... #

1. L'élaboration progressive d'une législation nationale spécifique ............................................ %

2. Le rôle fondateur des élus locaux dans la mise en place de réseaux scientifiques de

mesure de la pollution atmosphérique .................................................................................. '

3. Une nouvelle approche plus technocratique et scientifique de la pollution atmosphérique ......

1. L'internationalisation progressive des méthodes de calcul et d'évaluation des émissions

de polluants ......................................................................................................................... "

2. L'ambition d'un leadership européen dans la lutte contre la pollution atmosphérique............ )

3. Etat du droit de l'Union européenne en matière de pureté de l'air .........................................

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4. La loi dite LAURE : une démarche en conformité avec les engagements internationaux

de la France qui tient compte des spécificités nationales ....................................................... "

5. Le rôle des organisations non gouvernementales dans la prise de conscience de l'impact

de la pollution de l'air. ......................................................................................................... ""

1. Aux niveaux international et européen ................................................................................ "#

2. En droit interne ................................................................................................................... "#

" @A?

1. Une évaluation difficile à mener ........................................................................................... "'

2. Des estimations mondiales inquiétantes et variables selon les critères retenus ...................... "

3. Une exposition aux conséquences multiples sur la santé humaine, même à des niveaux

inférieurs à la réglementation .............................................................................................. #

1. Un phénomène " multi-sources » ......................................................................................... ##

2. La pollution d'origine anthropique est principalement causée par quatre grands secteurs ..... #)

1. Un secteur responsable d'une part importante des émissions de

polluants atmosphériques..................................................................................................... #

2. La France, un pays " diésélisé » ........................................................................................... )

3. Les particules fines et les oxydes d'azote émis par les fumées diesel sont nocives pour la

santé humaine ..................................................................................................................... )

4. Des risques et un impact sous-estimés .................................................................................. )'

B% C

1. Plusieurs niveaux de normes ................................................................................................ %"

2. Des obligations d'information .............................................................................................. %#

3. Des obligations de surveillance ............................................................................................ %'

4. Les incertitudes de " l'effet cocktail » ................................................................................... '

1. Les évaluations d'impact sanitaire (EIS) .............................................................................. '#

E8,-884.+-/*8+0'#

6&+/90.+.4-9+7E89-/4+.*'%

2. Le risque attribuable à l'environnement ............................................................................... '

1. La valorisation de la mortalité et de la morbidité associées à la pollution de l'air ................... '

&98948*2840*2+..+.+34.*2840*4///7*2+ ,0*4'

6&8+1+.,0.+3428-0+.+-/

2. Quelles valeurs tutélaires retenir ? ...................................................................................... 91

A? A BC A? A ? F AG

1. L'étude de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

(Afsset) ............................................................................................................................... ;'

2. L'étude du Commissariat général au développement durable (CGDD) ..................................

3. Les évaluations réalisées par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs

salariés et par l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris ...................................................... '

1. Les premières études menées ................................................................................................ 122

2. Le projet Aphekom ............................................................................................................... 126

&17.H-*-8-+4.+8+7,08,0->. ,HI-1)

3. L'étude de l'Anses : le coût sanitaire de la pollution de l'air intérieur ................................... 129

&17.H-*-8-+4.+8+7.8+1+.

6&0748..(4/9-J.//48*

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$&9-J.*81-0.8+.7 $&9-J.*//7*2+/142+/.7" $&9-J.*,0.*,0-*49.+-/" $"&9-J.*-+/016-407#

4. L'étude menée par l'OMS et l'OCDE met en avant un coût de la pollution de l'air pour

la France comparable à 2,3 % de son PIB ............................................................................. 136

1. La baisse des rendements agricoles .......................................................................................

2. La dégradation des bâtiments ............................................................................................... "

&7.4*="

6&7.4*/=0KLL"

3. Les coûts des politiques de prévention, de surveillance et de recherche .................................. 143

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4. Les effets sur l'environnement et la perte de biodiversité....................................................... 145

5. Le coût de la taxation et de la réglementation ....................................................................... 146

) @A? M#

1. De l'abandon de l'écotaxe... ................................................................................................. #

2. ...à l'abandon du péage de transit poids lourds ..................................................................... #"

M F ?M C CG M M M

1. Agir de manière concertée sur l'ensemble des secteurs émetteurs de polluants. ..................... )%

2. Pour un nouveau paquet " Air pur pour l'Europe » ............................................................ %

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Quels sont les prénoms classiques qui nous renvoient à la géographie ?

Quelle est la maternelle des prénoms ?

Où trouver les formes de noms géographiques ?