Contrat de vente type voiture doccasion PDF

Promet de vendre ce véhicule à : M / Mme / Mlle* : qui accepte ce véhicule. Le prix de vente convenu est de. €. Il sera versé au propriétaire ______€ à

PROMESSE DE VENTE POUR UN VEHICULE DOCCASION

Acompte : seule une décision de justice peut annuler la vente Arrhes : si l'acheteur se désis te

Facture de vente voiture doccasion entre particuliers (modèle)

Contrat de vente d'une voiture d'occasion entre particuliers. © www.guide-achat-vente-auto.be décline toute [_] Attestation kilométrique CAR-PASS.

listedespj.pdf

certificat administratif pour le paiement d'un acompte Lettre de voiture ou tout élément susceptible de constater l'existence d'un contrat de transport.

Contrat de vente

Voiture. Marque. Modèle. Numéro de châssis. Certificat d'immatriculation Livraison de la voiture L'acheteur confirme qu'il a reçu:.

ATTESTATION SUR LHONNEUR

POUR L'ATTRIBUTION D'UNE AIDE A L'ACHAT OU A LA LOCATION D'UN. VEHICULE PEU POLLUANT. Je soussigné : Nom : Prénom : Domicilié.e :.

Contrat de vente type voiture doccasion

Le véhicule est vendu sans garantie et dans l'état dans lequel il se trouve et connu de l'acheteur à l'issue d'un essai sur route et d'un examen approfondi.

Contrat de vente dune voiture doccasion privée.

Pour l'acheteur. www.autoscout24.be. Livraison de la voiture. €. Le certificat de conformité.

Attestation dassurance Collision/dommages pour véhicules de

a) vous utilisez votre carte pour effectuer la location (ou pour réserver la voiture à l'avance) et vous fournissez une empreinte de carte au moment de

Formulaire de décharge de responsabilité pour lachat dun véhicule

L?'?attestation de propriété (incluant le relevé kilométrique). Le Vendeur accepte de fournir le véhicule à l'Acheteur et garantit être le propriétaire

Contrat de vente type voiture d"occasion

Le vendeur

Madame / Monsieur : ................................................... ........................................... Rue :

.................................................... N° : ......... Boîte : ........ Code postal : ...................... Lieu :

déclare par la présente vendre une voiture d"occasion à

L"acheteur

Monsieur / Madame : ................................................... ........................................... Rue :

.................................................... N° : ......... Boîte : ........ Code postal : ...................... Lieu :

Description de la voiture

• Type de véhicule : ...................................................... • Marque : ...................................................... • Modèle : ...................................................... • Type : ...................................................... • Carburant : ...................................................... • Numéro de châssis : ...................................................... • Année de construction : ...................................................... • Cylindrée (CC) : ...................................................... • Puissance (kW) : ...................................................... • Puissance fiscale (CV) : ......................................................

• Date de première mise en circulation : ......................................................

• Kilométrage : ......................................................

Remarques :

pour le prix de : ...................... euros Le véhicule est vendu sans garantie et dans l"état dans lequel il se trouve et connu de l"acheteur à l"issue d"un essai sur route et d"un examen approfondi.

Date : ....................................., Lieu : ................................................

Signature de l"acheteur Signature du vendeur pour accord, pour accord, Ce contrat type est mis à votre disposition par Belfius Banque à titre d"exemple.quotesdbs_dbs49.pdfusesText_49

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Promesse de vente - véhicule doccasion (Exemplaire VENDEUR