Organigramme du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône
Organigramme du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône. DRH/Cellule GPRH. 15/09/2020 Directeur Général des Services ... Direction Enfance-Famille.
Schéma départemental dorganisation sociale et médico- sociale de
Elles ont permis au Département des Bouches-du-Rhône d'anticiper certaines mesures inscrites dans la nouvelle loi et de proposer aux enfants et à leur famille
Règlement départemental daide sociale des Bouches du Rhône
27.05.2016 ?. Annexe 1 ter : Coordonnées des inspecteurs Enfance-Famille ... sociaux et médico-sociaux du Conseil Départemental garantit le respect de la ...
La direction de la protection judiciaire de la jeunesse (DPJJ) est en
Conseil départemental judiciaire de la jeunesse des Bouches-du-Rhône des Bouches-du-Rhône. Direction Enfance Famille. La direction de la protection
SOMMAIRE
1.02.2010 ?. VU la délibération n° 1 du Conseil Général des Bouches du Rhône du 20 ... générale adjointe de la solidarité direction enfance-famille
La direction de la protection judiciaire de la jeunesse (DPJJ) est en
Madame la Présidente du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône Direction Enfance Famille
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS depARtement des
15.06.2014 ?. à mAdAme vALéRie fouLon diRecteuR enfAnce-fAmiLLe. Le Président du Conseil Général des Bouches-du-Rhône. Chevalier de la Légion d'Honneur.
Schéma départemental dorganisation sociale et médico-sociale en
départemental d'organisation sociale et médico- sociale de l'enfance et de la famille. 2016-2020. Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône du 30 juin 2016
Untitled
15.02.2019 ?. DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE. SOMMAIRE ... DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE DE LA SOLIDARITÉ. DIRECTION ENFANCE-FAMILLE.
département deS BoucheS-du-rhône RECUEIL DES ACTES
vu l'arrêté n°11.167 du 13 décembre 2011 donnant délégation de signature à madame danièle perrot directrice enfance-Famille – direction générale adjointe
![RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS depARtement des RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS depARtement des](https://pdfprof.com/Listes/21/3404-21RAA-N-12-DU-15-JUIN-2014.pdf.pdf.jpg)
Numéro 12 - 15 juin 2014
RECUEIL
DES ACTES ADMINISTRATIFS
LE RECUEI
LDES ACTES ADMINIST
RATIFS PEUT ÊT
RE CONSU
LTÉ À L"HÔTEL DU DÉPARTEMENT
52, AVENUE DE SAINT-JUST - 13256 MARSEILLE CEDEX 20
ATRIUM - BÂT. B - DERRIÈRE L"ACCUEI
L CENTRALDEPARTEMENT
DESBOUCHES
DU -RHÔNE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
DUDEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
DU R ECUEI L N° 12 - 15 J
UIN 2014PAGES
COMMISSION
PE R M A NENTE DUCONSEI
L G ENE RAL-Compte-rendu de la réunion du 23 mai 2014 ..................................................................................................
........................... 7 DI RECTION
G ENE RAL E DES SERVICES
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
S ervice de la gestion des carrières et des positions-Arrêté n° 14/15 du 19 mai 2014 donnant délégation de signature à Monsieur Georges Buisson, Chef du Service de
l"Administration, des Ressources, du Pilotage et de l"Evaluation d e la Direction Générale Adjointe de la Solidarité ................ 50-Arrêté n° 14/16 du 19 mai 2014 donnant délégation de signature à Monsieur Eric Bertrand, Directeur Général Adjoint de la Solidarité .................................................................................................
.. 52-Arrêté n° 14/17 du 19 mai 2014 donnant délégation de signature à Monsieur Gilbert Gaudin, Directeur de la Communication
, de la Presse et des Evènements .................................................................................................
.............................................. 53-Arrêté n° 14/18 du 19 mai 2014 donnant délégation de signature à Monsieur Jean-Michel Bono, Directeur des Ressources Humaines ..................................................................................................
..... 55-Arrêté n° 14/19 du 26 mai 2014 donnant délégation de signature à Monsieur Jacques Collomb, Directeur de la Protection Maternelle et Infantile et de la Santé Publique ..................................................................................................
......................... 66 -Arrêté n° 14/20 du 26 mai 2014 donnant délégation de sign ature à Madame Valérie Foulon, Directeur Enfance-Famille ....... 72 S ervice des relations sociales et de la prévention-départemental .................................................................................................
........................................................................... 78SERVICE DES SEANCES
- délégation de fonction et de signature .................................................................................................
...................................... 82DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE LA SOLIDARITE
DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET DES PERSONNES HANDICAPEES S ervice accueil familialadultes ..................................................................................................
......... 117Martigues .................................................................................................
..... 118 - ......................................................................... 119 handicapées- SAMSAAD ADMR 13 à Salon de Provence ..................................................................................................
............................. 120 DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILEET DE LA SANTE PUBLIQUE
S ervice des modes d'accueil de la petite enfance-Arrêté du 10 avril 2014 nommant le Président et les membres de la Commission consultative paritaire départementale .................................................................................................
............................................................ 121-Marseille ..................................................................................................
...... 122DIRECTION ENFANCE-FAMILLE
- .................................. 124 ................................................................ 129DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L'ECONOMIE
ET DU DEVE LOPPEMENT
DIRECTION DES ROUTES
S ervice aménagement routier concessionnaires et occupants du domaine public routier départemental ................................................................................. 130-Arrêté du 19 mai 2014 portant règlementation temporaire de la circulation sur la route départementale n° 36 - commune
d"Arles .................................................................................................
.......... 132 DI RECTION
G ENE RAL E A D J OINTE DE LA CONST RUCTION
DE L' ENVI RONNEMENT,
DE L' EDUCATION ET DU PATRIMOINE
DIRECTION DE LA GESTION, DE L"ADMINISTRATION ET DE LA COMPTABILITE S ervice des marchés - ..................... 134DIRECTION DE L"ARCHITECTURE ET DE LA CONSTRUCTION
D irection adjointe des études-Marseille ..................................................................................................
...... 135 7COMMISSION
PE R M A NENTE DUCONSEI
L G ENE RAL COMPTE-
RENDU DE
LA RÉUNION DU 23 MAI 2014
DECISIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE
1 - M M ichel A MIE L / MME LISETTE
N AR DUCCI lidaire et Insertion Active (ESIA) - A décidé :- d'allouer à l'association Economie Solidaire et Insertion Active (ESIA) une subvention d'un montant de 50.000,00 €, relative au renou-
vellement de plans d'accompagnements individuels et collectifs de structures d'insertion par l'activité économique accueillant des béné-
ration n°132 de la Commission Permanente du 12 avril 2013. 2 - M M ichel A MIE L / MME LISETTE
N AR DUCCI (APEQ) - A décidé :- d'attribuer à l'Association pour l'Emploi dans les Quartiers (APEQ) une subvention d'un montant de 41.274,00€ pour la mise en oeuvre
3 - M M ichel A MIE L / MME LISETTE
N AR DUCCI tion Centremploi - A décidé :- d'autoriser le Président du Conseil Général à signer la convention correspondante conforme à la convention type d'action d'insertion,
adoptée par délibération n° 132 de la Commission Permanente du 12 avril 2013. 4 - M me Josette SPO R TIE LL O BE R T RA ND Subvention pour le forum des seniors du CCAS d'ArlesM. SCHIAVETTI ne prend pas part au vote.
5 - M me Josette SPO R TIE LL O BE R T RA ND toireà celle de 2013, pour leurs dépenses de personnel affecté à la constitution des dossiers d'aide sociale obligatoire, soit une dépense to
tale de 405 184 €.Mme GARCIA, MM. SCHIAVETTI, BORE, RAIMONDI,
LE DISSES, VIGOUROUX, AMIEL, VULPIAN,
LIMOUSIN, GACHON ne prennent pas part au vote.
8 6 - M me Josettequotesdbs_dbs31.pdfusesText_37[PDF] Journées des maires de la Mayenne 15 février 2013. Préfecture de la Mayenne
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