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Avant-propos

Dans ce manuel, vous trouverez l'ensemble des renseignements permettant de consulter ou de commander les produits et services du Registre foncier et les produits cadastraux (plan et livre de renvoi) accessibles dans le site. Il explique dans le registre. Pour toute demande d'information ou de soutien, on peut communiquer avec le Par courriel : https://foncier.mern.gouv.qc.ca/Portail/nous-joindre 5 Outils requis pour consulter et inscrire un document dans le outils requis afin de consulter et transmettre des documents.

Le site du

Windows 10

Fureteur : Microsoft Edge

Pour ce faire, consultez la section sur le

site de Microsoft; JavaScript. Pour ce faire, consultez la section Comment activer JavaScript dans un navigateur web sur le site de Microsoft; faites confiance et que son adresse

Outils requis pour la consultation de documents

Ce type de

Au besoin, sauvegardez

votre lecteur PDF. Adobe Reader pour une consultation optimale. Notez que vous devrez ensuite fermer votre fureteur et ouvrir une nouvelle session. 6 d'inscription (SLRI). Le logiciel Java de la compagnie Oracle (au minimum Version 6 Update 24).
intelligents. Java; 1; Un Il est possible de se familiariser avec l'environnement de travail du service en ligne les modules de formation offerts 1 7

1 sont essentiels.

Ouverture d'un dossier client

adresse, etc.). 1 8 9

Dans le formulaire:

dossier) et vous avise de l'envoi d'un courriel dans lequel se trouvera le code d'utilisateur que vous devrez saisir avant chaque consultation sur le site. Bien que le formulaire d'ouverture du dossier demande un minimum d'information, il sera toujours possible d'en modifier le contenu. Pour savoir comment effectuer des modifications dans votre dossier, veuillez consulter le chapitre

Client occasionnel

2 et en fournissant

quelques renseignements avant chaque session de consultation. ni de mot de passe. votre facture, conserve pas de copie. documents, Enfin,

2 Notez que les cartes de

10 client et cliquez sur

Note :

toutefois collaborateur. 11 Effectuer des consultations dans le Registre foncier qui vous Demander en ligne un document en format papier qui vous sera Voir vos factures personnelles et celles de vos collaborateurs ou encore de tous les membres de l'association. de navigation Transmettre la demande d'inscription en ligne avec les 12 13 14

Note :

Effectuer des consultations dans le Registre foncier qui lui Demander en ligne un document en format papier qui lui sera Voir ses factures personnelles et celles de ses collaborateurs ou encore de tous les membres de l'association. factures ou encore de tous ses messages de navigation Transmettre la demande d'inscription en ligne avec les 15 vous chaque fois que vous (code d'utilisateur et mot de passe).

Exemple :

16 17 18 pour inscription au Registre foncier

Les principes de base en ce qui concerne

l'inscription La transmission des documents pour inscription dans le Registre foncier peut se 1. Accessible depuis janvier 2012, ce service en ligne permet de transmettre l'inscription des droits au Registre foncier. demande d'inscription en ligne. support l'accompagnent, vous devrez remplir, sur support informatique, le formulaire de documentation que d'inscription.

Le document

Par contre, pour les exceptions suivantes, un document d'avis d'adresse 19 2. par des de faillite et du certificat de cession et de nomination, vous devez remplir deux 20 transactions sur chacun des lots. Selon qu'il s'agit d'actes au long ou de 21
que la signature manuscrite. Dans ce cas, les signatures manuscrites de toutes les parties ainsi que celle de destinataire; 22

Principes de base

les outils de transmission offerts par les fournisseurs de services permettent de appuyant sur le bouton " Inscrire - SLRI ". (...) Vous pouvez ensuite remplir votre demande d'inscription.

Conversion de documents

(Portable Document Format), RTF (Rich Text Format) ou XML (Extensible Markup

Formation en ligne

Il est possible de se familiariser avec l'environnement de travail du service en ligne 23
24
du Registre foncier des documents sur

Confirmation de la transmission de document

10 000 001;

25
d'inscription. il est probable que l'inscription comme telle ne soit pas encore visible dans le registre. jour suivante du registre. normalement toutes les heures en ce qui concerne les actes au long. L'indication de Cette date, heure et minute certifiera au client que tous les 26

Le site Web du registre foncier

L'accueil du site Web

Hyperliens

dans le site Web. Cette information sert foncier et le 27

Cet hyperlien du registre foncier et

Outils requis

effectuer ces transactions.

Manuel d'instructions

sont accessibles en ligne. trouve des liens vers le et le Centre de

Image Offre de formation

notaires, avocats, courtiers immobiliers, etc.) de la marge de gauche. 28
documents du Registre foncier et du cadastre foncier, de refaire la saisie des renseignements session de consultation. suivantes code d'utilisateur et votre mot de passe. En cas d'erreur, un message vous signale l'anomalie. d'identification personnelle que vous avez choisie lors de l'ouverture de votre compte contacter le .

Note :

29
30
Si vous avez une adresse courriel inscrite dans votre dossier client et que vous oubliez votre code d'utilisateur, vous pouvez le votre code communiquer avec le Centre de

Zone de saisie

Adresse courriel

Saisir l'adresse courriel inscrite dans le dossier client. Vous devez avoir une adresse courriel inscrite dans votre dossier client. L'adresse courriel doit Si vous avez une adresse courriel inscrite dans votre dossier client et que vous nouveau mot de passe temporaire vous sera automatiquement transmis par courriel (voir maquette ci-dessus). prochaine consultation. 31

Zone de saisie

Code d'utilisateur

Mot de passe

Saisir le mot de passe courant.

Boutons

Soumettre

ce bouton

Annuler

32

Mot de passe

sur le site.

Changer votre mot de passe

de saisie du nouveau mot de passe.

Hyperliens

Outils requis

qui consultation. foncier ou passe pour la session

Client

d'utilisateur et saisir les renseignements Client occasionnel. 33
34

Zone de saisie

l'organisme dans le cas d'une personne morale ainsi que la saisie des informations Nom

Saisir le nom du client.

Organisme

Saisir le nom de la personne morale ou de l'organisme. Lorsque ce champ est saisi

Adresse

Adresse

Pays

Saisir le nom du pays.

Code postal

Saisir votre code postal.

le site du d'utilisateur. 35
Type

Date d'expiration

montant concurrence du montant atteint durant la pour permettre d'effectuer une nouvelle du client.

Boutons

Soumettre

page de bienvenue.

Annuler

Hyperlien

Outils requis

qui 36
fait plus de trois (3) tentatives sans avoir fourni un mot de passe valide, le client sera 37
Le Fonds d'information sur le territoire a besoin d'obtenir votre autorisation avant de et services du Registre foncier. 38
Les produits et services offerts par le registre foncier et le cadastre foncier, le client consulter ou commander en activant le bouton des produits. 39

Page de bienvenue

ligne. Elle contient un lien vers les outils requis, un lien vers l', le mode d'emploi des boutons Consulter et Commanderles plans bienvenue consultation ou de demande de copie d'un produit ou service.

Hyperlien

Outils requis

requis pour effectuer ces transactions. notion du BPD. Ce concept de base permettra, par la suite, de se familiariser avec les services de consultation et de commande de copie de documents distance. des BPD de Laval et de documentation est toujours que disponible dans plusieurs volumes. cette raison que . documents de informatisation de certains documents dire le registre tenu des BPD. 40

Boutons de la barre de navigation

Instructions

avec le registre foncier qui 41

Consulter

services disponibles selon le profil du client s'affiche. L'utilisateur peut 42

Commander

services disponibles selon le profil du client s'affiche. L'utilisateur peut en cliquant sur celui

Dossier client

les informations qui y sont saisies.

Dans la barre de navigation du client occasionnel, ce bouton permet, pendant votre session de travail,

demandez un document. DHM Ce bouton permet de visualiser gratuitement la date, heure, minute (DHM) des actes et des 43

Messages

factures (45 jours)

Bulletin

Autres boutons de la barre de navigation

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