[PDF] 2e leçon: Partie 1: TVA Documents commerciaux et preuves de





Previous PDF Next PDF



COURS DE DOCUMENTS COMMERCIAUX

Le cours de Documents commerciaux a pour Objectifs : • D'Apprendre aux étudiants les différents documents commerciaux et d'en montrer leur utilité dans le 



upl

COURS DES DOCUMENTS. COMMERCIAUX. Pr John NdalaPhD. Docteur en Sciences de Gestion. Notes de cours destinées aux étudiants LICENCE1 SEM.



2e leçon: Partie 1: TVA Documents commerciaux et preuves de

6 oct. 2018 TVA Documents commerciaux et preuves de paiement et Comptabilité simplifiée et TPE. 2e leçon: Partie 2: Quelle est votre personnalité?



GUIDE POUR LA REDACTION DES DOCUMENTS

16 mars 2021 Position - recommandation AMF - DOC-2011-24 - Guide pour la rédaction des documents commerciaux et la commercialisation.



Les documents commerciaux

Les documents commerciaux. Tout au long du cycle de vente les entreprises utilisent des documents nécessaires pour une bonne relation commerciale.



FORMATPME & ECOLE SUPERIEURE DES AFFAIRES – NAMUR

Leçon 1 : calculs commerciaux. Leçon 2 : documents commerciaux La FACTURE document de base de nombre d'opérations commerciales



Programme de cours

Documents Commerciaux et Droit Commercial. 45. 45. -. 8. Théorie Générale de Management. 60. 45. 15. 9. Anglais : rapports écon. et corresp. Commerciale.



COURS CHAPITRE 5 – LE CONTROLE DES OPERATIONS ET L

Module Gestion commerciale / Ventes / Fichiers (bandeau vertical) / Clients et FICHE DE COURS 3 – LE CONTROLE INTERNE DES DOCUMENTS COMMERCIAUX.



ACCORD GENERAL SUR LES TARIFS DOUANIERS ET LE

Les documents suivants doivent être présentés lors de l'importation des marchandises: licence d'importation accompagnée de la facture commerciale; déclaration 



III-Documents-commerciaux.pdf

? La ristourne : réduction appliquée en fonction du volume des opérations traitées au cours d'une période donnée. La ristourne est souvent établie sous la 



documents commerciaux cours pdf - Economie et Gestion

Le cours de Documents commerciaux a pour Objectifs : D’Apprendre aux étudiants les différents documents commerciaux et d'en montrer leur utilité dans le commerce tant intérieur qu'extérieur



L e s d o cu me n t s co mme rci a u x

2) Les principaux documents commerciaux - l e s c o n d i ti o n s g é n é r a l e s d e v e n te (CG V ) : No n o b l i g a t o i re s e n B t o B l e s p ro f e ssi o n n e l s p e u ve n t é g a l e me n t e n f a i re l a d e ma n d e (A rt i cl e L 4 4 1 -6 d u co d e d e co mme rce )



Les documents Commerciaux - Economie et Gestion

C’estun document émanent toujours du client et adressé au fournisseur dans lequel il passe sa demande d’achatavec les conditions convenues Le bon de commande est établi en 4 exemplaires : •Les deux premiers sont destinés au fournisseur un exemplaire servant d’accusé de réception



Searches related to leçon sur les documents commerciaux PDF

LECON N° 4 : LA CORRESPONDANCE COMMERCIALE (1) INTRODUCTION AU COURS DE CORRESPONDANCE COMMERCIALE A-Intérêt de la correspondance B-Notion d'ordre pratique C-Présentation matérielle d'une lettre commerciale D-Les débuts de lettres commerciales E-Les finales de lettres F-Les formules de politesse de la lettre d'affaires

Quels sont les documents commerciaux ?

Les documents commerciaux sont des écrits constatant les opérations effectuées avec un fournisseur ou un client et d’une façon générale avec toute personne en relation d’affaires avec l’entreprise. Sont utiles pour l’enregistrement comptable (une opération de vente ne peut être enregistrée sans pièce justificative).

Quels sont les objectifs du cours de documents commerciaux ?

COURS DE DOCUMENTS COMMERCIAUX INTRODUCTION 1. OBJECTIFS DU COURS Le cours de Documents commerciaux a pour Objectifs : D’Apprendre aux étudiants les différents documents commerciaux et d'en montrer leur utilité dans le commerce tant intérieur qu'extérieur. Procurer aux étudiants une technicité et des outils de travail dont ils

Qu'est-ce que les documents commerciaux courspdf ?

Les documents commerciaux cours PDF fait partie du module de la comptabilité. Les documents commerciaux sont des écrits constatant les opérations effectuées avec un fournisseur ou un client et d’une façon générale avec toute personne en relation d’affaires avec l’entreprise.

Quels sont les documents nécessaires pour un action commercial efficace ?

Durant les différents processus de ventes, les entreprises ont besoins d’utiliser des documents nécessaires pour un action commercial efficace. Les documents commerciaux cours PDF fait partie du module de la comptabilité.

COMMUNICATIONET

GESTION

2eleçon: Partie 1:

TVA, Documents commerciaux et

preuves de paiement et Comptabilité simplifiée et TPE

2eleçon: Partie 2:

Quelle est votre personnalité?

2eleçon: Partie 3:

Réunion 0

Chargé de cours:

M. Lemmens

PLANNINGDUJOUR

- P ARTIE 1

1. Taxe sur la valeur ajoutée

2. Factures

3. Notes de crédit

4. Autres documents commerciaux

5. Preuves de paiement

6. Comptabilité simplifiée

PLANNINGDUJOUR

- P ARTIE 1

1. Taxe sur la valeur ajoutée2. Factures3. Notes de crédit4. Autres documents commerciaux5. Preuves de paiement6. Comptabilité simplifiée

Définition

4 impôtsur les biens et les services supportépar le consommateur final et perçupar étapes successives,

à savoir à chaque étape

dans le processus de production et de distribution.

Mécanisme

5

Le Vendeur de Pommes

Mécanisme

6

Le Vendeur de Pommes

PA

PV (HTVA)

TVA (6%)

PV (TVAC)

Etat

Décla TVA

TVA due

TVA à récu.

Solde TVA

1,00€

0,06€

1,06€

1,06€

2,50€

0,15€

2,65€

2,65€

5,00€

0,30€

5,30€

5,30€

0,06€

-0,00€

0,06€

0,15€

-0,06€

0,09€

0,30€

-0,15€

0,15€

Perception

0,06€

+0,09€ +0,15€=0,30€

Agriculteur

Grossiste

Détaillant

Consommateur

Valeur Ajoutée

1,00€

1,50€

2,50€5,00€

(HTVA) +0,30€ (TVA 6%) =5,00€

Déduction

7

De la TVA payée aux fournisseurs...

à condition et

à concurrence

de l'utilisationde l'achat dans l'activité professionnelle.

Exemple:

Scooter : 1500EUR(HTVA) + 315EUR(TVA21%)= 1815EUR (TVAC) Utilisé à 75% pour l'activité professionnelle

236,25EUR (75% de 315EUR) de TVA à récupérer

Attention: Achats liés aux voitures (voitures, carburant, entretien...): TVA récupérable à maximum 50%

Champs d'application

8

1. Livraison de biens

2. Prestation de services

3. Acquisition intracommunautaires

4. Importations

5. Exonération

Taux de TVA à 0%

020406080100120

TVA à 0%

Enseignement

sans but lucratif

Soins médicaux

Journaux et

périodiques

Taux de TVA à 6%

020406080100120

TVA à 6%

Biens de 1

èrenécessité

Eau, Alimentation

(y compris plats à emporter)

Médicaments, Préservatifs

Voitures pour handicapés,

Logement pour handicapés,

Livres

Services à

caractère social

Transport de personnes,

Hotel, Camping,

Services agricoles,

Droits d'auteur,

Rénovation de logements

de + de 10 ans

Taux de TVA à 12%

020406080100120

TVA à 12%

- Margarine - Charbon - Engrais - Pneus pour machines agricoles - Logements sociaux - Restauration

Taux de TVA à 21%

020406080100120

TVA à 21%

Tout le reste Taux

020406080100120

TVA à 0%TVA à 6%TVA à 12%TVA à 21%

Enseignemt

sans but lucratif Soins médicaux

Journaux et

périodiques Biens de 1

ère

nécessité

Services à

caractère social

Rénovation

de logement de + de

10 ansMargarine

Charbon

Logements

sociauxTout le reste

Qu'est-ce-que

l'assujettissement? fait d'être soumis à la TVA et à 7 obligations

L'assujettissement ne dépend pas du fait

d'avoir ou non un numéro de TVA (Même si en demander un est la première obligation de l'assujetti...)

Qui est assujetti?

Selon Article 4 du code de la TVA

Quiconque qui

- dans l'exercice d'une activité économique - d'une manière habituelle et indépendante - à titre principal ou

à titre

d'appoint -avec ou sans esprit de lucre -effectue des livraisonsquotesdbs_dbs44.pdfusesText_44
[PDF] liste des documents commerciaux

[PDF] les documents commerciaux d'une entreprise

[PDF] qu'est ce qu'un document commercial

[PDF] les documents commerciaux définition

[PDF] travail de groupe en classe primaire

[PDF] travailler en groupe au collège

[PDF] le travail en groupe des élèves michel barlow

[PDF] le travail en groupe pdf

[PDF] règles travail de groupe cycle 3

[PDF] pourquoi le travail en groupe des élèves philippe meirieu

[PDF] travail en groupes

[PDF] droit des grands parents en cas de conflit

[PDF] droit de visite des grands parents jusqu'a quel age

[PDF] histoire des bèrbères

[PDF] histoire des berbères ibn khaldoun