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Penser, créer et gérer des équipements sportifs en quartiers prioritaires de la politique de la ville SEMC

Mission

Initiatives

Citoyennes

Décembre 2016

© Thinkstock photos

- 2 - - 3 - - 4 -

Table des matières

Avant-propos 6

P ourquoi un guide sur les équipements sportifs dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) 6 qui ce guide est-il destiné 11 O bjectifs de ce guide 11 clairages méthodologiques 12 M embres du comité d"experts 14 M embres du comité de rédaction 16 clairages sur l"utilisation du guide 17

Visualisa

tion de l"ensemble des ches présentées dans le guide 18 P our une prise en main rapide des ches thématiques 19

PENSER L'ÉQUIPEMENT SPORTIF EN QPV 21

Q uelques éclairages théoriques pour accompagner la réexion 22
L e besoin d'élargir la vision du sport dans les QPV... 22
M ieux connaître et comprendre les pratiques sportives 22
U ne nécessaire ouverture vers l'ensemble de la population 23
L es 10 étapes du parcours les ches thématiques 2 4

Fiche 1.1

Pourquoi penser son équipement dans les QPV

25

Fiche 1.2

Politiques territoriales

28

Fiche 1.3

Gouvernance et pilotage

31

Fiche 1.4

L"offre territoriale

34
F

OCUS : Décryptage des pratiques "

hors cadre 37

Fiche 1.5

Les besoins actuels et à venir

38
F OCUS : Prise en compte des personnes en situation d'handicap 4 1

Fiche 1.6

Concertation

42

Fiche 1.

7

Aménag

ement du quartier 45
F OCUS TECHNIQUE : Mobilité douce intégrée aux projets d'aménagement du quartier 48

Fiche 1.8

Fonction de l"équipement

50

Fiche 1.

9

Les modes de gestion

53

Fiche 1.

10

Les nancements de l"équipement

56
F OCUS : Les dispositifs de l'État d'aide au financement des équipements sportifs 5 9 - 5 - CRÉER L'ÉQUIPEMENT SPORTIF EN QPV 61 Q uelques éclairages théoriques pour accompagner la réexion 62
P ercevoir l'équipement sportif comme une potentielle " f abrique de vie sociale

» sur le QPV

62
V

eiller à l'accessibilité et à l'appropriation des équipements sportifs par les habitants et les usagers

62

Dépasser

"l'injonction participative" pour construire un projet de territoire partagé 63
L es 10 étapes du parcours les ches thématiques 64

Fiche 2.

1

Pourquoi

65

Fiche 2.2

Pilotage du projet

68

Fiche 2.3

Offre et demande

71
F OCUS : Équipements sportifs et mixité de genre 73

Fiche 2.4

Effets sur la vie locale

7 6

Fiche 2.5

Concertation

79
F

OCUS TEHCNIQUE : Les conseils citoyens

82

Fiche 2.

6

Dynamique d"acteurs

83

Fiche 2.

7

Aménag

ement du quartier 86

Fiche 2.8

Fonctionnement de l"équipement

89

Fiche 2.

9

Cahier des charges du projet

92
F

OCUS TEHCNIQUE : La prise en compte des enjeux de développement durable dans les équipements sportifs

95

Fiche 2.

10

Programmation de l"équipement

96
F

OCUS : Les enjeux de la programmation

99
F

OCUS TECHNIQUE : Comprendre les normes

100

GÉRER L'ÉQUIPEMENT SPORTIF EN QPV 101

Q uelques éclairages théoriques pour accompagner la réexion 102

Ajuster

le fonctionnement de l'équipement sportif à la réalité des besoins des usagers 102
M ettre en mouvement une dynamique territoriale et sportive dans les QPV 102
Gar antir la régulation sociale des équipements par la médiation un enjeu qui néc essite des moyens et des compétences 103
L es 10 étapes du parcours les ches thématiques 104

Fiche 3.

1

Pourquoi

105

Fiche 3.2

Gouvernance et pilotage

108

Fiche 3.3

Concertation et appropriation

111

Fiche 3.4

Aménag

ement du quartier 113
F

OCUS TECHNIQUE : PNRU, NPNRU, PNRQAD

de quoi s"agit-il E t quelle intégration de la question des équipements sportifs dans ce cadre 117

Fiche 3.5

Fonctionnement de l"équipement

118
F

OCUS : La "

laïcité dans les équipements sportifs 120

Fiche 3.

6

L"équipe d"animation

122

Fiche 3.

7

Évolution de l"équipement

125
F

OCUS TECHNIQUE : Tracés et marquages au sol

128

Fiche 3.8

Évaluation

129
F

OCUS : Les termes clés de l"évaluation

132

Fiche 3.

9

Impacts et optimisation des coûts

134

Conclusion 139

Pour approfondir la réexion 140

Bibliographie

140
L exique et glossaire 142

Liste des sigles

145
- 6 -

Pourquoi un guide sur les équipements sportifs dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV)

Les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) s"inscrivent dans des projets de requalication urbaine qui posent bien souvent la question des équipements sportifs que ce soit sur leur place dans l"aménagement urbain ou comme supports à la cohésion sociale du territoire. Mais des analyses montrent que les équipements sportifs peuvent autant être des facteurs de réussites que d"échecs dans les dynamiques territoriales. Identier la place et les caractéristiques des équipements sportifs dans les QPV nécessite des approches spéciques, au plus proche des utilisateurs, des concepteurs, des gestionnaires, des opérateurs. La redéfinition des quartiers prioritaires, un enjeu de concentration des efforts sur les quartiers les plus pauvres 1 Une seule carte remplace désormais les nombreux zonages et dispositifs qui se sont empilés depuis plus de vingt ans

ZUS, CUCS, ZRU

, ZFU... Basée sur le critère unique des bas revenus des habitants, cette nouvelle carte met en lumière toutes les concentrations urbaines de pauvreté à travers le territoire. Ces nouveaux quartiers prioritaires se substituent aux 2

600 quartiers initialement concernés par le contrat

urbain de cohésion sociale (CUCS) et qui englobaient jusqu"à 900 communes. Des marges de manœuvre sont toutefois laissées aux acteurs locaux pour dénir, autour de ces poches de pauvreté, les périmètres exacts des quartiers auxquels s"appliquera une solidarité nationale renforcée exprimée dans les " contrats de ville

1 - Source : http://www.ville.gouv.fr/?carte-des-nouveaux-quartiers

Ainsi, ce sont 1 300 quartiers qui ont été identiés sur

700 communes en métropole. Parmi ces dernières,

100 communes bénécient pour la première fois de la

politique de la ville. Répondant, comme les autres, au critère de pauvreté, les territoires concernés se situent tout autant en quartiers périphériques des grandes agglomérations, qu"en centre-ville ou en ville moyenne. D"autres territoires précédemment accompagnés par la politique de la ville sont, eux, amenés à sortir de la nouvelle géographie d"intervention. Ils nécessitent toutefois une vigilance de la part des pouvoirs publics et continueront à mobiliser le droit commun (quartier en veille active). Les périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) sont xés par le décret numéro 2014-

1750 du 30 décembre 2014 pour la métropole et par le

décret numéro 2014-1751 du 30 décembre 2014 pour les départements et collectivités d"outre-mer, rectiés par le décret numéro 2015-1138 du 14 septembre 2015.

Avant-propos

Un seul critère retenu : le revenu des habitants

Un seul critère retenu

le revenu des habitants ; Le calcul est basé sur le revenu médian de référence ; L"analyse est faite selon le critère des bas revenus (moins de 60 % du revenu médian) ;

travers un quadrillage de 200m sur 200m, l"Institut national de la statistique et des études économiques

(INSEE) a déni toutes les concentrations urbaines de pauvreté (territoires où la majorité des habitants est à bas

revenus) ;

partir du moment où la liste des quartiers prioritaires est dénie, les Préfets engagent le dialogue désormais

avec les élus et les habitants pour dénir leurs contours précis et dénitifs, en s"attachant aux quartiers vécus.

Chiffres clés

de la nouvelle géographie prioritaire

700 communes

100 nouvelles

communes300 communes sortent 1 300 quartiers prioritaires 38,4
% de la population sous le seuil de pauvreté200 quartiers d"intérêt national pour le renouvellement urbain5 Mds de concours nanciers de l"ANRU - 7 -

Le contrat de ville comme outil de la

contractualisation de la politique de la ville 2 Les nouveaux contrats de ville, conclus à l"échelle des agglomérations ou métropoles, qui succèdent aux contrats urbains de cohésion sociale (CUCS), s"inscrivent dans une démarche intégrée devant tenir compte des enjeux de développement économique, de développement urbain et de cohésion sociale. Ils xent le cadre des futurs projets de renouvellement urbain et prévoient l"ensemble des actions à conduire pour favoriser la bonne articulation entre ces projets et le volet social de la politique de la ville. L"État et ses établissements publics, l"intercommunalité, les communes, le département, la région, ainsi que les autres acteurs institutionnels (organismes de protection sociale, acteurs du logement, acteurs économiques) et l"ensemble de la société civile (en particulier les associations et les habitants des quartiers prioritaires), sont parties prenantes de la démarche contractuelle à chacune de ses étapes. Les contrats de ville reposent désormais sur 3 piliers L e développement de l"activité économique et de l"emploi les contrats de ville assurent une présence de Pôle emploi et des missions locales dans chaque territoire prioritaire, la mobilisation d"au moins 20 des contrats aidés et des aides à l"emploi pour les jeunes des quartiers, et le développement d"un soutien actif à l"entrepreneuriat,

La cohésion sociale

le c ontrat de ville prévoit les mesures de soutien aux équipements sociaux, culturels, sportifs, et aux associations assurant le lien social sur le territoire. Ils assurent un investissement supplémentaire des partenaires du contrat de ville dans les domaines de l"éducation, de la santé et de la justice. L e cadre de vie et le renouvellement urbain les c ontrats de ville programment les créations d"équipements, la mobilité dans le parc résidentiel et l"installation de nouvelles activités dans le quartier. Ils détaillent les initiatives prises pour l"amélioration des relations entre la police et la population. Enn, dans les territoires éligibles au nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU), les contrats déterminent les objectifs opérationnels de transformation du quartier et de mixité sociale. Enn, tous les dispositifs (contrats de ville et projets de renouvellement urbain) sont désormais conçus et pilotés en associant les citoyens concernés. Des conseils citoyens sont créés dans les territoires prioritaires. Ils ont pour mission d"être des lieux

2 - Informations complémentaires :

h ttp://www.cget.gouv.fr/contrats-de-ville d"échanges entre habitants, de développer l"expertise d"usage, d"assurer la représentation des habitants dans toutes les instances du contrat de ville et de constituer un espace permettant les initiatives à partir des besoins des habitants.

Le programme national de renouvellement urbain

pour soutenir les projets de requalification des QPV

Le nouveau programme national de renouvellement

urbain (NPNRU) vise à rénover et améliorer le cadre et les conditions de vie des habitants, offrir un nouvel environnement, faciliter l"accès et l"ouverture du quartier. et ainsi réduire les inégalités sociales et territoriales. À travers le NPNRU, l"Agence nationale de Rénovation Urbaine (ANRU) intervient pour fédérer les différents acteurs, rassembler les expertises, nancer et accompagner des projets urbains ambitieux. Ces projets doivent contribuer à améliorer les conditions de vie des habitants, à tendre vers des quartiers plus sûrs, plus agréables, mieux reliés au reste de la ville, avec une plus grande diversité de fonctions et d"espaces favorisant les échanges et l"animation des quartiers. Ainsi, les projets doivent conduire à des transformations urbaines ayant un impact social important. La loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine, votée en février 2014, pose le cadre et xe les objectifs et les moyens du NPNRU (2014-2024). Un apport de 5 milliards d"euros de l"ANRU, nancé avec le concours d"Action Logement, sera ainsi réparti comme suit 83
% pour les quartiers d"intérêt national, et 17 pour les autres quartiers prioritaires de la politique de la ville bénéciaires du NPNRU (identiés comme quartiers d"intérêt régional). 200 quartiers d"intérêt national, sont ainsi listés, sur lesquels seront concentrés des nancements exceptionnels, parce que les difcultés sociales et urbaines y sont les plus grandes.

Dans le cadre de son soutien, L"ANRU xe quatre

grandes exigences dans le cadre des programmes de renouvellement urbain g arantir une qualité du relogement pour les ménages issus des logements démolis, in troduire, dans les marchés, des clauses d"insertion bénéciant aux habitants des quartiers prioritaires de la politique de la ville, mettr e en œuvre des projets de gestion visant à pérenniser les investissements et prendre en compte les usages des habitants, assur er une démarche de co-construction, notamment avec les habitants autour du projet. - 8 -

Un nécessaire rééquilibrage

de l'offre quantitative et qualitative des équipements sportifs dans les QPV La place du sport dans les QPV n"est plus à démontrer du sport, par ce que c"est par lui que dès le plus jeune âge, chacun fait l"expérience concrète des valeurs de solidarité, d"entraide et de tolérance mais aussi de l"effort, du dépassement de soi 3 . Il est largement reconnu comme un outil de renforcement du lien social, d"aménagement et d"attractivité des territoires notamment dans les QPV. Pour autant, malgré une volonté de développement et d"accessibilité à la pratique sportive pour le plus grand nombre, les QPV recouvrent une très grande hétérogénéité de situations et certains d"entre eux enregistrent parfois des carences importantes en termes d"équipements sportifs, insufsants en nombre et en variété 4

Les QPV apparaissent ainsi globalement comme

moins équipés que les autres territoires alors que la pratique sportive constitue un axe fort des politiques de cohésion sociale et territoriale. Les équipements existants sont souvent moins ouverts aux clubs et aux pratiquants individuels qu"à l"échelle de l"unité urbaine. L"étude du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports (MVJS) met également en exergue une moindre diversité des activités sportives praticables.quotesdbs_dbs42.pdfusesText_42

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