compte rendu sommaire de la réunion du conseil municipal du 26
26 jui. 2008 COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA RÉUNION. DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2008. Le Conseil Municipal a décidé : ? d'installer M. Michel PACTON ...
Projets délibérations Conseil Municipal du 26 juin 2008
COMPTE-RENDU DE SEANCE. DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA MURE. SÉANCE DU 9 DÉCEMBRE 2019. L'an deux mil dix-neuf le neuf décembre
CM du 26 juin 2008
26 jui. 2008 (DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2008). PREAMBULE ... compte-rendu de séance au vu du modèle proposé par le service référent.
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DES DECISIONS SEANCE DU 25
APPROUVE le compte rendu des débats du conseil municipal du 26 juin 2008. (41 voix pour et 1 abstention : M. MACHADO). / ADOPTE le vœu proposé par le groupe
BOCCRF n° 05 du 26 juin 2008
26 jui. 2008 Jeudi 26 juin 2008 ... Dans ce cas le prix du transport prend en compte ... Dans son avis rendu au conseil
Compte-rendu du Conseil Municipal du 02 juillet 2008
Ce document est adopté à l'unanimité moins 6 abstentions et Monsieur le Maire aborde l'ordre du jour. I – STATUTS DE CLERMONT COMMUNAUTE. Sur proposition de
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2008
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2008 28 mai 26 juin
COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
2 oct. 2008 Approbation du procès verbal du 26 juin 2008. 125. Compte rendu des décisions. AFFAIRES GENERALES. 126. Adjoints au Maire honoraires ...
PROCES-VERBAL DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2008. Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à 19H05 et MODIFICATION DE L'APPELATION DU COMPTE RENDU DE SEANCE.
COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL du 26
26 sept. 2008 Tulle le 26 septembre 2008. COMPTE RENDU ... Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 27 juin 2008 ... 26 avenue Vidalie - Tulle.
PV de conseil municipal : comment bien rédiger son compte rendu
Le vingt six juin deux mille huità 15 heures le Conseil Municipal convoqué le dix huit juin deux mille huit s'est réuni en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Louis NEGRE Maire de Cagnes-sur- Mer PRESENTS: Mesdames Messieurs
Compte rendu du Conseil Municipal - pontdeclaixfr
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2008 Adopté à l'unanimité à la séance du 11 septembre 2008 Présent(es) : Messieurs FERRARI TOSCANO Madame ECHEVET Madame MANGIONE Monsieur HISSETTE PAILLARD Monsieur BODON Madame GRILLET Monsieur DEUTSCH Madame GUIGUET Monsieur SIMON Madame CHEMERY Monsieur ALPHONSE Mesdames
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