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Manuel sur

la gestion des détenus extrémistes violents et la prévention de la radicalisation violente en milieu carcéral

SÉRIE DE MANUELS SUR LA JUSTICE PÉNALE

Photo de couverture:

© Sven Klages/Violence Prevention NetworkPour accéder à la version électronique du Manuel,

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Vienne

Manuel sur la gestion

des détenus extrémistes violents et la prévention de la radicalisation violente en milieu carcéral SÉRIE DE MANUELS SUR LA JUSTICE PÉNALENATIONS UNIES

New York, 2017

© Nations Unies, février 2017. Tous droits réservés pour tous pays.

Les appellations employées dans la présente publication et la présentation des données qui y

gurent n"impliquent de la part du Secrétariat de l"Organisation des Nations Unies aucune prise de position quant au statut juridique des pays, territoires, villes ou zones ou de leurs autorités, ni quant au tracé de leurs frontières ou limites. Cette publication n"a pas fait l"objet d"une mise au point rédactionnelle.

Production éditoriale: Section des publications, de la bibliothèque et des services en anglais,

Ofce des Nations Unies à Vienne.

iii

Remerciements

Le présent Manuel a été élaboré pour le compte de l'Of ?ce des Nations Unies contre la drogue et le crime (ONUDC) par le professeur Shane Bryans, consultant dans le domaine de la réforme pénale, notamment spécialisé dans les modalités de la lutte contre l' extrémisme violent en milieu carcéral. Piera Barzanó et Philipp Meissner (ONUDC) lui ont prêté leur assistance

tout au long de l'élaboration du projet et en ont également révisé la version dé?nitive.

Le Manuel a été revu et approuvé par un groupe d'experts lors de deux réunions tenues à Vienne

du 16 au 18 décembre 2015 et du 1 er au 3 juin 2016. L'ONUDC tient à remercier pour leurs

contributions les experts nationaux qui ont pris part à ces réunions: Bachir Adda (Algérie),

Mohamed Ajouaou (Pays-Bas), Abdullah Mohammed Al-Mari (Arabie saoudite), Adel Juma Almaskari (Émirats arabes unis), Mohamed Jama Bashir (Somalie), Marc Francis Bauya (Philippines), Nathalie Boissou (France), Astrid Boleaert (Belgique), Jack Burger (Pays-Bas), Imed

Dridi (Tunisie), Askat Egemberdiev (République kirghize), Evgenii Gnedov (Fédération de Russie),

Anathurai Kalimuthu (Malaisie), Vehbi Kadri Kamer (Turquie), Dmitrii Kechkin (Fédération de Russie), Mostafa Khiate (Maroc), Terry Kidwell (États-Unis d'Amérique), Mustapha Lafrakhi (Maroc), Koen R. Lambrecht (Belgique), Rekha Grue Larsen (Danemark), Ángel Vicente Lopez Muriel (Espagne), Andrea Moser (Canada), Raja Abi Nader (Liban), Elena Nanni (Italie), Hoe Kiat Rick See (Singapour), Ruslan Urazbayev (Kazakhstan), Jeffrey Woodworth (États-Unis d'Amérique), Aziza Yeshmagambetova (Kazakhstan) et Kasali Yusuf (Nigéria). L'Of?ce souhaite également remercier pour leur précieux conco urs les participants aux réu nions du groupe d'experts dont le nom suit, qui appartiennent à d'autres entités de l'Orga nisation des Nations Unies, ainsi qu'à des organisations internationales, régionales et non gouvernementales et des instituts de recherche oeuvrant dans le domaine cons idéré: Saka Azimazi (Réseau des institutions nationales africaines des droits de l´homme), Lipi Chowdhury (Département des opérations de maintien de la paix), Christopher Dean (Global Center on Cooperative Security), Elisabeth Edland (Service européen pour l'action extérieure), Patrick Fox (Institut interrégional de recherche des Nations Unies sur la criminalité et la justice), Brian Gowans (Commission internationale de la Pastorale catholique dans les prisons), Mark Hamm (Université d'État d'Indiana, États-Unis d'Amérique), Kirsten Hawlitschek (European Organisation of Prison and Correctional Services), Hadewych Hazelzet (Union européenne), Taghreed Jaber (Penal Reform International), Eelco Kessels (Global Center on Cooperative Security), Nicole El-Khoury (Comité contre le terrorisme), Christian Kuhn (Commission internationale de la Pastorale catholique dans les prisons), Elaine Pressman (Centre interna tional pour la lutte contre le terrorisme), Julia Reinelt (Violence Prevention Network), Hamed El-Said (Centre des Nations Unies pour la lutte contre le terrorisme), Andrew Silke (Uni versité de Londres-Est, Royaume-Uni), Cecilia De Azevedo Sodre (Centre des Nations Unies pour la lutte contre le terrorisme), Ilina Taneva (Conseil de l'Europe), Issa Thioune (Dépar tement des opérations de maintien de la paix, Mali) et Michael Wiener (Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l'homme). Les membres suivants du personnel de l'ONUDC ont également apporté leur contribution aux discussions menées lors des réunions du groupe d'experts: Chadia Afkir, Bill Cullen, Ousmane Diallo, Philip Divett, Leonardo Hoy-Carrasco, Joanne Jousif, Arianna Lepore,

Mauro Miedico et Batyr Saparbaev.

Certains des exemples ?gurant dans le manuel sont tirés d'études de cas et de travaux réalisés antérieurement par: Saka Azimazi, Atta Barkindo, Peter Bennett, Ahmad Bello Dogarawa, iv PaulEnglish, Sherbanu Sacoor, Andrew Silke, Tinka Veldhuis et Andrew Ezadueyan Zamani. AttaBarkindo, Rick McEachran, Mary Murphy et Yvonne Stys ont fourni des observations

et de précieux retours sur les versions successives du projet. Loraine Rossati a procédé à sa

relecture. L"Ofce tient également à remercier le Gouvernement allemand pour le soutien qu"il a apporté à l"élaboration du présent

Manuel

, notamment en nançant les deux réunions du groupe d"experts, ainsi que la traduction de l"ouvrage en arabe, français et russe. v

Table des matières

1.

Introduction et contexte 1

1.1

Destinataires et contenu du Manuel 1

1.2 Contexte général de l"extrémisme violent 3 1.3

Prisons et détenus extrémistes violents 5

1.4

Éléments d"orientation existants 7

2. Gestion des détenus extrémistes violents - points fondamentaux 9 2.1

Introduction 9

2.2

Faire respecter les droits de l"homme 10

2.3

Conserver les détenus sous bonne garde 17

2.4

Importance du renseignement pénitentiaire 19

2.5 Des institutions dans lesquelles règnent l"ordre et la sécurité 22 3. Gestion du personnel pénitentiaire et des autres personnes travaillant avec des détenus extrémistes violents 27
3.1

Introduction 27

3.2 Qualités requises du personnel pénitentiaire 27 3.3

Recrutement et sélection du personnel 28

3.4

Formation et carrière du personnel 30

3.5

Conditions d"emploi et eectifs 33

3.6

Normes et déontologie professionnelles 34

3.7 Contributions de personnel spécialisé et d"autres personnes 36 4. Évaluation et gestion des risques posés par les détenus extrémistes violents 43 4.1

Introduction 43

4.2

Admission, classement et catégorisation 44

4.3

Aectation et hébergement 49

4.4 Évaluer diérents types de risques: outils et approches 57 4.5 Comprendre les raisons du comportement des détenus extrémistes violents 61

4.6 Nécessité de procéder à une réévaluation régulière du risque 65

4.7 Détenus extrémistes violents ayant des besoins particuliers 66 5. Interventions de désengagement en milieu carcéral 73 5.1

Introduction

73
5.2 Dénir les objectifs et les résultats des interventions 75 vi

5.3 Comprendre les raisons du désengagement et son processus 76

5.4

Types d"interventions et impact 79

5.5

Instruction 83

5.6

Formation professionnelle 86

5.7

Interventions à caractère religieux 89

5.8 Interventions d"ordre psychologique et cognitif 93 5.9 Activités récréatives, culturelles et créatives 95 5.10 Remontée de l"information, suivi et évaluation 101 6. Gestion de la mise en oeuvre d'interventions de désengagement 105 6.1

Introduction

105
6.2 Gestion intégrée des cas et processus de désengagement 105 6.3 Création d"un environnement de travail propice auxinterventions 106 6.4

Méthodes et démarche d"intervention 107

6.5 Rôles, responsabilités et travail d"équipe lors de la mise en œuvre d"interventions 108 6.6 Conférences de cas, tenue de registres et condentialité desinformations 109 6.7 Codes de déontologie, normes de pratique et appui aux membres del"équiped"intervention 111
6.8 Planication des interventions et optimisation del"utilisation des installations 111 6.9 Associer les détenus et les inciter à participer àdesinterventions 112 6.10 Promouvoir les interventions à l"extérieur 113 7. Prévention de la radicalisation violente en prison 115 7.1

Introduction

115
7.2

Cycle de la radicalisation violente 117

7.3 Vecteurs et précurseurs de la radicalisation violente en prison 118

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