Guide-de-l-encadrant-web.pdf
Vous pouvez par exemple
Le guide du Maire
8 mag 2020 de la commune (passation des baux des biens par exemple : bail emphy- ... réunion par lettre recommandée avec Accusé de Réception.
À quoi sert lentretien préalable au licenciement ?
122-19 du Code du travail). Exemple : L'employeur qui a eu connaissance d'une faute le 1er mars devra faire en sorte que la lettre de convocation
FICHE n°03 : LA DÉMISSION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
26 mag 2021 Par exemple la lettre peut être envoyée en ... Le conseiller ne peut plus participer aux réunions du conseil municipal.
MODELES DE LETTRES
Par exemple si vous avez commencé votre lettre anciens élus au CHSCf. Syndicat CGT de. ... au ...
Procès-verbal de la réunion du conseil de fondation de lAgence
22 mar 2000 Il possède une grande expérience dans le domaine du sport; lui-même est un ancien sportif que l'apartheid a empêché de concourir sous les ...
GUIDE JURIDIQUE relatif à la législation funéraire à lattention des
20 mar 2017 2) La réduction et la réunion de corps . ... va ainsi par exemple
GUIDE DE LEPARGNE SALARIALE
exemple le jour du versement de la prime ou à la date de signature de l'accord. la majorité des membres salariés présents lors de la réunion du comité.
La règlementation de la publicité extérieure
Lettre du préfet invitant le maire à recouvrer d'exemple la loi ENE a instauré des mesures d'extinction nocturne des dispositifs.
CONSEIL DE VIE SOCIALE
ou les exemples. Questionnement. Précision : Au fil des pages est employé souvent le terme « CVS » ou « réunion » pour qualifier le conseil de la vie
Original : anglais
Procès-verbal de la réunion du conseil de fondation de l'Agence Mondiale Antidopage (AMA)Lausanne, Maison Olympique, le 22 mars 2000
La réunion débute à 9 heures.
1. Allocution de bienvenue LE PRESIDENT souhaite la bienvenue aux participants à la deuxième réunion d
u conseil defondation de l'AMA, s'adressant en particulier aux personnes qui sont présentes pour la première fois,
y compris Mme Di Centa et les représentants des gouvernements que l'on nommera officiellement auconseil de fondation dans les minutes qui suivent. Le travail accompli depuis la réunion de janvier est
colossal, et il reste encore beaucoup à faire. L'efficacité est certes une préoccupation permanente, mais chacun sait que la réunion en cours ne permettra pas d'atteindre tous les objectifs ambitieux de
l'AMA : il faudra pour cela un certain temps. Selon le proverbe, la seule manière de manger un éléphant est de prendre une bouchée à la fois.2. Liste de présence
LE PRESIDENT invite les participants à signer la liste de présence qui va circuler. L'orateurdemande aux personnes présentes pour la première fois d'indiquer leur adresse électronique, ce qui
permet d'assurer une communication optimale.3. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil de fondation
tenue le 13 janvier 2000LE PRESIDENT propose que l'on approuve le procès-verbal distribué avant la réunion, à moins
que des erreurs ou omissions ne soient signalées. L'orateur suggère que le procès-verbal soit rendu public et diffusé prochainement sur Internet. Le procès-verbal de la réunion en cours sera établi d'ici
deux semaines environ et distribué aux membres. Le fait d'attendre la réunion suivante pourl'approbation du procès-verbal suppose un délai relativement long, mais il n'est pas question de
diffuser le procès-verbal avant son approbation. L'orateur propose donc que les membres aient deux
semaines, après la distribution, pour notifier leurs observations et corrections, moyennant quoi les modifications nécessaires seront apportées au texte, et le procès-verbal pourra être diffusé au public,
étant entendu que l'approbation officielle n'intervient qu'à la réunion suivante. L'autre solution consiste
à attendre la réunion suivante pour rendre public le procès-verbal. La question est de savoir quel est
le degré d'actualité voulu pour l'information, en vue de la diffusion au public. DECISIONS 1. Le procès-verbal de la réunion précédente est approuvé et dûment signé.2. Le procès-verbal de la réunion précédente sera
diffusé sur Internet.3. Le procès-verbal de la réunion en cours sera
distribué aux membres, pour observations. Les modifications nécessaires seront apportées au texte, et le procès-verbal sera diffusé sur Internet avant d'être approuvé officiellement à la réunion suivante. 14. Rapport de la réunion des représentants des gouvernements tenue à
Montréal
(16-18 février 2000)5. Nomination des nouveaux membres du conseil de fondation
LE PRESIDENT note que la déclaration de Montréal (annexe 1) établie à l'issue de la réunion du
groupe consultatif intergouvernemental international sur la lutte contre le dopage dans le sport figure
parmi les documents remis aux membres pour la réunion en cours. L'orateur invite M. Coderre, co-président de la réunion dudit groupe et représentant du pays qui a accueilli la réunion de ce groupe, à
faire rapport aux membres.M. CODERRE précise que le problème de la représentation des gouvernements s'est posé dès le
13 janvier 2000. En trois semaines, plus de 32 pays ont manifesté leur intérêt, souhaitant non
seulement s'engager pour une cause mais encore représenter une région ou un continent. La décision
majeure a consisté à définir un mécanisme de représentation des gouvernements au sein du conseil
de fondation et, aujourd'hui, les représentants qui ont accepté de siéger au conseil de fondation et qui
ont été retenus comme membres sont présents. Depuis la conférence de Sydney, un consensus
politique existe entre tous les pays concernés, pour les besoins de la lutte contre le dopage. Legroupe consultatif intergouvernemental, qui a réaffirmé l'indépendance, la transparence et la
responsabilité de l'AMA, a également voulu insister sur le caractère mondial de l'AMA (incarné par la
lettre M dans le sigle). En outre, le groupe a établi un certain nom bre de recommandations,concernant en particulier le comité exécutif de l'AMA, pour lequel une composition à 11 membres est
souhaitée : cinq pour le Mouvement olympique et cinq pour les gouvernements, plus le président du
conseil de fondation comme président. S'agissant des gouvernements, les Amériques serontreprésentées par le Canada, l'Afrique par le Conseil Supérieur du Sport en Afrique (CSSA) en la
personne de son président M. Balfour, l'Asie par le Japon, et l'Océanie par l'Australie. L'Europe
proposera un représentant en temps utile. L'autre aspect important est qu'il convient de s'appesantir
sur les responsabilités des représentants des gouvernements au sein de l'AMA et de déterminer un
cadre d'intervention pour l'AMA, afin d'assurer l'harmonisation entre les pays et l'applicabilité des
décisions juridiques concernant l'AMA. Le groupe consultatif intergouvernemental pense qu'il serait
utile et nécessaire de tenir une réunion supplémentaire, et l'on a donc accepté l'offre de la Norvège,
qui a proposé d'accueillir ladite réunion en novembre 2000, après les Jeux Olympiques à Sydney,
l'objectif étant d'évaluer la situation et de poursuivre les travaux sur la base des principes que l'on
souhaite faire ressortir. Le groupe consultatif intergouvernemental juge essentiel de se pencher sur la
question du dopage dans le sport professionnel, et l'orateur demande au président que soit examinée
la recommandation sur le sport professionnel établie par les gouvernements dans la déclaration de
Montréal. Comme l'Australie l'a proposé à la dernière réunion, il est nécessaire d'élaborer un code
d'éthique pour l'AMA. Il faut même aller plus loin et élaborer une charte internationale qui serait propre
à l'AMA et qui incarnerait l'osmose actuelle entre les gouvernements et le Mouvement olympique. La réunion de Montréal a été une réussite, témoignant une fois de plus de la volonté manifestedes gouvernements de jouer un rôle actif dans la lutte contre le dopage. Quels que soient les pays
concernés et la taille de ces pays, tous les représentants des gouvernements s'engagent à oeuvrer
pour le bien-être de leurs athlètes et la qualité de vie de leurs citoyens. L'orateur remercie les
représentants des gouvernements et les représentants de l'AMA qui ont participé à la réunion du
groupe consultatif intergouvernemental, car la participation de ces représentants témoigne de leur
détermination.LE PRESIDENT déclare qu'avant d'examiner la déclaration de Montréal, il convient de traiter le
point 5 de l'ordre du jour concernant la nomination des nouveaux membres du conseil de fondation, afin que les membres en question puissent participer aux travaux. L'orateur prie les deux co-présidents de recenser les membres dont la nomination est souhaitée, pour approbation par le conseil
de fondation. M. CODERRE déclare que les membres représentant l'Europe ayant déjàété nommés au conseil
de fondation, il reste simplement à examiner la situation pour les Amériques, l'Asie, l'Océanie et
l'Afrique. En ce qui concerne les Amériques, les pays choisis sont les suivants : Canada, Etats-Unis
d'Amérique, Barbade et Chili. Pour l'Asie, les pays sont les suivants : République de Corée, Japon,
République populaire de Chine et Inde. Pour l'Océanie, les pays sont les suivants : Nouvelle-Zélande
et Australie. Enfin, pour l'Afrique, l'orateur propose que l'on retienne trois représentants au lieu de
deux, ce qui ferait passer de 16 à 17 le nombre total des représen tants. On assurerait ainsi une 2meilleure représentation des continents. Les trois pays choisis pour l'Afrique seraient les suivants :
République sud-africaine, Egypte et Nigeria. Les représentants continentaux au comité exécutif
seraient le Canada pour les Amériques, le Japon pour l'Asie, l'Australie pour l'Océanie et le CSSA
pour l'Afrique. Une réunion est prévue en 2001, à la fin de la période intérimaire, pour renouveler les
représentants des gouvernements. Sachant qu'il est nécessaire de désigner un certain nombre de représentants, LE PRESIDENTinvite M. Coderre à inscrire les noms des représentants proposés. L'orateur espère qu'il y aura - au
moins jusqu'à la fin de la période intérimaire - une équi pe de représentants prêts à collaborer pour mettre en route l'AMA. Il espère que l'on ne se retrouvera pas dans une situation de "rotation permanente". M. CODERRE comprend les préoccupations du président et reconnaît qu'il faut éviter toutesituation dans laquelle les gouvernements sont représentés par procuration. Néanmoins, une certaine
souplesse s'impose pour permettre aux ministres d'être représentés par d'autres lorsqu'ils ne peuvent
participer à telle ou telle réunion : l'orateur lui-même s'en ira à 11 heures et sera alors représenté par
son adjoint. L'orateur lit la liste des noms des représentants qu'il est proposé de nommer au conseil
de fondation (annexe 2). LE PRESIDENT demande si M. Vereen sera membre du conseil de fondation pour les Etats -Unis d'Amérique, plutôt que M. McCaffrey.M. VEREEN répond qu'il est représentant pour la réunion en cours et la prochaine réunion, mais
le membre permanent est le général McCaffrey. Comme il n'existe pas de ministre des Sports auxEtats-Unis d'Amérique, les autorités américaines élaborent actuellement des dispositions juridiques
pour assurer la représentation des Etats-Unis d'Amérique au conseil de fondation. En attendant,
l'orateur fait fonction de représentant provisoire. M. CODERRE précise que la situation est identique pour La Barbade. En l'occurrence, M. Greenidge, ministre des Sports, siégera au conseil de fondation. MME LINDEN déclare que l'Europe est satisfaite des résultats de la réu nion de Montréal et de lareprésentation continentale assurée pour la période intérimaire. Néanmoins, à terme, l'Europe insiste
pour que la question de la représentation soit réexaminée, en particulier sous l'angle de la proposition
de Montréal, selon laquelle chaque continent doit avoir un siège au comité exécutif. L'Europe souhaite
être plus largement représentée ultérieurement, mais la configuration actuelle lui convient pour le
moment. LE PRESIDENT remercie Mme Linden de communiquer cette information à l'avance, mais on examinera les desiderata de l'Europe en la matière uniquement sur demande officielle. L'orateur demande aux membres s'ils approuvent la liste des membres proposés. LE PROFESSEUR LJUNGQVIST éprouve des difficultés à établir clairement le lien entre lespersonnes proposées et leurs entités de rattachement respectives. En particulier, l'orateur demande
des éclaircissements concernant les représentants des Etats-Unis d'Amérique et de La Barbade.
LE PRESIDENT croit savoir que le membre officiel pour La Barbade sera M. Greenidge, et que lemembre officiel pour les Etats-Unis d'Amérique sera le général McCaffrey. Durant la période
intérimaire, ces membres seront représentés par MM. Lorde et Vereen.M. ITO représente le Japon à titre provisoire, car le représentant officiel n'a pas encore été choisi.
Mais l'intéressé sera désigné dès que possible, et l'on espère que le choix interviendra d'ici la
prochaine réunion. LE PRESIDENT déclare que les nouvelles personnes proposées sont officiellement nomméesmembres du conseil de fondation. L'orateur se félicite de la venue des pays supplémentaires, à
travers l'engagement personnel de leurs représentants, et il compte sur l'apport global de chaquepays et sur la contribution personnelle des représentants respectifs pour assurer la réussite de la
mission de l'AMA. L'orateur invite les nouveaux membres à se présenter, en commençant parM. Balfour.
M. BALFOUR, pour la République sud-africaine, est ministre des Sports et des Loisirs. Il possède
une grande expérience dans le domaine du sport; lui-même est un ancien sportif que l'apartheid a
empêché de concourir sous les couleurs de son pays. L'orateur a été ministre lorsque le Président Mandela était en exercice. Aujourd'hui, il fait partie du gouvernement alors que lePrésident Mbeki est au pouvoir. Par ailleurs, la République sud-africaine assume la présidence du
3CSSA (qui représente 54 pays africains) jusqu'aux Jeux panafricains de 2003, date à laquelle le
Nigeria lui succédera. L'orateur représente donc à la fois le continent africain et son propre pays.
M. CHUNG a l'honneur de représenter la République de Corée. L'orateur remercie le président et
les membres d'avoir accepté son pays au sein du conseil de fondation. Il remercie également les
autres pays de leur soutien antérieur dans le domaine du sport, moyennant quoi la République de
Corée a pu organiser les Jeux Olympiques de Séoul en 1988 et peut actuellement se préparer à co-
organiser avec le Japon la Coupe du monde de football en 2002, sans oublier les Jeux asiatiques en2002 également. L'organisation de ces différents événements fait de la République de Corée un pays
de premier plan en matière sportive. M. HOWMAN, pour la Nouvelle-Zélande, est avocat et membre de la commission Hillary chargéedu sport, du bien-être et des loisirs, une entité gouvernementale qui s'occupe de la politique sportive
et du financement des activités sportives à l'échelon national en Nouvelle-Zélande. L'orateur a
appartenu à la commission disciplinaire de la Fédération néo-zélandaise de rugby, et il préside
actuellement la Fédération nationale de tennis. En outre, il est conseiller auprès de l'agence nationale
antidopage, un organisme statutaire chargé d'assurer les contrôles de dopage en Nouvelle-Zéland
e. M. ITO, pour le Japon, représente le Ministère de l'Education. La création d'une agenceantidopage est en cours au Japon, et l'objectif premier de la lutte antidopage est l'échéance des Jeux
à Sydney. L'orateur est accompagné par M. Kono, lui-même associé au programme établi en la
matière. Le Japon est favorable à l'action de l'AMA, se félicitant des perspectives de coopération qui
s'ouvrent avec l'AMA. L'orateur remercie le conseil de fondation. M. KHANNA, pour l'Inde, est secrétaire permanent du Ministère de la Jeunesse, des Sports et dela Culture, exerçant à ce titre les fonctions d'administrateur principal à la jeunesse et aux sports dans
le pays. L'Inde a accueilli deux éditions des Jeux asiatiques : la première édition, puis celle de 1992.
L'Inde possède une grande expérience de l'organisation des manifestations sportives internationales :
elle est candidate à l'organisation des Jeux asiatiques en 2006 et a proposé d'accueillir les Jeux afro-
asiatiques. Il existe une infrastructure sportive conséquente pour la tenue de ce type d'événement.
Par ailleurs, la Sports Authority of India possède un laboratoire national de contrôle antidopage. L'Inde
se félicite également des perspectives de collaboration étroite qui s'ouvrent avec le conseil de
fondation. M. LI FURONG, pour la République populaire de Chine, est un ancien joueur et cham pion du monde de tennis de table, exerçant actuellement la fonction de vice-ministre des Sports dansl'administration publique générale du sport. L'orateur est également vice-président du CNO de son
pays. Les autorités chinoises et le Ministère des Sports ont une position tranchée en matière de
dopage et veulent s'engager résolument sur la voie de la lutte antidopage, aux côtés de leurs
collègues des autres pays. M. LORDE, pour La Barbade, représente M. Rudolph Greenidge, ministre du Travail, de laRéforme du secteur public et des Sports, qui n'a malheureusement pas pu participer à la réunion. Il
est membre du Conseil national du sport dans son pays et directeur du CNO de La Barbade. En outre,il préside la Commission nationale antidopage et est vice-président de la Fédération panaméricaine
de médecine sportive. Il a appartenu à différentes commissions médicales, à l'occasion des Jeux de
l'Amérique centrale et des Caraïbes, des Jeux panaméricains et des Jeux du Commonwealth, ces dix
ou quinze dernières années. Il est actuellement associé aux efforts déployés dans la zone des
Caraïbes pour lutter contre le dopage : l'idée est de réunir les gouvernements de la zone autour d'un
projet antidopage, et l'élaboration d'une déclaration inter-américaine contre le dopage dans le sport
fait actuellement son chemin. L'orateur est honoré de participer à la réunion du conseil de fon
dation et collaborera très volontiers avec ses membres. M. OBANDE, pour le Nigeria, représente M. Sango, ministre des Sports, qui n'a malheureusementpas pu participer à la réunion parce qu'il a été informé de sa tenue très tardivement. M. Sango sera
très heureux d'apprendre sa nomination parmi les nouveaux membres du conseil de fondation, et il se
présentera personnellement à la prochaine réunion. Le Nigeria joue un rôle actif dans le domaine du
sport. La contribution sportive de ce pays n'échappe à personne, et le Nigeria s'oppose vigoureusement au dopage dans le sport. Le Nigeria mettra tout en oeuvre pour contribuer à la réussite de l'AMA.M. RIUTORT, pour le Chili, est directeur général des sports depuis quatre ans. En outre, il préside
le Conseil ibéro-américain du sport depuis quatre ans ainsi que le conseil présidentiel chargé
4d'élaborer une nouvelle législation sportive au Chili. L'orateur représente l'Amérique du Sud au sein
du conseil de fondation. M. VEREEN, pour les Etats-Unis d'Amérique, représente le général McCaffrey, directeur duBureau national de la lutte antidopage à la Maison-Blanche. Il est psychiatre de formation, issu de
l'Institut national de la santé aux Etats-Unis d'Amérique, et il a été décidé de proposer sa candidature
pour veiller à ce que les questions de dopage et autres aspects liés à l'abus des substances soient
pris en considération du point de vue de la santé. La préoccupation centrale dans la contribution
américaine aux travaux de l'AMA est la santé des athlètes.quotesdbs_dbs7.pdfusesText_13[PDF] Exemple de lettre aux clients Date
[PDF] Exemple de lettre aux Parents (fin de projet) Une Frimousse - Gestion De Projet
[PDF] Exemple De Lettre D Appui Resdac Net
[PDF] Exemple de lettre de courtoisie pour solliciter la taille des haies ou - Anciens Et Réunions
[PDF] exemple de lettre de demande de bilan de compétences DIF
[PDF] exemple de lettre de demande d`absence
[PDF] exemple de lettre de demande d`autorisation d`absence
[PDF] Exemple de lettre de demande d`information
[PDF] Exemple de lettre de mise en demeure pour solliciter la taille des
[PDF] Exemple de lettre de mission accompagnement financier TPE
[PDF] Exemple de lettre de motivation en anglais
[PDF] Exemple de lettre de motivation en anglais (2)
[PDF] EXEMPLE DE LETTRE DE MOTIVATION pour l - France
[PDF] Exemple de lettre de motivation.indd