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QU'EST CE QUE le SDIS ? Le service départemental d'incendie et de secours (SDIS) est un établissement public qui comporte un corps départe- mental organisé 



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Livret d'accueil des sapeurs-pompiers volontaires du Service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes. Service Départemental d'Incendie et 



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Mis à jour : NOVEMBRE 2015

LIVRET D'ACCUEIL

Le mot du directeur

En France, plus de 250 000 hommes et femmes vivent un engagement quotidien au service des autres. Pour les sapeurs-pompiers volontaires, cette fonction s'exerce en parallèle de leur métier, de leurs études, de leur vie privée... Chaque jour, ils démontrent que solidarité et altruisme ne sont pas de vains mots. Ce livret, réalisé par le personnel du groupement finances/personnel, vous permet de découvrir le fonctionnement du Service Départemental d'Incendie et

de Secours de la Haute-Saône. Il vous apporte les éléments indispensables pour aborder

sereinement et en confiance, votre entrée au corps départemental. Vous y trouverez de nombreuses informations qui vous seront immédiatement utiles. Vous prendrez également connaissance de vos obligations, mais aussi de vos droits. Cet engagement, il ne faut pas le nier, peut vous exposer à des risques physiques et psychiques

dans le cadre de situations opérationnelles difficiles. Votre sécurité est pour moi, et pour les élus du

conseil d'administration, une priorité essentielle.

Vous devez savoir que vous intégrez une unité constituée, comportant un haut niveau de technicité,

de formation et d'encadrement, où tout est mis en oeuvre pour maîtriser les risques. L'entraide et la

solidarité sont, chez les sapeurs-pompiers, des valeurs éprouvées dont vous profiterez et qu'il

conviendra de perpétuer. L'exercice des missions de service public que vous allez réaliser ne peut se concevoir et garder

toute son efficacité sans le respect de la hiérarchie et des règlements. Vous ne serez jamais seul. A

tous les niveaux d'encadrement, au moins un gradé vous dirigera et vous sécurisera.

De nombreux progrès ont été réalisés ces dernières années pour permettre aux sapeurs-pompiers

d'exercer leurs missions dans les meilleures conditions possibles. Ils traduisent, aussi, la volonté

des élus de notre département d'assurer avec efficacité la sécurité de nos concitoyens.

En intégrant le corps départemental, vous adhérez aux principes et aux valeurs qui font la force et la

fierté des sapeurs-pompiers. Soyez fier de porter l'uniforme et soyez en digne ! Je vous souhaite la bienvenue parmi les sapeurs-pompiers de la Haute-Saône.

Colonel Fabrice TAILHARDAT,

Directeur Départemental des Services d'Incendie et de Secours.

Sommaire

Le mot du directeur ........................................................................................................................ 2

Sommaire

........................................................................................................................................................... 3

Présentation du département ....................................................................................................................... 5

Le service départemental d'incendie et de secours .............................................................................. 6

Son statut et ses missions ........................................................................................................ 6

Son organisation opérationnelle territoriale ............................................................................... 7

Les effectifs .............................................................................................................................. 8

L'organigramme ........................................................................................................................ 9

Présentation des différents groupements :

............................................................................................ 11

Le groupement et les services directement rattachés au directeur .............................................. 11

Le secrétariat de direction (SD) .............................................................................................. 11

Le service " Administration générale, communication et relations avec les élus » ............. 11

Le service " Juridique et Hygiène/Sécurité » ...................................................................... 11

Le groupement " Finances et Personnel » (GFP) ................................................................... 11

Le service " Gestion des personnels et développement du volontariat » ............................ 11

Le service " Finances, payes, marchés publics » ............................................................... 11

Le Service de Santé et de Secours Médical (SSSM) .............................................................. 12

Le service " gestion sanitaire » .......................................................................................... 12

La sous-direction des moyens territoriaux (SDMT) ..................................................................... 13

Le groupement " Système d'Alerte » (GSA) ........................................................................... 13

Le CTA/CODIS. : ................................................................................................................ 13

Le groupement des " Unités Territoriales » (GUT) ................................................................. 13

La sous-direction opérationnelle ................................................................................................. 14

Le Groupement Technique (GT) ............................................................................................. 14

Le groupement " Gestion des Risques (GGR) ....................................................................... 16

Les services dédiés à la formation ...................................................................................... 16

Les services dédiés à la " Prévention/Prévision » .............................................................. 16

Généralités sur l'engagement en tant que Sapeur-Pompier .............................................................. 17

Attitude et comportement ........................................................................................................ 17

Déontologie du Service Public ............................................................................................ 17

Le sapeur-pompier au sein de son corps d'appartenance .................................................. 17

Règles d'hygiène et de sécurité .............................................................................................. 18

Aptitude physique et médicale ................................................................................................ 19

Secret professionnel ............................................................................................................... 19

Habillement : .......................................................................................................................... 20

Les grades : ............................................................................................................................ 21

Les honneurs .......................................................................................................................... 21

Les distinctions honorifiques ............................................................................................... 21

Les cérémonies .................................................................................................................. 21

Les manifestations sportives................................................................................................... 21

La vie associative ................................................................................................................... 22

L'union départementale des sapeurs-pompiers .................................................................. 22

Les amicales des centres ................................................................................................... 22

Les Jeunes Sapeurs-Pompiers ........................................................................................... 22

Vous intégrez le SDIS en tant que Sapeur-Pompier Volontaire ........................................................ 23

Votre période probatoire ......................................................................................................... 23

Votre interlocuteur .................................................................................................................. 23

Le chef de centre ................................................................................................................ 23

Votre formation ....................................................................................................................... 23

La formation initiale ............................................................................................................ 23

La formation de maintien et de perfectionnement des acquis ............................................. 23

Les formations de spécialités ............................................................................................. 23

Votre avancement .................................................................................................................. 24

Votre mobilité ......................................................................................................................... 24

Votre indemnisation ................................................................................................................ 24

Votre activité professionnelle et votre engagement de sapeur-pompier .................................. 25

L'employeur ........................................................................................................................ 25

Le sapeur-pompier volontaire ............................................................................................. 25

La suspension d'engagement ................................................................................................. 26

En cas d'accident ou de maladie professionnelle .................................................................... 26

Si vous êtes SPV fonctionnaire ou SPV militaire ................................................................ 26

Si vous êtes SPV salarié non fonctionnaire ........................................................................ 26

Procédure ........................................................................................................................... 27

En cas d'incapacité temporaire de travail ........................................................................... 27

En cas d'invalidité permanente ........................................................................................... 27

La cessation d'activité ............................................................................................................. 28

La cessation définitive ........................................................................................................ 28

Le refus de renouvellement de l'engagement ..................................................................... 28

La démission ou la demande de cessation d'engagement .................................................. 28

L'honorariat ........................................................................................................................ 28

Les instances consultatives .................................................................................................... 29

Le Comité Consultatif Départemental des SPV (CCDSPV) ................................................ 29

Le conseil de centre ........................................................................................................... 29

La Commission Départementale de Réforme des SPV ...................................................... 29

Le Conseil de Discipline Départemental ............................................................................. 30

L'indemnisation de la retraite .................................................................................................. 30

L'allocation de vétérance .................................................................................................... 30

La Prestation de Fidélisation et de Reconnaissance (PFR) ................................................ 30

L'allocation de réversion ..................................................................................................... 31

Vous intégrez le SDIS en tant qu'Agent relevant de la fonction publique territoriale ................. 32

Votre recrutement ................................................................................................................... 32

Votre formation ....................................................................................................................... 33

Votre carrière .......................................................................................................................... 33

Votre rémunération ................................................................................................................. 34

Vos absences ......................................................................................................................... 34

En cas d'accident ................................................................................................................... 35

Les instances paritaires .......................................................................................................... 36

Les mutuelles (santé et prévoyance) ...................................................................................... 36

Les chèques déjeuners ........................................................................................................... 37

Le CNAS (Comité National d'Action Sociale) .......................................................................... 37

Vous intégrez le SDIS en tant que sapeur-pompier professionnel .................................................. 38

Votre cadre d'emplois ............................................................................................................. 38

Votre régime de travail ............................................................................................................ 38

Vos congés annuels ............................................................................................................... 38

Vous intégrez le SDIS en tant que personnel administratif et technique ....................................... 39

Votre cadre d'emploi ............................................................................................................... 39

Votre régime de travail ............................................................................................................ 39

Vos congés annuels ............................................................................................................... 39

Glossaire

.......................................................................................................................................................... 40

Symboles ......................................................................................................................................................... 41

Présentation du département

Notre département, d'une superficie de 5 360 km², est occupé par 42 % de forêts et 3 450 kms de

rivières et ruisseaux.

Sa population, répartie sur 17 cantons et 545 communes, est plutôt rurale et vieillissante (247 742

habitants en 2012).

De par sa situation géographique, son climat, sa démographie, ses moyens de communication et de

transport, la structure de son économie, la Haute-Saône présente un certain nombre de risques,

répertoriés dans le Schéma Départemental d'Analyse et de Couverture des Risques (SDACR)

arrêté par le préfet le 30 septembre 2009. On distingue 2 types de risques, les risques courants et les risques particuliers :

Les risques courants sont les risques qui ont un taux d'occurrence élevé, mais avec des

conséquences " faibles ". Ces risques génèrent les interventions quotidiennes des sapeurs-

pompiers hauts-saônois : - Incendie : feux d'habitations, feux d'industries, feux de végétaux

- Secours à personne : accidents de la route, détresse vitale, accidents domestiques ou de travail

- Opérations diverses : inondations, destruction de nids de guêpes, faits d'animaux...

L'évaluation des risques courants se fait par approche statistique (exploitation des chiffres et

données relatives aux interventions réalisées).

Les risques particuliers sont les risques ayant un faible taux d'occurrence, mais dont les

conséquences peuvent être graves, voire catastrophiques. Les interventions en résultant

nécessitent une coordination ainsi qu'une mobilisation départementale des moyens et des

ressources du SDIS 70.

Deux types de risques dits " particuliers » sont identifiés sur le département : les risques naturels

(les mouvements de terrain, les inondations, les séismes, les feux d'espaces naturels, les accidents

de montagne, de randonnée et en milieu souterrain) et les risques technologiques (le risque

industriel, le risque radiologique, le transport de matières dangereuses, le risque de rupture de

barrage et la ligne à grande vitesse).

GrayVesoul

Lure

HéricourtLuxeuil

les BainsLa S aône L'Ogn onLa S aône

La Mance

La Courgeon

ne

Le Salon

La Romaine

LaColomb

ine

Le Dur

geon

La Semouse

Le Breuchin

La Lanterne

Le Rahin

L'Ognon

Altitudes

de 50 à300 mètres de 300 à 500 mètres plus de 500 mètres Le service départemental d'incendie et de secours

Son statut et ses missions

Le service départemental d'incendie et de secours est un établissement public créé par une loi

du 3 mai 1996. Il est commun au département et à l'ensemble des communes. La Préfète du département est responsable de la mise en oeuvre opérationnelle des secours et de la prévention des établissements recevant du public. EIle se nomme Marie-Françoise LECAILLON. Le Conseil d'administration, organe délibérant du SDIS, est présidé par le Président du Conseil général ou par son représentant. Celui-ci est monsieur

Robert MORLOT.

Le SDIS est dirigé par le directeur départemental, le colonel Fabrice TAILHARDAT qui est le chef de corps des SPP et SPV. Sous la tutelle du Ministère de l'Intérieur et de la Direction Générale de la Sécurité Civile (DGSC) qui supervise la coordination des secours

Le SDIS

Etablissement

Public

Départemental

est sous la double autorité

Du Préfet du département

ou du Maire * responsable de la mise en oeuvre opérationnelle des moyens de secours

Du Président

Du

Conseil d'Administration

Du SDIS

Responsable de la gestion

administrative et financière de l'établissement. * en fonction de l'importance des sinistres : le maire pour le secours de proximité, - le préfet pour les sinistres de grande ampleur.

Le SDIS est financé principalement par :

V le conseil départemental,

V les communes et les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) ayant la compétence incendie.

Le SDIS a pour mission :

V la prévention et l'évaluation des risques de sécurité civile, V la protection des personnes, des biens et de l'environnement, V la préparation des mesures de sauvegarde et l'organisation des moyens de secours,

V la lutte contre les incendies,

V les secours d'urgence aux personnes victimes d'accidents, de sinistres ou de catastrophes ainsi que leur évacuation. En collaboration avec d'autres services, le SDIS concourt : V à la protection et à la lutte contre les autres accidents, sinistres et catastrophes, V à l'évaluation et à la prévention des risques technologiques ou naturels,

V aux secours d'urgence.

Son organisation opérationnelle territoriale

Le service d'incendie et de secours comprend :

• L'Etat-Major Situé 4 rue Lucie et Raymond Aubrac à Vesoul, il regroupe les deux sous-directions (opérationnelle et moyens territoriaux) ainsi que les groupements et services supports. • Le CTA / CODIS Situé 1 rue Georges Ponçot à Vesoul, il regroupe le centre de traitement des alertes (CTA), le centre opérationnel départemental d'incendie et de secours (CODIS) et le Service de Santé et de

Secours Médical.

• Les services techniques Situés 1 rue du Petit Chanois à Vesoul, ils regroupent les services " bâtiment », " Logistique, habillement et contrôles », " systèmes d'information et de communication », " entretien du parc » et " équipement des véhicules ». • 103 centres d'intervention Dirigés chacun par un chef de centre ou un chef de corps, ils sont classés en

3 catégories opérationnelles :

o CIP : Implantés en agglomération, composés de sapeurs-pompiers professionnels et volontaires, ils accueillent un certain nombre de jeunes sapeurs-pompiers. o CI : Composés de sapeurs-pompiers volontaires, ils assurent les interventions courantes sur plusieurs communes. o CPI : Composés de sapeurs-pompiers volontaires, ils assurent une assistance de proximité.

Implantation des 103 centres d'intervention

Les effectifs

• Au niveau national, les moyens humains représentent environ 244 900 sapeurs- pompiers dont : ó 40 200 SPP (sapeurs-pompiers professionnels) soit 16 %, ó 192 300 SPV (sapeurs-pompiers volontaires) soit 79 %,

ó 12 400 militaires soit 5 %,

Dont 33 049 femmes au total, soit 13%.

• Le SDIS de la Haute-Saône, c'est : ó une centaine de SPP (sapeurs-pompiers professionnels), ó environ 1600 SPV (sapeurs-pompiers volontaires), ó une trentaine de PAT (personnels administratifs et techniques).

Passavant

St Loup

sur semouse

St RémyFougerolles

Faucogney

Luxeuil

les Bains

Port sur Saône

VesoulLure

Servance

Champagney

Héricourt

Villersexel

Dampierre

sur Salon Gray Gy Valay

Fretigney

Rioz

Montbozon

Marnay

Autrey

les

GrayGroupement Vosges

Groupement Saône

Etat Major

L'organigramme

Organigramme mis à jour le 1

er février 2015

Présentation des différents groupements :

Le groupement et les services directement rattachés au directeur

Le secrétariat de direction (SD)

Situé dans les locaux de l'Etat-Major, au 4 rue Lucie et Raymond Aubrac, ce secrétariat directement rattaché au directeur, est constitué de deux services : le service " administration générale, communication et relations avec les élus» et le service " Juridique et Hygiène/Sécurité ». Le service " Administration générale, communication et relations avec les élus »

Ce service gère des missions transversales à caractère administratif de l'établissement. Il s'agit de

l'accueil du public, du traitement du courrier, de la communication interne et externe, des relations

avec les élus, de l'élaboration et du suivi des délibérations. Le service " Juridique et Hygiène/Sécurité »

Ce service assure le suivi des affaires juridiques et des contentieux, gère également des missions

de santé et de sécurité du personnel. Il s'agit des missions relatives à l'organisation et au suivi du

Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) de l'établissement et de tenue

de certains documents réglementaires (document unique d'évaluation des risques, Plan de

Prévention du Risque Routier, registre des dangers graves et imminents).

Le groupement " Finances et Personnel » (GFP)

Situé dans les locaux de l'Etat-Major, le Groupement Finances et

Personnel se divise en 2 services :

Le service " Gestion des personnels et développement du volontariat »

Ses principales missions sont :

V le suivi de carrières des agents permanents, des sapeurs-pompiers volontaires du Corps

Départemental et des Corps Communaux,

V la gestion de carrière des Jeunes Sapeurs-Pompiers, V la gestion des conventions de disponibilité et de formation au profit des SPV, V le suivi des dossiers les retraites des SPP et des SPV, V le suivi des conventions de stage en milieu scolaire,

V le fonctionnement du service social,

V la mise en oeuvre des mesures en faveur du volontariat. Le service " Finances, payes, marchés publics »

Ce service assure :

V l'émission des mandats de paiement et des titres de recettes, V le suivi et l'exécution du budget et des inventaires comptables et patrimoniaux,

V la paie des agents salariés du SDIS,

V le versement des indemnités aux SPV,

V le versement de l'allocation de vétérance et allocation de fidélité, V le suivi des contrats "mutuelles" souscrits pour le personnel,

V le suivi des recettes du SDIS,

V l'exécution et constitution des dossiers de marchés publics,

V la gestion des états de frais,

V la saisie informatique des CRSS, la rédaction d'attestations d'interventions et la gestion des indemnisations des SPV. Le Service de Santé et de Secours Médical (SSSM) Le service de santé et de secours médical, situé 1 rue Georges Ponsot à Vesoul, est dirigé par le médecin-chef des sapeurs-pompiers. Il est composé de médecins, pharmaciens, vétérinaires et infirmiers. Le SSSM a une double vocation : il assure des missions internes au profit des sapeurs-pompiers et des misions externes au profit des populations secourues.

Les principales missions du service de santé et de secours médical de la Haute-Saône sont d'une

part : V la surveillance de la condition physique des sapeurs-pompiers, V l'exercice de la médecine professionnelle et d'aptitude des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires, V la formation des sapeurs-pompiers au secours à personnes, V la médecine préventive, d'hygiène et de sécurité au travail, V la gestion des permis de conduire (suivi de l'aptitude et constitution des dossiers). D'autre part, le service de santé et de secours médical participe :

V aux missions de secours d'urgence,

V aux opérations animalières,

V au soutien sanitaire.

Concernant la médecine d'aptitude, le SSSM se structure autour de quatre cabinets de secteur installés à Gray, Lure, Luxeuil et Vesoul.

Le service " gestion sanitaire »

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