LETTRE DENTENTE ENTRE HYDRO-QUÉBEC ET LE SYNDICAT
LETTRE D'ENTENTE. ENTRE. HYDRO-QUÉBEC. L.E 18-SERHQ-04. ET LE SYNDICAT DES EMPLOYÉ-E-S DE RÉSEAU D'HYDRO-QUÉBEC. SECTION LOCALE 5735 S.C.F.P. (F.T.Q.).
Annexe 3 Numéros de lettres dentente entre Hydro-Québec et le
Numéros de lettres d'entente entre Hydro-Québec et le Syndicat des employé-e-s de techniques professionnelles et de bureau d'Hydro-Québec section locale
Demande daccès à linformation : Lettre de réponse c-5231
Demande en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et Lettre d'entente 16-SPIHQ-11 entre Hydro-Québec et le Syndicat ...
LETTRE DENTENTE ENTRE HYDRO-QUÉBEC ET LE SYNDICAT
LETTRE D'ENTENTE. ENTRE. HYDRO-QUÉBEC. ET. 18-SPSI-10. LE SYNDICAT PROFESSIONNEL DES SCIENTIFIQUES DE L'IREQ. OBJET: Renouvellement de la convention
convention collective de travail
d'une entente entre les parties avant son implantation. ARTICLE 17 – TEMPS SUPPLÉMENTAIRE les lettres d'entente de la présente convention collective.
Untitled
2- toute entente ou projet d'entente entre Hydro-Québec et le Conseil Mohawk de autre entente serait intervenue par la suite confirmée par lettre le 8 ...
CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL entre HYDRO-QUÉBEC
lement sexuel tel que prévu à la lettre d'entente No 7. 15.03 La procédure pour étude et règlement de griefs et de mésententes est la suivante :.
Annexe 1
Dec 1 2011 Aucune autre lettre d'entente ne sera signée par Hydro-Québec après le ... Dans les limites des ententes conclues entre les participants et ...
Avis important :
Dec 9 2013 Aucune autre lettre d'entente ne sera signée par Hydro-Québec après le ... Dans les limites des ententes conclues entre les participants et ...
Contrat - DTEC - Exemple
ANNEXE 6 : Calcul de l'Appui financier. ANNEXE 7 : Liste des sous-traitants et lettres d'entente entre ceux-ci et le Participant.
Convention collective de travail entre HYDRO-QUÉBEC et LE
DE TRAVAIL entre HYDRO-QUÉBEC ET LE SYNDICAT DES EMPLOYÉ-E-S DE MÉTIERS D’HYDRO-QUÉBEC SECTION LOCALE 1500 SYNDICAT CANADIEN DE LA FONCTION PUBLIQUE (FTQ) La présente convention collective de travail est rédigée et est conclue conformément au Code du travail du 1 er janvier 2014 au 31 décembre 2018
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• La lettre d'entente NO 23 -Modifications au Régime d'assurance maladie et hospitalisation ; • La lettre d'entente NO 24 -Modifications au Régime des soins dentaires ; • La lettre d'entente NO 25 -Modifications de certains avantages sociaux • Paragraphe G) de la lettre d'entente N° MAI-1-CT MONTRÉAL RÉGION
LETTRE D'ENTENTE ENTRE HYDRO-QUÉBEC ET LE SYNDICAT - SPSI
le Centre d'Excellence en Électrification des Transports et en Stockage d'Énergie (CEETSE) Les parties conviennent de faire les concordances nécessaires aux articles appendices et lettres d'entente de la convention collective pour intégrer ces deux définitions PAGE 2 SUR 27 18-SPSI-10
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LETTRE D'ENTENTE ENTRE HYDRO-QUÉBEC ET LE SYNDICAT PROFESSIONNEL DES INGÉNIEURS D'HYDRO-QUÉBEC INC (SPIHQ) Objet: Ingénieurs excédentaires de G2 Considérant l'arrêt de l'exploitation de la centrale nucléaire de Gentilly 2 (G2) depuis le 28 décembre 2012;
Annexe 3
Numéros de lettres d'entente entre Hydro-Québec et le Syndicat des employé-e-s de techniques professionnelles et de bureau d'Hydro-Québec, section locale 2000 concernant les orientations en matière de gestion des ressources humaines dans les centres d'appels :
- 14-2000-18 - 14-2000-17 - 09-2000-07 - 2000-2007-14A-HQD - 2000-2007-14-HQD - 03-2000-07 - 03-2000-01-A - 03-2000-01 Ces documents sont accessibles sur les site Web du SCFP 2000 à l'adresse suivante : Note : plusieurs des éléments de ces lettres d'entente font présentement l'objet de renégociation.Demande d'accès C-4840
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