[PDF] Liste de 1339 codes douaniers interdits à limportation





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specification technique de lachat public - laits et produits laitiers

30 juil. 2009 ... fromage non affiné qui lorsqu'il est fermenté



ANNEXE III_Classification des fromages

Le décret du 27 avril 2007 relatif aux fromages et spécialités fromagères : La dénomination «fromage» est réservée au produit fermenté ou non 



Dossier type_Agrément sanitaire pour les ateliers laitiers fermiers et

mixte fromages et produits laitiers obtenus par évaporation et précipitation



Règlement (UE) no 1129/2011 de la Commission du 11 novembre

11 nov. 2011 règlement (CE) no 1333/2008 dans la liste de l'Union ne ... À l'exception de la mozzarella et des fromages non affinés fermentés au moyen de.



2008 01 10 note info critères FCD 2008 01 10 note info critères FCD

10 janv. 2008 fromages non affinés et autres fromages au lait cru……………………………………. 5 ... Produits liquides à base de lait pasteurisé non fermentés……………………………..



Règlement dexécution (UE) no 931/2011 de la Commission du 19

21 oct. 2021 Exemples : laits non conformes fromages avec résidus d'antibiotique



Les produits laitiers: étude des bénéfices et des risques potentiels

30 avr. 2021 En revanche un apport combiné et plus élevé en produits laitiers fermentés (fromages



Cahier des charges de lappellation dorigine « Ossau-Iraty

9 avr. 2010 L' « Ossau-Iraty » est un fromage fabriqué exclusivement au lait de brebis en l'état non standardisé et emprésu- ré. Il est salé et affiné



Nutrition et Produits Laitiers Frais - Le sucre Nutrition et Produits Laitiers Frais - Le sucre

- 63 kcal pour les fromages frais non sucrés classiques ;. - 89 kcal pour les yaourts et laits fermentés classiques sucrés ;. - 98 kcal pour les fromages frais 



Liste de 1339 codes douaniers interdits à limportation

23 juin 2018 Fromages frais [non-affinés] y.c. le fromage de lactosérum



ANNEXE III_Classification des fromages

Le décret du 27 avril 2007 relatif aux fromages et spécialités fromagères : La dénomination «fromage» est réservée au produit fermenté ou non 



specification technique de lachat public - laits et produits laitiers

YAOURTS (OU YOGHOURTS) LAITS FERMENTES ET SPECIALITES des ingrédients agricoles non bio dûment listés par la règlementation européenne relative à.



Dossier type_Agrément sanitaire pour les ateliers laitiers fermiers et

mixte fromages et produits laitiers obtenus par évaporation et précipitation



Règlement (UE) no 1129/2011 de la Commission du 11 novembre

11 nov. 2011 règlement (CE) no 1333/2008 dans la liste de l'Union ne ... À l'exception de la mozzarella et des fromages non affinés fermentés au moyen de.



Histamine

biogènes non volatiles proviennent de la décarboxylation des acides fabrication d'aliments fermentés (fromages boissons alcoolisées



Liste de 1339 codes douaniers interdits à limportation

23 juin 2018 Thé vert [thé non fermenté] présenté en emballages immédiats d'un ... Fromages frais [non-affinés]



Nutrition et Produits Laitiers Frais - Le sucre

aux produits laitiers frais fermentés c'est-à-dire les yaourts



Contribution des produits laitiers aux apports en micronutriments

y a atteint 59.6kg de lait et 21 kg de fromage per capita (1). laitiers fermentés et non fermentés les fromages et autres produits laitiers.



Histamine

la fabrication d'aliments fermentés (fromages boissons alcoolisées



Laits fermentés yaourts

https://sda.revuesonline.com/gratuit/SDA29_1-2_07_Paquet.pdf

#Code SHDescriptionFrais Douanier (%)Importations en 2017-2018 (USD)

1401100032

2401200032

3401400015

4401501015

5401509015

640210304013 317 971

7402109010323 610

8402213040

9402219015

10402290040

11402911040

12402919040

13402990040498 934

144031090

Yoghourts, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao 32

154039090

Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao (à l'excl. des yoghourts) 55

164051010Beurre (sauf beurre déshydraté et ghee)55

17406100055

18406200055

19406300055

20406400055

214090000Miel naturel55

2290111102065

23901121032167 257

249012110321 990 897

2590122103285 359

26901901032

279021000Thé vert [thé non fermenté], présenté en emballages immédiats d'un

contenu <= 3 kg20107 152

289023010Thé noir [fermenté] et thé partiellement fermenté, même aromatisés,

présentés en emballages immédiats d'un contenu <= 3 kg5544 278

299030010Maté55

30910201055

31910202055

32910203055

33910204055

34910209055

3511010000Farines de froment [blé] ou de méteil55

3611081100Amidon de froment [blé]55

371302110055

3813021200102 852

39150110005

40150120005

4115019000Graisses de volailles, fondues ou autrement extraites5

4215079000Huile de soja et ses fractions, même raffinées,

mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile de soja brute)40243 896

4315091010552 650 331

441509900055418 862

Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1% Fromages frais [non-affinés], y.c. le fromage de lactosérum, et caillebotte Café, non torréfié, non décaféiné

Safran

Opium Graisse de porc fondue ou autrement extraite (à l'excl. du saindoux) Huile d'olive vierge et ses fractions, obtenues, à partir des fruits de l'olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou physiques, dans des conditions n'altérant pas l'huile

Clause de non-responsabilité

Source : ITPO, 23 juin 2018

Liste de 1339 codes douaniers interdits à l'importation

4515100000

Huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives et par des procédés autres que ceux mentionnés au n° 1509,même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 1509

55220 831

4615119090Huile de palme et ses fractions, même raffinées,

mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile de palme brute)55115 027

4715121900Huiles de tournesol ou de carthame, brutes5515 671 128

481512290055

491513299055

501514190055283 847

5115149900104 249

5215152900Huile de maïs, brute554 850 333

5315179010

Mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou huiles animales ou végétales ou de fractions comestibles de différentes graisses ou huiles (sauf graisses et huiles et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, mélanges d'huiles d'olive ou leurs fractions ainsi que la margarine à l'état solide) 5

5416010000

Saucisses, saucissons et produits simil.,

de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits 40

551602109040

561602200040

571602310040

581602320040

591602390040100

60160241005

61160242005

62160249005

6316025000

160250 - Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux de

l'espèce bovine (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande) 40

6416029000

160290 - Préparations et conserves à base de viande, d'abats ou de

sang (à l'excl. des préparations et conserves de viande ou d'abats de volailles, de porcins et de bovins, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande) 40

6516030000Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés,

de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques40

661604110040

671604120055

681604130055

69160414004043 200

701604150040

711604160055

721604170055

731604180040

741604190040

7516042000

Préparations et conserves de poissons

(à l'excl. des préparations et conserves de poissons entiers ou en morceaux) 55

761604310055

Huiles de navette, de colza ou de moutarde, brutes Préparations et conserves de viande ou d'abats de canard, d'oie et de pintade [des espèces domestiques] (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits et jus de viande) Préparations finement homogénéisées, de viande, d'abats ou de sang, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g

Préparations et conserves de jambons et

de morceaux de jambons des animaux de l'espèce porcine Préparations et conserves de saumons entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de saumons hachés) Huile de coton, brute, même dépourvue de gossipol

771604320055

781605100055

791605210055

801605290055

8116053000Homards, préparés ou conservés (non fumés)55

Crabes, préparés ou conservés (non fumés)

8216054000Crustacés, préparés ou conservés (à l'excl. des crabes, des crevettes et

des homards fumés)55

8316055100Huîtres, préparées ou conservées (non fumées)55

8416055200Coquilles St Jacques y.c. les vanneaux, préparés ou conservés (non

fumés)55

8516055300Moules, préparées ou conservées (non fumées)55

fumés)55 fumés)55 fumés)55

8916055700Ormeaudž, prĠparĠs ou conserǀĠs (ă l'edžcl. des crustacĠs fumĠs)55

9016055800Escargots, prĠparĠs ou conserǀĠs (ă l'edžcl. des escargots fumĠs et des

limaces de mer)55

9116055900

Mollusques, préparés ou conservés

pieuvres, ormeaux, escargots et clams, coques et arches fumés) 55

9216056100Bġches-de-mer, prĠparĠes ou conserǀĠes (ă l'edžcl. des bġches-de-mer

fumées)55

9316056200Oursins, prĠparĠs ou conserǀĠs (ă l'edžcl. des oursins fumĠs)55

9416056300MĠduses, prĠparĠes ou conserǀĠes (ă l'edžcl. des mĠduses fumĠes)55

9516056900

Invertébrés aquatiques, préparés ou conservés fumés) 55

961701910055

971701990055398 662

9817022000Sucre d'érable, à l'état solide, et sirop d'érable, sans addition

d'aromatisants ou de colorants55

991702301032359 424

100170240002017 010

1011702600020782 692

1021704901015

10317069000558 815 223

10419021100551 270

1051902190055816 016

1061902200055

1071902300055

10819024000Couscous, même préparé55

10919041000Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage [corn

flakes, p.ex.]551 452 806

11019042000

Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non- grillés ou de mélanges de flocons de céréales non-grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflés 55858

11119043000Bulgur de blé sous forme de grains travaillés, obtenu par cuisson des

grains de blé dur55

11219049000

Céréales (à l'excl. du maïs)

en grains ou sous forme de flocons ou de grains autrement travaillés, précuites ou autrement préparées, n.d.a. (à l'excl. de la farine, du gruau et de la semoule, des préparations alimentaires à base de flocons de céréales non-grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non-grillés ou de céréales soufflées et du bulgur de blé)

55514 301

11419052000Pain d'épices, même additionné de cacao55

11519053100Biscuits additionnés d'édulcorants553 713 221

11619053200Gaufres et gaufrettes551 380 594

11719054000Biscottes, pain grillé et produits simil. grillés554 000

11819059090

Produits de la boulangerie, pâtisserie ou biscuiterie, même additionnés de cacao, hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et biscuits additionnés d'édulcorants, gaufres et gaufrettes, biscottes, pain grillé et simil.)

55178 858

11920011000Concombres et cornichons, préparés ou conservés au vinaigre ou à

l'acide acétique40

12020019000

Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'excl. des concombres et des cornichons) 40
Sucres de canne ou de betterave, à l'état solide, additionnés d'aromatisants ou de colorants Sucreries sans cacao, y.c. le chocolat blanc (à l'excl. des gommes à mâcher) Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées, contenant des oeufs Glucose, à l'état solide, et sirop de glucose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec < 20% de fructose

1212002100055

1222002901055

12320029090Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre

ou à l'acide acétique (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)55

1242003100040

1252003901040

1262003909040

12720041000

Pommes de terre,

préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelées 40

1282004900040

1292005100040

13020052000Pommes de terre, préparées ou conservées autrement

qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non-congelées40371 221

13120054000Pois [Pisum sativum], préparés ou conservés

autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés40

1322005510040

1332005590040

13420056000Asperges, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à

l'acide acétique, non congelées40

13520057000Olives, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide

acétique, non congelées55121 947

13620059900

Légumes et mélanges de légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non-congelés (à l'excl. des légumes confits au sucre, des légumes homogénéisés du n° 2005.10, ainsi que des tomates, des champignons, des truffes, des pommes de terre, des pois [Pisum sativum], des haricots [Vigna spp., Phaseolus spp.], des asperges, des olives, du maïs doux [Zea mays var. saccharata]et des jets de bambou, non-mélangés) 40

13720084000Poires, préparées ou conservées, avec ou sans

addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, n.d.a.40

13820085000

Abricots, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool (sauf confits au sucre mais non-conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson) 40

13920086000

Cerises, préparées ou conservées, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool (sauf confites au sucre mais non-conservées dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson) 40

14020088000Fraises, préparées ou conservées, avec ou sans addition

de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, n.d.a.40

14120089100

Coeurs de palmier, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique) 40

14220089900

Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, aǀec ou sans addition de sucre ou d'autres Ġdulcorants ou d'alcool au sucre mais non conserǀĠs dans du sirop et ă l'edžcl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coques, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches,

403 252 595

14320091200

Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 20 à

20°C (à l'excl. des jus congelés)

55

14420092100

Jus de pamplemousse ou de pomelo, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C 55

14520093100

Jus d'agrumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 20 à

20°C (à l'excl. des mélanges, des jus d'orange, de pamplemousse ou de

pomelo)

5527 574

Haricots [Vigna spp., Phaseolus spp.], en grains, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés Tomates, entières ou en morceaux, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique

Champignons du genre 'Agaricus',

préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique Légumes et mélanges de légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés (à l'excl. des confits au sucre ainsi que des tomates, des champignons, des truffes et des pommes de terre, non-mélangés)

14620094100

Jus d'ananas, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 20 à

20°C

5539 862

14720095000Jus de tomate, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans

addition de sucre ou d'autres édulcorants55

14820096100

Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 30 à 20°C 55

14920097100

Jus de pomme, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 20 à

20°C

55

15021023000Poudres à lever préparées15

15121031000Sauce de soja40165 856

15221032000Tomato ketchup et autres sauces tomates551 124 384

15321039000

Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés (à l'excl. de la sauce de soja, du tomato ketchup et autres sauces tomates, de la farine de moutarde et de la moutarde préparée)

551 574 321

15421050000Glaces de consommation, même contenant du cacao55

1552201100055187 081

1562201900055

1572202100055582 619

15822029100Bières non alcooliques, alc. <= 0,5 % vol5548 993

15922030000Bières de malt5

16022041000Vins mousseux produits à partir de raisins frais5

161220421005

162220422005

163220429005

16422043000

Moûts de raisins, partiellement fermentés, ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol (à l'excl. des moûts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool) 5

165220510005

166220590005

16722060000

Cidre, poiré, hydromel et autres boissons fermentées; mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non-alcooliques, n.d.a. (à l'excl. de la bière, des vins de raisins frais, des moûts de raisins ainsi que des vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques) 5

16822071090Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique >=

80% vol5526 156

16922072000Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres55

17022082000Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins5

17122083000Whiskies5

17222084000Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après

fermentation, de produits de cannes à sucre5

17322085000Gin et genièvre5

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