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Lévolution du salaire des enseignants entre 2016 et 2017

même grille indiciaire que les professeurs de salaire entre les enseignants contractuels ... Répartition des enseignants selon leur statut en 2017.



GUIDE DU CONTRACTUEL

Annexe 4 : Grille indiciaire de référence 2017 du. Guide du Contractuel enseignant CPE



GUIDE DU CONTRACTUEL

Annexe 4 : Grille indiciaire de référence 2017 du. Guide du Contractuel enseignant CPE



Nouvelles grilles iNdiciaires pour les eNseigNaNts-chercheurs

Ces grilles seront revalorisées à nouveau en septembre 2017. • Maîtres de conférences. Valeur du point d'indice brut : 46860 € au 1er février 2017.



Grilles indiciaires et de recrutement des contractuel.les appliquées

Mise à jour Juin 2017 1ère catégorie (voir la grille de l'enseignement ... en place de ces nouvelles grilles indiciaires les contractuel.les déjà en ...



Lévolution du salaire des enseignants entre 2017 et 2018

30 sept. 2020 1 700 euros pour un enseignant contractuel. ... une grille de rémunération plus ou moins ... rémunérés sur la même grille indiciaire que.



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20 juil. 2017 Ne sont concernés que les contractuels de la formation initiale sous statut scolaire. Une grille indiciaire ainsi qu'une nouvelle fiche ...



Nouveau cadre de gestion des enseignants contractuels Comité

27 mars 2017 Comité technique académique du 27 mars 2017 ... Avant le 1er septembre 2016 les professeurs contractuels étaient classés dans 3 catégories ...



Circulaire de gestion des non titulaires des let et 2 degrés public

ACayenne le 24octobre2017 non-titulaires enseignants du 1er degré ... La nouvelle grille indiciaire de référence ci-après servira à déterminer l'indice ...



Bilan social 2017-2019

15 oct. 2021 revaloriser les grilles indiciaires et le déroulement de carrière des ... de recherche (+28 nouveaux CDD entre 2017 et 2019) : +19 CDD de ...



[PDF] Grilles indiciaires et de recrutement des contractuelles appliquées

Académie de Créteil Grilles indiciaires et de recrutement des contractuel les appliquées dans l'académie de Créteil Mise à jour Juin 2017



[PDF] Rémunération des non-titulaires dans lacadémie de créteil

Au 1er février 2017 l'indice net est 4686 euros Classement en 2 catégories Tous les 3 ans les contractuel-le-s enseignant dans l'académie de Créteil 



[PDF] grilles indiciaires contractuels avec salaires sept 2018

1 sept 2018 · NIVEAU (échelon) Indice Brut Indice Majoré Salaire brut 1 Salaire net 2 1er 340 321 149524 127095 2ème 363 337 156977 133430



La rémunération des enseignants - Ministère de léducation nationale

Le salaire des enseignants évolue progressivement au cours de sa carrière à mesure que l'enseignant avance dans les échelons de sa grille



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467 2 26496 € Ech Indices Mensuel brut 9 491 2 38136 € 1 830 4 02552 € Ech Indices Mensuel brut 10 520 2 52201 € Ech



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Ces grilles seront revalorisées à nouveau en septembre 2017 • Maîtres de conférences Valeur du point d'indice brut : 46860 € au 1er février 2017



Grille indiciaire détat : professeur certifié et assimilé tout grade - fpe

Sur Emploi Collectivités les grilles indiciaires permettent de calculer les rémunérations et salaires dans la fonction publique



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11 mai 2017 · concernant le nouveau décret de gestion des agent es contractuel les enseignant es n'est finalement sortie qu'au 23 mars 2017 ?!



[PDF] Quels indices ? Quels salaires ? - Sections locales du SE-UNSA

Janvier 2017 Janvier 2018 Janvier 2019 Janvier 2020 indice salaire indice salaire indice salaire indice salaire 11

  • Quel salaire pour enseignant contractuel ?

    Son salaire, inférieur à celui d'un titulaire, dépend de ses diplômes : il s'élève au minimum à 1 500 € brut avec un bac + 2, à 1 700 € brut au niveau bac + 3, voire plus selon l'expérience ou la spécificité du poste (un titulaire quant à lui perçoit environ 2 000 € brut en début de carrière).
  • Quel est le grade d'un enseignant contractuel ?

    Les enseignants contractuels relevant du second degré, précédemment répartis entre 4 catégories (contractuels de 1ère, 2ème et 3ème catégorie et hors catégorie) sont désormais recrutés dans l'un des deux grades suivants.
  • Comment est calculé le salaire d'un contractuel ?

    Depuis le 1er juillet 2022, la valeur du traitement indiciaire brut annuel de l'indice majoré 100 est fixée à 5 820,04 €. Votre traitement indiciaire brut annuel est calculé de la manière suivante : Votre indice majoré x Valeur annuelle du traitement indiciaire brut correspondant à l'IM 100 / 100.
  • Les changements d'échelon sont validés par l'Inspecteur d'Académie au cours du 1er trimestre, une fois par an, en général en octobre/novembre. Ils concernent les collègues qui sont promouvables durant l'année scolaire (entre le 1er septembre 2021 et le 31 août 2022).

MINISTÈRE DE , DE LA RECHERCHE

ÉCOLE DES HAUTES ÉTUDES EN SCIENCES SOCIALES

Bilan social

2017-2019

Direction des ressources humaines

2 3

Bilan social 2017-2019

Préambule du Président

personnels de . emplois et des effectifs, les mou rémunérations, les conditions de vie au travail des personnels, la formation, les re sociale.

Le bilan social nous permet de partager des indicateurs fiables et transparents pour fonder nos diagnostics et

, notamment en matière de gestion RH, de prévision des effectifs, des emplois et des compétences mais également pour favoriser la diveres et les hommes.

Ce bilan social permet de mesurer les changements intervenus entre 2017 et 2019, période marquée par

- Octobre 2017 : Instauration du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de

(mise en application sur la paie de novembre 2017) - 2018 formation continue des personnels EHESS. - Octobre 2018 : o Adoption du Complément Indemnitaire Annuel (CIA), au titre du régime indemnitaire RIFSEEP, pour les personnels titulaires des filières AENES et ITRF. o Mise en place dune Prime de Fin dAnnée (PFA) pour les personnels non titulaires exerçant des fonctions relevant de la filière ITRF. - Décembre 2018 - chercheurs exerçant une responsabilité admnistrative ou une mission

- Janvier 2019 : mise en aplication de deux mesures catégorielles visant à revaloriser la rémunération des

agents titulaires :

o Dispositif PPCR " Parcours professionnels, carrières et rémunérations » ayant pour effet de

leurs perspectives de carrière (tous corps concernés). o Revalorisation des montants indemnitaires les plus bas (IFSE) pour les agents titulaires des filières ITRF et AENES - Juillet 2019 : Revalorisation de la grille de rémunération des agents non titulaires. 4

Cet état des lieux en matière de personnels a vocation à améliorer la connaissance et le pilotage des ressources

huma

Au-delà des données et informations statistiques qui vous sont présentées dans ce document, je tiens à

contribution essentielle à la réussite du projet de notre établissement.

Je vous en souhaite bonne lecture.

5

SOMMAIRE

1. EMPLOIS ET EFFECTIFS ............................................................................................................................................. 7

1.1 EFFECTIF DES PERSONNELS TITULAIRES .................................................................................................................................. 11

1.2. EFFECTIF DES PERSONNELS CONTRACTUELS .......................................................................................................................... 13

1.4. LES INVITES.................................................................................................................................................................... 23

1.5. LES CONFERENCES COMPLEMENTAIRES ................................................................................................................................ 23

1.6. LES MISSIONS D'ENSEIGNEMENTS OU MISSIONS COMPLEMENTAIRES DES DOCTORANTS CONTRACTUELS (EX MONITORATS) ................... 24

1.7. AUTRES PERSONNELS EN ACTIVITE ACCUEILLIS A L'EHESS : ...................................................................................................... 25

1.8. LES PERSONNELS HANDICAPES ............................................................................................................................................ 25

1.9. L'ANCIENNETE A L'ECOLE .................................................................................................................................................. 26

1.10. PYRAMIDE DES AGES ...................................................................................................................................................... 30

2. MOUVEMENTS DES PERSONNELS ........................................................................................................................... 36

2.1. LES ARRIVEES .................................................................................................................................................................. 37

2.2. LES DEPARTS................................................................................................................................................................... 42

2.3. SYNTHESE DES MOUVEMENTS DES PERSONNELS ..................................................................................................................... 53

2.4. LE RECRUTEMENT ............................................................................................................................................................ 56

3. ORGANISATION DU TRAVAIL .................................................................................................................................. 61

3.1. LA QUOTITE DE TEMPS DE TRAVAIL ...................................................................................................................................... 62

3.2. LES ABSENCES ................................................................................................................................................................. 66

3.3. LA MISE EN DISPONIBILITE (GLOSS.) ......................................................................................................................................... 69

3.4. LE DETACHEMENT (GLOSS.) ................................................................................................................................................... 70

3.5. LA MISE A DISPOSITION (GLOSS.) ............................................................................................................................................ 71

3.6. LE COMPTE-EPARGNE TEMPS (C.E.T.) (GLOSS.) .................................................................................................................... 71

4. LE DEROULEMENT DE CARRIERE ............................................................................................................................. 74

4.1. LES INSTANCES ................................................................................................................................................................ 75

4.2. LES METIERS ................................................................................................................................................................... 79

4.3. LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS, DES EFFECTIFS ET DES COMPETENCES (GPEEC) ............................................................ 80

4.4. LES PROMOTIONS ET AVANCEMENTS(GLOSS.) ............................................................................................................................ 81

4.5. LA MOBILITE INTERNE ....................................................................................................................................................... 85

4.6. RESORPTION DE LA PRECARITE DES PERSONNELS AU SEIN DE L'EHESS ........................................................................................ 87

4.7. L'ORGANISATION DES CONCOURS ....................................................................................................................................... 88

4.8. LES MEDAILLES ET DECORATIONS ........................................................................................................................................ 91

5. LA REMUNERATION ............................................................................................................................................... 92

5.1. LES INDICES DE REMUNERATION DES PERSONNELS TITULAIRES ................................................................................................... 94

5.2. GRILLE DE REMUNERATION : NET MOYEN MENSUEL 2019 ....................................................................................................... 98

........................................................................................................................................................................................ 106

5.3. LA NBI ........................................................................................................................................................................ 106

5.4. LES PRIMES ET INDEMNITES DES PERSONNELS TITULAIRES ....................................................................................................... 108

5.5. PRIMES D'INSTALLATION ................................................................................................................................................. 112

5.6. PRIMES JURYS DE CONCOURS ........................................................................................................................................... 114

5.7. PRIME AU TIRE DE LA MISSION D'APPRENTISSAGE : ............................................................................................................... 115

5.8. LA G.I.P.A (GARANTIE INDIVIDUELLE DU POUVOIR D'ACHAT) ................................................................................................. 115

6. L'HYGIENE ET LA SECURITE ................................................................................................................................... 116

6.1. LE COMITE D'HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (C.H.S.C.T.) ..................................................................... 116

(MANQUE MONTANT DE LA FORMATION EN 2019) ................................................................................. ERREUR ! SIGNET NON DEFINI.

6.2. LES ACCIDENTS DE SERVICE ET DE TRAVAIL .......................................................................................................................... 118

6.3. LA MALADIE IMPUTABLE AU SERVICE ................................................................................................................................. 120

6

6.4. LES ACTIONS DE PREVENTION ........................................................................................................................................... 120

6.5. LA MEDECINE DE PREVENTION .......................................................................................................................................... 120

7. LA FORMATION .................................................................................................................................................... 123

7.1. LA TYPOLOGIE DES FORMATIONS ET L'ACCOMPAGNEMENT DES AGENTS .................................................................................... 124

7.2. LES JOURNEES ET HEURES DE FORMATION .......................................................................................................................... 125

7.3 LES AGENTS FORMES ....................................................................................................................................................... 129

7.4. PARTENARIATS ET MUTUALISATIONS .................................................................................................................................. 133

7.5 EXECUTION DU PLAN DE FORMATION 2019 : ....................................................................................................................... 137

7.6 DONNEES BUDGETAIRES................................................................................................................................................... 138

8. LES RELATIONS PROFESSIONNELLE ....................................................................................................................... 141

8.1. LA VIE INSTITUTIONNELLE ................................................................................................................................................ 141

8.2. LE DIALOGUE SOCIAL ...................................................................................................................................................... 145

8.3. LA MEDIATION .............................................................................................................................................................. 146

8.4. L'INFORMATION ET LA COMMUNICATION ........................................................................................................................... 146

9. L'ACTION SOCIALE ................................................................................................................................................ 148

9.1. L'ASSISTANCE SOCIALE .................................................................................................................................................... 149

9.2. LA COMMISSION D'ACTION SOCIALE .................................................................................................................................. 151

9.3. LES AIDES SOCIALES ....................................................................................................................................................... 152

9.4. LA RESTAURATION ......................................................................................................................................................... 159

9.5. LE COMITE D'ACTION ET D'ENTRAIDE SOCIALE ...................................................................................................................... 160

ANNEXE 1 : GLOSSAIRE ................................................................................................................................................ 162

ANNEXE 2 : ABREVIATIONS .......................................................................................................................................... 187

7

1. Emplois et effectifs

affectation, ąge et anciennetĠ au 31 dĠcembre de l'annĠe considĠrĠe.

En 2019, on note une augmentation du nombre moyen des emplois permanents et non permanents par rapport à

2018 (ETPT = équivalent temps plein travaillé) :

Les emplois permanents : 383 ETPT en 2019 contre 378 ETPT en 2018 Les emplois non permanents : 322 ETPT en 2019 contre 312 ETPT en 2018

Au 31 dĠcembre 2019, l'effectif total (titulaire et non titulaire) de l'EHESS reste assez stable (790 agents) par rapport ă

2018 (786 agents).

Les principales évolutions des effectifs observées au 31/12 sont : Evolution des effectifs sur les emplois permanents à la date du 31 décembre : Besoins permanents IATS : 259 en 2018 et 252 en 2019 Besoins non permanents IATS : 50 en 2018 et 53 en 2019 Besoins permanents enseignants-chercheurs : 233 en 2018 et 231 en 2019 Besoins non permanents enseignants-chercheurs : 243 en 2018 et 253 en 2019

L'augmentation des effectifs totaudž des chercheurs et des personnels IATS contractuels recrutĠs sur ressources

2018 vs 117 agents en 2019 (+10 agents : +6 chercheurs non titulaires et +4 personnels IATS).

On observe une stabilité de personnels contractuels recrutés sur des besoins permanents durant les trois

dernières année (68 en 2017, 70 en 2018 et 68 en 2019). Proportion et répartition des agents titulaires et non titulaires sur plafond 1 (dotation Etat) : % effectifs de la population IATS :

2018 : 14% IATS contractuels et 28% IATS titulaires

2019 : 13% IATS contractuels et 28% IATS titulaires

% effectifs de la population enseignants chercheurs :

2018 : 34% (MCF, DE et DEC) et 24% (doctorants et post-doctorants)

2019 : 34% (MCF, DE et DEC) et 25% (doctorants et post-doctorants)

Le taudž d'entrĠes des personnels IATS titulaires sur les besoins permanents passe de 60,5й en 2018 contre 56,8й en

2019 (-4%) alors que les entrées des personnels IATS contractuels augmentent légèrement (39,5% en 2018 contre 43,2%

en 2019) (+4%) (cf Chap. 2 Mouvements des personnels).

Au 31 dĠcembre 2019, 36й de l'effectif des agents titulaires a entre 10 et 20 ans d'anciennetĠ (36,7й en 2017, 37й en

2018) et 29 % au-delă de 20 ans d'anciennetĠ (29,4й en 2017, 28,4й en 2018).

Fin 2019, l'ąge moyen est de 53,5 ans pour le personnel enseignant et enseignant-chercheur et de 50 ans pour le

personnel ingénieur, administratif et technique. 8 Source : Compte financier voté par le CA du 22 Février 2019 (A)(B)( C ) = (A) + (B)

Catégories

d'emplois

Titulaires(1)186

CDI-

Non permanentsCDD226

412

Titulaires(2)177

CDI15

Non permanentsCDD86

278
(3) 690

Plafond global des

emplois voté par le CA

(5) Rappel du plafond des emplois fixé par l'Etat 677

S/total Biatoss 257 21

Totaux 616 74

BIATOSS

Permanents

177

13 2

67 19

S/total EC 359 53

Elèves fonctionnaires stagiaires des ENS

Enseignants,

enseignants- chercheurs, chercheurs

Permanents

186

173 53

POUR VOTE DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT

Emplois sous plafond EtatEmplois financés hors SCSP

Global

Nature des emploisEn ETPTEn ETPT

9 Source : Compte financier voté par le CA du 3 Mars 2020 (A)(B)( C ) = (A) + (B)

Catégories

d'emplois

Titulaires(1)184

CDI-

Non permanentsCDD230

414

Titulaires(2)182

CDI18

Non permanentsCDD91

291
(3) 705

Plafond global des

emplois voté par le CA

(5) Rappel du plafond des emplois fixé par l'Etat 671

S/total Biatoss 268 23

Totaux 614 91

BIATOSS

Permanents

182

14 3

71 19

S/total EC 345 69

Elèves fonctionnaires stagiaires des ENS

Enseignants,

enseignants- chercheurs, chercheurs Permanents 184

162 69

Tableau 1

POUR VOTE DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT

Emplois sous plafond EtatEmplois financés hors SCSP

Global

Nature des emploisEn ETPTEn ETPT

10 SYNTHESE GENERALE : Total des personnels EHESS au 31 décembre 2017, 2018 et 2019

PAR PLAFOND

PAR POPULATION

PAR CATEGORIE

En ETPT (équivalent temps plein travaillé)

ETPT* moyenne

annuelle année 2017
année 2018
année 2019

Plafond 1

Titulaires ENS-CHERCH 187,0 185,7 183,9

IATS 178,9 176,5 182,5

Contractuels,

Plafond 1

ENS-CHERCH 155,4 169,9 161,6

IATS 70,9 83,1 85,7

Total Plafond 1 592,2 615,2 613,6

Plafond 2

Contractuels,

Plafond 2

ENS-CHERCH 67,3 53,3 68,8

IATS 24,0 21,2 22,6

Total Plafond 2 91,4 74,4 91,5

TOTAL Plafond 1+2 683,5 689,6 705,1

Total personnel total plafond 1321314,1364354685668,1323316,9356344,2679661,1309304,9363350,7672655,6 total plafond 22726,26053,38779,54441,16358,810799,94844,16963,6117107,7

Situation au 31/12/2017

HF

Situation au 31/12/2018

HFTotalTotal

Situation au 31/12/2019

HFTotalPlafond

Total personnel ENS 262257,7213209,2475466,9266260,3210205,2476465,5263257221215,3484472,3

Situation au 31/12/2019

HFTotal

Situation au 31/12/2017

HFTotal

Population

Situation au 31/12/2018

HFTotal

Total personnel

HFTotal

Situation au 31/12/2019Situation au 31/12/2017

Catégorie /

Niveau

HFTotalH

Situation au 31/12/2018

FTotal

11

1.1 Effectif des personnels titulaires

Les effectifs physiques :

Ils correspondent aux agents rémunérés à une date donnée, quelle que soit leur quotité de travail et leur période

d'actiǀitĠ sur l'annĠe. un agent à temps partiel à 80% (quotité de travail = 80%) correspond à 0,8 ETP. SYNTHESE : Total des personnels titulaires au 31 décembre 2017, 2018 et 2019

PAR POPULATION

PAR CATEGORIE

Effectif du personnel enseignant, enseignant-chercheur titulaire au 31 décembre 2017, 2018 et 2019

Source : Harpège- Abréviations : cf Annexe

On observe une diminution des effectifs totaux des enseignants-chercheurs titulaires depuis 2017 (- 9 ETP entre

2017 et 2019).

Total des

personnels titulaires ENS 158157,58282240239,5148147,58585233232,5146145,58585231230,5

Situation au 31/12/2019

HFTotal

Plafond

Situation au 31/12/2018

HFTotal

Situation au 31/12/2017

HFTotal

Total des

personnels titulaires

Situation au 31/12/2019

HFTotal

Situation au 31/12/2018

HFTotal

Catégorie

Situation au 31/12/2017

HFTotal

Directeur

Directeur

Maître de

conf. et assimilé

PRAG557712125588131366881414

PRCE00000

Situation au 31/12/2019

HFTotal

A

Personnel ENS

A

Cat.Corps

Total Enseignants

Situation au 31/12/2017

HFTotal

Situation au 31/12/2018

HFTotal

12

Effectif du personnel ingénieur, administratif et technique titulaire au 31 décembre 2017, 2018 et 2019 (hors CDI

type CNRS)

Les effectifs totaux des personnels IATS titulaires sont relativement stables entre 2017 et 2019 (+2,6 ETP) :

On note une augmentation de 5 ETP de catégorie A et de 6,4 ETP de catégorie B.

On observe une diminution des effectifs de catégorie C entre 2017 et 2019 (-8,8 ETP), ce qui correspond en partie

à une requalification des postes de catégorie C en catégorie B.

Pour information :

- Des personnels non titulaires ont parfois été recrutés, remplaçant un agent titulaire, sur un poste

permanent. Cf Chap 1 Partie 1.2 Effectifs des personnels contractuels

Source : Harpège- Abréviations : cf Annexe

Emplois

fonctionnels, AAE, IGR S/Total cat A2524,68381,3108105,93029,88583115112,83130,98180112110,9

SAENES1144551144551143,954,9

S/Total cat B10102221,23231,2882625343310102827,63837,6 S/Total cat C1413,82928,14341,917172322,44039,413132120,13433,1

Situation au 31/12/2017Situation au 31/12/2018

HFTotalTotalHF

Total IATS

Personnel IATS

Cat. ACorps

A B C

Situation au 31/12/2019

quotesdbs_dbs44.pdfusesText_44
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