[PDF] Bilan - Fondation Coeur et Recherche





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Exercice 5 sur les immobilisations incorporelles frais de recherche

fraisrechercheetd%E9v%5B1%5D%5B1%5D%5B1%5D..pdf



REGLEMENT ANC N° 2014-03 RELATIF AU PLAN COMPTABLE

01.01.2019 Sous-section 3 – Coût d'entrée des immobilisations incorporelles . ... Les frais de recherche comptabilisés initialement.



Comptes annuels

Frais de recherche et développement Immobilisations incorporelles encours ... Annexe aux comptes annuels de l'exercice clos le 31 décembre 2019.



RÈGLEMENT N° 2018-06 du 5 décembre 2018 Relatif aux comptes

Immobilisations incorporelles. Frais d'établissement. Frais de recherche et de développement. Donations temporaires d'usufruit.



Bilan - Fondation Coeur et Recherche

Frais de recherche et de développement Immobilisations incorporelles en cours. Avances et acomptes ... 5 - REPORTS EN FONDS DEDIES DE L'EXERCICE.



Q&A CNC 17/012

développement les frais de recherche étant – quant à eux – comptabilisés en charges de l'exercice. 21. Immobilisations incorporelles.



SY SC O H A D A

01.01.2017 CHAPITRE 5 : Frais d'inspections ou de révisions majeures ... d'un actif qualifié



EXERCICE ACTIF Net Net Amort. et Prov Brut Exercice du au *Frais

01.04.2013 *Immobilisations en recherche et développement ... *Autres immobilisations incorporelles ... PRODUCTION DE L' EXERCICE : (3 + 4 + 5 ).



ASS. DES RESPONSABLES DE COPROPRIETE

31.12.2019 Immobilisations incorporelles. Frais d'établissement. Frais de recherche et développement. Concessions brevets



Chapitre 8 Lanalyse par le tableau de financement

Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles 13 454 000. Charges à répartir sur plusieurs exercices(III). 5 000. 5 000.

Bilan - Fondation Coeur et Recherche

FONDATION COEUR ET RECHERCHE

5 rue des Colonnes du Trône

75012 PARIS

Etats financiers

Exercice clos le 31/12/2020

SFPB Audit & Comptabilité

31 rue Henri Rochefort

75017 PARIS

Membre indépendant de Nexia International

Société d'expertise comptable et de commissariat aux comptes +33 (0)1 47 66 77 88 - www.aca.nexia.fr

FONDATION COEUR ET RECHERCHE

5 rue des Colonnes du Trône

75012 PARIS

SOMMAIRE

SFPB Audit & Comptabilité

Exercice NExercice N-1

31/12/2020 1231/12/2019 12

Amortissements

etProvisionsBrutNetNet

Ecart N / N-1

Euros%

ACTIF IMMOBILISE

ACTIF CIRCULANT

Comptes de

Régularisation

FONDATION COEUR ET RECHERCHE

75012 PARIS

BILAN ACTIF

ACTIF

Immobilisations incorporelles

Frais d'établissement

Frais de recherche et de développement

Donations temporaires d'usufruit

Concessions, brevets, licences, marques...

Immobilisations incorporelles en cours

Avances et acomptes

Immobilisations corporelles

Terrains

Constructions

Installations techniques Matériel et outillage

Immobilisations corporelles en cours

Avances et acomptes

Biens reçus par legs/dons destinés à être cédés

Immobilisations financières (1)

Participations et Créances rattachées

Autres titres immobilisés

Prêts

Autres

Total I

Stocks et en cours

Créances (2)

Créances clients, usagers et comptes rattachés

Créances reçues par legs ou donations

Autres

Valeurs mobilières de placement

Instruments de trésorerie

Disponibilités

Charges constatées d'avance (2)

Total II

Frais d'émission des emprunts (III)

Primes de remboursement des emprunts (IV)

Ecarts de conversion actif (V)

TOTAL GÉNÉRAL (I+II+III+IV+V+VI)

(1) Dont à moins d'un an (2) Dont à plus d'un an

Exercice NExercice N-1

31/12/2020 1231/12/2019 12

Ecart N / N-1

Euros%

FONDS PROPRES

FONDS DÉDIÉS

PROVISIONS

DETTES (1)

FONDATION COEUR ET RECHERCHE

75012 PARIS

BILAN PASSIF

PASSIF

Fonds propres

Fonds propres sans droit de reprise :

Fonds propres statutaires

Fonds propres complémentaires

Fonds propres avec droit de reprise :

Fonds statutaires

Fonds propres complémentaires

Ecarts de réévaluation

Réserves :

Réserves statutaires ou contractuelles

Réserves pour projet de l'entité

Autres

Report à nouveau

Résultat de l'exercice (Excédents ou Déficits)

Situation nette (sous total)

Fonds propres consomptibles

Subventions d'investissement

Provisions réglementées

Total I

Fonds reportés liés aux legs ou donations

Fonds dédiés

Total II

Provisions pour risques

Provisions pour charges

Total III

Emprunts obligataires et assimilés (titres associatifs) Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (2)

Emprunts et dettes financières diverses

Dettes Fournisseurs et Comptes rattachés

Dettes des legs ou donations

Dettes fiscales et sociales

Dettes sur immobilisations et comptes rattachés

Autres dettes

Instruments de trésorerie

Produits constatés d'avance

Total IV

Ecarts de conversion passif (V)

TOTAL GENERAL (I+II+III+IV+V)

(1) Dont à plus d'un an

Dont à moins d'un an

(2) Dont concours bancaires courants et soldes créditeurs de banques

FONDATION COEUR ET RECHERCHE

75012 PARIS

COMPTE DE RESULTAT

Exercice N

31/12/2020 12

Exercice N-1

31/12/2019 12

Ecart N / N-1

Euros%

Produits d'exploitation (1)

Cotisations

Ventes de biens et services

Ventes de biens

Ventes de dons en nature

Ventes de prestations de service

Parrainages

Produits de tiers financeurs

Concours publics et subventions d'exploitation

Versements des fondateurs ou consommations de la dotation consomptible Ressources liées à la générosité du public

Dons manuels

Mécénats

Legs, donations et assurances-vie

Contributions financières

450000-450 000-100.00

96069 606

150000150 000

597043597 043

Reprises sur amortissements, dépréciations, provisions et transferts de charges Utilisations des fonds dédiés 42521 -139 462-76.63

Autres produits 1 7461 48111-146 365 -9 8.82

Total I 800917598111202 80633.9

Charges d'exploitation (2)

Achats de marchandises

Variaon de stock

Autres achats et charges externes155692 141 13714 55610.3 1

Aides financières195000 191 9833 0171.5 7

Impôts, taxes et versements assimilés5671083-516-47.68

Salaires et traitements79720716498 07211.27

Charges sociales2892136256-7 336-20.23

Dotaons aux amorssements et aux dépréciaons10441044

Dotaons aux provisions

Reports en fonds dédiés625060

Autres charges47433 8.03

Total II 1 086050443195642 855145.0

1 - Résultat d'exploitation (I-II) -285134154916-440 050NS

(1)Do nt produits afférents à des exercices antérieurs (2)Do nt charges afférentes à des exercices antérieurs

FONDATION COEUR ET RECHERCHE

75012 PARIS

COMPTE DE RESULTAT

Exercice N

31/12/2020 12

Exercice N-1

31/12/2019 12

Ecart N / N-1

Euros%

Produits financiers

De participation

D'autres valeurs mobilières et créances de l'actif immobilisé

Autres intérêts et produits assimilés

Reprises sur provisions, dépréciations et transferts de charge

Différences positives de change

Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement

22 88626 552 -3 667- 13.81

Total III 22 88626 552 -3 667-13.81

Charges financieres

Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions

Intérêts et charges assimilées

Différences négatives de change

Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement

Total IV

2. Résultat financier (III-IV) 22 886 26 552

3. Résultat courant avant impôts (I-II+III-IV) -262 248 181 468 -443 716-244.15

Produits exceptionnels

Sur opérations de gestion

Sur opérations en capital

Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions

Total V

Charges exceptionnelles

Sur opérations de gestion

Sur opérations en capital

Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions

Total VI

4. Résultat exceptionnel (V-VI)

Participation des salariés aux résultats (VII)

Impôts sur les bénéfices (VIII)

Total des produits (I+III+V) 823 802 6

Total des charges (II+IV+VI+VII+VIII) 1 086 050

Solde intermédiaire 181 468 -181 468100.0

+ Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs - Engagements à réaliser sur ressources affectées

181 983

327 633

-181 983 -327 633 -100.0 -100.0

5. EXCEDENTS OU DEFICITS -262 248 35 818 -298 066-832.17

Art. 432-2du RÈGLEMENT ANC N° 2018-06 du 5 décembre 2018

Le compte de résultat par origine et destination est établi selon le modèle présenté ci-dessous :

Exercice N31/12/2020 12

TOTALDont générositédu public

Exercice N-131/12/2019 12

TOTALDont générositédu public

COMPTE DE RESULTAT PAR ORIGINE ET DESTINATION

A - PRODUITS ET CHARGES PAR ORIGINE ET DESTINATION

PRODUITS PAR ORIGINE

1 - PRODUITS LIES A LA GENEROSITE DU PUBLIC

1.1 Cotisations sans contrepartie

1.2 Dons, legs et mécénat

- Dons manuels - Legs, donations et assurances-vie - Mécénat

1.3 Autres produits liés à la générosité du public

2 - PRODUITS NON LIES A LA GENEROSITE DU PUBLIC

2.1 Cotisations avec contrepartie

2.2 Parrainage des entreprises

2.3 Contributions financières sans contrepartie

2.4 Autres produits non liés à la générosité du public

3 - SUBVENTIONS ET AUTRES CONCOURS PUBLICS

4 - REPRISES SUR PROVISIONS ET DEPRECIATIONS

5 - UTILISATIONS DES FONDS DEDIES ANTERIEURS

TOTAL

CHARGES PAR DESTINATION

1 - MISSIONS SOCIALES

1.1 Réalisées en France

- Actions réalisées par l'organisme - Versements à un organisme central ou à d'autres organismes agissant en France

1.2 Réalisées à l'étranger

- Actions réalisées par l'organisme - Versements à un organisme central ou à d'autres organismes agissant à l'étranger

2 - FRAIS DE RECHERCHE DE FONDS

2.1 Frais d'appel à la générosité du public

2.2 Frais de recherche d'autres ressources

3 - FRAIS DE FONCTIONNEMENT

4 - DOTATIONS AUX PROVISIONS ET DEPRECIATIONS

5 - IMPOT SUR LES BENEFICES

6 - REPORTS EN FONDS DEDIES DE L'EXERCICE

TOTAL

EXCEDENT OU DEFICIT

75664 9

75664 9

9 606

59704 3

15000 0

246 32

246 32

425 21

82380 2

30656 5

30656 5

30656 5

11263 5

616 81

509 54

417 90

62506 0

1 086050

-262247

75664 9

75664 9

9 606

59704 3

15000 0

75664 9

13158 9

13158 9

13158 9

62506 0

75664 9

14228 4

14228 4

350 27

10725 7

323 79

323 79

45000 0

18198 3

80664 6

29708 2

29708 2

29708 2

10613 4

321 36

739 98

39

32763 3

14228 4

14228 4

350 27

10725 7

14228 4

14228 4

14228 4

14228 4

14228 4

Art. 432-2du RÈGLEMENT ANC N° 2018-06 du 5 décembre 2018

Le compte de résultat par origine et destination est établi selon le modèle présenté ci-dessous :

Exercice N31/12/2020 12

TOTALDont générositédu public

Exercice N-131/12/2019 12

TOTALDont générositédu public

COMPTE DE RESULTAT PAR ORIGINE ET DESTINATION (suite)

B - CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE

PRODUITS PAR ORIGINE

1 - CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES LIEES A LA GENEROSITE

DU PUBLIC

Bénévolat

Prestations en nature

Dons en nature

2 - CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES NON LIEES A LA GENEROSITE

DU PUBLIC

3 - CONCOURS PUBLICS EN NATURE

Prestations en nature

Dons en nature

TOTAL

CHARGES PAR DESTINATION

1 - CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES AUX MISSIONS SOCIALES

Réalisées en France

Réalisées à l'étranger

2 - CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES A LA RECHERCHE DE FONDS

3 - CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES AU FONCTIONNEMENT

TOTAL

Art. 432-17Le compte d'emploi annuel des ressources collectées auprès du public conformément à la loi n° 91-772 du 7 août 1991 est établi selon le

modèle ci-dessous. Ce document est présenté après le compte de résultat par origine et destination et les commentaires y afférents, défini aux articles

432-2 à 432-16 du RÈGLEMENT ANC N° 2018-06 du 5 décembre 2018.

Exercice N

31/12/2020 12

Exercice N-1Ecart N / N-1

Euros%31/12/2019 12

FONDATION COEUR ET RECHERCHE

75012 PARIS

COMPTE D'EMPLOI ANNUEL DES RESSOURCES

EMPLOIS PAR DESTINATION

EMPLOIS DE L'EXERCICE

1 - MISSIONS SOCIALES

1.1 Réalisées en France

- Actions réalisées par l'organisme - Versements à un organisme central ou d'autres organismes agissant en France

1.2 Réalisées à l'étranger

- Actions réalisées par l'organisme - Versements à un organisme central ou d'autres organismes agissant à l'étranger

2 - FRAIS DE RECHERCHE DE FONDS

2.1 Frais d'appel à la générosité du public

2.2 Frais de recherche d'autres ressources

3 - FRAIS DE FONCTIONNEMENT

TOTAL DES EMPLOIS

4 - DOTATIONS AUX PROVISIONS ET DEPRECIATIONS

5 - REPORTS EN FONDS DEDIES DE L'EXERCICE

EXCEDENT DE LA GENEROSITE DU PUBLIC DE L'EXERCICE

TOTAL

13158 9

13158 9

13158 9

62506 0

75664 9

14228 4

14228 4

14228 4

-1069 5 -1069 5 -1069 5

75664 9

-7.52 -7.52 -7.52

142284

625060

Art. 432-17Le compte d'emploi annuel des ressources collectées auprès du public conformément à la loi n° 91-772 du 7 août 1991 est établi selon le

modèle ci-dessous. Ce document est présenté après le compte de résultat par origine et destination et les commentaires y afférents, défini aux articles

432-2 à 432-16 du RÈGLEMENT ANC N° 2018-06 du 5 décembre 2018.

Exercice N

31/12/2020 12

Exercice N-1Ecart N / N-1

Euros%31/12/2019 12

FONDATION COEUR ET RECHERCHE

75012 PARIS

COMPTE D'EMPLOI ANNUEL DES RESSOURCES (suite)

RESSOURCES PAR ORIGINE

RESSOURCES DE L'EXERCICE

1 - RESSOURCES LIEES A LA GENEROSITE DU PUBLIC

1.1 Cotisations sans contrepartie

1.2 Dons, legs et mécénats

- Dons manuels - Legs, donations et assurances-vie - Mécénats

1.3 Autres ressources liées à la générosité du public

TOTAL DES RESSOURCES

2 - REPRISES SUR PROVISIONS ET DEPRECIATIONS

3 - UTILISATIONS DES FONDS DEDIES ANTERIEURS

DEFICIT DE LA GENEROSITE DU PUBLIC DE L'EXERCICE

TOTAL RESSOURCES REPORTEES LIEES A LA GENEROSITE DU PUBLIC EN

DEBUT D'EXERCICE (HORS FONDS DEDIES)

(+) Excédent ou (-) insuffisance de la générosité du public (-) Investissements et (+) désinvestissements nets liés à la générosité du public de l'exercice RESSOURCES REPORTEES LIEES A LA GENEROSITE DU PUBLIC EN

FIN D'EXERCICE (HORS FONDS DEDIES)

75664 9

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