Vade-mecum sur les autorisations dabsence. PDF

Vademecum La laïcité à lécole

9 дек. 2023 г. Un personnel demande une autorisation d'absence pour fête religieuse. ... La circulaire n°2017-050 du 15-3-2017 signée du ministre de l'Éducation ...

Circulaire 2017-2018 congés et autorisations dabsence

Fêtes religieuses (cf calendrier. BOEN). Selon leur confession les agents peuvent l'éducation nationale ou convocation d'une association partenaire de l ...

Formulaire autorisation dabsence 2017 sans sortie du territoire

Absence syndicale. Participation aux travaux d'une assemblée élective. Fête religieuse. Préparation ou convocation à un concours. Examens médicaux obligatoires.

Situation Cadre juridique Exemples

13 июл. 1983 г. Demande d'autorisation d'absence pour fête religieuse. Cadre ... La circulaire n°2017-050 du 15-3-2017 signée du ministre de l'éducation nationale ...

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Education nationale de sal circonscription. Les autorisations d'absence peuvent être de droit ou facultatives. 1) Autorisations d'absence de droit. Sont ...

Formulaire autorisation dabsence 2017 avec sortie du territoire

Fête religieuse. Autre précisez: Observations: Date: Signature: DEMANDE D DIRECTEUR DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION NATIONALE. VISA DE L ...

Circulaire du 10 février 2012 relative aux autorisations dabsence

10 февр. 2012 г. OBJET : Autorisations d'absence pouvant être accordées à l'occasion des principales fêtes religieuses des différentes confessions. REF. : ...

DEMANDE DAUTORISATION DABSENCE

□ Candidature pour une fonction publique élective non syndicale □ Participation à une fête religieuse des services de l'éducation nationale et par ...

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Demande d'autorisation d'absence pour fête religieuse. Cadre juridique La circulaire n°2017-050 du 15-3-2017 signée du ministre de l'éducation nationale et de ...

Formulaire autorisation dabsence 2017 sans sortie du territoire

Evènement familial précisez: Enfant malade

laïcité à lécole - Vademecum

9 déc. 2021 Autorisation d'absence pour motif religieux . ... BOEN : Bulletin officiel de l'éducation nationale. CAA : Cour administrative d'appel.

DEMANDE DAUTORISATION DABSENCE

Autorisations d'absence de droit – avec traitement Candidature pour une fonction publique élective non syndicale ? Participation à une fête religieuse.

Circulaire 2017-2018 congés et autorisations dabsence

Des autorisations d'absences sont accordées pour permettre à un membre d'un relevant du ministère de l'éducation ... Fêtes religieuses (cf calendrier.

Formulaire autorisation dabsence 2017 avec sortie du territoire

Demande d'autorisation d'absence du: Absence syndicale. Fête religieuse ... DIRECTEUR DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION NATIONALE.

LIJ n° 199 - Juillet 2017

19 juil. 2017 C.A.A. Paris 16 mai 2017

Bulletin officiel n°11 du 16 mars 2017 Sommaire

16 mar. 2017 nationaux bénéficieront d'autorisations d'absence et seront indemnisés ». ... régional académique ou national qui a convoqué l'instance.

Circulaire du 10 février 2012 relative aux autorisations dabsence

10 fév. 2012 OBJET : Autorisations d'absence pouvant être accordées à l'occasion des principales fêtes religieuses des différentes confessions. REF. : ...

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10 fév. 2012 Ces autorisations d'absence s'inscrivent dans l'exercice du droit syndical ... Participation à des fêtes ou à des cérémonies religieuses.

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16 oct. 2017 VL/GA/2017/10/16-007 ... des Services de l'Education Nationale ... Objet : Absences et Remplacement des enseignants du 1er degré.

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