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connaissances Excel de base. Enregistrer les non-conformités : fiche d'anomalie ... par des personnes expertes en menus déroulants sous Excel.

FORMULAIRE DE NON-CONFORMITÉ - INSPQ

>FORMULAIRE DE NON-CONFORMITÉ - INSPQhttps://www inspq qc ca/ /24_Mai/ex _formulaire_de_non-confor · Fichier PDF

Qu'est-ce que la fiche de non-conformité ?

Par définition, une fiche de non-conformité est un document qui est utilisé lors d’un audit ou lorsqu’un problème technique survient dans une entreprise. Ces fiches permettent de relever les non-conformités et d’avoir une vue d’ensemble des conflits. La fiche de non-conformité permet de mettre en place un plan d’action correctif ou préventif pour :

Pourquoi les fiches de non-conformités sont-elles si importantes ?

En effet, les fiches de non-conformités sont souvent perçues comme un outil visant à pointer du doigt les mauvais éléments ou les mauvaises actions d’une équipe. Elles ont une connotation négative, et les employés préfèrent quelquefois s’en passer plutôt que de devoir rendre des comptes.

Comment remplir une fiche de non-conformité ?

Tout d’abord, remplir une fiche de non-conformité est une action qui prend du temps. Les travailleurs sont forcés de s’arrêter dans la réalisation de leurs tâches pour renseigner une grande quantité d’informations sur l’incident. Voici un exemple des détails à renseigner sur une fiche de non-conformité :

AFNOR Certification - Siège : 11, rue Francis de Pressensé - 93571 La Plaine Saint-Denis Cedex - France

T. +33 (0)1 41 62 80 00 - F. +33 (0)1 49 17 90 00

SAS au capital de 18 187 000 € - 479 076 002 RCS Bobigny

FICHES PRATIQUES

AERO - 0103/2

Référentiel ISO 9001 :

2015

ISO 14001 :2015 ISO 45001 :2018 EN 9101 :2018

§ 3.9 - 4.2.2.5

Problème posé

Question : Quel est la méthode à appliquer lors de l"analyse des processus PEAR (rapport

d"évaluation de l"efficacité des processus) dans le cadre de l"audit tierce partie EN 9100 : 2018 ?

Réponse

L"EN 9101 : 2018 demande à l"équipe d"audit tierce partie, d"analyser le fonctionnement et la maturité des processus de

l"organisme.

Cette analyse, à réaliser au minimum sur les processus de réalisation de l"organisme, doit être formalisée sur le formulaire

PEAR créé dans la base OASIS, lors de la préparation du rapport d"audit (9101 Form 3 Process Effectiveness Assessment

Report). Au choix de l"équipe d"audit ou de l"organisme, d"intégrer au plan d"audit, d"autre(s) analyse(s) PEAR sur d"autres

processus.

Les méthodes CAP-DO® ou PDCA sont de bonnes pratiques d"audits des processus et de rédaction des PEAR. Ces

méthodes peuvent être appliquées en fonction du niveau de connaissance de l"entreprise par l"équipe d"audit.

Les cotations PEAR sont sur 5 niveaux. Les niveaux 3 à 5 montrent un état " conforme » du processus.

Réalisation des Activités du Processus (a)

Activités

planifiées totalement

réalisées a) Le processus est défini et les activités planifiées sont totalement réalisées, cependant, b) Le processus n"obtient pas les résultats escomptés et les mesures appropriées ne sont pas prises. a) Le processus est défini et les activités planifiées sont totalement réalisées, cependant, b) Le processus n"obtient pas tous les résultats escomptés mais les mesures appropriées sont prises. a) Le processus est défini et les activités planifiées sont totalement réalisées, et b) Le processus obtient les résultats escomptés.

2  4  5 

Activités

planifiées pas totalement

réalisées a) Le processus est défini, mais les activités planifiées ne sont pas totalement réalisés, et b) Le processus n"obtient pas les résultats escomptés et les mesures appropriées ne sont pas prises. a) Le processus est défini, mais les activités planifiées ne sont pas totalement réalisés, et b) Le processus n"obtient pas tous les résultats escomptés mais les mesures appropriées sont prises. a) Le processus est défini, mais les activités planifiées ne sont pas totalement réalisées, cependant, b) Le processus obtient les résultats escomptés.

2  3  4 

AFNOR Certification - Siège : 11, rue Francis de Pressensé - 93571 La Plaine Saint-Denis Cedex - France

T. +33 (0)1 41 62 80 00 - F. +33 (0)1 49 17 90 00

SAS au capital de 18 187 000 € - 479 076 002 RCS Bobigny

Activités

planifiées non

réalisées a) Le processus n"est pas défini, et les activités planifiées ne sont pas réalisées, et b) Le processus n"obtient pas les résultats escomptés et les mesures appropriées ne sont pas prises. a) Le processus n"est pas défini, et les activités planifiées ne sont pas réalisées, et b) Le processus n"obtient pas tous les résultats escomptés mais les mesures appropriées sont prises. a) Le processus n"est pas défini, et les activités planifiées ne sont pas réalisées, cependant, b) Le processus obtient les résultats escomptés.

1  2  2 

Les résultats escomptés

ne sont pas obtenus et les mesures appropriées ne sont pas prises

Les résultats escomptés

ne sont pas obtenus mais les mesures appropriées sont prises

Les résultats escomptés

sont obtenus

Résultats du Processus (b)

A prendre en compte lors de la rédaction des PEAR :

1. L"analyse PEAR n"est pas qu"un " recopiage » des éléments de surveillance par l"organisme de ses processus,

mais une vue et une appréciation factuelle, significative et formelle de l"équipe d"audit sur le fonctionnement et

l"efficacité des processus objets de l"analyse PEAR

2. Les analyses PEAR doivent être mentionnées dans le plan d"audit

3. 60% du temps doit être consacré à l"audit opérationnel du processus et 40% sur le PEAR (éléments de contexte

et appréciation de la performance)

4. Pour une meilleure homogénéité, l"équipe d"audit doit définir avant l"audit, la méthode qui sera utilisée. Elle pourra

éventuellement être inscrite dans le plan d"audit.

5. Pour des raisons de confidentialité, les valeurs des résultats peuvent ne pas être inscrites dans les fiches PEAR.

A définir avec l"organisme audité. Dans ce cas, il sera noté par l"AEA " objectif atteint / non atteint », et les

tendances.

6. Lorsque les objectifs ne sont pas atteints, l"AEA doit mentionner les causes identifiées par l"organisme, et les

plans d"actions associés dans la case 19 " comments ». L"AEA peut émettre un avis négatif sur la pertinence des

plans d"actions proposés par l"organisme.

7. Il doit être rédigé autant de fiche de non-conformité qu"il existe de PEAR classé en niveau 1

8. Il est autorisé, dans certains cas, de grouper plusieurs processus sur une même fiche PEAR (cas de multi sites,

plusieurs sites, campus), pour peu que le processus soit commun aux sites concernés. L"information enregistrée

doit refléter la situation de chaque site mentionné. Le niveau d"efficacité retenu doit correspondre à la valeur la

plus faible constatée des sites évalués.

9. Les fiches de non-conformité en relation avec les PEAR cotés 1 doivent être rédigées sur le § 4.4.1 ». Le

classement " 1 » entrainant une fiche de non-conformité Majeure

10. En complément des preuves objectives analysées lors de l"audit du processus, la fiche PEAR doit mentionner

dans la case 20 " Summary of Audit Trails and Sources of Evidence » :

- Aptitude du processus à atteindre les objectifs fixés (dynamique d"amélioration continue, adéquation des

ressources, risques identifiés et plan de réduction, éléments de satisfaction client, résultats des audits

internes)

- Conformité des pratiques opérationnelles (conformité aux exigences pour la réalisation du produit, aptitude à

maîtriser les risques)

Mot(s) clé(s) : Processus, efficacité

Date de création : 17/11/2011

Date de modification : 04/06/2019

quotesdbs_dbs11.pdfusesText_17

[PDF] FICHES PRATIQUES Les niveaux 3 à 5 montrent

Qu'est-ce que la fiche de non-conformité ?

Pourquoi les fiches de non-conformités sont-elles si importantes ?

Comment remplir une fiche de non-conformité ?

T. +33 (0)1 41 62 80 00 - F. +33 (0)1 49 17 90 00

FICHES PRATIQUES

AERO - 0103/2

Référentiel ISO 9001 :

ISO 14001 :2015 ISO 45001 :2018 EN 9101 :2018

§ 3.9 - 4.2.2.5

Problème posé

Réponse

Réalisation des Activités du Processus (a)

Activités

2  4  5 

Activités

2  3  4 

T. +33 (0)1 41 62 80 00 - F. +33 (0)1 49 17 90 00

Activités

1  2  2 

Les résultats escomptés

Les résultats escomptés

Les résultats escomptés

Résultats du Processus (b)

1. L"analyse PEAR n"est pas qu"un " recopiage » des éléments de surveillance par l"organisme de ses processus,

2. Les analyses PEAR doivent être mentionnées dans le plan d"audit

3. 60% du temps doit être consacré à l"audit opérationnel du processus et 40% sur le PEAR (éléments de contexte

4. Pour une meilleure homogénéité, l"équipe d"audit doit définir avant l"audit, la méthode qui sera utilisée. Elle pourra

5. Pour des raisons de confidentialité, les valeurs des résultats peuvent ne pas être inscrites dans les fiches PEAR.

6. Lorsque les objectifs ne sont pas atteints, l"AEA doit mentionner les causes identifiées par l"organisme, et les

7. Il doit être rédigé autant de fiche de non-conformité qu"il existe de PEAR classé en niveau 1

8. Il est autorisé, dans certains cas, de grouper plusieurs processus sur une même fiche PEAR (cas de multi sites,

9. Les fiches de non-conformité en relation avec les PEAR cotés 1 doivent être rédigées sur le § 4.4.1 ». Le

10. En complément des preuves objectives analysées lors de l"audit du processus, la fiche PEAR doit mentionner

Mot(s) clé(s) : Processus, efficacité

Date de création : 17/11/2011

Date de modification : 04/06/2019