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BULLETIN OFFICIEL DU MINISTèRE DE LINTÉRIEUR
15.02.2018 Décision no 92149 du 1er décembre 2017 portant inscription au tableau ... Les articles 24 et 14 du même arrêté permettent le remboursement ...
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Panorama Administratif de la F.F.M de 1913 à 1992
C'est la Sous-Commission Sportive qui ouvrit le feu le 13 Février
PARTIE 1 SUR 2 : 2017 / 2020
COMPETITIONS DE REFERENCE PARA-TIR 2017-2020 . 24. ? Critères d'entrée en liste Espoirs . ... Pôle France Pistolet/Plateau Bordeaux Aquitaine .
TERRITOIRE DES GRAVES - Guide pratique des personnes en
Ainsi le Centre. Ressources Autisme Aquitaine sera
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23.10.2017 Conseil Régional de la Nouvelle-Aquitaine – séance plénière du 23.10.2017 MAPA 2014-2018/ID00S1230 / in extenso -24/247.
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14.11.2018 Instruction nº DRH/SD1D/2017/254 du 16 août 2017 relative à l'organisation de la formation des inspecteurs de la jeunesse et des sports ...
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01.10.2021 une paralysie cérébrale - 23 et 24 novembre . ... UEROS Aquitaine). ... Formation mixte : Bordeaux du 3 au 11 février; Paris du 4 au 12 ...
Bulletin officiel ministère Sports Education nationale et Jeunesse
17.11.2020 d'éducation prioritaire visé par l'arrêté du 10 mai 2017 modifié ... du 28 décembre 1976 et au décret no 89-122 du 24 février 1989 ...
CREPS de Bordeaux
DOSSIER de CANDIDATURE Aux épreuves d'entrée en formation au BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ EDUCATEUR SPORTIF MENTION ACTIVITÉS PHYSIQUES POUR TOUS Session 2022/2023 à TALENCE DOSSIER A RETOURNER AVANT LE 9 MAI 2022 AU CREPS DE BORDEAUX 653 Cours de la Libération – 33405 TALENCE Cedex
2018-2
MINISTÈRE
DEL'INTÉRIEUR
Direction
de l'information légale et administrative26, rue Desaix
75727 Paris Cedex 15
ISSN : 1282-7924Édité par :
La délégation à l'information
et à la communication du ministère de l'intérieurDirecteur de la publication
Thomas CAMPEAUX,
directeur des libertés publiques et des affaires juridiquesApplication du titre
I er de la loi n o78-753 du 17
juillet 1978relatif à la liberté d'accès aux documents administratifsBULLETIN
OFFICIEL
DU MINISTÈRE
DE L'INTÉRIEUR
15 février 2018
Sommaire
chronologiqueSommaire
thématique NOTALes annexes citées et non incluses dans le
présent document peuvent être obtenues, sur simple demande, auprès des directions dont ellesémanent.
Il est important de donner les références précises (date et numéro de code).15 FÉVRIER 2018. - INTÉRIEUR 2018-2 - SOMCHR - PAGE 3
Sommaire
chronologique Pages BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR30 novembre 2017
Arrêté du 30novembre2017
portant admission dans la réserve de la gendarmerie ............... 198 1 er décembre 2017Décision n
o92149 du 1
er décembre 2017 portant inscription au tableau d'avancement pour l'année 2018 du personnel sous-of cier de gendarmerie de la spécialité"fisystèmesfid'informationfietfideficommunicationfi» ............................................................... 289
Décision n
o92368 du 1
er décembre 2017 portant inscription au tableau d'avancement pour l'année 2018 du personnel sous-of cier de gendarmerie de la spécialité "fiaffaires immobilièresfi» ........................................................................ ............................................ 294Décision n
o92374 du 1
er décembre 2017 portant inscription au tableau d'avancement pourl'année 2018 du personnel sous-of cier de gendarmerie de la spécialité "fimontagnefi» ...... 295
5décembre2017
Arrêté du 5décembre2017
conférant un grade d'of cier de réserve au titrefide l'articlefiL.fi4221-3 du code de la défense ........................................................................ .................................. 199Arrêté du 5décembre2017
portant admission dans la réserve de la gendarmerie ................. 200Arrêté du 5décembre2017
portant admission dans la réserve de la gendarmerie ................. 2016décembre2017
Arrêté du 6décembre2017
conférant un grade d'of cier de réserve au titrefide l'articlefiL.fi4221-3 du code de la défense ........................................................................ .................................. 202Arrêté du 6décembre2017
conférant un grade d'of cier de réserve au titrefide l'articlefiL.fi4221-3 du code de la défense ........................................................................ .................................. 2037décembre2017
Décision n
o96477 du 7 décembre 2017
portant promotion de sous-of ciers de gendarmerie dela spécialité "fimontagnefi» ........................................................................
........................... 297Décision n
o96778 du 7 décembre 2017
portant promotion de sous-of ciers de gendarmeriedela spécialité "fisystèmes d'information et de communicationfi» ........................................... 298
11décembre2017
Arrêté du 11décembr e2017
conférant un grade d'of cier de réserve au titrefidel'articlefiL.fi4221-3 du code de la défense ........................................................................
..... 204Arrêté du 11décembr e2017
conférant un grade d'of cier de réserve au titrefidel'articlefiL.fi4221-3 du code de la défense ........................................................................
..... 20515 FÉVRIER 2018. - INTÉRIEUR 2018-2 - SOMCHR - PAGE 4
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR Pages14 décembre 2017
Arrêté du 14décembre2017
portant admission dans la réserve de la gendarmerie ............... 20615décembre2017
Arrêté du 15décembr e2017
conférant un grade d'of cier de réserve au titrefidel'articlefiL.fi4221-3 du code de la défense ........................................................................
..... 20718décembre2017
Arrêté du 18décembr e2017
portant renouvellement de l'agrément d'un organisme deformation au titrefide l'articlefiL.fi3332-1-1 du code de la santé publique ............................ 316
Arrêté du 18décembre2017
portant dissolution de la brigade de recherches de Langon(Gironde) et création corrélative de la brigade de recherches de Langon-Toulenne ........... 304
Arrêté du 18décembr e2017
portant dissolution de la brigade territoriale de Langon(Gironde) et création corrélative de la brigade territoriale de Langon-Toulenne ............... 305
Arrêté du 18décembr e2017
portant dissolution de la compagnie de gendarmerie départementale de Langon (Gironde) et création corrélative de la compagnie degendarmerie départementale de Langon-Toulenne ............................................................. 307
Arrêté du 18décembre2017
portant dissolution du peloton de surveillance et d'intervention de la gendarmerie de Langon (Gironde) et création corrélative du peloton de surveillanceetfid'intervention de la gendarmerie de Langon-Toulenne .................................................. 309
Décision du 18décembre2017
portant délégation de signature (Of ce français de l'immigration et de l'intégration) ........................................................................ ..................................... 6419décembre2017
Arrêté du 19décembre2017
portant renouvellement de contrat conférant un grade et un emploi de sous-of cier commissionné servant au titrefide l'articlefiL.fi4132-10 du code de ladéfense ............................................................................................
.................................... 208Décision n
o95311 du 19 décembre 2017
portant promotion de sous-of ciers du corps desoutien technique et administratif de la gendarmerie nationale ......................................... 300
21décembre2017
Circulaire n
o83000 du 21 décembre 2017
relative aux conditions de soutien d'un militaire de la gendarmerie envoyé en opération extérieure ou en renfort temporaire et de recouvrement des rétributions versées par un Gouvernement étranger ou une organisation internationale ........................................................................ .............................................. 16122décembre2017
Arrêté du 22décembre2017
portant attribution de la médaille de la sécurité intérieure ....... 209Arrêté du 22décembr e2017
portant modi cations des circonscriptions des brigades territoriales de Revigny-sur-Ornain (Meuse) et de Ligny-en-Barrois (Meuse) .................... 310Décision n
o100022 du 22 décembre 2017
portant attribution de l'échelon exceptionnel aux majors du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale .......... 242Décision n
o100025 du 22 décembre 2017
portant nomination au grade de maréchal des logisdu corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale ...................... 244
Décision n
o100077 du 22 décembre 2017
portant attribution de l'échelle de solde n ofi 3 aux militaires du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale ...... 24515 FÉVRIER 2018. - INTÉRIEUR 2018-2 - SOMCHR - PAGE 5
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR Pages26 décembre 2017
Arrêté du 26décembr e2017
portant abrogation de l'arrêté du 21finovembrefi2002 xantle régime de rémunération des ouvriers d'État du ministère de l'intérieur, de la sécurité
intérieur et des libertés locales ........................................................................
.................... 160Arrêté du 26décembre2017
portant changement d'appellation de la brigade territoriale deLes Moulins (Côtes-d'Armor) ........................................................................
.................... 313Décision n
o100611 du 26 décembre 2017
portant attribution du certi cat de formation àl'encadrement opérationnel ........................................................................
......................... 246Circulaire n
o53000 du 26 décembre 2017
relative à la gouvernance, à l'organisation et au fonctionnement de la chaîne d'évaluation des droits à solde des militaires d'active de la gendarmerie nationale ........................................................................ ................................ 18127décembre2017
Arrêté du 27décembre2017
portant modi cation de l'agrément d'un organisme de formationau titrefide l'articlefiL.fi3332-1-1 du code de la santé publique ............................................. 317
Instruction du 27décembre2017
relative à l'arrêté du 21fijuilletfi2017 portant politique devoyages pour les personnels civils du ministère de l'intérieur ............................................. 5
28décembre2017
Arrêté du 28décembre2017
portant modi cation de l'agrément d'un organisme de formationau titrefide l'articlefiL.fi3332-1-1 du code de la santé publique ............................................. 318
Décision n
o101122 du 28 décembre 2017
portant attribution de l'échelon exceptionnel aux majors du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale .......... 250Instruction n
o85219 du 28 décembre 2017
relative à la haute technicité des sous-of ciers degendarmerie et à la prime afférente ........................................................................
............ 19129décembre2017
Arrêté du 29décembr e2017
portant dissolution du peloton de sécurité de Valduc del'escadron de gendarmerie mobile 41/7 de Dijon (21) ........................................................ 315
Décision du 29décembre2017
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