[PDF] Document denregistrement universel 2019 - Groupe BPCE

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DOCUMENT D"ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2019

ET RAPPORT FINANCIER ANNUEL

Ce label distingue les documents d"enregistrement universel les plus transparents selon les critères du Classement Annuel de la Transparence.

LABEL

ARGENT

Sommaire

Les éléments du Rapport “nancier annuel sont identi“és

à l"aide du pictogramme

RFA La Déclaration de Performance Extra-Financière est identi“ée

à l"aide du pictogramme

DPEF

Le message du président du

directoire3

Profil du Groupe 4

Le Groupe BPCE en bref 4

Un groupe solide et performant 6

Une gouvernance équilibrée 8

Notre engagement au service du

développement durable 10

1PRÉSENTATION DU GROUPE BPCE13

1.1Historique du groupe14

1.2Comprendre l"organisation du groupe16

1.3Les temps forts18

1.4TEC 2020 : un plan stratégique

de

Transformation digitale,

d"Engagement et de Croissance 20

1.5Les métiers du groupe23

1.6Agenda40

1.7Contacts40

2DÉCLARATION DE PERFORMANCE

EXTRA-FINANCIÈRE

41

2.1Mettre notre identité coopérative au service

du développement des territoires 44

2.2Diffuser la RSE au sein de nos métiers54

2.3Accompagner la transition énergétique,

écologique et sociale des territoires

66

2.4Être un groupe responsable dans ses

pratiques internes et externes 83

2.5Méthodologie du reporting RSE106

2.6Rapport de l"un des commissaires aux

comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur la déclaration consolidée de performance extra-financière 110

2.7Table de concordance des principales

informations sociales, environnementales et sociétales 112

3RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT

DENTREPRISE

113

3.1Introduction114

3.2Code de gouvernement d"entreprise114

3.3Composition des organes de direction

et de surveillance 116

3.4Rôle et règles de fonctionnement

des organes sociaux 158

3.5Règles et principes de détermination

des rémunérations et avantages 169

3.6Conflits d"intérêts potentiels191

4ACTIVITÉS ET INFORMATIONS

FINANCIÈRES 2019

193

4.1Préambule194

4.2Faits majeurs de l"année 2019194

4.3Données financières du Groupe BPCE198

4.4Données financières du groupe BPCE SA211

4.5Investissements213

4.6Événements post-clôture213

4.7Perspectives pour le Groupe BPCE214

5RAPPORT FINANCIER217

5.1Comptes consolidés IFRS du Groupe BPCE

au 31
décembre 2019 219

5.2Rapport des commissaires aux comptes

sur les comptes consolidés 359

5.3Comptes consolidés IFRS du groupe BPCE SA

au 31 décembre 2019 367

5.4Rapport des commissaires aux comptes

sur les comptes consolidés 486

5.5Rapport de gestion BPCE495

5.6Comptes individuels annuels BPCE502

5.7Rapport des commissaires aux comptes

sur les comptes annuels 543

5.8Contrôle de la qualité de l"information

comptable et financière 547

5.9Responsables du contrôle des comptes552

6GESTION DES RISQUES555

6.1Chiffres clés557

6.2Facteurs de Risque561

6.3Dispositif de gestion des risques571

6.4Gestion du capital et adéquation des fonds

propres 586

6.5Risques de crédit598

6.6Risque de contrepartie620

6.7Opérations de titrisation623

6.8Risque de marché629

6.9Risque de liquidité, de taux et de change635

6.10Risques juridiques642

6.11Risques de non-conformité et sécurité646

6.12Risques opérationnels651

6.13Risque climatique658

7ÉLÉMENTS JURIDIQUES659

7.1Actes constitutifs et statuts660

7.2Capital social662

7.3Répartition du capital social

et des droits de vote 664

7.4Contrats importants665

7.5Changements significatifs665

7.6Rapport spécial des commissaires

aux comptes sur les conventions réglementées 666

8INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES679

8.1Attestation du responsable du document

d"enregistrement universel et du rapport financier annuel 680

8.2Documents accessibles au public681

8.3Table de concordance du document

d"enregistrement universel 682

8.4Table de concordance du rapport financier

annuel et du rapport de gestion 684

8.5Glossaire686

Le Groupe BPCE, 2

e groupe bancaire en France, exerce tous les métiers de la banque et de l"assurance. Avec

105 000 collaborateurs

, il est au service de

36 millions de clients

dans le monde, particuliers,

professionnels, entreprises, investisseurs et collectivités locales. Il est présent dans la banque

de proximité et l"assurance en France avec ses deux grands réseaux coopératifs, Banque Populaire

et Caisse d"Epargne.

Il déploie également au niveau mondial, avec Natixis, les métiers de gestion d"actifs, de banque

de grande clientèle et de paiements. www.groupebpce.com

DOCUMENT D"ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2019

ET RAPPORT FINANCIER ANNUEL

de sociétaires 9

MILLIONS

Présent

dans plus de 40
PAYS

1DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2019 | GROUPE BPCE

Ce document d"enregistrement universel a été déposé le 25 mars 2020 auprès de l"AMF, en sa qualité d"autorité compétente

au titre du règlement (UE) n

°2017/1129, sans approbation préalable conformément à l"article 9 dudit règlement. Le document

d"enregistrement universel peut être utilisé aux fins d"une offre au public de valeurs mobilières ou de l"admission de valeurs

mobilières à la négociation sur un marché réglementé s"il est complété par une note relative aux valeurs mobilières et le cas

échéant, un résumé et tous les amendements apportés au document d"enregistrement universel. L"ensemble est approuvé

par l"AMF conformément au règlement (UE) n

°2017/1129.

Des exemplaires du présent document d"enregistrement universel sont disponibles sans frais auprès de BPCE, 50, avenue

Pierre-Mendès-France 75013 Paris.

2DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2019 | GROUPE BPCEwww.groupebpce.com

LE MESSAGE DU PRÉSIDENT DU DIRECTOIRE

L e Groupe BPCE a démontré en 2019, sa capacité à se développer, à innover et à mener sa transformation au service de ses clients, de ses sociétaires et de ses collaborateurs. Grâce à la confiance de nos clients et à l"énergie de toutes nos équipes, nos trois grands métiers ont enregistré, dans un contexte de taux bas, de bonnes performances commerciales. Avec nos banques coopératives, nos 14 Banques Populaires et nos 15 Caisses d"Epargne, et avec Natixis, nous accompagnons les acteurs économiques en France et dans le monde, pour leurs besoins de “nancement comme d"investissement, d"épargne ou d"assurance, qu"ils soient particuliers, professionnels, entreprises, collectivités locales ou institutionnels. Notre groupe s"adapte, investit et innove sans cesse au béné“ce de ses clients.

Notre stratégie

digital inside qui place nos conseillers au cœur de son déploiement, a été reconnue par l"agence de notation D-Rating . Notre groupe a également, en 2019, acquis une participation majoritaire dans Oney Bank. Nous avons également finalisé notre dispositif dans l"assurance et initié le projet de création, chez Natixis, d"un acteur majeur de la gestion d"actifs assurantiels avec le rapprochement d"Ostrum et de la Banque Postale Asset Management. Autant d"initiatives qui visent à faire de notre groupe un acteur bancaire prêt à relever les défis qui se présentent à lui.

LE MESSAGE DU PRÉSIDENT DU DIRECTOIRE

Notre groupe compte également

jouer pleinement son rôle dans la transition énergétique : en “nançant les acteurs de la “lière énergie renouvelable, d"une part, mais aussi en accompagnant l"ensemble de ses clients dans la transformation de leur mix énergétique et de leur modèle d"affaires,quotesdbs_dbs29.pdfusesText_35

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