[PDF] Rapport financier annuel Document denregistrement universel 2021

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Orange - Document d'enregistrement universel 2021I

Rapport financier annuel

Documentd'enregistrement universel 2021

Sommaire général

1 Présentation du Groupe et de ses activités 3

1.1 Présentation générale 4

1.2 Modèle d'affaires, marché et stratégie 7

1.3 Faits marquants 14

1.4 Activités opérationnelles 17

1.5 Les réseaux d'Orange 30

1.6 Recherche et innovation 33

1.7 Réglementation des activités de télécommunication 36

2 Facteurs de risques et cadre de maîtrise de l'activité 49

2.1 Facteurs de risque 50

2.2 Cadre de maîtrise de l'activité et des risques 57

et du résultat du Groupe 82

3.2 Événements récents et Perspectives d'avenir 119

3.3 Comptes consolidés 121

3.4 Comptes annuels d'Orange SA 247

3.5 Commissaires aux comptes 283

4.1 Priorisation des enjeux RSE 296

4.2 Effets de l'activité sur l'environnement 303

4.3 Conséquences sociales de l'activité 320

4.4 Atteinte aux règles éthiques 330

4.5 Conséquences sociétales de l'activité 332

4.6 Fournisseurs et sous-traitants 346

4.7 Devoir de vigilance 347

4.8 Rapport de l'un des Commissaires aux comptes 351

5.1 Composition des organes d'administration

et de direction 356

5.2 Fonctionnement des organes d'administration

et de direction 371

5.3 Référence à un Code de gouvernement d'entreprise 382

5.4 Rémunération et avantages des mandataires

sociaux et cadres dirigeants 382

6 Actionnariat et Assemblée générale 399

6.1 Capital social 400

6.2 Principaux actionnaires 401

6.3 Politique de distribution des dividendes 402

6.4 Informations statutaires sur les actions

et les Assemblées générales 403

6.5 Projets de résolution à soumettre à l'Assemblée

générale mixte du 19 mai 2022 405

6.6 Rapport du Conseil d'administration sur les

résolutions soumises à l'Assemblée générale mixte du 19 mai 2022 411

6.7 Rapports des Commissaires aux comptes

sur les résolutions et les conventions réglementées 419

7 Informations complémentaires 423

7.1 Identité de la société 424

7.2 Glossaires 424

7.3 Tables de concordance 429

Orange - Document d'enregistrement universel 20211Document d'enregistrement universel 2021J'atteste que les informations contenues dans le présent document d'enregistrement universel sont, à ma connaissance, conformes à la

réalité et ne comportent pas d'omission de nature à en altérer la portée.

le rapport de gestion, dont une table de concordance indique le contenu en page 432 du présent document d'enregistrement universel,

comprises dans la consolidation et qu'il décrit les principaux risques et incertitudes auxquels elles sont confrontées.

document.

283 et suivantes.

Sans remettre en cause l'opinion qu'ils ont exprimée sur les comptes, les contrôleurs légaux, dans leur rapport sur les comptes consolidés

l'annexe aux comptes consolidés qui expose le changement de méthode comptable lié à la décision du Comité d'Interprétation des IFRS

ainsi que son application avec effet rétroactif au 1 er janvier 2019.

Issy-les-Moulineaux, le 31 mars 2022

Le président-directeur général

Stéphane Richard

Le document d'enregistrement universel a été déposé le 31 mars 2022 auprès de l'AMF, en sa qualité d'autorité compétente au titre

du règlement (UE) 2017-1129, sans approbation préalable conformément à l'article 9 dudit règlement.

un résumé et tous les amendements apportés au document d'enregistrement universel. L'ensemble alors formé est approuvé par

l'AMF conformément au règlement (UE) n° 2017-1129.

Orange - Document d'enregistrement universel 20212Rapports inclus dans le document d'enregistrement universelLe présent document d'enregistrement universel inclut :

le rapport de gestion du Conseil d'administration à l'Assemblée générale établi en application des articles L. 225-100 et suivants

le rapport du Conseil d'administration sur le gouvernement d'entreprise, établi en application de l'article L. 225-37 du Code de commerce.

Des tables de concordance entre les éléments obligatoires de ces

Tables de concordance.

Informations incorporées par référence

En application de l'article 19 du règlement (UE) n° 2017-1129, les informations suivantes sont incorporées par référence dans le présent document d'enregistrement universel :

les comptes consolidés, les comptes annuels et les rapports d'audit correspondants, ainsi que l'examen de la situation

les comptes consolidés, les comptes annuels et les rapports d'audit correspondants, ainsi que l'examen de la situation

du document d'enregistrement universel D. 20- 0319. Les références à des sites Internet contenues dans le présent sur ces sites Internet ne sont pas incorporées par référence dans le présent document.

Indications prospectives

Le présent document contient des indications prospectives, notamment aux sections 1.2

Modèle d'affaires, marché et stratégie,

1.4

Activités opérationnelles, 3.1

du résultat du Groupe (en particulier à la section 3.1.1 Vue d'ensemble) et 3.2.2

Perspectives d'avenir.

Bien qu'Orange estime que ses objectifs reposent sur des hypothèses raisonnables, ces indications prospectives sont soumises à de nombreux risques et incertitudes, et il ne peut être garanti que les événements attendus auront lieu ou que les objectifs énoncés seront effectivement atteints. Les facteurs importants susceptibles d'entraîner des différences entre les objectifs énoncés et les réalisations effectives d'Orange sont exposés à la section 2.1

Facteurs de risque. Orange ne s'engage

nullement à mettre à jour les informations prospectives, sous réserve de la réglementation applicable, notamment les articles 223-1 et suivants du règlement général de l'AMF.

Documents disponibles

Des exemplaires du présent document sont disponibles au siège d'Orange. Ce document, ainsi que les documents d'enregistrement universels D. 20- 0319 et D. 21- 0137 dont une partie des informations est incorporée par référence dans ce document, sont également disponibles sur le site Internet d'Orange : www.orange.com, rubrique Finance/Informations réglementées et sur le site de l'Autorité des En application du règlement délégué (UE) n° 2019/815 du 17 décembre

2018, le document d'enregistrement universel d'Orange est publié

sous le format électronique unique européen (ESEF) xHTML. Les Tous les documents mis à la disposition des actionnaires dans les conditions légales peuvent être consultés au siège d'Orange, 111, quai du président Roosevelt, 92130 Issy-les-Moulineaux en France. En outre, les statuts d'Orange sont disponibles sur le site Internet www.orange.com, rubrique

Groupe/Documentation gouvernance.

Les comptes consolidés d'Orange pour les trois derniers exercices sont également disponibles sur le site www.orange.com, rubrique Finance/Résultats (www.orange.com/resultats-consolides) et sur le Dans le cadre du présent document, sauf indication contraire, les consolidées.

Présentation du Groupe et de ses activités

- 1 Orange - Document d'enregistrement universel 20213

11 Présentation du Groupe

et de ses activités

1.1 Présentation générale 4

1.1.1 Principales implantations du Groupe et chiffres clés 4

1.1.2 Structure organisationnelle 6

1.1.3 Historique 6

1.2.1 Modèle d'affaires 7

1.2.2 Principales évolutions du marché des services télécoms 10

1.2.3 La stratégie du groupe Orange 10

1.3 Faits marquants 14

1.4 Activités opérationnelles 17

1.4.1 France 17

1.4.2 Europe 19

1.4.3 Afrique et Moyen-Orient 23

1.4.4 Entreprises 26

1.4.5 Opérateurs internationaux et Services partagés 27

1.5.1 Les réseaux d'accès 31

1.5.2 Les réseaux nationaux de transmission, de transport IP et de commande 32

1.5.3 Les réseaux internationaux 32

1.5.4 Résilience des réseaux 33

1.6 Recherche et innovation 33

1.6.1 Stratégie et actions clés 33

1.6.2 Propriété intellectuelle et licensing 35

1.6.3 Capital-investissement 35

1.7 Réglementation des activités de télécommunication 36

1.7.1 Union européenne 36

1.7.2 France 39

1.7.3 Espagne 44

1.7.4 Pologne 45

1.7.5 Autres pays du périmètre du groupe Orange, au sein de l'Union européenne 46

1.7.6 Autres pays du périmètre du groupe Orange, en dehors de l'Union européenne 48

Présentation du Groupe et de ses activités

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