LES ÉMISSIONS ÉVITÉES DE QUOI PARLE-T-ON ?
et consommateurs sur cet engagement
Partie_3-Des-outils-d-animation-pour-mettre-en-oeuvre-la
(Retrouvez le descriptif des étapes à la fiche méthodo' N° 5 p…. du livret « Préparer et animer un projet participatif »). Le principe de l'outil en quelques
plan de continuité dactivité
d'activité FICHE 15 page 2/3 les fiches pratiques déclencher le mode secours ... fonctionnement en modes dégradés et de reprise technique d'identifier au ...
Elaboration rédaction et animation du projet détablissement ou de
Cette triple acception du terme projet implique une articulation entre le descriptif d'une organisation à l'instant T et la projection à 5 ans des évolutions
FICHE SÉANCE : Activité - ACTIVITE MANUELLE Type dactivité
Commencez par couper la plupart de vos rouleaux de papier toilette en deux. (dans le sens de la longueur). Vous pouvez faire ce projet aussi grand ou petit que
Fiche métier - G1202 - Animation dactivités culturelles ou ludiques
projet d'animation et proposer des axes d'évolution. Si t Outils bureautiques t Suivre l'information culturelle. Cs t Mettre à jour une documentation technique.
FICHE TECHNIQUE ACM Les activités accessoires à un accueil de
Définition : Une activité accessoire est une activité avec hébergement prévue et organisée à partir du projet d'un accueil de loisirs (ou de jeunes) sans
LE PROJET PERSONNALISÉ : UNE DYNAMIQUE DU PARCOURS
1 oct. 2018 ... projets personnalisés à tout moment de l'accompagnement (personnel soignant personnel d'animation
France
-. Présenter le projet et le faire valider l'action auprès de l'établissement ou de la CDU en fonction de l'action et de ses objectifs
La sécurité des patients
(7) Dans le cas d'une informatisation de l'outil de suivi la fiche projet (principe en fiche technique n°20) peut être consultée à tout moment lors du
Net-entreprises
ACCIDENT TRAVAIL. • ACTIVITES ACCESSOIRES DES FONCTIONNAIRES. • APPRENTIS. • PERIODE D'APPRENTISSAGE DANS LE CADRE D'UN CDI.
GUIDE METHODOLOGIQUE DE LA CONDUITE DE PROJET
Ce document cible plus précisément des jeunes investis dans des projets pouvant déboucher sur une insertion professionnelle voire une création d'activité
FICHE SÉANCE : Activité - ACTIVITE MANUELLE Type dactivité
FICHE SÉANCE : Activité. ACTIVITE MANUELLE CREATION D'UN CACHE POTA PARTIR D'UNE BOUTEILLE EN PLASTIQUE ... Vous pouvez faire ce projet aussi grand ou.
Osons
6 janv. 2018 nissent donc le champ d'application des prescriptions relatives aux destinations des constructions et types d'activité. Articles recodifiés.
DES OUTILS DANIMATION POUR METTRE EN OEUVRE LA
(Retrouvez le descriptif des étapes à la fiche méthodo' N° 5 p…. du livret « Préparer et animer un projet participatif »). Le principe de l'outil en quelques
La sécurité des patients
Fiche 20 Fiche projet tout établissement de santé exerçant une activité de soins de radiothérapie ... d'activité clinique ou médico-technique (extraits) ...
Fiche Technique n°2 Lémergence du projet
La liste complète des. Coordinateurs de l'Animation et les régions couvertes par chacun d'entre eux figurent sur le site. Internet du Programme. Il est vivement
Fiche métier - G1202 - Animation dactivités culturelles ou ludiques
t Animateur / Animatrice d'activités culturelles techniques ou ludiques t Réaliser le bilan du projet d'animation et proposer des axes d'évolution.
Fiche métier - K1801 - Conseil en emploi et insertion
t Chargé / Chargée de projet d'insertion professionnelle L'activité de cet emploi/métier s'exerce au sein d'organismes publics ... Fiche ROME K1801.
FICHE DAIDE A LA REDACTION DU PROJET PEDAGOGIQUE
Activités proposées par la structure habituellement : FICHE D'AIDE A LA REDACTION DU PROJET. PEDAGOGIQUE ... (équipements petit matériel technique et.
Créer son Activité/Atelier/Projet
>Créer son Activité/Atelier/Projethttps://www salto-youth net/downloads/toolbox_tool_download-file · Fichier PDF
FICHE TECHNIQUE D’ACTIVITE - ac-aix-marseillefr
>FICHE TECHNIQUE D’ACTIVITE - ac-aix-marseille frhttps://www pedagogie ac-aix-marseille fr/upload/docs/application/ · Fichier PDF
Quels sont les modèles de projet ?
Les modèles de projet que vous allez découvrir sont des exemples préremplis avec des sections et d’autres informations utiles à la création de vos plans de projet. Les chefs de projet utilisent ces modèles de plan de projet pour:
Comment rédiger un projet d’activité ?
Un projet d’activité précise de manière concrète le déroulement d’une activité. Il peut naître des possibilités offertes par le centre et son environnement , des envies ou compétences des animateurs, de l’équipe de direction, des idées des enfants, etc. Il ne dure que le temps de la réalisation de l’activité. Qui rédige le projet d’activité ?
Qu'est-ce que la fiche projet ?
Une fiche projet est un résumé des principales informations de votre plan de projet. Pensez aux éléments absolument essentiels qu’il vous faut communiquer à votre équipe de direction lorsque cette dernière découvre votre projet, avant même d’avoir consulté votre plan. C’est à ce moment que la fiche projet entre en jeu.
ACCIDENTTRAVAIL
Définition/Rappelréglementaire
établissement.
L'articleD.242Ͳ6Ͳ22
retraite circonscription territoriale.Lessalariéssontdans
risqueetuntauxaccidentdutravail.Exemple1:
etmaroquinerie"dontletauxATestde1.80% cles"dontletauxATestde 1,70% avecdated'applicationau1erjuin.Extraitsdufich
ierDADSͲUToutes
Premièrepériode(S40)
S40.G01.00.001Débutdepériodedela
S40.G01.00.002.001Codemotifdébutde
périoded'activité périodeS40.G01.00.003Datedefindepériode
20171030
fichestechniquesS40.G01.00.004.001Codemotiffindela
périoded'activité dusalariéoudel'assuré(ilyaeuun changementdesectionAT)S40.G01.00.005NICdel'établissement
d'affectation dusalarié00005S40.G25.00.025Codesectionaccident
l'établissementS40.G25.00.026Coderisqueaccidentdu
detauxdecotisationaccidentdutravail surlaquellefigure: lasectionaccidentdutravail lecoderisqueaccidentdutravailéventuellement
lecodebureau letauxdecotisationaccidentdu travail avecdated'applicationau01/01S40.G25.00.028Tauxaccidentdutravail180
S40.G28.05.029.003Codenaturedebasede
cotisation0101BaseréelleDeuxièmepériode(S40)
S40.G01.00.001Débutdepériodedela
S40.G01.00.002.001Codemotifdébutde
périoded'activité dusalariéoudel'assuré(ilyaeuun changementdesectionAT)S40.G01.00.003Datedefindepériode
S40.G01.00.004.001Codemotiffindela
périoded'activitéS40.G01.00.005NICdel'établissement
d'affectation dusalarié00005S40.G25.00.025Codesectionaccident
àl'établissement
S40.G25.00.026
Coderisqueaccident
notificationdetauxdecotisation accidentdutravailavecdate d'application01/06.S40.G25.00.028Tauxaccidentdu
travail17020171030
fichestechniques decotisationExemple2:
2,50%ExtraitsdufichierDADSͲU
Toutes
renseignées.Premièrepériode(S40)
S40.G01.00.001Débutdepériodedela
S40.G01.00.002.001Codemotifdébutde
périoded'activité périodeS40.G01.00.003Datedefindepériode
S40.G01.00.004.001Codemotiffindela
périoded'activité dusalariéoudel'assuré(ilyaeuun changementdesectionAT)S40.G01.00.005NICdel'établissement
d'affectation dusalarié00005S40.G25.00.025Codesectionaccident
ATpourl'établissementconsidéré:
unepourlasection01correspondantà l'activitéducoderisque158VB l'autrepourlebureau fabrication.S40.G25.00.026
Coderisqueaccidentdu
travail158VBS40.G25.00.028Tauxaccidentdutravail250
S40.G28.05.029.003Codenaturedebasede
cotisation0101Baseréelle20171030
fichestechniquesDeuxièmepériode(S40)
S40.G01.00.001Datededébutde
périoded'activitéS40.G01.00.002.001Codemotifdébutde
périoded'activité dusalariéoudel'assuré(ilyaeuun changementdesectionAT)S40.G01.00.003Datedefindepériode
S40.G01.00.004.001Codemotiffinde
périoded'activitéS40.G01.00.005NICdel'établissement
d'affectation dusalarié00005S40.G25.00.025Codesectionaccident
ATpourl'établissementconsidéré:
unepourlasection01correspondantà l'activitéducoderisque158VB l'autrepourlebureauLesalariéestrattachéaubureau.
S40.G25.00.026Coderisqueaccidentdu
travail158VBS40.G25.00.027CodebureauB
S40.G25.00.028Tauxaccidentdutravail110
S40.G28.05.029.003Codenaturedebasede
cotisation0101BaseréelleExemple3:
dontletauxATestde3.30%. risque158VB"Industriesalimentairesn.c.a" dontletauxATestde2.50%avecdate d'applicationau1erjuin. salarié.ExtraitsdufichierDADSͲU
Toutes
lesautr20171030
fichestechniquesS40.G01.00.001Débutdepériodede
S40.G01.00.002.001Codemotifdébutde
périoded'activitéS40.G01.00.003Datedefindepériode
S40.G01.00.004.001Codemotiffindela
périoded'activitéS40.G01.00.005NICdel'établissement
d'affectation du salarié00005S40.G25.00.025Codesectionaccident
coderisqueetnouveautauxAT,lecode section esttoujourslemêmesur l'ensembledel'exercice.Lecoderisqueàindiquerestledernier
notifiéàl'employeur.S40.G25.00.026
Coderisqueaccident
dutravail158VBS40.G25.00.028Tauxaccidentdu
travail250 socialepourlaS40.G28.05.029.003Codenaturedebase
decotisation0101Baseréelle2011030 fiches techniques
Activités accessoires des fonctionnaires
Il s'agit des activités extérieures exercées par les fonctionnaires quel que soit le montant des
rémunérations perçues au titre des différentes activités.Quel code population dans la DADS ?
Le code population à utiliser est celui qui caractérise le lien juridique entre une personne et
son employeur pour l'activité déclarée au cours de la période : lorsque la déclaration porte
sur une activité accessoire, le code population est celui de cet emploi accessoire et non celui de l'emploi principal.On distingue deux situations :
1. Le fonctionnaire qui a une activité principale dans la fonction publique (FPE, FPT
ou FPH) et qui est déclaré pour une activité accessoire elle aussi exercée au sein de la fonction publique. Cet emploi accessoire est un emploi de droit public qui sera codifié avec le code population 43 = agent de droit public non fonctionnaire. Précision : il n'y a pas de cotisations au SRE ou à la CNRACL sur la rémunération perçue provenant de cette activité accessoire. En revanche, les activités accessoires de nature publique sont assujetties au RAFP.Par exemple :
- Un comptable du Trésor (fonctionnaire de la FPE relevant du code population 40 pour son activité principale) qui effectue une mission dans une collectivité territoriale pour en valider le budget. Cette mission est une activité accessoire de droit public (payée sous forme d'indemnité). - Il en est de même d'un fonctionnaire territorial (fonctionnaire de la FPT relevant du code population 40 pour son activité principale) qui effectue une surveillance de cantine en école publique.Extrait du fichier DADS-U
S40.G20.00.018.002 Code régime obligatoire
risque maladie 200S40.G20.00.018.003 Code régime obligatoire
risque accident du travail 999S40.G20.00.018.004 Code régime obligatoire
risque vieillesse 9992011030 fiches techniques
S40.G28.05.029.001 Base brute Sécurité
Sociale pour la période
renseignerS40.G28.05.030.001 Base limitée au plafond de
la Sécurité Sociale pour la période renseigner2. Le fonctionnaire qui a une activité principale dans la fonction publique (FPE, FPT
ou FPH) et qui est déclaré pour une activité accessoire dans le secteur privé. Cet emploi accessoire est un emploi de droit privé. Faute de disposer dans la N4DS d'un code population totalement adapté permettant d'identifier que cette activité de droit privé correspond à des règles de cotisations spécifiques, cet emploi accessoire sera codifié avec le code population 14.Extrait du fichier DADS-U
S40.G01.00.002.001 Code motif de début de
période d'activité déclarée codes 901 = changement de situation administrative ou 451 = départ en détachement
S40.G01.00.004.001 Code motif fin de période d'activité déclarée codes 902 = changement de situation administrative ou
452 = départ en
détachementS40.G10.00.005 Code population d'emploi du salarié ou de l'agent code 14 = Fonctionnaire détaché comme salarié sous contrat de droit privé
S40.G20.00.018.002 Code régime obligatoire risque maladie 200 S40.G20.00.018.003 Code régime obligatoire risque accident du travail 200 S40.G20.00.018.004 Code régime obligatoire risque vieillesse 200S40.G25.00.025 Code section accident du
travail Renseigner le code correspondant au code risque attribué à l'activité de l'employeur
S40.G25.00.026 Code risque accident du
travail Renseigner le code correspondant à l'activité de l'employeur pour le compte duquel l'activité est exercéeS40.G25.00.029 renseigner
S40.G28.05.029.001 Base brute Sécurité Sociale pour la période renseignerS40.G28.05.030.001 Base limitée au plafond de la Sécurité Sociale pour la période renseigner
S44.G03.00.001 Code modalité d'exonération
de cotisation code 02 = part salariale20171030.
fichestechniquesAPPRENTIS
Définition/Rappelréglementaire
compter personnes. contrat rentissurlesDADSen déclarantéssurcetteassietteforfaitaire.
Rappel
du1erjanvier2014 er alinéadel'article compter du1 erL'article1
er sociale: validables l'intégralitédelarémunérationdesapprentis.
retraite del'apprenti.20171030.
fichestechniques Voir également la lettre circulaire ACOSS n° 2014-0000032 présentant les mesures concernant l'apprentissage à compter du 1 er janvier 2014.Ondistingue:
APPRENTILoide1979
APPRENTILoide1987
socialeàl'exceptionde:Ͳ LacotisationpatronaleAT/MP,
Ͳ lacontributiondesolidaritéautonomie(0,30%), Ͳ FNAL(0,10%)surlabaseforfaitairepourlesemployeursdemoinsde20salariéset et+, Ͳ lescotisationspatronalesd'assurancechômage,Ͳ lacontributionàl'AGS(AssuranceGaranti
edesSalaires) Ͳ lecaséchéant,leversementtransportetleforfaitsocial.APPRENTILoide1992
octobre1997).
www.urssaf.fr. emploient20salariésetplus.
CodificationdanslaDADS
S40.G10.05.012.001
20171030.
fichestechniquesExtraitsdufichierDADSͲU
APPRENTILoide1979
Toutes
N°rubriqueNomrubriqueValeur
S40.G10.05.012.001Codenatureducontratde
travail ouduconventionnement04 maladie200 accidentdutravail200 vieillesse200 notificationdetauxàl'entreprise lapériodeBaseforfaitairedesapprentisS40.G28.05.029.003Codenaturedebasede
cotisation02BaseforfaitaireS40.G30.03.001Codetypebasesplafonnées
exceptionnelles67Ͳbaseplafonnéesalaireréel
apprenti d'assurancevieillessedanslalimitedu plafond(**) surrevenusd'activité0S40.G30.06.001Codetypeexonération01
S40.G30.06.002.001Basebrutesoumiseà
S40.G40.00.035.001Basebrutefiscale0
imposablesRémunérationimposable20171030.
fichestechniquesAPPRENTILoide1987
Toutes
N°rubriqueNomrubriqueValeur
S40.G10.05.012.001Codenatureducontratde
travail ouduconventionnement05 maladie200 accidentdutravail200 vieillesse200 notificationdetauxàl'entreprise lapériodeBaseforfaitairedesapprentisS40.G28.05.029.003Codenaturedebasede
cotisation02BaseforfaitaireS40.G30.03.001Codetypebasesplafonnées
exceptionnelles67Ͳbaseplafonnéesalaireréel
apprenti d'assurancevieillessedanslalimitedu plafond(**) surrevenusd'activité0S40.G30.06.001Codetypeexonération02
S40.G30.06.002.001Basebrutesoumiseà
DUSMIC
imposablesRémunérationimposable20171030.
fichestechniques totalespourcedispositif. pourquelquescaslistésciͲdessous (lalisten'estpasexhaustive)Encasdesommesisolées
20171030fichestechniques
PERIODED'APPRENTISSAGEDANSLECADRED'UNCDI
Définition/Rappelréglementaire
sociale,article14.ExtraitsdufichierDADSͲU
Toutes
N°rubriqueNomrubriqueValeur
déclarée0101xxxx d'activitédéclarée903 déclarée1703xxxx d'activitédéclarée904 duconventionnement04ou05 maladie200 accidentdutravail200 vieillesse200 notificationdetauxàl'entreprise l'entreprise périodeBaseforfaitairedesapprentis20171030fichestechniques
sécuritésocialepourlapériodeS40.G30.03.001Codetypebasesplafonnées
exceptionnelles 67exceptionnelleSalaireréelplafonné revenusd'activité0
S40.G30.06.001Codetypeexonération01
S40.G40.00.035.001Basebrutefiscale0
N°rubriqueNomrubriqueValeur
S40.G01.00.001Datededébutdepériode
d'activitédéclarée18031xxxx d'activitédéclarée097 déclarée3112xxxx d'activitédéclarée098 ouduconventionnement01 maladie200 accidentdutravail200 vieillesse200 notificationdetauxàl'entreprise cotisationURSSAFdéplafonnée20171030fichestechniques
plafonnée surrevenusd'activitéArenseigner imposablesRémunérationimposable20171030fichestechniques
ASSIETTEDECOTISATIONIRCANTEC
Définition
Elleestfractionnéeendeuxtranches:
Composantes
del'assiettedecotisationL'assiettecomprend:
Larémunérationbrute;
Lesheuressupplémentaires;
collectivitésterritoriales.L'assiettenecomprendpas:
Lesprestationsfamiliales;
Sociale;
effectivementperçues. emploidenive au20171030fichestechniques
AVOCATS
SALARIESCNBF
quotesdbs_dbs12.pdfusesText_18[PDF] fiche technique tuyau beton 135a
[PDF] fiche technologie 3ème
[PDF] fiche téléphonique word
[PDF] fiche temps fse
[PDF] fiche théatre bac francais
[PDF] fiche traçabilité alimentaire
[PDF] fiche travail emploi chomage ses
[PDF] fiche tri des déchets maternelle
[PDF] fiche tutorat eleve college
[PDF] fiche tutorat entreprise
[PDF] fiche visa maitrise d'oeuvre
[PDF] fiche visite appartement pdf
[PDF] fiche visite client excel
[PDF] fiche visite d'inspection commune