QR n°7
Exemple 2 : La fiche de poste d'un intervenant indique qu'il est affecté à l'opération FSE à hauteur de 50 % de son temps de travail mensuel :.
Annexe 1 - Règles générales applicables aux porteurs de projets
Dématérialisation des échanges via Ma Démarche FSE 2014-2020 Exemple n°1 – affectation partielle au projet sans suivi de temps : La fiche de poste d'un.
Fiche principes eligibilité et omnibus VF
Dans un second temps l'autorité de gestion transmet ces dépenses Dans le cadre du FSE
Guide du bénéficiaire
15 janv. 2020 Votre projet bénéficie d'un financement européen FEDER-FSE accordé dans le cadre du ... des fiches de temps passé sont datées et signées.
Cofinancements FSE/IEJ : liste des pièces justificatives à produire
copies de fiches de temps datées et signées par les conseillers dédiés à l'accompagnement du jeune et son responsable hiérarchique a minima mensuel OU.
GUIDE DU BENEFICIAIRE Programme opérationnel Régional
Guide du bénéficiaire FEDER/FSE/POIA Région SUD – version 2 – avril 2019. Page 1 sur 73 les fiches de temps doivent être établies dans le respect de.
GUIDE DE RENSEIGNEMENT DU DOSSIER DE DEMANDE FSE
Justification du temps passé sur le projet des salariés affectés partiellement . Dans le cas de la création d'une seule fiche action le contenu de ...
Questions / Réponses relatives au modèle de convention de
Liquidation d'une ressource nationale en même temps que le FSE . soit communiqué au centre de services partagés (CSP) via la fiche navette Chorus ...
Appel à projet FSE Accompagnement socioprofessionnel au sein d
Fonds social européen (FSE) 2014-2020 pour l'emploi et l'inclusion en métropole le une fiche de temps précisant l'ensemble des tâches réalisées par les.
Fiche pré-projet - Demande de subvention FSE Informations
Fiche pré-projet - Demande de subvention FSE Subvention FSE sollicitée ... 1- Quels modes de justification des temps passés ? Comment assurer le suivi ...
Comment se déroule la sélection des opérations FSE+ ?
La sélection des opérations FSE+ est effectuée par un comité de programmation régional. Elle s’opère sur la base de l’avis rendu par le service gestionnaire à l’issue de l’étape d’instruction. L’ensemble des demandes recevables est examiné par le comité de programmation afin d’assurer une transparence dans la sélection des projets.
Quels sont les avis du comité de programmation pour mon dossier FSE+ ?
Pour votre dossier FSE+, le comité rendra l’un des avis suivants : Favorable : le comité de programmation estime que votre opération peut être programmée en l’état et que la convention peut être établie sur la base du rapport d’instruction validé. Défavorable : votre opération est refusée de façon définitive.
Que faire si le montant FSE+ retenu avant la période contradictoire est inférieur au montant demandé dans le bilan ?
Si le montant FSE+ retenu avant la période contradictoire est inférieur au montant demandé dans le bilan, vous serez invité (e) à apporter, avant l’échéance fixée, tout élément d’information complémentaire de nature à modifier l’appréciation du gestionnaire. Le service gestionnaire vous notifiera les résultats du contrôle.
[PDF] fiche traçabilité alimentaire
[PDF] fiche travail emploi chomage ses
[PDF] fiche tri des déchets maternelle
[PDF] fiche tutorat eleve college
[PDF] fiche tutorat entreprise
[PDF] fiche visa maitrise d'oeuvre
[PDF] fiche visite appartement pdf
[PDF] fiche visite client excel
[PDF] fiche visite d'inspection commune
[PDF] fiche visite maison pour achat
[PDF] fiche visiteur entreprise
[PDF] fiche vocabulaire anglais segregation
[PDF] fiche vocabulaire anglais travail
[PDF] fiche vocabulaire anglais vente
