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ORGANISATION INTERNATIONALE DU TRAVAIL
Département des activités sectorielles
Manuel des bonnes pratiques
en matière de ressources humaines dans la profession enseignanteBUREAU INTERNATIONAL DU TRAVAIL, GENÈVE
Copyright © Organisation internationale du Travail 2012Première édition 2012
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protocole n o2, annexe à la Convention universelle pour la protection du droit d'auteur. Toutefois, de courts
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BIT (Droits et licences), Bureau international du Travail, CH-1211 Genève 22, Suisse, ou par courriel:
pubdroit@ilo.org. Ces demandes seront toujours les bienvenues.Bibliothèques, institutions et autres utilisateurs enregistrés auprès d'un organisme de gestion des droits de
reproduction ne peuvent faire des copies qu'en accord avec les conditions et droits qui leur ont été octroyés.
Visitez le site www.ifrro.org afin de trouver l'organisme responsable de la gestion des droits de reproduction dans
votre pays.Manuel de bonnes pratiques en matière de ressources humaines dans la profession enseignante / Bureau
international du Travail, Genève, BIT, 2012. 1v.ISBN 978-92-2-226386-8 (imprimé)
ISBN 978-92-2-226262-5 (pdf Web)
Egalement disponible en anglais: Handbook of good human resource practices in the teaching profession,
ISBN 978-92-2-126262-9, Genève, 2012; et en espagnol: Guía de buenas prácticas sobre recursos humanos en la
profesión docente, ISBN 978-92-2-326262-7, Genève, 2012.gestion des ressources humaines / gestion du personnel / recrutement d'enseignants / enseignant / conditions
d'emploi / organisation de carrière / milieu de travail / conditions de travail / sécurité sociale / dialogue social /
formation des enseignants / bonnes pratiques12.05.1
Photographes: Crozet, M., et UNICEF
Données de catalogage du BIT
Les désignations utilisées dans les publications du BIT, qui sont conformes à la pratique des Nations Unies, et la
présentation des données qui y figurent n'impliquent de la part du Bureau international du Travail aucune prise de
position quant au statut juridique de tel ou tel pays, zone ou territoire, ou de ses autorités, ni quant au tracé de ses
frontières.Les articles, études et autres textes signés n'engagent que leurs auteurs et leur publication ne signifie pas que le
Bureau international du Travail souscrit aux opinions qui y sont exprimées.La mention ou la non-mention de telle ou telle entreprise ou de tel ou tel produit ou procédé commercial
n'implique de la part du Bureau international du Travail aucune appréciation favorable ou défavorable.
Les publications et les produits électroniques du Bureau international du Travail peuvent être obtenus dans les
principales librairies ou auprès des bureaux locaux du BIT. On peut aussi se les procurer directement, de même
qu'un catalogue ou une liste des nouvelles publications, à l'adresse suivante: Publications du BIT, Bureau
international du Travail, CH-1211 Genève 22, Suisse, ou par courriel: pubvente@ilo.org.Visitez notre site Web: www.ilo.org/publns.
Imprimé par le Bureau international du Travail, Genève, SuisseWHRTT-Manuel-NR-[2012-02-0260-10]-Fr.docx iii
Avant-propos
Les enseignants sont reconnus pour être les éléments clés d'un enseignement dequalité et de la réussite scolaire dans le système éducatif de toute société. Conscient de
l'importance des politiques et pratiques de gestion des ressources humaines dans leprocessus visant à attirer et à fidéliser suffisamment d'enseignants aptes à satisfaire les
besoins et les attentes d'une éducation de qualité pour tous, ainsi qu'à leur apporter un appui professionnel et à leur fournir un environnement de travail approprié - en d'autres termes, à mettre en place un agenda du travail décent pour ces professionnelsparticulièrement appréciés -, le Conseil d'administration du BIT a chargé le Département
des activités sectorielles du BIT d'élaborer un guide de bonnes pratiques sur la gestion des ressources humaines à l'usage du corps enseignant. Ce guide devrait reposer sur un certainnombre d'éléments pertinents à cet égard et viser à les intégrer dans une publication
complète, comme l'indique l'introduction: il pourrait s'agir de normes et de recommandations internationales concernant spécifiquement les enseignants, des normesinternationales du travail élaborées par l'OIT, des résultats et conclusions des réunions
sectorielles de l'OIT sur l'éducation et la formation ainsi que du Comité conjoint OIT/UNESCO d'experts sur l'application des recommandations concernant le personnel enseignant (CEART), de l'expérience pratique et des principes de l'OIT en matière de politiques et pratiques actuelles de mise en valeur des ressources humaines et, enfin, des bonnes pratiques et politiques en vigueur dans une grande diversité d'Etats Membres de l'OIT. Une première version de ce guide a été examinée en novembre 2009 dans le cadre d'un atelier tripartite interrégional représentant les mandants tripartites de l'OIT, qui réunissait des experts de la planification et de la gestion des ressources humaines issus du ministère de l'Education de certains pays et d'organisations nationales et internationales d'employeurs et de travailleurs, y compris de syndicats d'enseignants. L'atelier a formulédes propositions visant à réviser et à améliorer les projets initiaux, et préconisé l'ajout de
nouveaux modules et approches conceptuelles en vue de renforcer l'intérêt pour les mandants et les partenaires du secteur éducatif dans les Etats Membres de l'OIT. Au cours du processus de révision et d'amélioration des textes originaux, l'OIT a conclu que leguide devrait être considéré davantage comme un manuel de référence sur les politiques et
pratiques, d'où le choix de son titre. Une publication de ce type, qui se veut utile aux utilisateurs provenant de pays, decultures et de systèmes d'éducation très divers, ne doit pas obligatoirement être envisagée
comme un ensemble d'arguments irréfutables sur le sujet. Elle doit être considérée commeun processus continu qu'il conviendra de mettre à jour et d'améliorer à mesure qu'évoluent
les politiques et pratiques définissant la profession d'enseignant. Reste qu'on espère que le présent manuel aidera un large éventail de mandants de l'OIT et de partenaires du secteuréducatif à réfléchir et à oeuvrer en faveur de l'amélioration de la condition des enseignants
dans tous les pays du monde.Alette van Leur,
directrice,Département des activités sectorielles
WHRTT-Manuel-NR-[2012-02-0260-10]-Fr.docx v
Remerciements
Le présent manuel a été élaboré sous la direction générale du spécialiste du secteur de
l'éducation du BIT, Bill Ratteree. Outre les mandants de l'OIT, de nombreux experts internationaux et nationaux ont contribué à l'élaboration de son contenu et apporté des modifications rédactionnelles, en particulier ceux qui ont mené des recherches en vue de la rédaction des projets de modules: Module 1: Simone Doctors, consultante internationale en éducation, en ressources humaines et en développement international,Royaume-Uni
Modules 2 et 3: Yusuf Sayed, spécialiste de la politique de l'éducation, de l'éducation internationale et de la recherche sur le développement, Centre d'éducation internationale, Université de Sussex, Royaume-Uni, assisté par Elise Legault
Module 4: Richard Vinish, ancien secrétaire général, Fédération des enseignants et des enseignantes de la Saskatchewan, Canada Module 5: Simone Doctors, sur la base d'un travail initial effectué par Allan Odden, codirecteur du Consortium pour la recherche sur les politiques en matière d'éducation, Centre de recherche sur l'éducation du Wisconsin, Etats-Unis Module 6: Elaine Fultz, ancienne spécialiste principale de la sécurité sociale du BIT et consultante internationale, New York, Etats-Unis Module 7: Mark Thompson, professeur émérite, spécialiste des questions du travail et des relations professionnelles, Sauder School of Business,Université de la Colombie-Britannique, Canada
Module 8: Yusuf Sayed, assisté par Ruth Tate-CampbellNotes de
recherche: Laura Figazzolo, spécialiste de l'éducation et du développement international, Turin, Italie Simone Doctors a largement contribué au remaniement du texte en anglais et élaboré un glossaire des termes et un index. Nona Iluikhina a supervisé les révisions finales et apporté d'autres modifications rédactionnelles en anglais et en français. Les principaux traducteurs étaient Thierry Troude pour la version française et Pilar Gamboa pour la version espagnole. Les unités de traitement de texte du BIT ont assuré la mise en page et la présentation du document. L'OIT remercie tous ceux qui ont participé d'une manière ou d'une autre à l'élaboration du présent manuel.WHRTT-Manuel-NR-[2012-02-0260-10]-Fr.docx vii
Table des matières
PageAvant-propos ..................................................................................................................................... iii
Remerciements .................................................................................................................................. v
Introduction ....................................................................................................................................... 1
Abréviations et acronymes ................................................................................................................ 3
Glossaire ............................................................................................................................................ 5
Module 1: Emploi et recrutement ................................................................................................ 11
1. Introduction - Principes de base ................................................................................... 11
1.1. Politiques de recrutement et gestion du recrutement .................................................... 14
1.1.1. Une stratégie de recrutement nationale pour répondre à tous les besoins
actuels en termes de quantité et de qualité des enseignants .............................. 14
1.1.2. Systèmes d'information pour la gestion de l'éducation ou des enseignants
(EMIS-TMIS) ................................................................................................... 17
1.2. Autorisation d'exercer, titres, conseils professionnels .................................................. 19
1.2.1. Normes/critères professionnels pour le recrutement des enseignants .............. 19
1.2.2. Autorités chargées de délivrer les autorisations d'exercer, conditions
et processus de certification/de délivrance d'une autorisation d'exercer ......... 201.2.3. Autres voies d'accès à la profession ................................................................. 21
1.2.4. Retour à l'enseignement ................................................................................... 22
1.2.5. Recrutement au-delà des frontières: Reconnaissance des qualifications,
des diplômes et de la certification déjà obtenus ............................................... 22
1.3. Le processus de recrutement ......................................................................................... 23
1.3.1. Auditions ou entretiens dans le cadre de concours ou de processus
de recrutement institutionnels ........................................................................... 23
1.3.2. Vérifications des états de service et obligation de vigilance de la part
de l'employeur .................................................................................................. 24
1.3.3. Normes de confidentialité ................................................................................. 25
1.3.4. Normes et procédures relatives à la transparence ............................................. 25
1.4. Période de probation ..................................................................................................... 26
1.4.1. Périodes probatoires ......................................................................................... 26
1.4.2. Normes et procédures pour les systèmes éducatifs ne prévoyant
pas de période probatoire .................................................................................. 26
1.5. Sécurité de l'emploi - Statut d'agent permanent .......................................................... 27
1.5.1. Critères et organismes/processus pour la délivrance de l'autorisation
d'obtenir un emploi permanent en tant qu'enseignant ..................................... 271.5.2. Refus d'octroyer l'accès à la profession ou perte du statut d'employé à vie:
Motifs, information et voies de recours ............................................................ 28
1.6. Affectation et rotation ................................................................................................... 29
1.6.1. Exigences administratives concernant l'admission et l'affectation initiale ...... 29
viii1.6.2. Critères applicables aux premières affectations ............................................... 30
1.6.3. Affectation dans les zones rurales et les zones éloignées
pour tous les enseignants .................................................................................. 31
1.6.4. Critères applicables aux mutations ................................................................... 32
1.7. Gestion des affectations et mutations ........................................................................... 33
1.8. Initiation au travail des enseignants nouvellement diplômés ........................................ 34
1.8.1. Procédures d'initiation au travail pour les nouveaux enseignants et ceux
qui reviennent à l'enseignement ....................................................................... 34
1.8.2. Programmes de tutorat, méthodes opérationnelles et offre
de moyens pédagogiques .................................................................................. 35
1.9. Conditions de service pour les femmes et les hommes ayant charge de famille .......... 36
1.9.1. Conditions de la protection de la maternité ...................................................... 37
1.9.2. Dispositions relatives au temps de travail et aux congés pour les soins
à donner aux enfants et aux autres membres de la famille à charge ................. 371.9.3. Affectation des enseignants/parents célibataires ou ayant un conjoint ............. 38
1.10. Service à temps partiel .................................................................................................. 38
1.10.1. Critères et conditions pour les affectations à des postes à temps partiel,
y compris les dispositions en matière de partage de poste ............................... 391.10.2. Traitement et autres prestations (congés, sécurité/protection sociale)
au prorata .......................................................................................................... 39
1.10.3. Conditions applicables au transfert à des postes à plein temps ........................ 40
1.11. Enseignants remplaçants ............................................................................................... 40
1.11.1. Normes et conditions applicables au recrutement ............................................ 40
1.11.2. Transition du statut de remplaçant au statut de titulaire permanent ................. 41
1.11.3. Autres solutions possibles dans les systèmes qui n'ont pas d'offre
de remplaçants .................................................................................................. 41
1.12. Enseignants contractuels, auxiliaires et "paraenseignants» .......................................... 42
1.12.1. Conditions de l'élimination progressive des politiques relatives
aux enseignants contractuels ............................................................................ 43
1.12.2.
Normes et procédures applicables au recrutement des enseignantscontractuels, auxiliaires ou paraprofessionnels ................................................ 44
1.12.3. Critères et procédures pour l'intégration en tant qu'enseignants
permanents ........................................................................................................ 46
1.13. Politiques de fidélisation ............................................................................................... 46
1.14. Direction des établissements scolaires .......................................................................... 48
1.14.1. Normes de qualification, formation initiale et programmes
de perfectionnement professionnel pour les chefs d'établissement scolaire .... 501.14.2. Critères de notation et processus d'évaluation des chefs d'établissement ........ 51
Références ......................................................................................................................................... 52
Module 2: Emploi - Avancement professionnel et conditions d'emploi(y compris les conditions applicables aux congés) .................................................... 57
2.1. Introduction ................................................................................................................... 57
2.2. Diversification de la carrière et classification des postes .............................................. 58
2.2.1. Elaboration d'une structure diversifiée de la carrière d'enseignant ................. 58
WHRTT-Manuel-NR-[2012-02-0260-10]-Fr.docx ix
2.2.2. Avancement professionnel "horizontal» .......................................................... 58
2.2.3. Avancement professionnel vertical .................................................................. 61
2.2.4. Avancement professionnel non linéaire ........................................................... 63
2.2.5. Critères et procédures régissant la classification des postes ou des emplois .... 63
2.2.6. Equité dans la classification des emplois: Emergence d'enseignants
non professionnels ............................................................................................ 64
2.2.7. Equité dans les carrières: Politiques relatives à l'égalité
entre hommes et femmes .................................................................................. 65
2.3. Critères de promotion ................................................................................................... 66
2.4. Une structure de carrière et des conditions applicables aux congés diversifiées
pour certaines catégories d'enseignants ........................................................................ 68
2.4.1. Enseignants ayant des responsabilités familiales ............................................. 70
2.4.2. Enseignants handicapés .................................................................................... 72
2.4.3. Enseignants vivant avec le VIH ....................................................................... 73
2.4.4. Enseignants âgés ............................................................................................... 77
2.5. Conditions applicables aux congés ............................................................................... 77
2.5.1. Congé annuel .................................................................................................... 78
2.5.2. Congé pour convenances personnelles ............................................................. 79
2.6. Etudes et perfectionnement professionnel .................................................................... 81
2.6.1. Conditions applicables au congé pour perfectionnement professionnel ........... 85
2.6.2. Dispositions spéciales en matière de congés dans les zones rurales
et éloignées ....................................................................................................... 86
Références ......................................................................................................................................... 88
Module 3: Emploi - Fonctions et responsabilités professionnelles ........................................... 93
Introduction ............................................................................................................................. 93
3.1. Rôles et responsabilités ................................................................................................. 93
Au niveau de l'enseignant et de l'apprenant pris individuellement .............................. 93
Au niveau de la classe et de l'établissement scolaire.................................................... 94
Au niveau des parents et de la collectivité .................................................................... 94
3.2. Libertés professionnelles .............................................................................................. 95
3.3. Evaluation et notation des enseignants, et communication des résultats ...................... 98
3.3.1. But et principes de l'évaluation des enseignants .............................................. 98
3.3.2. Formes d'évaluation des enseignants ............................................................... 103
3.3.3. Processus d'évaluation des enseignants ........................................................... 104
3.3.4. Autorisation d'enseigner et renouvellement de la certification ........................ 106
3.4. Codes d'éthique et de conduite ..................................................................................... 107
3.4.1. Eléments d'un code de conduite ....................................................................... 109
3.4.2. Processus d'élaboration d'un code de conduite ................................................ 111
3.5. Droits civiques dans le cadre des réglementations visant la fonction publique ............ 114
3.6. Procédures disciplinaires .............................................................................................. 115
Annexe 1 ........................................................................................................................................... 119
xRéférences ......................................................................................................................................... 121
Module 4: Environnement de travail: Conditions de l'enseignementet de l'apprentissage ................................................................................................... 125
Introduction ............................................................................................................................. 125
4.1. Principes généraux ........................................................................................................ 126
4.2. Durée du travail et charge de travail ............................................................................. 127
4.2.1. Equilibre entre le travail et la vie privée dans l'éducation ............................... 127
4.2.2. Fixer la durée du travail dans l'éducation ......................................................... 128
4.2.3. Heures consacrées à l'enseignement et charge de travail globale .................... 130
4.2.4. Temps consacré à l'instruction ......................................................................... 131
4.2.5. Organisation des cours fondée sur des rotations multiples ............................... 132
4.2.6. Temps de travail réduit et enseignement à temps partiel .................................. 133
4.2.7. Dispositions et conditions relatives au partage des postes ............................... 135
4.2.8. Présence des enseignants et dispositions relatives aux absences ...................... 138
4.2.9. Processus concernant la prise de décisions relatives à la charge de travail:
Liste de contrôle pour les responsables et les organisations d'enseignants ...... 1384.3. Effectifs des classes et ratios enseignant-élèves (étudiants) ......................................... 140
4.3.1. Pourquoi les effectifs des classes sont importants ............................................ 140
4.3.2. Fixer des normes ou des points de repère: Un exercice d'équilibre délicat ...... 142
4.3.3. Tendances au niveau international ................................................................... 143
4.3.4. Processus concernant la prise de décisions relatives aux effectifs
des classes: Une liste de contrôle ..................................................................... 144
4.4. Santé et sécurité ............................................................................................................ 145
4.4.1. Responsabilités des employeurs et des enseignants ......................................... 145
4.4.2. Infrastructures scolaires .................................................................................... 146
4.4.3. Indiscipline des élèves et stress dans les établissements scolaires ................... 147
4.4.4. Violence dans les lieux d'éducation ................................................................. 148
4.5. VIH et sida .................................................................................................................... 150
4.6. Information et communication (TIC) dans les établissements scolaires ....................... 151
Références ......................................................................................................................................... 153
Module 5: Traitements - Incitations ........................................................................................... 159
Introduction: Vue d'ensemble et principes généraux .............................................................. 159
5.1. Politique en matière de traitements: Objectifs, niveaux et financement ....................... 160
5.1.1. Multiplicité des objectifs en matière de rémunération...................................... 160
5.1.2. Valeurs absolues et relatives dans les politiques
en matière de rémunération .............................................................................. 161
5.1.3. Financement des traitements des enseignants ................................................... 163
5.1.4. Composantes du traitement des enseignants ..................................................... 165
5.2. Critères et barèmes des traitements ............................................................................... 166
5.2.1. Normes internationales ..................................................................................... 166
5.2.2. Barèmes des traitements: Indicateurs de l'évaluation de la satisfaction
au travail et de la performance ......................................................................... 166
WHRTT-Manuel-NR-[2012-02-0260-10]-Fr.docx xi
5.2.3. Barèmes des traitements établis en fonction de l'éventail complet
des responsabilités des enseignants .................................................................. 170
5.2.4. Provisions pour allocations en fonction des responsabilités
et autres incitations financières ........................................................................ 171
5.2.5. Barèmes des traitements établis en fonction des courbes démographiques
et des besoins en matière de recrutement/fidélisation à différents stadesde la carrière des enseignants ........................................................................... 173
5.2.6. Ecart entre les barèmes maximums et les barèmes minimums
et entre les niveaux d'enseignement pour tenir comptede l'équité et de l'efficience ............................................................................. 175
5.2.7. Niveaux des traitements négociés..................................................................... 176
5.3. Ajustements des traitements ......................................................................................... 177
5.3.1. Facteurs et mécanismes d'examen tenant compte des besoins
du système éducatif et de la motivation individuelle ....................................... 177
5.3.2. Ajustements des traitements nécessaires .......................................................... 178
5.3.3. Provision et critères pour les ajustements annuels ........................................... 179
5.3.4. Ajustements périodiques fondés sur des négociations avec les organisations
d'enseignants .................................................................................................... 179
5.4. Evaluation et rémunération au mérite ou en fonction de la performance ..................... 180
5.4.1. Définition, critères et mécanismes de la rémunération en fonction
de la performance - le pour et le contre ........................................................... 180
5.4.2. Critères applicables aux systèmes de rémunération liée à la performance ....... 184
5.4.3. Systèmes d'évaluation et de rétribution des établissements scolaires pris
dans leur ensemble ........................................................................................... 185
5.4.4. Rétribution de la performance autre que salariale - perfectionnement
professionnel, congés, etc. ................................................................................ 186
5.4.5. Incidence des systèmes de rémunération au mérite/en fonction
de la performance sur le recrutement, les responsabilités professionnelles, la satisfaction au travail des employés et les résultatsen matière d'apprentissage ............................................................................... 187
5.5. Les enseignants dans les zones rurales, les zones éloignées et les zones urbaines
défavorisées .................................................................................................................. 188
5.5.1. Incitations/primes matérielles pour les zones rurales
et les zones défavorisées ................................................................................... 188
5.5.2.
Incitations autres que matérielles pour les zones ruralesou défavorisées ................................................................................................. 190
5.6. Gestion des traitements ................................................................................................. 191
Références ......................................................................................................................................... 193
Module 6: Sécurité sociale ............................................................................................................ 199
Introduction ............................................................................................................................. 199
6.1. Instruments internationaux relatifs à la sécurité sociale ............................................... 200
6.1.1. Convention n
o102 de l'OIT ............................................................................. 200
6.1.2. La Recommandation OIT/UNESCO ................................................................ 202
6.2. Branches de la sécurité sociale ..................................................................................... 204
6.2.1. Prestations de soins médicaux et de maladie .................................................... 204
6.2.2. Prestations en cas d'accident du travail et d'invalidité ..................................... 206
xii6.2.3. Prestations de retraite et de survivants.............................................................. 207
6.3. Questions actuelles concernant la conception et le fonctionnement des régimes ......... 209
6.3.1. Inclusion des enseignants dans les régimes généraux
ou dans des régimes spéciaux ........................................................................... 209
6.3.2. Couverture par des caisses complémentaires ................................................... 210
6.3.3. Gestion des caisses de sécurité sociale ............................................................. 216
Références ......................................................................................................................................... 219
Module 7: Le dialogue social dans l'éducation ........................................................................... 223
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